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Toute l'actualité Banque et Assurance

décembre 2017

Réglementation

Le bitcoin ne menace pas la stabilité financière selon les régulateurs

Le bitcoin ne représente pas une menace pour la stabilité financière, ont déclaré mercredi des responsables monétaires et financiers britannique et américain, rapporte Reuters. La crypto-monnaie avait auparavant chuté de plus de 10% dans les échanges en Asie pour tomber à un plus bas d’une semaine à 15.800 dollars (14.150 euros) sur la plateforme d'échange Bitstam, ayant perdu près d’un cinquième de sa valeur par rapport à son pic atteint trois jours auparavant. «Actuellement, nous ne le considérons pas comme un problème pour la stabilité financière», a dit Mark Carney, le gouverneur de la Banque d’Angleterre lors d’une intervention à la Chambre des communes.Mark Carney a rappelé à cette occasion que la valeur combinée de toutes les cryto-monnaies en circulation ne représentait que la moitié de la capitalisation boursière d’Apple."Donc cela est significatif (...) mais représente plus un risque comparable à celui d’une action qui s'étend assez largement à l'échelle mondiale."Mark Carney a ajouté qu’il ne s’attendait pas à ce que le réglementation du bicoin relève des compétences de la Banque d’Angleterre.Aux Etats-Unis, le nouveau Contrôleur de la monnaie a de son côté estimé que le bitcoin ne représentait pas une menace pour la stabilité du système bancaire américain car les banques se sont largement abstenues de prendre des positions sur la crypto-monnaie.
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Les sociétés s'attendent aussi à être impactées par MiFID2

La littérature sur MiFID2 et ses impacts sur l’industrie buy-side/sell-side est extrêmement fournie. En revanche, les impacts indirects pour les sociétés cotées sont moins couverts. Exane PNB Paribas et EY viennent ainsi de publier les résultats de la seconde édition de l'étude dédiée à MiFID2, intitulée «Access & Accessibility» réalisée en partenariat avec les principales associations de Relations investisseurs en Europe (France, Allemagne, Italie, Espagne, Belgique, Pays-Bas, Suède, Finlande et Danemark) (1). L'étude souligne notamment que la majorité des sociétés interrogées estiment que les coûts inhérents à la communication financière vont augmenter. Elles sont même 90% à prévoir une diminution du nombre d’analystes financiers. Toutefois, la qualité de la recherche pourrait s’améliorer.Le recul du nombre d’analystes financiers aura probablement des impacts négatifs sur la qualité des consensus sans que ceci ne modifie à court terme les procédés internes de collecte au sein des sociétés cotées. Dans un marché plus concentré, les sociétés répondantes prévoient d’allouer de manière plus systématique leurs roadshows aux analystes les plus influents. Les sociétés prévoient également de réduire la liste des personnes qui ont accès à la recherche sell-side en interne. La qualité de la couverture recherche et des relations établies avec les analystes aura un poids plus important dans l’allocation des roadshows.« MiFID2 est une véritable révolution, le modèle qui en émergera sera probablement concentré autour d’un nombre restreint d’acteurs. Pour nous, MiFID2 représente aussi l’opportunité de faire évoluer notre relation avec les sociétés en créant un lien plus direct et équilibré entre l’intelligence de marché que nous leur fournissons et le temps de management qui nous est alloué », estime Vincent Rouvière, responsable du Cash Equities d’Exane BNP Paribas.Certains départements de communication financière envisagent d’organiser davantage leurs propres roadshows ; les brokers resteront en revanche leur premier partenaire externe. Les départements de Relations investisseurs envisagent d’être plus directifs dans le ciblage des listes investisseurs dans le cadre de roadshows.(1) Basé sur un échantillon de plus de 300 responsables des relations investisseurs en Europe, ce second volet dresse le panorama des principales questions soulevées par les départements de Relations Investisseurs : les impacts sur les budgets IR, sur l’intensité et la qualité de la couverture Recherche, sur l’accès aux études des analystes, sur les consensus ou encore sur le corporate access
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L'Esma accorde une période de grâce pour l'introduction du LEI

