Selon les informations divulguées par L’Argus de l’assurance, l’Autorité de contrôle prudentiel et de régulation (ACPR) a accordé son feu vert quant à une sortie de la Maif de la société de groupement d’assurance mutuelle (Sgam) Sferen, commune à la Macif et la Matmut. Le régulateur avait trois mois pour se prononcer à la date du dépôt de la demande de la mutuelle, début juillet. Réunis en assemblée générale extraordinaire le 29 mai dernier, les délégués élus des sociétaires de la mutuelle niortaise avaient adopté à une large majorité un projet de résolution demandant d’une part, le retrait de la Sgam créée le 8 décembre 2009, et d’autre part, la résiliation de la convention d’affiliation entre la Maif et Sferen en date du 7 avril 2010. Le retrait de la Maif est pratiquement acquis. Reste un dernier verrou à lever : l’aval de Sferen elle-même, réunie en assemblée générale. Une formalité administrative qui devrait intervenir dans les prochaines semaines, selon nos informations. De telle sorte que la Maif puisse retrouver son autonomie totale d’ici décembre 2014.

Denis Cohen Bengio, directeur de l’ingénierie produits chez Axa France Vie, explique son rapport avec la plateforme Axeltis. Cette interview est tirée de la newsletter Axeltis de juin 2014.

L’AFIC et Grant Thornton présentent aujourd’hui les résultats des statistiques professionnelles sur l’activité des acteurs français du capital-investissement au 1er semestre 2014 : Rebond des investissements : + 39% S1 2014 / S1 2013 Stabilité des levées qui ne permet pas de reconstituer les réserves Faiblesse des levées auprès des assureurs Lire la suite en pièce jointe

L’Inspection générale des affaires sociales, par ses auteurs Anne-Marie BROCAS, Michel DURAFFOURG et Jean-Paul SEGADE, a publié un rapport s’intitulant «Evaluation du secteur des mutuelles du Livre III du code de la mutualité». Extrait de la présentation du rapport : «L’objet du présent rapport est, dans un premier temps, de fournir une cartographie de l’offre de structures et de services sanitaires et sociaux mutualistes, d’en décrire les caractéristiques et d’en apprécier l’apport à l’offre sanitaire et sociale globale. Dans un deuxième temps, le rapport présente la structuration des groupements mutualistes du Livre III qui gèrent les structures et services sanitaires et sociaux mutualistes ainsi que les problèmes de pilotage stratégique et financier auxquels ils sont aujourd’hui confrontés, dans un contexte de forte restructuration du secteur. Dans un troisième temps, le rapport s’attache à l’analyse des scénarios envisageables pour mettre en place, dans le secteur, des mécanismes de prévention des risques financiers et de contrôle propres à anticiper les difficultés et à en consolider la gestion.» Lire la suite ici

Créée en 1991, Tocqueville Finance est aujourd'hui détenue à 92% par La Banque Postale. Les collaborateurs sont également impliqués dans le capital (3%), ainsi que Tocqueville Asset Management (5%). Ses deux activités sont la gestion privée et la gestion collective de fonds, au travers d’une gamme de neuf produits principalement investis sur les actions. Didier Roman, gérant de « Tocqueville PME » et « Tocqueville Odyssée » évoque pour nous les opportunités offertes par le marché des PME et la façon dont les investisseurs institutionnels peuvent en bénéficier.

Désormais membre fondateur du Groupe Hamonie, La France Mutualiste a créé en avril dernier un département Gestion des risques afin d’avoir une vision transversale du sujet. Anne Mazzanti, Directeur Général Délégué de l’institution, explique pourquoi elle continue de chercher des véhicules financiers qui lui conviennent davantage pour financer l’économie.

Le gestionnaire alternatif américain Parametric, filiale d’Eaton Vance, a promu Thomas Seto au poste de responsable des investissements, révèle Citywire Global. L’intéressé, qui a intégré la société en 1998, travaillait jusque-là en qualité de gérant de portefeuille pour sept fonds couvrant actions internationales et marchés émergents. Cette nomination intervient au moment où l’actuel directeur des investissements, David Stein, a annoncé son intention de prendre sa retraite à compte du 31 octobre 2015.Dans le cadre de ses nouvelles attributions, Thomas Seto conservera son rôle de gérant de portefeuille principal. Il intégrera également le comité exécutif de Parametric.Avant de rejoindre Parametric, Thomas Seto a travaillé chez Barclays de 1991 à 1998, occupant notamment le poste de «head of US equity index investments» chez Barclays Global Investors.

