La fiscalité des associations dans le détail
Les auteurs, associés au cabinet Delsol & Associés, détaillent la fiscalité des associations dans un ouvrage éponyme, à jour de la documentation administrative publiée depuis 2008. L’ensemble des champs d’activité des organismes sans but lucratif dont le sport, la culture ou la santé, est couvert. Les principaux rescrits et des fiches techniques de l’administration sont réunis, annotés et mis à jour par les auteurs. La première partie de ce livre revient sur des considérations théoriques relatives, entre autres, aux règles applicables à la sectorisation financière et à la filialisation des activités lucratives. La seconde appréhende les aspects relatifs aux régimes de la TVA, de la taxe professionnelle et de l’impôt sur les sociétés.