L’AMF pourrait imposer une amende de 1,5 million d’euros à Exane

Le représentant du Collège de l’Autorité des marchés financiers a requis vendredi des amendes de 1,5 million d’euros au maximum à l’encontre d’Exane et de 300.000 euros contre son PDG Nicolas Chanut pour n’avoir pas, entre autres, respecté leurs obligations en matière de prévention des délits d’initiés et conflits d’intérêts. Les deux risquent aussi d’écoper d’un avertissement, si la Commission des sanctions suit ces réquisitions.

Les faits remontent à juin 2008. A l’époque, le fonds d’investissement PAI Partners contacte Exane pour l’achat de titres de la SSII Atos. Le rapporteur de la Commission des sanctions et le représentant du Collège reprochent à Exane de n’avoir pas respecté les procédures de conformité, en ne prévenant que tardivement le déontologue de l’entreprise. Ils considèrent également que les responsables du courtier détenaient une information privilégiée et auraient dû à ce titre mettre en place une liste d’initiés et un système de contrôle spécifique (muraille de Chine, etc.).

Le conseil d’Exane a débattu de la nature de l’opération et s’est employé à démontrer qu’il ne s’agissait ni de reclassement ni de sondage de marché mais d’une exécution d’un ordre d’achat classique qui n’avait pas été préparé. Il estime donc que la société a respecté toutes ses obligations.

Le rapporteur de la Commission et le représentant du Collège reprochent aussi à la société de n’avoir pas respecté ses obligations en matière de conflit d’intérêts. PAI avait d’abord proposé d’acheter des blocs de titres à 38 euros, ce qui avait intéressé Exane Asset Management. Mais peu après, PAI a relevé son prix d’achat à 39 euros et Exane a proposé à Exane AM de lui faire profiter de ce relèvement. «Le conflit d’intérêts a été très bien géré», a défendu l’avocat d’Exane. Selon lui, il y aurait eu «une distorsion de marché» si Exane AM avait vendu ses titres au prix bas alors que tous les autres vendeurs bénéficiaient d’un prix plus haut. L’avocat fait valoir que les courtiers auraient agi de la même façon avec tout autre client et que PAI a été consulté.

Dans la même affaire, le représentant du Collège a requis 200.000 euros contre le hedge fund Boussard & Gavaudan pour manquement d’initié. Le responsable des investissements, Emmanuel Boussard, serait en revanche dispensé d’amende.