L’Autorité européenne des marchés financiers (AEMF ou Esma en anglais) a annoncé ce 20 décembre l’octroi d’une période de grâce de six mois pour que toutes les sociétés d’investissement puissent se mettre en conformité avec l’introduction de l’identifiant unique (legal entity identifier, LEI), seule référence acceptée à compter du 3 janvier dans le cadre de la directive MIF 2.MIF 2 impose en effet des obligations en matière de fourniture de données de références sur les instruments financiers. Chaque entreprise d’investissement assujettie à l’obligation déclarative doit identifier son client personne morale par son code LEI. Ainsi, il est demandé aux entreprises d’investissement de s’assurer, avant l’exécution d’une transaction portant sur un instrument financier (tel que définie par l’article 26 du règlement MiFIR), que leurs clients possèdent effectivement un code LEI.Dans le cas ou le client ne possède pas encore de code LEI, l’Esma demande à l’entreprise d’investissement, pendant une période transitoire de six mois, qu’elle se procure auprès du client la documentation nécessaire à une demande de code LEI qu’elle peut mettre en oeuvre pour le compte dudit client. En outre, les plateformes de négociation pourront pendant la période transitoire utiliser leurs propres codes LEI plutôt que les codes LEI des émetteurs non -européens tout en s’efforçant de les accompagner dans les démarches à faire pour obtenir le code LEI.Au total, ces mesures devraient «favoriser l’introduction sans encombres des exigences liées au code LEI pendant une période transitoire de six mois», estime l’Esma. Le régulateur britannique, la FCA, a indiqué qu’il va prendre en compte les mesures transitoires de l’Esma mais qu’il ne peut pas le faire avant la date du 3 janvier. Cela dit, la FCA précise que les transactions qui seront répertoriées sans code LEI devraient représenter un très faible pourcentage des volumes totaux de transactions.
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Les investisseurs confrontés à des informations contradictoires avec MiFID2 et PRIIPs

Les investisseurs vont être confrontés à des informations contradictoires en 2018, en raison notamment de la directive MiFID2, qui entre en vigueur le 3 janvier, et quelques mois plus tard, de PRIIPs, estime l’association allemande des gestionnaires d’actifs, la BVI. «Avec la nouvelle année, les acheteurs de parts de fonds d’investissement seront confrontés à un patchwork d’informations contradictoires», estime Thomas Richter, directeur général de l’association professionnelle. «Selon le canal de distribution, les investisseurs vont recevoir jusqu'à quatre documents différents pour le seul et même fonds d’investissement, avec un contenu incohérent sur les points clé. Cela va semer la confusion chez les consommateurs plutôt que clarifier les choses», poursuit Thomas Richet, cité dans un communiqué. Pour cette raison, l’association allemande, qui a déjà alerté plusieurs fois les régulateurs européens sur ce point, préconise une révision ciblée des règles émises par la Commission européenne et les autorités de supervision (ESA). Selon Thomas Richter, les textes MiFID et PRIIPs, qui partaient d’une bonne intention, se sont transformés en des «monstres administratifs». Les législateurs européens ont perdu le sens de la mesure et seraient bien avisés de corriger les excès. Dans le cas de PRIIPs, ce toilettage pourrait être réalisé dès la fin de 2018.Actuellement, les investisseurs particuliers peuvent recevoir le DICI Ucits et un investisseur allemand pourra avoir une note d’information sur les fonds Riester. A compter de janvier, MiFID va impliquer de nouvelles informations tandis qu’un produit d’assurance sera accompagné d’une fiche (KID) PRIIPs sur les différents fonds. La comparaison entre MiFID et PRIIPs débouche souvent sur des résultats absurdes sur la composante coûts par exemple, rappelle l’association, puisque les coûts sont calculés différemment. C’est ainsi le canal de distribution qui détermine l’information sur les coûts vont finalement recevoir. Dans l’immédiat, l’investisseur aura intérêt à demander les clarifications nécessaires auprès de son conseiller financier....
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L’AFA dévoile son référentiel anticorruption

L’Agence française anticorruption (AFA) vient de dévoiler ses recommandations sur la prévention et la détection des manquements au devoir de probité (corruption, trafic d’influence, concussion, prise illégale d’intérêt, détournement de fonds publics et favoritisme). Ce texte, mis en consultation du 15 octobre au 16 décembre 2017 a suscité 450 contributions émanant aussi bien des fédérations d’entreprises que d’associations professionnelles, cabinets d’audit et d’avocats, universitaires, collectivités locales et associations engagées dans la lutte contre la corruption. Signe de l’intérêt de la Place pour le sujet.
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La Nouvelle-Zélande rejette le rachat par HNA d’une filiale d’ANZ

