Julius Baer est inquiétée à son tour dans une enquête sur la fraude au carbone

La justice française soupçonne Julius Baer d’être impliquée dans l’une des enquêtes relatives à la série de fraudes à la TVA sur le marché des droits d’émission de CO2. L’AFP a appris vendredi de sources concordantes que la banque privée helvétique avait été mise en examen pour blanchiment : celle-ci aurait ouvert un compte en Suisse pour y accueillir des fonds issus de ces escroqueries sans mener les vérifications suffisantes, en dépit des éléments pouvant laisser penser à leur origine douteuse.

Julius Baer a confirmé qu’elle «coopérait avec les autorités françaises dans le cadre de la loi afin de clarifier la situation et protéger ses intérêts».

Dans le cadre du marché européen des quotas de carbone, des sociétés écran achetaient des droits d’émission hors taxe dans un pays étranger pour les vendre en France à un prix incluant la TVA, qui n’était jamais reversée à l’Etat. Les transactions pour lesquelles Julius Baer est citée ont été menées par une société baptisée «Crépuscule». Selon Europol, le manque à gagner pourrait atteindre 5 milliards d’euros à l’échelle européenne, tandis que la Cour des comptes l’avait estimé en 2012 à 1,6 milliard pour le seul fisc français entre 2008 et 2009.

La fraude a été mise au jour à partir de 2009. Les ramifications vont très loin, puisque les enquêteurs européens en ont retrouvé des traces en Israël, dans les pays du Golfe, en Afghanistan et jusqu’à Hong-Kong. Pour tenter d’y mettre fin, la Commission a mis en place en juin 2012 un registre unique des permis appelé à remplacer 30 registres nationaux.

Julius Baer n’est pas le seul établissement à être cité dans les escroqueries en série qui ont touché le marché du carbone. Deutsche Bank a été inquiétée par la justice allemande. En décembre 2012, son co-directeur général Jürgen Fitschen a fait ainsi l’objet d’une enquête pour fraude fiscale aggravée, blanchiment d’argent et obstruction à la justice, aux côtés d’une vingtaine de salariés. L’établissement, qui avait subi des perquisitions dans plusieurs de ses bureaux à cette occasion, a dû intégrer ce litige aux provisions passées dans ses comptes à partir de l’exercice 2012.