Les petites banques européennes seront les premières à pâtir de Bâle 3

Peu à peu, le marché de la dette bancaire de l’après-crise se dessine. En publiant jeudi dernier les critères d’absorption des pertes qui permettront aux titres tier 1 et tier 2 d’être considérés comme du capital réglementaire, le Comité de Bâle a précisé les règles en vigueur à partir du 1er janvier 2013. L’ajout de cette clause (conversion en actions ou dépréciation) sera lourd de conséquences pour les émissions hybrides des banques. Elles devront en effet rémunérer les investisseurs pour ce nouveau risque.

François Lavier, analyste gérant chez Lazard Frères Gestion, regrette qu’une clause de retour à meilleure fortune n’ait pas été intégrée au texte. «La possibilité de remonter le nominal, après une crise, serait pourtant un élément qui compenserait la clause d’absorption des pertes aux yeux des investisseurs», explique-t-il. Ces derniers seraient en outre plus rassurés si le critère définissant qu’une banque n’est plus viable, laissé à l’appréciation des autorités, était plus objectif. Pour cela, le ratio core tier 1 aurait pu être utilisé.

En décembre, le Comité avait déjà détaillé le traitement des dettes hybrides pendant la période de transition, du 12 septembre 2010 au 1er janvier 2013. «La décision du Comité de Bâle sur l’absorption des pertes appuiera la tendance à une différenciation accrue entre les grandes banques, pour lesquelles le risque lié à l’application de la nouvelle clause est mineur, et les petits établissements pour lesquels les émissions de dettes tier 1 et tier 2 deviendront très onéreux, voire impossible dans certains cas», estime François Lavier. Les banques françaises entrent dans la première catégorie.

Durant la période de transition, les banques les plus solides pourraient décider d’émettre des hybrides sans clause de renchérissement du coupon (step up) ni d’absorption des pertes. Ces obligations, comptant comme du capital réglementaire de façon dégressive jusqu’en 2022, seraient moins onéreuses que les titres assortis de clauses d’absorption des pertes à émettre à partir de 2013.

Les banques plus modestes, elles, pourraient ne pas rembourser les dettes hybrides existantes. En décembre, l’italien UBI Banca a ainsi indiqué qu’il ne rembourserait pas trois lignes tier one, assorties d’un step up en 2011, mais, en contrepartie, relèverait le coupon, plus que prévu, à 594 points de base. Ce geste lui coûte en effet moins cher que l’émission d’une dette éligible à Bâle 3.