Les autorités de régulation néo-zélandaises des investissements extérieurs ont bloqué le projet de rachat du véhicule de financement UDC Finance, filiale d’Australia and New Zealand Banking Group (ANZ), par le conglomérat chinois HNA, en raison de sa structure de propriété opaque. « Si la vente ne se poursuit pas, nous allons évaluer nos options stratégiques concernant l’avenir d’UDC », a déclaré le directeur général d’ANZ en Nouvelle-Zélande, David Hisco.
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La Suisse épingle JPMorgan dans le scandale 1MDB

La Finma a annoncé jeudi qu’elle allait soumettre à un examen approfondi le système de contrôle de JPMorgan dans le domaine de la lutte contre le blanchiment d’argent. Dans le cadre du scandale 1MDB, l’autorité fédérale suisse avait lancé une procédure d'«enforcement » entre mai 2016 et fin juin 2017, qui a mis au jour d’importants manquements de JPMorgan Suisse. La Finma a en conséquence mandaté un chargé d’audit qui surveillera de manière constante le bon fonctionnement des contrôles.
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Marée descendante pour les agences bancaires ibériques

Densité. Si la tendance générale est à la réduction du nombre d’agences bancaires, le cas espagnol mérite une attention particulière. Scope Ratings, qui rappelle que le réseau national a déjà fondu d’un tiers depuis 2008 sous la pression de la restructuration du secteur, juge « réaliste » le maintien du rythme actuel qui correspondrait à une division par deux du nombre de guichets d’ici à 2025. Et si ce scénario « peut paraître extrême », l’agence souligne qu’il ne suffirait pas à amener l’Espagne au niveau de pays où la banque numérique est « plus avancée » comme en Scandinavie ou au Royaume-Uni. Le maillage espagnol reste très dense, avec selon Scope 73 agences pour 100.000 adultes contre 47 en moyenne dans l’Union européenne. Le pays occupe ainsi la « tête » du classement… suivi de près par la France, qui compte 68 agences pour 100.000 adultes.
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Le HCSF s’inquiète de la dette des grandes entreprises

Emballement. Les entreprises françaises ne connaissent pas le deleveraging. Le Haut Comité de stabilité financière (HCSF) a publié le 15 décembre un diagnostic de la dette des ménages et des entreprises. Le document était très attendu sur un point particulier : l’emballement de la dette des grandes entreprises françaises (crédit bancaire et dette de marché) et donc la limitation de l’exposition des banques. L’encours de la dette des entreprises françaises progresse de près de 5 % l’an depuis 2010 et atteignait 1.610 milliards d’euros à fin juin 2017, dont 1.010 milliards de crédit bancaire et 600 milliards de titres de dette. Cette évolution « contraste avec la stabilité ou la baisse observées dans les autres grands pays européens », note le HCSF. Principales contributrices, les grandes entreprises françaises. Depuis la crise de 2007-2008, elles ont accru leur dette brute de manière impressionnante : de 350 milliards en 2007 à 700 milliards aujourd’hui. De 2011 à 2016, leur dette rapportée à la valeur ajoutée s’est accrue de 30 points de pourcentage (une hausse de 7,5 % en moyenne chaque année). Curiosité supplémentaire ; une grande partie de cet endettement se réalise via des SCI (sociétés civiles immobilières). Pour freiner cet emballement, le HCSF va limiter (une fois l’aval des autorités européennes obtenu) les expositions des banques systémiques sur les grandes entreprises résidentes les plus endettées, à un niveau de 5 % de leurs fonds propres « dans un premier temps ». Enfin, le Haut Conseil va publier au Journal officiel sa décision concernant le taux du coussin de fonds propres contracyclique en date du 1er janvier 2018.
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35 %

Les banques de l’Union européenne affichent une densité de risques pondérés (ratios des actifs pondérés aux actifs) de 35 %, contre 57 % pour leurs homologues américaines, selon une étude du FMI. D’où la proposition de Bâle 3 de limiter la part des modèles internes dans le calcul des risques. Elle laisserait de côté les règles de netting et de titrisation qui réduisent la taille des bilans des banques américaines et gonfleraient de façon illusoire la densité de risques pondérés.
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MIF 2 : l’Esma lâche du lest sur l’identifiant légal