Valeant Pharmaceuticals reste déterminé à racheter Allergan et pourrait relever son offre hostile sur le fabricant du Botox, a déclaré Michael Pearson hier dans une interview à Reuters. Le directeur général du laboratoire canadien a indiqué que l’offre pourrait s'élever à plus de 200 dollars par titre, en action et en numéraire, à comparer à un cours de clôture de sa cible de 179,25 dollars hier à New York.

Pour faire face à Solvabilité II, Thierry Derez, PDG de la Sgam Covéa, annonce des changements majeurs dans la gouvernance du groupe. Mais avec quelles conséquences ?

« Les actifs illiquides sont protecteurs et nécessaires, surtout dans un environnement de taux bas », a déclaré Edouard Jozan, responsable ALM stratégie d’investissement chez Allianz France lors de la neuvième édition du Club Prospective organisée par l’Af2i, le 15 septembre dernier dans les locaux de SMABTP.

Dans une interview donnée à L’Agefi, Samir Bederr, responsable de la gestion crédit et convertibles à La Banque Postale Asset Management recense trois éléments qui rendent l’investment grade (IG) toujours attractif. Tout d’abord, les données fondamentales demeurent robustes sur le crédit en général, avec un taux de défaut historiquement bas vers 2% (Moody’s), et une prévision stable pour 2015. La structure financière des entreprises n’a cessé de se renforcer depuis 2008. En outre, la valorisation : il faut replacer le crédit IG dans le contexte global de taux durablement bas, voire négatifs sur la partie courte-intermédiaire de la courbe, en Europe du moins. Dans ce cadre, la participation du spread de crédit au rendement global des obligations IG n’a jamais été aussi élevée. De plus, les spreads IG sont 30 à 40 points de base plus larges que leurs plus bas historiques. Enfin, le positionnement technique des investisseurs : les investisseurs «buy and hold» sont toujours à la recherche de placements, et de manière plus criante depuis quelques mois, de rendement, note le responsable.

Dans une interview au journal dominical, la maire socialiste de Lille réclame une réorientation de la politique économique de la France dans un sens plus favorable à la croissance. Ceci nécessite selon elle un soutien au pouvoir d’achat des ménages et des aides aux entreprises réservées à celles qui investissent et embauchent, afin de libérer 20 milliards d’euros sur les 41 milliards prévus par le pacte de responsabilité.

Revenir sur le parcours de François Micol, c’est un peu comme replonger dans l’histoire de l’informatique du XXème siècle. Avant de devenir trésorier de la Fondation Caritas, François a notamment croisé le chemin de Bill Gates, des mines de Lorraine et a accompagné en avion jusqu’en Irlande une carte mémoire valant 30 000 euros.

Dans le projet de loi de financement de la Sécurité sociale 2015 actuellement débattu, l’article 14 prévoit de modifier les règles de prélèvement des cotisations des congés payés de plusieurs secteurs. Au risque de perturber un système de mutualisation qui fonctionne bien.

