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octobre 2014

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03/10/2014
Banque privée

Le CIO de LBPAM muté à la gestion privée

Le directeur des investissements de la Banque Postale AM (LBPAM), Rachid Medjaoui, a rejoint La Banque Postale Gestion Privée (LBP GP), filiale de La Banque Postale et d’Oddo & Cie spécialisée dans la gestion financière de portefeuilles de valeurs mobilières sous mandat et d'ingénierie patrimoniale, en tant que directeur adjoint de la gestion.
Banque privée
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03/10/2014

L'Institut de la protection sociale veut palier les faiblesses du dispositif

Une série de mesures visant à améliorer l'épargne salariale sont proposées par l'IPS. Sont entre autres demandées : la suppression du forfait social avec une majoration de la CSG/CRDS, une incitation fiscale à la mise en place d'une épargne salariale et la transférabilité des dispositifs. Des suggestions concernent aussi l'ISF et le Perco
02/10/2014

Lancement de l’Observatoire QualiTHravail

Ariane Conseil, cabinet spécialiste des Politiques Handicap et de la Santé et Qualité de Vie au Travail lance le 13 octobre prochain la première grande étude nationale sur la Santé et la Qualité de Vie au Travail (SQVT) des personnes handicapées ou en situation de handicap : l’Observatoire QualiTHravail.
02/10/2014

La Macif se mobilise pour les salariés aidants le 6 octobre

A l’occasion de la Journée Nationale des Aidants (JNA) du lundi 6 octobre prochain dont elle est partenaire, la Macif interviendra sur le thème de la « Conciliation entre vie professionnelle et vie d’aidant » lors d’une conférence organisée par le collectif JNA au Ministère des Affaires sociales, de la santé et des droits des femmes. Dans la continuité de son intervention, le groupe Macif lancera début 2015, une enquête auprès des salariés aidants sur cette même thématique, en partenariat avec des chercheurs de la Fondation de l’Université Paris-Descartes. L’objectif de cette consultation est double : dans un premier temps elle permettra de comprendre la réalité de la vie quotidienne des salariés aidants puis de proposer des actions pour contribuer à leur maintien dans l’emploi.
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02/10/2014

« Un sujet vient de s’ouvrir concernant l’éligibilité des actifs » des contrats d’assurance vie luxembourgeois

L’avocat Xavier Périnne avocat du cabinet Affina Legal revient sur les articles L.131-1 et R.131-1 du Code des assurances., Selon lui, deux conceptions existent, l’une luxembourgeoise, l’autre liée à la notion de protection du consommateur selon laquelle « les articles afférents à l’actif éligible seront applicables au contrat souscrit par un résident français soumis au droit français »., Retrouvez en fichier joint l’article de l’Agefi Actifs qui a servi de base à l’entretien.
02/10/2014

Century 21 s’inquiète de la hausse des délais de ventes

Le réseau d’agences immobilières dresse le bilan d’un marché immobilier à la peine. Lenombre de ventes recule de 6% en France au troisième trimestre 2014. Ce sont en particulier les appartements qui accusent une forte baisse d’activité (-8,4% entre le 3ème trimestre 2013 et le 3ème trimestre 2014, quand celui des maisons accuse un retrait de -3%). Selon Century 21, cette situation est due à la loi Alur qui exige un nombre important de documents à annexer à la promesse de vente d’un logement en copropriété. Conséquence: les délais de vente des appartements s’allongent de 11 jours et atteignent 96 jours, (+ un 1 jour pour les maisons à 92 jours en moyenne).
02/10/2014

Marina Silva dope la bourse brésilienne

A quelques jours des élections au Brésil, Christopher Dembik, Economiste chez Saxo Banque, constate que la bourse brésilienne vote pour Marina Silva.
02/10/2014

La fortune des Européens à son plus haut niveau historique

Le patrimoine privé des Européens a atteint le montant record de 56.000 milliards d’euros en 2013, dépassant le précédent sommet atteint avant la crise financière de 2007-2009, selon une étude publiée le 1er octobre par la banque suisse Julius Baer. Le montant cumulé des fortunes privées en Europe a augmenté de 1,7% par rapport à l’année précédente et pourrait encore croître de 40% d’ici à 2019 pour atteindre 80.000 milliards d’euros, selon le document.
01/10/2014

Au Bofip, application de la formalité fusionnée aux donations et donations-partage comprenant des biens immeubles

Les donations et donations-partage comprenant des immeubles intervenues à compter du 1er juillet 2014 sont soumises à la formalité fusionnée, en application de l’article 17 de la loi n° 2013-1279 du 29 décembre 2013 de finances rectificatives pour 2013. La formalité fusionnée s’applique également en cas d’actes mixtes comprenant des biens meubles et immeubles.
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01/10/2014

Les multiples facettes du crowdfunding

C’est le 1er octobre 2014 que le nouveau cadre du financement participatif des entreprises est entré en vigueur. Dominique Stucki, associé chez Virgile & Avocats revient sur l’essor de ce mode de financement et les contours de la réglementation pour les acteurs français.

septembre 2014

30/09/2014

Position des régulateurs sur le placement non garanti et le financement participatif

L’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) et l’Autorité des marchés financiers (AMF) publient une position relative au placement non garanti et au financement participatif. Celle-ci précise le régime applicable au financement participatif (crowdfunding) qui entre en vigueur à compter du 1er octobre 2014. En effet, à compter de cette date, les plates-formes de financement participatif par souscription de titres financiers devront être agréées en tant que prestataire de services d’investissement ou être immatriculées sur le registre de l’ORIAS en tant que conseiller en investissements participatifs après examen de leur dossier d’immatriculation par l’AMF.

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