Malgré les aléas de la conjoncture, les acteurs français du post-marché représentés par l’Association française des professionnels des titres (Afti) restent très attentifs à tous les dossiers réglementaires en gestation dans une dynamique européenne et internationale forte. «Nous venons de créer un comité de pilotage OST (opérations sur titres) afin de transposer les standards européens d’ici à 2014", a indiqué le 3 octobre le président de l’Afti, Marcel Roncin, à l’occasion d’un tour d’horizon des activités de l’association qui a également mis sur pied depuis le début de l’année quatre autres groupes transversaux, entre autres sur la réglementation FATCA, sur MIF 2/MIFIR, et sur la directive AIFM.Sur le front de la gestion d’actifs, l’association est notamment très attentive à la clarification et à l’harmonistion des rôles et responsabilités du dépositaire d’OPCVM. Tout en relevant qu’il reste encore beaucoup de travail sur les projets AIFM et Ucits V, l’association plaide pour un alignement des dispositions de la directive OPCVM V relatives à la fonction dépositaire avec la directive AIFM.Sur la possibilité de passeport dépositaire inscrite dans le projet de directive Ucits VI, l’Afti considère que l’introduction d’un tel passeport passe nécessairement par une harmonisation préalable et effective des fonctions et responsabilités du dépositaire au niveau européen. Dans cette perspective, les membres de l’assocation estiment qu’une évaluation des effets de la mise en œuvre de la directive AIFM devrait être conduite. Par ailleurs, des progrès sont encore attendus, entre autres sur l’harmonisation de la mission de contrôle du dépositaire, sur l’harmonisation du droit des titres et des critères d'éligibilité. Sur le chapitre du droit des titres, l’Afti espère qu’une clarification pourrait intervenir au niveau européen dans les tout prochains mois, peut-être avant la fin de l’année.L’association se félicite par ailleurs des recommandations déclinées dans le rapport du Comité de Place du 26 juillet dernier qui vont un peu plus loin que la transposition littérale de la directive AIFM et mettent en lumière l’offre de valeur que peuvent proposer les dépositaires français pour servir le secteur de la gestion alternative en France et en Europe. Un plan d’action d’envergure a été défini au niveau de l’Afti dans le courant de l'été. Il prévoit notamment la publication de plusieurs guides de bonnes pratiques professionnelles spécifiques à certains secteurs spécialisés de la gestion comme le capital investissement ou l’immobilier pour standardiser les relations entre dépositaires et sociétés de gestion.Et last but not least, l’Afti conduit avec l’AFG plusieurs chantiers visant à améliorer et faciliter la distribution des fonds français à l'étranger, avec là aussi l'élaboration de bonnes pratiques professionnelles pour le marquage des ordres afin de permettre aux sociétés de gestion de mieux connaître le passif des fonds qu’elles gèrent. Un dossier qui fait l’objet de l’Amphi de l’Afti de ce jeudi 4 octobre...