Après un premier closing à 515 millions d’euros, qui a permis au FLI de devenir le plus important fonds français dédié au marché résidentiel, la SNI, filiale du groupe Caisse des Dépôts et premier bailleur de France, vise un montant d’au moins 700 millions d’euros et une capacité d’investissement de près de 1,2 milliard d’euros. Une capacité d’investissement de 1,2 milliard d’euros La vocation du Fonds de logement intermédiaire (FLI) est de permettre aux institutionnels d’accéder à un portefeuille diversifié de logements intermédiaires en zone tendue, avec un objectif d’au moins 7.000 logements. Pour ce faire, le Groupe SNI table sur une nouvelle levée de fonds lancée en octobre pour aboutir à 700 millions d’euros à l’issue d’un deuxième et dernier closing prévu en mars 2015. Combiné à un levier de 40%, elle offrira au FLI une capacité d’investissement proche de 1,2 milliard d’euros. « Le succès du premier closing, annoncé à 515 millions d’euros le 24 juillet dernier (CDC, CNP Assurances, Aviva, BNP Paribas Cardif, Malakoff Mederic, ERAFP, EDF, SMABTP étaient présents), témoigne de la redécouverte de ce marché par les investisseurs » se félicite Vincent Mahé, Secrétaire Général du Groupe SNI et Président d’AMPERE Gestion, société gestionnaire du fonds agréée par l’Autorité des marchés financiers. Grâce à un cadre réglementaire sécurisé (Loi de finances pour 2014 et ordonnance du 24 février 2014) et à des avantages fiscaux (TVA réduite à 10% et exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties), le FLI offre de bonnes perspectives de rendement dans la période actuelle sur un secteur particulièrement résilient. Le FLI est éligible aux nouveaux contrats Vie-Génération, qui prévoient des avantages fiscaux spécifiques pour les contrats investis à hauteur d’un tiers dans le financement des PME et du logement intermédiaire (décret n° 2014-1011 du 5 septembre 2014). En avance sur les objectifs opérationnels et financiers La SNI, premier bailleur français, s’appuie pour la gestion du fonds sur une forte expérience, puisqu’elle détient aujourd’hui en patrimoine 87.000 logements intermédiaires. Elle a déjà reçu de la part de promoteurs 13.600 propositions de logements ; 1.200 ont été approuvées par le fonds (2.500 sont prévues d’ici fin 2014). Ces engagements représenteront plus du tiers de la capacité d’investissement du fonds, lui permettant d’être en avance sur ses objectifs opérationnels et financiers, que ce soit en termes de volume d’investissement, de rentabilité brute des opérations ou de prix de revient des acquisitions Par ailleurs, le financement du FLI a été sécurisé sur la totalité du plan d’affaires, grâce à la signature de plusieurs conventions bancaires. Dans ce contexte de relance de l’offre de logements, la SNI est également partie prenante du programme de 25.000 logements intermédiaires lancé par le gouvernement français. Le Fonds de logement intermédiaire bénéficie d’un droit de priorité sur tous les projets identifiés dans ce domaine par le Groupe auprès de promoteurs.

Koris International, référence européenne des solutions d’allocation d’actifs dynamiques, annonce le lancement ce jour de TrackInsightTM, la première plateforme d’analyse de la qualité de réplication des principaux ETFs Européens pour les investisseurs institutionnels. TrackInsightTM, plateforme exclusivement dédiée aux investisseurs professionnels au sens de MiFID, est ouverte à l’ensemble des institutions (assureurs, fonds de pension, corporates, fondations, fonds souverains et family offices). La plateforme permet en quelques clics de visualiser et d’analyser la qualité de réplication historique des ETFs par rapport à leur indice de référence (Tracking Error et Tracking Différence notamment), facilitant ainsi la comparaison du coût réel de détention de ces instruments. Cette initiative pan-Européenne vise à apporter une transparence accrue aux investisseurs finaux et leur permettre ainsi d’élaborer des stratégies d’investissement sur la base d’informations vérifiées et pertinentes. Accessible depuis www.trackinsight.com, la plateforme contient à son démarrage 250 ETFs parmi les plus importants cotés en Europe, en termes de taille et de volumes négociés, et accompagnera le développement du marché institutionnel des ETFs en doublant le nombre de fonds analysés dans le courant de l’année 2015. Signe d’un soutien fort de l’industrie à plus de transparence, trois des cinq plus importants gérants d’ETFs européens ont d’ores et déjà reconnu la pertinence de cette initiative et déploient la solution auprès de leurs équipes marketing et commerciales pour mieux servir leurs clients. Jean-René Giraud, Directeur Général et fondateur de Koris International, estime que « cette initiative est une réponse pragmatique à un problème récurrent rencontré par nos clients et partenaires. La sélection d’ETFs est rendue très laborieuse en raison du grand nombre de candidats, de la difficile consolidation de données fiables et vérifiées, mais aussi de la complexité inhérente aux structures utilisées par les différents promoteurs. Avec cette initiative, nous espérons rendre plus simple la sélection de supports d’investissement passifs et aider ainsi à la généralisation de stratégies indicielles d’allocation d‘actifs dynamiques. Une transparence accrue nous semble également ouvrir la voie à l’amélioration constante de la qualité de réplication des trackers. »

La campagne Gaïa Index, pour sa 6ème édition, a culminé avec la collecte record de près de 19 000 données sur la performance RSE (gouvernance, social, environnement, parties prenantes externes) de 230 ETI cotées françaises en 2014. Cela a permis à EthiFinance d’effectuer un travail de grande qualité pour évaluer la transparence et l’évolution des performances des entreprises sur ces enjeux extra financiers. Les résultats de la campagne Gaïa-Index témoignent d’une hausse constante des taux de réponse et des notes. Ils scindent également les entreprises en deux catégories : celles ayant mis en place des plans d’actions concrets pour améliorer leur performance RSE et celles qui peinent encore à communiquer sur ces enjeux de manière pertinente.

