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janvier 2010

22/01/2010

Lovells intervient à différents niveaux de la fiscalité du patrimoine

Le cabinet d’affaires, très présent sur le secteur du capital-investissement, accompagne les compagnies d’assurances dans la conception des produits Les dossiers patrimoniaux sont également gérés par des équipes pluridisciplinaires qui interviennent sur des problématiques d’optimisation fiscale.
22/01/2010

Différenciations

Les troisièmes années de crise sont historiquement les plus difficiles à gérer: la première année, la crise prend par surprise; la deuxième année, on prend des mesures d’urgence; mais la troisième année devient très dure. Les acteurs économiques sont fatigués…» C’est Denis Kessler, le président de Scor, qui s’exprime au seuil de ce qui est effectivement le troisième chapitre depuis le grand saut. Et il est vrai que l’on ressent au travers de nombreux contacts noués récemment, si ce n’est de la fatigue, du moins une reprise de souffle après l’épreuve, comme s’il fallait absolument faire le point pour mieux naviguer dans les mois à venir. L’impact sur l’évolution des métiers revient ainsi en rengaine, même si le refrain dépend de la source choisie. Certains critiquent ainsi la tendance aux mégafusions de l’industrie financière et leur influence sur l’industrialisation de certains métiers. Le débat se précise avec les partisans du «sur mesure», mais qui divergent sur le primat du juridique et du fiscal ou la préconisation complète incluant la gestion. Tout cela se mesurant à l’aune d’un public défiant, beaucoup moins friand de performance à tout prix que de préservation du capital, dans un contexte de liquidités abondantes et de placements peu attractifs. La troisième année sera-t-elle celle des différenciations marquées entre les acteurs de la gestion privée?
22/01/2010

Revue de presse internationale

LuxembourgLa Deutsche Bank prend tout le pouvoir chez Sal.OppenheimVendredi, le luxembourgeois Sal.Oppenheim jr & Cie SCA, société de tête du groupe Sal. Oppenheim, s’est vu imposer une nouvelle structure de commandement, sur le modèle de celle appliquée en décembre pour Sal.Oppenheim jr & Cie KgaA en Allemagne.
22/01/2010

carnet

BANQUES PRIVÉES > BNP PARIBAS BANQUE PRIVÉE
22/01/2010

Agenda économique

25 janvier : Etats-Unis : vente de maisons existantes de décembre.26 janvier : Etats-Unis : indice de confiance des consommateurs de janvier,indice ABC de confiance des consommateurs du 24 janvier ; Japon : annonce des taux directeurs de la Banque du Japon.27 janvier : Etats-Unis : ventes de maisons neuves de décembre, annonce des taux directeurs de la Fed.28 janvier : Etats-Unis : demande initiale d’allocation chômage du 23 janvier ; Zone euro : indice du climat des affaires de janvier, indice de confiance des consommateurs de janvier.
22/01/2010

Brèves

Un nouveau contrat «homme clé» distribué par Europassur
22/01/2010

Le secteur se redresse grâce et à cause des supports en euros

Pour environ un tiers de ses placements, l’assurance vie finance de la dette publique, française ou étrangère, alors que la moitié des placements est destinée aux entreprises, dont environ un quart sous forme d’actions et un quart sous forme d’obligations. Ce panorama dressé par la revue trimestrielle Risques du mois de septembre 2009 montre à quel point les opérateurs publics et privés doivent être attentifs à l’évolution du secteur. Pour les observateurs, les fondamentaux sont solides, mais attention à la rentabilité compte tenu de la concurrence sur les fonds en euros
22/01/2010

Quelles sont les conditions d’application de la rescision de la vente pour cause de lésion dans le cadre d’une cession d’immeuble?

L’un de mes clients a fait l’acquisition d’un immeuble, il y a environ un an, pour la somme de 100000 €. La valeur vénale estimée du bien au jour de la vente était de 230000 €. Le bien a été revendu 5 ans plus tard 300000 €. Le vendeur peut-il introduire une action en rescision de la vente pour lésion dans la mesure où le prix de cession à l’époque était bien inférieur à la valeur vénale de l’immeuble?.
22/01/2010

La littérature au secours du monde économique

Nombreux furent ces derniers mois les commentaires peu élogieux fustigeant certains comportements irresponsables de dirigeants, à commencer par ceux de la banque et de l’assurance, rendus en partie responsables de la crise Tous ces excès ont pourtant été disséqués par les grands auteurs et il faut souhaiter, à l’aube de cette nouvelle décennie, que les décideurs, chefs d’entreprise, cadres redécouvrent toutes les subtilités des relations humaines contenues dans leurs œuvres.
22/01/2010

Plusieurs niveaux de cotisations

Il existe quatre niveaux de cotisations en fonction du classement annuel établi par le magazine The Banker.Les montants varient de 5.565 euros pour les associations et groupes professionnels à 33.390 euros pour les 50 premières institutions internationales. Du 51e au 300e rang, la somme s’établit à 22.260 euros, au-delà du 300e rang ainsi que pour les compagnies d’assurances et les institutions financières spécialisées, à 11.130 euros annuels.
22/01/2010

Axéria Vie annonce un taux de rendement de 5,01% net sur son fonds en euros

Axéria Vie, la compagnie d’assurance-vie d’APRIL GROUP, annonce un taux de rendement net de 5,01 % sur son fonds en euro pour ses contrats Arborescence Opportunités, Patrimoine Opportunités, Axéria Opportunités et Epargne Evolution. Les contrats Version Essentielle et Livret Patrimoine servent un taux de rendement de 4,76 %.
21/01/2010

Actualisation des seuils et plafonds de déduction forfaitaire pour frais professionnels de 10 %

