Brexit: le Lloyd’s of London choisit Bruxelles
Le marché londonien a confirmé le choix de la Belgique pour installer sa future filiale dans l'Union européenne.
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mars 2017
La justice reporte son verdict sur la Confédération du Crédit Mutuel
Il faudra attendre pour connaître le verdict de la justice concernant le changement de statut de la Confédération nationale du Crédit Mutuel (CNCM). Programmée le 28 mars puis repoussée une première fois d’une journée, la décision de la cour d’appel de Paris, qui sursoit à statuer, a en effet été reportée ce mercredi sans précision d’un nouveau calendrier. L’instance avait été saisie par la CNCM dans le sillage du verdict du tribunal de grande instance de Paris, qui avait annulé l’an dernier les résolutions de son assemblée générale du 14 octobre 2015 à la demande de Crédit Mutuel Arkéa. Le feuilleton judiciaire entourant la transformation de l’association CNCM, organe central du groupe Crédit Mutuel, en société coopérative continue donc.
L’AMF s’associe à Signal Spam
Afin de mieux protéger les épargnants, l’une de ses missions, l’Autorité des marchés financiers (AMF) a signé une convention de partenariat avec Signal Spam, plate-forme nationale de signalement des spams. Etablie pour une durée d’un an, et tacitement reconductible, l’accord prévoit notamment que Signal Spam mette à la disposition du gendarme des marchés toutes les informations issues des signalements des internautes portant sur des fraudes et arnaques transmises par voie d’email et concernant des produits financiers.
Santander transige sur des prêts automobiles pour 25 millions de dollars
La filiale américaine de Santander a accepté de payer 25,9 millions de dollars (24 millions d’euros) pour mettre fin à une enquête sur ses prêts automobiles subprimes au Massachussetts et au Delaware. Il est reproché à la banque d’avoir sciemment prêté à des clients qu’elle savait insolvables. Santander et ses filiales contrôlent près d’un tiers du marché des prêts auto subprimes et de leur titrisation aux Etats-Unis.
Bank of America paye encore pour les subprimes
Un juge en droit commercial a ordonné à Bank of America de payer 45 millions de dollars (41,7 millions d’euros) en dommages et intérêts punitifs pour avoir procédé à la saisie et à la vente d’une maison, en juin 2010, bien que les créanciers hypothécaires avaient obtenu la protection du droit des faillites. Bank of America rappelle dans un communiqué que les événements se sont déroulés durant la crise financière. La banque estime que certaines décisions du juge sont sans précédent et infondées, et réfléchit aux suites à engager.
Standard Life cède ses opérations hongkongaises
L’assureur britannique va vendre ses opérations hongkongaises à sa joint-venture chinoise, Heng An Standard Life Insurance (HASL), selon un communiqué publié hier. Les activités de Standard Life à Hong Kong sont menées par la filiale Standard Life Asia, aujourd’hui détenue à 100% par Standard Life. De son côté, la co-entreprise chinoise HASL a été créée en 2003 avec le conglomérat chinois Tianjin TEDA. Standard Life continuera d’en détenir 50%. La transaction est sujette à l’approbation des autorités et pourrait prendre jusqu’à 18 mois. Les montants n’ont pas été dévoilés mais ils seront réglés en numéraire.
Le Portugal négocierait un accord à l’amiable sur Novo Banco
Le Portugal souhaiterait négocier un accord à l’amiable avec les créditeurs de Novo Banco. Fin 2015, le gouvernement portugais avait mis à contribution les créanciers seniors non-résidents de Novo Banco quelques jours avant l’entrée en vigueur des nouvelles règles sur la résolution bancaire, provoquant une onde de choc chez les investisseurs. Plusieurs d’entre eux, menés par BlackRock et Pimco, ont attaqué la décision en justice. D’après Bloomberg, le gouvernement portugais et le fonds de résolution bancaire seraient prêts à débourser environ 600 millions d’euros.
L’AMF signe un partenariat avec Signal Spam
Afin de mieux protéger les épargnants, l’une de ses missions, l’Autorité des marchés financiers (AMF) a signé une convention de partenariat avec Signal Spam, plate-forme nationale de signalement des spams. Etablie pour une durée d’un an, et tacitement reconductible, l’accord prévoit notamment que Signal Spam mette à la disposition du gendarme des marchés toutes les informations issues des signalements des internautes portant sur des fraudes et arnaques transmises par voie d’email et concernant des produits financiers.
Le verdict sur les statuts de la Confédération du Crédit Mutuel est reporté
Il faudra attendre pour connaître le verdict de la justice concernant le changement de statut de la Confédération nationale du Crédit Mutuel (CNCM). Programmée le 28 mars puis repoussée une première fois d’une journée, la décision de la cour d’appel de Paris, qui sursoit à statuer, a en effet été reportée ce mercredi sans précision d’un nouveau calendrier. L’instance avait été saisie par la CNCM dans le sillage du verdict du tribunal de grande instance de Paris, qui avait annulé l’an dernier les résolutions de son assemblée générale du 14 octobre 2015 à la demande de Crédit Mutuel Arkéa.