Le fondateur d'123Venture lance en novembre Lendix, une plateforme de prêts de particuliers et institutionnels à destination des PME.

Le marché de la gestion française enregistre une hausse de son chiffre d’affaires en 2013 (+5%) après une année 2012 décevante (-5%). Cette évolution du chiffre d’affaires permet de compenser l’augmentation des charges d’exploitation, aboutissant à un résultat d’exploitation en progression (+14%). Une première depuis 2010.

Le portefeuille de la Fondation Caritas est constitué de deux fonds : un fonds « prudent », doté à l’heure actuelle de près de 10 millions d’euros, investit essentiellement dans les comptes à terme, et un fonds « rendement », qui pèse 3 millions d’euros. Ce dernier est constitué à 55% de taux -la Fondation Caritas n’effectue pas d’emprunts souverains-, 35% d’actions et à 10% de high yield. La Fondation envisage de créer un troisième fonds, dédié à l’impact social.

Le cabinet de conseil en services financiers bfinance a engagé pour son activité de conseil en investissements institutionnels un nouveau spécialiste de la classe d’actifs actions, Justin Preston. Nommé Senior Associate, Justin Preston travaillera au sein de l’équipe de recherche basée à Londres dédiée aux investissements cotés. Avant de rejoindre bfinance, Justin Preston a travaillé durant quatre ans comme gérant pour le fonds souverain Abu Dhabi Investment Authority. Il avait ensuite rejoint Buck Global Investment Advisors en qualité de responsable de la recherche et de la sélection de gérants pour le marché britannique. En quatorze ans de vie professionnelle, Justin a développé une grande expérience en matière d’identification d’investissements performants, une fine connaissance des gestionnaires de fonds locaux et internationaux et s’est fait une spécialité des marchés émergents. Ce recrutement d’un nouveau Senior Associate spécialiste des fonds actions constitue une création de poste. Il reflète le solide développement de bfinance qui s’est vu confier l’an dernier de nombreux mandats de la part de nouveaux clients institutionnels, tant sur des missions de conseil en investissement que sur des missions de recherche en sélection de gérants. Pour Chris Jones, Managing Director, Responsable des départements Investissements Cotés et Alternatifs chez bfinance, «le parcours de Justin, qui a été gérant de portefeuille pour un investisseur institutionnel de premier plan avant de devenir responsable de la recherche au sein d’un cabinet de conseil, s’accorde bien avec l’approche de bfinance consistant à combiner pour le bénéfice de chacun de ses clients une analyse approfondie à l’esprit pragmatique d’un investisseur».

«Nous attendons des sociétés de gestion de la performance et de la transparence, a déclaré Philippe Mimran, directeur adjoint de la division gestion d’actifs cotés chez EDF au micro de L’Agefi TV. Nous souhaitons que les asset managers nous décrivent au mieux les risques pris pour que l’on sache quel montant investir. Le plus important pour nous est de bien appréhender les risques et de savoir précisément la nature du produit sur lequel on investit.» «Nous investissons peu dans des gestions de type flexible dans lesquelles nous pourrions attendre du gérant qu’il bouge ses curseurs de manière très active, nous considérons que c’est notre responsabilité», a développé Philippe Mimran. Il a en outre précisé que le taux de rendement annuel moyen du portefeuille d’EDF s'élevait à 4,8%. Pour le coté, qui constitue 75% du portefeuille, l’objectif stratégique d’EDF est de 50/50 entre les actions (indices globaux y compris les actions émergentes) et les obligations, au sein de la zone euro avec diversification sur du high yield et des devises étrangères. La majorité de cette poche est gérée par des sociétés de gestion externes, sont gérés en interne seulement des actifs obligataires zone euro. EDF a par ailleurs fondé à l'été 2013 EDF Invest, une branche en interne dédiée au non coté, qui investit dans les infrastructures, l’immobilier ainsi que les fonds non cotés. L’objectif de l’entreprise publique est que la poche non coté représente 25% de son allocation d’actifs à horizon 2/3 ans. Retrouvez l’interview complète de Philippe Mimran sur le site de L’Agefi.

