11/02/2011
O sancta simplicitas
Les conférences dédiées aux professionnels de la gestion de patrimoine demeurent l’endroit privilégié de l’échange des savoir-faire. Ces derniers temps, il peut arriver, préparation de la réforme de la fiscalité du patrimoine oblige, que le principe de l’égalité du citoyen devant les charges publiques soit brièvement étudié dans des propos introductifs. La démonstration est d’autant plus aisée qu’elle est généralement abrégée par le respect dû à un auditoire bienveillant. Ne conviendrait-il pas, dans un souci de pédagogie, d’évoquer la multiplicité des courants de pensée qui se sont saisis des réflexions portant sur la justice et l’égalité fiscale ? Pour mémoire, la justice doit être distributive pour certains, c’est-à-dire qu’elle doit correspondre à une répartition des richesses en fonction des mérites. Dans la mesure où des inégalités apparaissent au sein des sociétés, une autre approche, opposée à la première, assimile justice et égalité. Il en ressort que tous les contribuables doivent payer la même cotisation ou être taxés à un taux uniforme. Dans une conception redistributive, l’impôt devient progressif et il doit tenir compte de la capacité contributive des contribuables. Dans sa «Théorie de la justice», John Rawls a également proposé sa propre définition pour dépasser chacun de ces principes. Une relecture de ces courants de pensée serait sans doute bienvenue, sous peine de voir se répandre dans l’auditoire le sentiment que l’intervenant partage autant ses idées que ses propres limites.
