L’ACPR tance banques et assurances sur leur dispositif anti-blanchiment
L’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) vient de publier le résultat de contrôles dans cinq banques et quatre groupes d’assurance sur leur dispositif de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT). L’autorité souligne les efforts mis en œuvre par les groupes pour renforcer leur dispositif LCB-FT depuis plusieurs années, ce qui ne l’empêche pas d’avoir relevé, lors de ses contrôles, «des faiblesses portant atteinte à la cohérence et à l’efficacité du dispositif».
En l’espèce, il est apparu au régulateur que si les normes étaient respectées au niveau des têtes de groupe, c’était beaucoup moins le cas dans les implantations locales. Ainsi, les entités contrôlées ne s’assuraient pas que les normes appliquées à l’étranger étaient au moins équivalentes à celles en vigueur en France. « Dans l’ensemble, les fonctions centrales des groupes n’avaient, au mieux, qu’une connaissance parcellaire des caractéristiques des outils de LCB-FT développés au niveau local », appuie l’ACPR.
Ces manquements ont conduit l’ACPR à mettre en demeure certaines têtes groupes de se mettre en conformité «dans des délais resserrés», ou à des lettres de suites stipulant les points à corriger.
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