Pourquoi votre allocation d’actifs va profondément changer dans les prochaines années « Solvabilité 2 » va conduire à une évolution des relations entre les assureurs et Asset Managers. Les assureurs devront modifier leur structure et optimiser leur allocation d’actifs, dans un contexte où ils ont davantage le souhait de financer directement l’économie réelle. Et les Asset Managers devront être beaucoup plus proches de leurs clients – assureurs, courtiers, mutuelles ou institutions de prévoyance – puisque la connaissance de leur passif pourrait devenir un élément essentiel des stratégies de gestion. Ces évolutions constituent une source d’opportunités : les assureurs qui sauront repenser leur allocation d’actifs pour optimiser leur ratio de solvabilité gagneront un avantage concurrentiel, et côté Asset Managers, le marché s’ouvrira à ceux qui proposeront une offre de nouveaux services sur mesure et diversifiés (transparisation, reporting, optimisation de SCR etc.). Autant dire que les deux prochaines années s’annoncent pleines de changements, tant pour les assureurs que pour les assets managers. Ceux qui sauront tirer profit de la nouvelle donne ont beaucoup à gagner.

Predica est le premier assureur à proposer un support euro-croissance. L’offre est destinée aux contrats d’assurance-vie haut de gamme du Crédit Agricole et de LCL.

Crédit Agricole Assurances a levé 750M d’euros sous forme de dette subordonnée perpétuelle, des obligations sans échéance dont le produit sera comptabilisé dans ses ratios de fonds propres, selon un communiqué publié mercredi. “Cette opération est importante pour Crédit Agricole Assurances car elle est inaugurale mais aussi parce que c’est une première dans le secteur de la bancassurance“, a commenté pour l’AFP le directeur général du groupe Jérôme Grivet. Les titres seront rémunérés 4,5% jusqu’en 2025, puis à un taux fixe révisé ensuite. Cette émission doit permettre de financer le remboursement anticipé de dettes subordonnées perpétuelles émises par Crédit Agricole Assurances et souscrites par Crédit Agricole SA, sa maison-mère, afin de prendre en compte les règles issues des nouvelles normes Bâle 3 pour les banques et Solvabilité 2 pour l’assurance. “L’entrée en vigueur de Solvabilité 2 et de Bâle 3 pousse les banques et les assureurs à s’adapter en termes de financement de fonds propres. Cette opération nous permet d’aller chercher auprès d’investisseurs européens de la dette hybride pour anticiper l’adaptation à la future réglementation“, a expliqué M. Grivet. Crédit Agricole Assurances a précisé que ces obligations ont été placées auprès d’investisseurs institutionnels en Europe. Elles pourront être remboursées par anticipation à partir du 14 octobre 2025. Ensuite, le groupe pourra les rembourser chaque année à la date de paiement du coupon, avec l’accord préalable de son autorité de régulation, à savoir l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR). Selon M. Grivet, l’opération a été “un grand succès” avec une demande de plus de 2Mds d’euros.

Confirmant une annonce de Joseph Châtel, président de DNCA Finance, faite à Newsmanagers en mars dernier (lire l’interview du 24/03/2014), Eric Franc, nommé cet été directeur général de la société de gestion, a indiqué à l’Agefi que sa maison venait de recruter le responsable de son futur bureau de Genève qui ouvrira début 2015. Et DNCA s’implantera aussi prochainement en Espagne où ses fonds sont en cours d’agrément. Enfin, «la société ouvrira une deuxième antenne allemande à Munich, en y transférant un commercial de Paris», a également annoncé Eric Franc.

