Russie : l’AMF appelle les sociétés de gestion à la vigilance

L’Autorité des marchés financiers (AMF) a publié ce vendredi un communiqué appelant à la vigilance des sociétés de gestion de portefeuille (SGP) à la suite des développements du conflit russo-ukrainien et notamment les sanctions prononcées par l’Union européenne à l’encontre de personnes ou d’entités russes.

Elle demande aux gestionnaires de lui faire part sans délai de tout problème significatif pouvant affecter leurs activités. L’AMF les rappelle aussi à leurs devoirs concernant les sanctions applicables en France vis-à-vis des personnes et entités russes concernées. Des sanctions qui concernent non seulement les relations d’affaires existantes ou à venir, mais également la possibilité d’acquérir et de céder certains nouveaux titres d’émetteurs publics russes.

« Au-delà de l’ajout de nouveaux individus et entités dans les systèmes existants des SGP pour bloquer toute la souscription à des placements collectifs ou toute fourniture de service de gestion de portefeuille pour compte de tiers, les acteurs doivent passer en revue l’impact de ces mesures sur les passifs des fonds pour lesquels ils disposent d’informations sur les détenteurs finaux, ainsi que sur leurs clients et plus largement sur l’ensemble des individus et entités déjà en relation d’affaires avec la SGP. Il est rappelé que la mise en œuvre des mesures de gel des avoirs ne relève pas d’une approche par les risques mais d’une obligation de résultat. Dès lors qu’un client ou une relation d’affaires fait l’objet d’une mesure de gel des avoirs, la mesure doit être appliquée sans délai », précise l’AMF.

Concernant la valorisation et la liquidité des expositions directes ou indirectes liées à des actifs russes, le régulateur demande aux SGP de prendre les mesures nécessaires pour la gestion du risque de liquidité de leurs fonds concernés. « Il est donc attendu des acteurs qu’ils anticipent l’évolution des conditions de marché et qu’ils fassent preuve de prudence dans leurs hypothèses de liquidité sur ces expositions », indique l’AMF. Plusieurs gestionnaires dont Amundi et BNP Paribas Asset Management ont suspendu les opérations de certains de leurs fonds et fonds indiciels cotés exposés à la Russie.

Par ailleurs, le régulateur leur demande la plus grande vigilance quant à l’accroissement du risque d’incident de cybersécurité.