L’AMF exhorte les banques et les assureurs à se préparer à IFRS 9

L’Autorité des marchés financiers (AMF) détaille aux banques et aux assureurs ses recommandations pour les comptes 2017. A l’occasion de la conférence «Arrêté des comptes» organisée par KPMG et L’Agefi, le régulateur a précisé jeudi ses attentes vis-à-vis des deux secteurs, après avoir publié ses recommandations générales en octobre.

Au cœur du sujet, l’entrée en vigueur au 1er janvier 2018 des nouvelles normes IFRS 9, avec de nouveaux principes de comptabilisation des instruments financiers. Pour sa mise en place au sein des établissements bancaires, l’AMF estime qu’il est important de fournir une information plus étoffée et spécifique que les précédentes et précise qu’une information chiffrée sur les impacts estimés est attendue. «Une telle information pourra prendre la forme d’un ordre de grandeur. Si cette information est partielle, il conviendra de préciser les éléments encore en cours d’analyse», explique-t-on.

En outre, l’AMF encourage les établissements bancaires «significativement concernés» à être le plus pédagogique possible dans la présentation des effets de la norme. Alors que les premiers états financiers appliquant IFRS 9 seront publiés dans les trimestriels ou semestriels 2018, il faudra, entre autres, «veiller à ce que la présentation (...) des informations dans les états financiers intermédiaires permettent aux lecteurs de comprendre les changements méthodologiques et de principes comptables».

Concernant l’assurance, où il est possible de différer l’application d’IFRS 9 jusqu’au 1er janvier 2021, le régulateur demande d’en informer le marché dans les comptes 2017 et de montrer que les critères permettant de différer l’application sont respectés.

L’AMF évoque par ailleurs la norme IFRS 16 sur le traitement des contrats de location, qui entrera en vigueur le 1er janvier 2019. Les sociétés ayant prévu de l’appliquer par anticipation sont incitées à l’indiquer explicitement dans leurs comptes 2017 et à en présenter les effets attendus.

Plus généralement, l’AMF recommande de travailler sur la notion de matérialité des informations données dans les états financiers. «Ce n’est pas parce qu’une information est demandée qu’il faut la donner si elle n’est pas significative. Et inversement : une information non demandée peut être significative», souligne Marie Seiller, directrice des affaires comptables de l’AMF, qui estime important de suivre l’évolution du Brexit. «Il faut commencer à réfléchir sur les impacts potentiels à terme», assure-t-elle.