La BCE veut faire la lumière sur le prêt-emprunt de titres et le repo

La Banque centrale européenne (BCE) veut y voir plus clair sur les opérations de prêt-emprunt de titres et de repo qu’elle considère comme une « composante importante de la finance parallèle». Dans sa réponse au livre vert de la Commission sur le «shadow banking» publié en mars dernier, elle appelle à la création d’une base de données centralisée sur ce sujet. La banque centrale insiste aussi pour que la régulation ne perturbe pas la transmission de la politique monétaire.

«L’activité sur ces marchés est difficile à observer en temps réel car il n’y a pas de source d’information détaillée et complète en Europe», écrit l’institution. L’International Capital Market Association (ICMA) et la BCE publient bien des sondages mais ils sont difficilement comparables. Surtout, les informations fournies par les infrastructures de marché sont fragmentées, incomplètes et difficiles à analyser.

Pour mieux surveiller ces activités, la BCE voudrait créer une base récupérant directement les données auprès des infrastructures de marché et des banques conservatrices. Cela permettrait d’avoir une vue sur toutes les transactions qu’elles soient conduites ou non par des banques. La base offrirait des informations de manière plus régulière. La BCE s’apprête par ailleurs à lancer une enquête trimestrielle sur le financement sécurisé en euro et les dérivés de gré à gré.

Le Conseil de Stabilité Financière (FSB) qui s’est déjà penché sur le prêt-emprunt de titres et le repo considère que les exigences de collatéral sur ces marchés sont pro-cycliques. Pour y remédier, il propose d’appliquer une décote minimale aux actifs apportés en garantie. La BCE souhaite que l’impact de ces décotes éventuelles sur le marché et la transmission de la politique monétaire soit analysé. Elle insiste aussi pour que les refinancements sécurisés auprès des banques centrales soient exemptés de ce type de régulation car «la banque centrale doit rester totalement indépendante pour déterminer les règles concernant le collatéral qu’elle accepte».

La BCE souhaite aussi encourager l’usage des chambres de compensation pour le marché du repo, même si celles-ci ne représentent pas le seul moyen de diluer les risques, comme le montre les systèmes de repo tripartite. Enfin, elle conseille d’encadrer les pratiques de réutilisation (rehypothecation) du collatéral, qui peuvent être sources de risque systémique.