L’AFG défend la transparence des ETF

L’Association française de la gestion financière (AFG) a saisi l’occasion de répondre aux remarques du Conseil de stabilité financière (Financial stability board, FSB). Ce dernier s’était ému le mois dernier des risques systémiques que pouvaient représenter la forte croissance et l’innovation au sein du marché des fonds indiciels cotés (exchange-traded funds, ETF). L’AFG a tenu à rassurer les régulateurs et publié sa réponse sur son site.

L’association professionnelle souligne en premier lieu qu’en dépit d’un succès indéniable auprès des investisseurs, les ETF ne représentent encore avec un encours de 45,8 milliards d’euros à fin 2010 que 2% de la gestion d’actifs en France.

L’AFG brandit comme pierre angulaire de la sécurité du marché des ETF le cadre réglementaire strict auquel sont soumis ces véhicules. Il s’agit de fonds coordonnés européens ou Ucits. Une supervision qui offre aux investisseurs selon l’AFG «un haut niveau de protection». Grâce notamment au respect de l’obligation fiduciaire des gérants, à la prévention des conflits d’intérêts, à la présence d’un dépositaire et d’un conservateur indépendants ou à la diversification des contreparties. Surtout au regard des craintes du FSB, des règles strictes sont applicables pour le calcul de l’exposition totale des fonds aux marchés.

Mieux, au sein de cet environnement surveillé des fonds coordonnés, les ETF bénéficient d’une série d’obligations supplémentaires spécifiques, les «règles de cotation», se rapportant notamment à la publication de la valeur nette d’actif ou à la présence de plusieurs animateurs de marché.

Qui plus est, face à l’appel à la vigilance du FSB sur l’innovation financière sur ces produits, l’AFG assure que les ETF restent des produits simples, et ce quelle que soit la méthode de réplication, synthétique ou physique. Pour cette dernière toutefois, l’association en appelle à une harmonisation européenne quant à la communication sur les prêts de titres.

Le risque principal réside selon l’AFG dans la possible confusion dans l’esprit des investisseurs entre ETF et autres produits dont le nom générique est proche et qui ne disposent pas du même statut juridique, étant des bons ou certificats émis par des banques. Ces ETP (exchange-traded products) ou ETN (exchange-traded notes) ne présentent pas le même degré de protection que les ETF, dont le «label» doit être protégé selon l’AFG.