Les projets de transparence de l’OICV inquiètent le marché de la titrisation

Souhaitant restaurer la confiance sur le marché de la titrisation, l’OICV, l’organisation internationale chargée de la régulation des marchés boursiers, a présenté fin juillet ses travaux en matière de réglementation. Son comité technique a ainsi publié un guide des bonnes pratiques à destination des investisseurs de titrisations visant à s’assurer que ces derniers, avant toute décision d’investissement, aient une compréhension claire de la structure de l’opération, allant de leurs actifs sous-jacents à leurs cash-flows, que ce soit en situation normale ou de stress. Le régulateur a aussi dévoilé ses principes en matière de prospectus d'émissions, qui étaient sujets à consultation.

Toutefois, les réflexions de l’OICV suscitent l’inquiétude des acteurs de marché. Pour Barclays Capital, les lignes de conduite du régulateur, qui empiètent déjà sur certaines exigences de la directive CRD sur les fonds propres des banques, vont obliger les gérants à améliorer leurs systèmes d’analyses des transactions et de surveillance des cash-flows. Pour de nombreux petits acteurs, un tel engagement pourrait s’avérer coûteux. « S’ils ne peuvent pas répondre à ces exigences, beaucoup d’entre eux quitteront le marché des ABS et CDO et liquideront leurs positions, réduisant la base d’investisseurs », craint la banque, « en fonction de la mise en place exacte de ces lignes de conduite, une consolidation des investisseurs d’ABS pourrait avoir à moyen terme avoir des effets négatifs sur les prix des ABS. »

Les associations de marchés, l’ESF et la Sifma, elles, s’inquiètent de la rigidité de certaines propositions en matière de prospectus, notamment celle d’une divulgation détaillée des performances historiques des paniers d’actifs et des informations financières auditées liées au mécanisme de rehaussement de crédit. Elles estiment que « les principes de divulgation doivent prendre en compte l’information jugée sérieuse et appropriée par les investisseurs ainsi que la capacité des originateurs et gestionnaires de recouvrement à produire de manière efficace les données qui peuvent varier selon les juridictions ». Or étant donné que la directive « prospectus » en zone euro s’applique déjà aux ABS en termes de communication de l’information, les propositions de l’OICV construites sur le modèle réglementaire américain, pourraient s’avérer inappropriées.