Une instruction vient actualiser, pour l’imposition des revenus de l’année 2009, les limites de la déduction forfaitaire de 10 % pour frais professionnels des salariés et des personnes fiscalement assimilées. Ces limites sont relevées chaque année dans la même proportion que la limite supérieure de la première tranche du barème de l’impôt sur le revenu. Pour l’imposition des revenus de l’année 2009, le montant minimum de la déduction forfaitaire de 10 % est porté de 413 à 415 euros. Son plafond est porté de 13.893 à 13.948 euros.
20/01/2010

Assurance vie et faculté de renonciation

Des particuliers souscrivent chacun un contrat d’assurance vie. Quelques années après, ils procèdent au rachat total de leur contrat. Reprochant un manquement à ses obligations d’information et de conseil, ils assignent l’assureur une année plus tard afin de faire valider la faculté de renonciation qu’ils ont par ailleurs exercée.
20/01/2010

Assurance vie et courtage

Un couple souscrit deux contrats d’assurance vie par l’intermédiaire d’un courtier. Reprochant à l’assureur d’avoir rémunéré les contrats à des taux inférieurs à ce qui avait été prévu contractuellement, à savoir un taux minimal de 6 % pendant les huit premières années, les souscripteurs assignent l’assureur et l’intermédiaire en paiement d’une certaine somme.
19/01/2010

Pas d’avancée sur la réforme des avantages familiaux

Dans les régimes de retraite complémentaire, les règles de majoration de pension pour enfants sont différentes à l’Association pour le régime de retraite complémentaire des salariés (Arrco) et à l’Association générale des institutions de retraite des cadres (Agirc).
19/01/2010

Augmentation du plafond des dépenses d’emploi d’un salarie a domicile ouvrant droit a l’avantage fiscal

Aux termes de l’article 199 sexdecies du Code général des impôts, un avantage fiscal qui prend la forme, selon les situations, d’un crédit d’impôt ou d’une réduction d’impôt, est accordé aux contribuables qui supportent des dépenses au titre de l’emploi direct d’un salarié ainsi que du recours soit à une association, une entreprise ou un organisme agréés soit à un organisme à but non lucratif ayant pour objet l’aide à domicile et habilité au titre de l’aide sociale ou conventionné par un organisme de Sécurité sociale, pour les services rendus à leur domicile. Cet avantage fiscal est égal à 50 % des dépenses effectivement supportées dans la limite d’un plafond annuel.
19/01/2010

La donation de la nue-propriété d’un immeuble loué entraine-t-elle la remise en cause de l’imputation du déficit foncier sur le revenu global?

L’un de mes clients loue un immeuble nu, selon le régime réel, dans les conditions de droit commun. Il a effectué d’importants travaux qui ont généré des déficits fonciers imputables sur le revenu global. A des fins transmissives, il envisage de donner la nue-propriété de l’immeuble à son enfant. Une donation en nue-propriété de l’immeuble dans les trois années suivant l’imputation de déficits sur le revenu global, entrainera-t-elle la remise en cause la déduction sur le revenu global des dépenses de travaux?.
19/01/2010

Europe : Baisse des marges dans la banque privée

Selon Horst Schmidt, président du directoire de la banque privée allemande Delbrück Bethmann Maffei (groupe ABN Amro), la rentabilité nette dans la banque privée européenne a baissé en raison de la crise à 17 points de base de l’encours géré contre 35 auparavant.
19/01/2010

Asie : UBS se renforce sur le segment UHNW

UBS vient de renforcer son activité sur le segment UHNW (ultra high net worth) en Asie avec la nomination de Reto Marx en tant que managing director et responsable de l'équipe UHNW à Singapour, selon Asian Investor. Il sera directement rattaché à Daniel Harel, responsable de l’activité UHNW dans le sud de l’Asie.
19/01/2010

Monde : 4.000 milliards de dollars ont changé de main dans la gestion d'actifs en 2009

En 2009, l’activité des fusions-acquisitions dans la gestion d’actifs a été dominée par les cessions d’actifs, mais l’achat d’Advisory Research par Piper Jaffray et celui de MetWest par TCW, des transactions stratégiques, laissent présager que 2010 sera plutôt une année où les gestionnaires indépendants seront en vedette, estime Jefferies.
19/01/2010

Europe : Mifid, Quand les banques contournent les règles

Alors que la directive sur les marchés d’instruments financiers (Mifid) doit être révisée cette année, la Commission européenne se penche actuellement sur les points litigieux de celle-ci. 40% des transactions s’effectuent désormais de gré à gré (ou OTC) en Europe. «Ce qui inquiète particulièrement les Bourses, c’est la création par les banques, ces dernières années, de plates-formes d’internalisation que l’on appelle communément descrossing networks», indique Judith Hardt, secrétaire générale de la Fédération des Bourses européennes (FESE), dans un entretien à L’Echo. A l’heure actuelle, ces plates-formes n’ont pas de véritable statut au regard de la Mifid. «Nous estimons que cescrossing networks ressemblent en fait à des MTF et devraient être classifiés comme tels. Pour cette raison, nous nous réjouissons de l’annonce faite récemment par Nomura de classifier sa plate-forme d’internalisation en MTF. C’est un premier pas dans la bonne direction», ajoute-t-elle.
19/01/2010

Allemagne : L'épargne financière des ménages atteint 4.640 milliards d'euros

Après un trou d’air à fin 2008, l'épargne financière des ménages allemands a repris l’an dernier une progression qui n’avait été interrompue qu’une autre fois (en 2003) depuis l’unification. D’après les calculs d’Allianz Global Investors (AGI), en effet, l'épargne financière brute des ménages avait augmenté fin décembre à un nouveau record de 4.640 milliards d’euros, contre 4.450 milliards un an plus tôt, le total de 2007 étant ressorti pour sa part à 4.560 millions.

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