Américains et Européens doivent s’entendre sur les dérivés

Les représentants des autorités européennes et américaines qui se rencontrent cette semaine doivent toujours trouver un accord sur la compatibilité de leurs régulations sur la compensation des dérivés. Ils s'étaient pourtant donnés jusqu’au 15 juin prochain pour aplanir leurs différends. Jeudi, le président du régulateur américain des dérivés, la Commodity Futures Trading Commission, Timothy Massad est censé rencontrer le commissaire européen aux services financiers, Jonathan Hill. L’américain devrait aussi être entendu par les eurodéputés de la commission des affaires économiques et monétaires demain.

Ces rencontres seront surveillées de près alors que fin avril, le Financial Times assurait qu’un projet d’accord pourrait être mis sur la table le 7 mai. «Sortir un accord pour le 7 mai, cela semble encore ambitieux. Les bases d’un éventuel accord ne sont pas encore très claires», estime cependant Eric Litvack, président de l’association des utilisateurs de dérivés, l’International Swaps and Derivatives Association (Isda) et responsable de la stratégie réglementaire chez SG CIB.

Les banques attendent que les régulateurs américains et européens aplanissent leurs différends sur la reconnaissance des chambres de compensation. A défaut, les exigences en capital imposées aux banques au titre de leurs expositions aux chambres de compensation pourraient être décuplées. En décembre dernier, la Commission avait décidé de reporter une nouvelle fois, jusqu’au 15 juin prochain, la date à partir de laquelle des exigences en capital élevées s’imposeront pour les utilisateurs de chambres de compensation non reconnues par l’Europe.

Cette date butoir a des chances d'être une fois de plus repoussée de six mois même si un accord intervient avant cette date. Quoi qu’il en soit, les utilisateurs de dérivés restent confiants sur l’aboutissement des négociations. «C’est quand même l’objectif de la réforme du G20 de migrer les dérivés standardisés vers les chambres de compensation, ce serait contraire à l’ensemble de cet objectif d’arriver à un scénario de non-reconnaissance», justifie Eric Litvack.

Les régulateurs européens et américains apparaissent aussi divisés sur le montant de marge initiale minimal qui doit être appelé par une chambre de compensation. Il est de deux jours et calculé en net selon la régulation européenne quand il n’est que d’un jour et calculé en brut dans le régime américain.