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Toute l'actualité Banque et Assurance

mai 2015

Réglementation

La SEC se propose d'améliorer la transparence des fonds

L’autorité de régulation des marchés américains, la SEC, a présenté le 20 mai un ensemble de dispositions destinées à moderniser et à améliorer les informations sur les fonds divulguées par les professionnels de la gestion d’actifs. «Les investisseurs auront une information de meilleure qualité et à un accès beaucoup plus large aux informations concernant leurs investissements dans les fonds et leurs conseillers, et la SEC aura une information de meilleure qualité et plus complète pour surveiller les risques dans le secteur de la gestion d’actifs», a indiqué la présidente de la SEC, Mary Jo White, citée dans un communiqué.L’amélioration de l’information distillée par les organismes de placements collectifs, les ETF et autres véhicules d’investissement agréés va notamment passer par de nouveaux formulaires de reporting, l’un mensuel, l’autre annuel. Mieux structurés, ces formulaires devraient permettre à la SEC et au public de mieux analyser les informations transmises par les fonds. Il est également question de présenter des états financiers améliorés et standardisés, avec notamment des informations beaucoup plus détaillées sur les produits dérivés. La réglementation actuelle n’exige pas d’informations spécifiques sur de nombreuses catégories de dérivés, y compris les swaps, les futures et les forwards, rappelle la SEC. Les mutual funds et autres sociétés d’investissement pourront ainsi plus facilement communiquer avec leurs actionnaires, en publiant des informations périodiques accessibles sur un site internet. Les activités des conseillers financiers devraient également être mieux encadrées. Des amendements prévoient notamment que les conseillers seront tenus de fournir des informations supplémentaires, entre autres sur leurs performances, qui permettront à la SEC et aux investisseurs de mieux appréhender le profil de risque des conseillers et du secteur dans son ensemble.Les propositions de la SEC sont ouvertes à commentaire pendant une période de 60 jours après publication dans le Federal Register.
Réglementation

Deutsche Bank remanie son directoire avant son assemblée générale

Deutsche Bank a annoncé mercredi soir avoir modifié son directoire, en donnant plus de pouvoir à Anshu Jain, l’un des deux co-présidents et se séparant de Rainer Neske, jusqu’ici chargé de la banque de détail au sein de l’instance. Les deux patrons de la Grande-Bretagne et de la zone Asie-Pacifique vont aussi quitter le groupe. Ces changements interviennent juste avant l’assemblée générale, organisée ce jeudi, qui s’annonce houleuse en raison des critiques adressées par nombre d’investisseurs à la direction de la première banque allemande. Elles concernent les importantes amendes que la banque devra payer et un plan de restructuration de 3,7 milliards de dollars, jugé peu convaincant.

Michel Sapin veut un comparateur public des tarifs bancaires

Le ministre des Finances, Michel Sapin, a annoncé aujourd’hui le lancement d’ici fin 2015 d’un comparateur public, gratuit et en ligne, des tarifs bancaires, «comme on peut le faire aujourd’hui sur les prix de l’essence». «Il s’agit de mettre en place une calculette, un système de comparaison gratuit des services et des tarifs» offerts et pratiqués par l’ensemble des banques, a expliqué le ministre lors d’une visite dans une agence de la Banque Postale à Ivry-sur-Seine. L’idée du gouvernement est de faciliter la mobilité bancaire, qui a également fait l’objet de travaux de place et d’un amendement à la loi Macron au Sénat.

Commerzbank voudrait céder 3,4 milliards d’euros de prêts

Commerzbank veut vendre des prêts d’une valeur globale de 3,4 milliards d’euros pour renforcer son bilan afin de se conformer aux règles de solvabilité, d’après Reuters. La banque allemande se prépare à céder dès juin des prêts immobiliers en Europe de l’Est, en Turquie et en Scandinavie d’un encours total de 2,7 milliards d’euros, ainsi que des prêts immobiliers non-performants en Allemagne de 700 millions. Cerberus, Lone Star ou Oaktree seraient candidats.