Selon l’OCDE, les fonds de pension vont sans doute jouer un rôle plus actif dans l’offre de financement, mais avant d’engager d’importants capitaux, ils auront besoin de plus de transparence et de certitude réglementaire... Les pouvoirs publics doivent agir dès maintenant afin que soient planifiées, réalisées et mises en service à temps les infrastructures qui seront nécessaires en 2020-2030, selon un nouveau rapport que publie l’OCDE. Or le rapport note que la plupart des infrastructures actuelles au niveau des points d’accès et des corridors seraient incapables d’absorber ne serait-ce qu’une augmentation de 50 % de la demande. L’OCDE évalue l’investissement requis pour faire face à la demande dans les décennies à venir à 53 000 milliards d’USD, soit l’équivalent annuel de 2.5 % du PIB mondial. Sur ce montant, plus de 11 000 milliards d’USD seront nécessaires rien que pour les ports, les aéroports et les grands axes ferroviaires. Le secteur privé devra impérativement, selon ce rapport, accroître ses investissements dans les infrastructures de transport stratégiques. La modernisation des infrastructures essentielles renforcera la compétitivité, dynamisera les échanges et encouragera la croissance économique. De nouveaux moyens de financement sont toutefois nécessaires, du fait de l’essoufflement probable du modèle traditionnel de financement public des grands projets. Certains pays ont déjà commencé à coupler la planification d’infrastructures stratégiques avec la création de fonds à long terme pour l’infrastructure, à l’instar du Canada, du Danemark, de la Suisse et du Royaume-Uni. Mais d’autres pays, dont l’Australie, l’Inde et les États-Unis, devraient améliorer leurs mécanismes de financement pour assurer des ressources en rapport les besoins en matière d’infrastructures stratégiques. Il est de plus en plus vraisemblable que le nombre des privatisations, en particulier des privatisations partielles, va continuer d’augmenter, ce qui se traduira par des gains d’efficience et une réduction des besoins de financements publics. Dans le cadre de ce projet, une étude mondiale des investissements des fonds de pension a été réalisée en 2011. Pour consulter le rapport (en anglais), cliquez ici

Après plusieurs années passées dans l’Asset Management des dispositifs de retraite du groupe Total, dont les 5 dernières années à Paris, le groupe Total offre à Marianne Spelte l’opportunité d’un changement de fonction qui va lui permettre de poursuivre son développement de carrière au sein de la direction des Ressources Humaines. A partir du mois de novembre, elle rejoindra ainsi le siège de la branche Raffinage-Chimie à Bruxelles. Marianne Spelte était jusque-là responsable financier au sein de la Direction Appréciation des Risques et Assurances Groupe (DARAG). Selon nos informations, c’est Mylène Attias, collaboratrice de Marianne Spelte depuis l'été 2013, qui devrait à présent occuper seule ce poste. Mylène Attias, quarante-sept ans, est diplômée de l’ISC et titulaire d’un MBA. En 2002, elle rejoint CDC Ixis AM comme chargée d’affaires senior institutionnels et entreprises avant d’occuper la fonction de directeur entreprises chez Allianz GI jusqu’en 2013. Comme nous vous l’indiquions, elle avait ensuite remplacé Philippe Lamy au sein du département Assets Management du groupe Total.

Allianz Global Investors, Skandia, la Banque de Développement du Japon ainsi que Meridiam, société de gestion spécialisée dans l’investissement en infrastructures publiques et à l’initiative du projet, ont conjointement annoncé le lancement de l’Association des Investisseurs de Long-Terme en Infrastructure (AILTI). D’autres membres fondateurs parmi les principaux investisseurs privés en infrastructure à l’échelle mondiale, dont des institutions françaises et britanniques de premier ordre et l’une des principales caisses de retraite américaines, seront annoncés en amont de la première réunion de l’Association, prévue demain. L’objectif de l’Association des Investisseurs de Long-Terme en Infrastructure est de partager et de promouvoir les bonnes pratiques dans l’industrie : en soutenant la création d’un benchmark pour la classe d’actifs infrastructure, particulièrement utile pour soutenir des décisions d’allocation, le traitement réglementaire des investissements, ainsi que dans un objectif de gestion du risque en favorisant la recherche et l’analyse de sujets en lien avec l’investissement en infrastructure (accès direct ou indirect à la classe d’actifs, outils de gestion du risque, changements réglementaires financiers ou sectoriels, tendances long-terme du secteur) en permettant une meilleure intégration des critères ESG (Environnemental, Social, Gouvernance). Retrouvez tous les détails de la réunion du 17 octobre en pièce jointe