L’AMF met lourdement à l’amende la galaxie Novaxia

L’Autorité des marchés financiers a infligé plusieurs amendes d’un montant total de 680.000 euros à différentes sociétés du groupe Novaxia et à son dirigeant Joachim Azan, selon une décision de la commission des sanctions adoptée le 19 novembre et publiée ce jeudi sur le site internet de l’AMF. La société de gestion spécialisée dans l’immobilier, Novaxia Investissement, ex-Novaxia AM est sanctionnée à hauteur de 300.000 euros, un montant inférieur aux 500.000 euros requis en octobre. La commission des sanctions a infligé un avertissement et une amende du même montant en revanche à Joachim Azan, le triple des 100.000 euros demandés le mois dernier. Trois autres sociétés sont condamnées à des amendes cumulées de 80.000 euros.

L’AMF a relevé de nombreux manquements entre 2014 et 2018, tels que des lacunes dans la gestion des conflits d’intérêt entre les différentes sociétés du groupe et concernant les investissements personnels de son dirigeant; le non-respect des limites de frais annoncés dans les prospectus des fonds; ou encore le non-respect des obligations en matière de commercialisation des produits.

L’autorité a également caractérisé «le manque de diligence et de loyauté à l'égard de la mission de contrôle» chez Novaxia, mais aussi un manquement d’entrave pour les sociétés tierces Novaxia Sarl, Novaxia Gestion et Novaxia Finance, ce qui fait l’originalité de cette affaire.

La commission des sanctions «a estimé que les demandes des contrôleurs, circonscrites quant à leur objet et la période couverte, relevaient des nécessités du contrôle compte tenu de l’intensité des liens capitalistiques unissant les différentes sociétés du groupe Novaxia et du caractère très étroit de leurs relations d’affaires», selon un communiqué. Elle a jugé que le secret des affaires invoqué par ces trois sociétés pour justifier leur refus de transmettre leurs données comptables, «n’était pas opposable dans le cadre d’un contrôle de l’AMF.»