GE relève son objectif de cessions d'actifs pour GE Capital

General Electric compte céder une centaine de milliards de dollars d’actifs de sa filiale bancaire GE Capital. Son objectif initial était de 90 milliards, indique le conglomérat américain dans une présentation aux investisseurs. Il prévoit de vendre l’essentiel d’ici à 2016, soit un an plus tôt que prévu, précise la présentation. Par ailleurs, GE, qui acquiert le pôle énergie d’Alstom pour 12,4 milliards d’euros, anticipe des synergies de 15 à 20 cents par action en 2018.

François Pérol reconduit à la présidence du conseil de Natixis

François Pérol a été reconduit à la présidence du conseil d’administration de Natixis. L’assemblée générale qui s’est tenue mardi a adopté le renouvellement pour quatre ans des mandats de dix administrateurs, dont celui de François Pérol, qui préside le directoire de BPCE, la maison mère de Natixis. Elle a aussi nommé administrateur Alain Denizot, président du directoire de la Caisse d'épargne Nord France Europe, en remplacement de Didier Patault dont le mandat a pris fin.

Dexia creuse ses pertes en raison de son exposition à Heta

Dexia a fait état d’une nouvelle baisse de ses coûts de financement au premier trimestre. Mais les effets positifs de cette évolution ont été annulés par le poids du coût du risque lié à une provision passée pour son exposition à la structure de défaisance autrichienne Heta Asset Resolution. Dexia, contrôlé par les Etats belge et français, a ainsi subi une perte nette de 125 millions d’euros. La perte nette récurrente s'élève elle à 212 millions, contre 28 millions au quatrième trimestre 2014.

Benjamin Lawsky quitte le régulateur financier de New York

Benjamin Lawsky a annoncé pour fin juin son départ du poste de first superintendent du département des Services financiers de l’Etat de New York. Le «shérif de Wall Street» était l’instigateur principal des grands dossiers impliquant Wall Street, infligeant des amendes d’un montant parfois record. Il a par exemple poursuivi Deutsche Bank, Standard Chartered, Price-waterhourseCoopers; il est aussi le principal bourreau de BNP Paribas, qui a dû régler 9 milliards de dollars d’amende pour avoir enfreint les règles d’embargo américaines. Adepte du rapport de force, l’une de ses techniques pour forcer les négociations était de menacer les établissements de leur retirer leur licence bancaire - autant dire une condamnation à mort. Son remplaçant n’est pas désigné. Parmi les noms qui circulent, sont évoqués les avocats et anciens procureurs Michele Hirshman et Hector Gonzalez, Jonathan Schwartz, un ancien de JPMorgan, ou Bridget Healy, principale juriste d’ING aux Etats-Unis.

PayPal a fait souscrire des prêts à l'insu de ses clients

PayPal, filiale d’EBay, a été condamné par le Consumer Financial Protection Bureau à verser 25 millions de dollars, au motif qu’elle a fait souscrire un crédit en ligne à ses clients sans leur permission et qu’elle n’a pas répondu à leurs demandes de régularisation lorsqu’ils se sont plaints. PayPal a accepter de rembourser 15 millions de dollars aux clients lésés et 10 millions d’amende.
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Le Crédit Agricole avance dans sa réforme

Le départ courant 2015 de Jean-Marie Sander, président de Crédit Agricole SA, a été annoncé hier lors de l’assemblée générale. Il ouvre la voie à la nomination d’un seul et même président à la Fédération et chez CASA, ce qui faciliterait aussi la refonte de la gouvernance du groupe.
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Commerzbank veut céder pour 3,4 milliards d’euros de prêts

Commerzbank veut vendre des prêts d’une valeur globale de 3,4 milliards d’euros pour renforcer son bilan et libérer des fonds propres afin de se conformer au durcissement des règles de solvabilité, d’après Reuters. La deuxième banque allemande se prépare à céder dès juin des prêts immobiliers en Europe de l’Est, en Turquie et en Scandinavie d’un montant total de 2,7 milliards d’euros ainsi que des prêts immobiliers non-performants en Allemagne pour 700 millions. Des investisseurs spécialisés dans les prêts à risque, comme Cerberus, Lone Star ou Oaktree ont manifesté leur intérêt pour ces actifs.
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BPCE teste une nouvelle carte bancaire anti-fraude