L’Autorité européenne des marchés financiers (Esma) a indiqué hier qu’elle octroyait un délai de 6 mois aux professionnels pour se mettre en conformité avec les dispositions de MIF 2 concernant les identifiants légaux. Les nouvelles règles applicables le 3 janvier 2018 obligent toutes les parties traitant sur les marchés à disposer d’un legal entity identifier (LEI). Mais «toutes les entreprises d’investissement ne parviendront pas à obtenir les LEI de tous leurs clients avant le 3 janvier», reconnaît le gendarme des marchés. Le délai de grâce doit permettre aux entreprises d’investissement de demander le LEI pour le compte des clients qui ne l’ont pas fait, et aux plates-formes de trading d’utiliser le leur au bénéfice des émetteurs situés hors de l’UE.
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Les banques européennes ont réduit leur profil de risque

Les banques européennes ont légèrement amélioré leur coussin de dette subordonnée éligible au MREL sur l’année 2016, montre un rapport publié par l’Autorité bancaire européenne (EBA) hier. L’amélioration est toutefois principalement liée à un recul des actifs pondérés par le risque (RWA) de 431,1 milliards sur l’année, une baisse de 4,9% entraînant mécaniquement des besoins moindre en MREL. Les titres éligibles au MREL ont ainsi crû à un rythme très faible, de 0,1% sur l’année, portés par les émissions de banques systémiques. Les besoins agrégés en MREL ont au total reculé de 11,3%.
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L’impact de Bâle 3 sera limité pour les banques françaises

Les banques françaises n’auront pas besoin de faire appel au marché pour s’adapter aux nouvelles règles prudentielles de Bâle 3 car elles génèrent assez de bénéfices pour en consacrer une partie au renforcement de leurs fonds propres, a déclaré hier le gouverneur de la Banque de France François Villeroy de Galhau. Selon lui, l’accord conclu au début du mois conduira pour les banques françaises «à une augmentation de capital sur dix ans d’un peu plus de 15%, un chiffre assez proche de la moyenne européenne». «Cette augmentation de capital requise est compatible avec la génération de résultat des banques françaises et l’incorporation normale de résultats en réserves», a dit le gouverneur devant l’Association des journalistes économiques et financiers.
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L’EBA encadre l’utilisation du cloud dans les services financiers

L’Autorité bancaire européenne (EBA) a publié hier son cadre réglementaire sur la mise en place et l’utilisation de services d’informatique dématérialisée (cloud) par les institutions financières. Les directives seront applicables au 1er juillet 2018 et encadrent la sécurité des données et des systèmes, la localisation des centres de données, les droits d’audit et d’accès, la sous-traitance, les stratégies de contingence et de sortie.
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Le secteur de l’assurance est bien capitalisé en Europe

Le secteur de l’assurance de l’Union européenne (UE) est bien capitalisé en dépit d’un contexte difficile caractérisé entre autres choses par des taux d’intérêt très bas et une accumulation des pertes liées aux catastrophes naturelles, estime son organisme de tutelle. L’Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles (Eiopa), dans son rapport de stabilité financière, distingue également comme autres risques une volatilité faible et une incertitude élevée, tant économique que politique. «Malgré ces difficultés, le secteur de l’assurance reste bien capitalisé», dit l’Eiopa, observant que le taux de solvabilité médian, mesurant la solidité financière d’un assureur en période tendue, était supérieur à 200%.
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L’EBA détaille les impacts du paquet Bâle 3

Après avoir fourni le 7 décembre une première estimation de l’effet des nouvelles règles Bâle 3 sur la solvabilité des banques, l’Autorité bancaire européenne (EBA) a publié mercredi une évaluation plus détaillée. Les calculs restent fondés sur les comptes publiés au 31 décembre 2015 par 149 banques européennes, et ne prennent donc pas en compte le renforcement des fonds propres effectués depuis. Les nouvelles règles accroissent en moyenne de 12,9% les exigences minimales en capital tier one. L’effet lié à l’appréciation des risques au bilan atteint +14,5%. Il est compensé à hauteur de 1,6% par des modalités de calcul du ratio de levier plus favorables que le cadre actuel, selon l’EBA. Pour les banques systémiques, l’effet inflationniste se monte à 15,2%: 14,1% à cause de la révision des actifs pondérés, et 1,1% dû au ratio de levier. Le rapport de l’EBA fait également apparaître une grande dispersion des résultats. Pour certaines petites banques, la révision des modèles internes ferait bondir de 45% l’exigence en capital liée au seul risque de crédit. A l’inverse, des établissements pourraient voir leur exigence baisser.
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