Le groupe BPCE a annoncé qu’il allait tester sur ses réseaux Banque Populaire et Caisse d’Epargne une carte bancaire dont la sécurité sera renforcée, l’habituel code à trois chiffres (ou cryptogramme) imprimé actuellement au verso étant remplacé par un mini-écran où il changerait à intervalles réguliers. Cette technologie, développée par le groupe Oberthur Technologies, doit rendre plus difficile la fraude lors d’achats réalisés sur internet. Elle sera expérimentée à partir de septembre auprès de 1.000 clients du groupe.
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Deutsche Bank pourrait voir sa direction changer

Le conseil de surveillance de Deutsche Bank devait débattre mercredi de possibles changements au sein de la direction, a appris Reuters d’une source haut placée au sein du groupe, à la veille d’une assemblée générale des actionnaires qui s’annonce délicate. Les deux co-présidents du directoire, Anshu Jain et Jürgen Fitschen, ont déclaré récemment qu’ils n’avaient pas l’intention de démissionner. Le directeur des activités de banque de détail, Rainer Neske, à lui fait part en début de semaine de sa décision de quitter ses fonctions, après l’annonce de la prochaine vente de Postbank dans le cadre de la restructuration des activités.
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PayPal est condamné à verser 25 millions de dollars aux Etats-Unis

PayPal, filiale d’EBay, a été condamné par le Consumer Financial Protection Bureau à verser 25 millions de dollars, au motif qu’elle a fait souscrire un crédit en ligne à ses clients sans leur permission et qu’elle n’a pas répondu à leurs demandes de régularisation lorsqu’ils se sont plaints. PayPal a accepter de rembourser 15 millions de dollars aux clients lésés et 10 millions d’amende.
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Les benchmarks financiers au centre d'âpres négociations

Mardi, les députés européens ont choisi de ne soumettre aux principes de l’OICV que les seuls «indices critiques», utilisés pour la valorisation d’instruments financiers dont la valeur notionnelle excède 500 milliards d’euros, rapporte L’Agefi. Les milliers d’autres indices seraient exemptés d'à peu près toute obligation, sauf si les autorités nationales ou européennes (Esma) en jugent autrement. Les ministres, eux, proposent d’abaisser ce seuil à 400 milliards d’euros, laissant aux autorités nationales le soin de qualifier de critique ou non un indice situé entre les deux seuils de 400 et 500 milliards. Pour le traitement des indices de pays tiers, le Parlement a opté pour une approche très souple permettant à un administrateur d’indice implanté dans l’Union de se porter garant du respect des principes de l’OICV pour le compte d’un administrateur étranger pour que celui-ci soit considéré comme respectant la législation européenne. Le Royaume-Uni y est favorable, mais une majorité d’Etats, dont l’Allemagne et la France le déplorent. La négociation entre la Commission, le Conseil des ministres et le Parlement commencera le 8 juin.
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Vers une réforme des fonds monétaires chinois

L’autorité des marchés chinois (CSRC) vient de publier un document de consultation qui propose notamment d’étendre les possibilités d’investissement des fonds monétaires, dont la popularité ne s’est pas démentie au cours des deux dernières années, rapporte le site spécialisé Asian Investor.Parmi les modifications envisagées à une réglementation qui n’a pas été modifiée depuis 2004, la CSRC envisage d’autoriser les fonds monétaires à investir dans les dépôts interbancaires, un instrument introduit en Chine fin 2013. Le régulateur propose par ailleurs d’autoriser la cotation en Bourse des fonds monétaires, afin d’améliorer leur liquidité.Parallèlement, la CSRC souhaite renforcer l’encadrement réglementaire des fonds monétaires, avec notamment une réduction de la duration moyenne à 120 jours contre 180 jours actuellement. En outre, les investissements dans le crédit corporate ou différents instruments financiers seraient limités à 10% afin d’encourager la diversification des allocations. Les actifs des fonds monétaires ont progressé de 3,8% au premier trimestre pour s’établir à 2.170 milliards de RMB à fin mars 2015. Les fonds monétaires représentaient 41,3% des encours des mutual funds chinois (5.240 milliards de RMB), selon des données de l’association des gestionnaires d’actifs chinois.
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Une ancienne employée de Madoff évite la prison

Enrica Cotellessa-Pitz, une ancienne employée de Bernard Madoff, a été condamnée à une peine correspondant au temps déjà passé en prison pour son rôle dans la fraude de plusieurs milliards de dollars, rapporte The Wall Street Journal. L’intéressée risquait jusqu’à 50 ans d’incarcération. La juge Laura Swain a invoqué la coopération importante d’Enrica Cotollessa-Pitz avec les procureurs fédéraux, qui a conduit à la condamnation de cinq autres personnes impliquées dans la fraude massive perpétrée par Bernard Madoff.
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L'AMF publie son rapport sur le double système de répression des abus de marché

L’Autorité des marchés financiers (AMF) publie ce mardi 19 mai son rapport «L’application du principe «ne bis in idem» dans la répression des abus de marché - Proposition de réforme"*. Ce rapport est le fruit des réflexions du Groupe de travail constitué par l’AMF et composé de membres du Collège et de la Commission des sanctions, qui a examiné les pistes de réforme possibles pour adapter la législation françaises aux récentes évolutions du cadre législatifs. En effet, sur le fondement du principe «ne bis in idem», d’après lequel nul ne peut être poursuivi ou puni pénalement à raison des mêmes faits, la Cour européenne des droits de l’Homme a récemment remis en cause le double système de répression existant en droit boursier italien, très proche du système français. Parallèlement, le Conseil constitutionnel a déclaré inconstitutionnelles les dispositions du code monétaire et financier rendant possibles le cumul de poursuites et de sanctions par les juridictions pénales et par la Commission des sanctions de l’AMF. «Si le cumul des poursuites et des sanctions pour les mêmes faits, très rare en pratique, doit désormais être interdit, la coexistence des deux voies répressives a permis une répression efficace des infractions et manquements en matière boursière. Il paraît donc indispensable de maintenir les grands équilibres actuels de cette politique répressive duale qui correspond aux exigences de l’Union européenne», constate le régulateur français. Le rapport détaille les pistes de réforme suivantes qui ont été examinées et écartées par le Groupe de travail :o La suppression d’une des voies de sanctiono La création d’un tribunal des marchés financiers dédié aux infractions boursièresSuite à ces réflexions, le Groupe de travail a formulé une proposition de réforme dont les principes sont les suivants : la mise en place d’une interdiction législative du cumul des poursuites, une distinction claire des incriminations réservant la voie pénale aux faits les plus graves, une concertation entre le Parquet national financier et l’AMF préalable à l’engagement des poursuites, un aménagement des constitutions de parties civiles en amont de la concertation entre l’AMF et le Parquet et enfin des aménagements de la procédure afin de réduire les délais de la procédure pénale et d’accroître l’efficacité des procédures de sanctions. Parmi ces aménagements, on retrouve la proposition d’inciter à la reprise des actes d’investigation réalisés par l’AMF dans le cadre de la procédure pénale ou encore le rapprochement des montants des sanctions pénales et des sanctions administratives ou encore la création d’un délit d’initié en bande organisée.*L’intégralité du rapport est consultable en pièce jointe (PDF)
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UBS s'acquitte de 545 millions de dollars afin de solder ses litiges

La banque suisse UBS a accepté de verser 545 millions de dollars (489 millions d’euros) d’amendes dans le cadre d’un accord avec les autorités américaines au sujet de manipulations présumées des taux de changes, tout en plaidant coupable de fraude dans un autre dossier, celui du taux interbancaire Libor. Le montant est réparti entre une amende de 342 millions pour les manipulations présumées sur les changes et 203 millions pour manipulation du Libor. Le marché s’attendait à une amende totale proche d’un milliard de dollars.

Jean-Marie Sander quittera la présidence de Crédit Agricole SA cette année

Le président de Crédit Agricole SA, Jean-Marie Sander, laissera d’ici à la fin de 2015 la présidence du groupe. «J’accompagnerai la mise en place de la nouvelle équipe et je mettrai fin à mes fonctions de président du conseil d’administration avant la fin de l’année. A ma manière, je contribuerai ainsi à renforcer l’unité du groupe», a-t-il annoncé lors de l’assemblée générale des actionnaires de la banque verte, AG à l’issue de laquelle Philippe Brassac remplacera Jean-Paul Chifflet au poste de directeur général de CASA.

Dexia creuse ses pertes en raison de son exposition à Heta

Dexia a fait état d’une nouvelle réduction de ses coûts de financement au premier trimestre, mais les effets positifs de cette évolution ont été annulés par le poids du coût du risque lié à une provision passée sur son exposition à la structure de défaisance autrichienne Heta Asset Resolution. La banque, contrôlée à 94% par les Etats belge et français, a ainsi subi sur la période janvier-mars une perte nette de 125 millions d’euros. La perte nette récurrente s'élève pour sa part à 212 millions sur la période alors qu’elle avait été limitée à 28 millions au quatrième trimestre 2014 et qu’elle avait été de 248 millions sur l’ensemble de l’année dernière.

François Pérol reconduit à la présidence du conseil de Natixis

François Pérol a été reconduit à la présidence du conseil d’administration de Natixis, a annoncé mercredi la banque. L’assemblée générale qui s’est tenue mardi a adopté le renouvellement pour quatre ans des mandats de dix administrateurs, dont celui de François Pérol, qui préside le directoire de BPCE (Banque populaire-Caisse d'épargne), la maison mère de Natixis. Elle a aussi nommé comme administrateur Alain Denizot, président du directoire de la Caisse d'épargne Nord France Europe et membre du conseil de surveillance de BPCE, en remplacement de Didier Patault dont le mandat a pris fin, a ajouté Natixis dans un communiqué.

Santander étudie l'achat de la filiale brésilienne de HSBC

Banco Santander Brasil s’intéresse à la filiale brésilienne de HSBC, mais attend d’avoir accès aux documents comptables et commerciaux, a déclaré hier Jesus Zabalza, le directeur général de la succursale brésilienne de Santander. Les offres pour HSBC Bank Brasil Banco Multiplo (numéro sept du pays) pourraient ne pas dépasser sa valeur comptable, soit une dizaine de milliards de reais (trois milliards d’euros), avaient préalablement indiqué des sources à Reuters.

Les banques s'adaptent à la probabilité d'un Brexit

Plusieurs banques ont renoncé à des investissements au Royaume-Uni avant la tenue d’un référendum sur sa sortie de l’Union européenne (UE), a annoncé la British Bankers’ Association, après que Deutsche Bank a révélé envisager de réduire ses opérations outre-Manche en cas de «Brexit». L’association a ajouté qu’Hector Sants, qui dirigeait l’ancien régulateur financier britannique, allait remettre des recommandations au gouvernement sur la compétitivité du pays cet automne.

Lutte antiblanchiment: Nordea et Handelsbanken sanctionnées

Les deux premières banques suédoises Nordea et Handelsbanken ont été sanctionnées hier par la FSA, l’autorité suédoise, pour défaut de lutte contre le blanchiment d’argent. Déjà condamnée en 2013, Nordea a écopé de la peine maximale de 50 millions de couronnes (5,4 millions d’euros) après la découverte de «déficiences majeures». La FSA a souligné que la banque avait violé les règles pendant plusieurs années. Handelsbanken devra s’acquitter de 35 millions.

L'IPO d'ABN Amro est maintenue pour 2015

Le gouvernement néerlandais compte toujours procéder à l’introduction en Bourse de la banque nationalisée ABN Amro cette année, a déclaré hier le ministre des Finances Jeroen Dijsselbloem. Il avait décidé fin mars de suspendre le processus, après le scandale provoqué par la décision du conseil de surveillance d’augmenter de 100.000 euros les revenus annuels de la plupart des cadres dirigeants. Ces hausses de salaires ont été annulées.

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