La banque russe VTB quittera la France en juin
La banque russe VTB compte se retirer de France et restructurer l’ensemble de son pôle européen cette année, a déclaré aujourd’hui Iouri Soloviev, son premier directeur général adjoint, cité par Reuters. Début mars, VTB Bank (France) avait annoncé à ses clients sa décision d’arrêter son activité d’épargne en ligne dans l’Hexagone au mois de juin.
La FCA donnera désormais le nom des traders mis en cause
La Financial Conduct Authority (FCA) prévoit de mener des enquêtes financières plus courtes et d’arriver à des accords sur les individus et leurs employeurs en même temps, ce qui permettrait pour la première fois d’identifier les traders par leur nom dans les avis d’amendes, a déclaré lundi à Bloomberg Mark Steward, responsable de l’application des règles. La FCA utilise traditionnellement des surnoms tels que «Trader A» dans les avis d’amendes, identifiant seulement les établissements et les divisions mis en cause. Il s’agissait ainsi de contourner une exigence légale selon laquelle une personne publiquement mise en cause et identifiée doit avoir la possibilité de se défendre. Cette méthode a facilité la conclusion d’accords jusqu'à présent, mais a laissé les employés accusés incapables de répondre clairement aux allégations .
Nouveau revers pour les ETF bitcoin
La Securities and Exchange Commission a infligé un deuxième revers ce mois-ci au concept d’un ETF sur le bitcoin en rejetant le projet d’un tel produit de SolidX Management, rapporte le Wall Street Journal. En début de mois, le régulateur avait déjà repoussé le projet similaire de Cameron et Tylor Winklevoss et le Bats BZX Exchange. Les raisons dans le deux cas sont les mêmes : le manque de transparence autour de la monnaie, qui pourrait ouvrir la voie à de la fraude et des manipulations.
Amundi obtient le feu vert de Bruxelles pour l’acquisition de Pioneer
Amundi franchit une étape supplémentaire dans l’acquisition de Pioneer. En vertu du règlement européen sur les concentrations, la Commission européenne vient en effet d’approuver l’acquisition de Pioneer, filiale de gestion d’actifs d’UniCredit, par Amundi. « La Commission a conclu que l’acquisition envisagée ne soulèverait pas de problème de concurrence compte tenu de la complémentarité entre les activités des entreprises, du faible accroissement résultant de la transaction et de l’existence d’un certain nombre de concurrents, assurant un choix suffisant pour les clients », indique la Commission dans un communiqué. Cette dernière précise que « la transaction a été examinée dans le cadre de la procédure normale du contrôle des concentrations ».
Citigroup cherche un partenaire d’assurance dommages en Asie
Dans quelques jours, la banque américaine Citigroup va ouvrir les enchères pour un partenariat de distribution de produits d’assurances dommages en Asie Pacifique, selon une source proche du dossier citée hier soir par Reuters. La transaction pourrait représenter au moins 500 millions de dollars. L’accord conclu pour 15 ans sera l’un des plus gros dans la région et donnera l’accès aux 15 millions de clients de Citigroup dans 12 pays dont Singapour, Hong Kong, la Chine, l’Inde et l’Australie. AIG et Allianz feraient partie des assureurs à qui l’opération sera présentée. Citigroup, AIG et Allianz n’ont pas commenté.
Standard Life cède ses opérations hongkongaises à sa JV chinoise
L’assureur britannique va vendre ses opérations hongkongaises à sa joint-venture chinoise, Heng An Standard Life Insurance (HASL), selon un communiqué publié aujourd’hui. Les activités de Standard Life à Hong Kong sont menées par la filiale Standard Life Asia, aujourd’hui détenue à 100% par Standard Life. De son côté, la co-entreprise chinoise HASL a été créée en 2003 avec le conglomérat chinois Tianjin TEDA. Standard Life continuera d’en détenir 50%.
Bank of America continue à payer pour les subprimes
Un juge en droit commercial a ordonné à Bank of America de payer 45 millions de dollars (41,7 millions d’euros) en dommages et intérêts punitifs pour avoir procédé à la saisie et à la vente d’une maison, en juin 2010, bien que les créanciers hypothécaires avaient obtenu la protection du droit des faillites. Dans son jugement publié le 23 mars, le juge californien estime que la banque a agi « en connaissance de cause et avec une indifférence insouciante » en violant la mise entre parenthèses automatique de la procédure de saisie, lorsque les propriétaires ont fait une déclaration de faillite. Le juge estime qu’elle a en outre harcelé le couple d’emprunteurs et terrorisé l’un de ses enfants, les poussant à déménager.
Les Etats-Unis sont sous-assurés face au risque d’inondation
Les dommages économiques dus aux inondations aux Etats-Unis devraient atteindre 15 milliards de dollars (13,8 milliards d’euros) par an, estime Swiss Re dans la dernière mise à jour de son étude annuelle sur les catastrophes naturelles, publiée lundi. Mais seulement 5 milliards de dollars de ces dommages sont assurés, plaçant le déficit de protection à 10 milliards de dollars. Il arrive ainsi en deuxième position derrière l’insuffisance de couverture du risque sismique, attendue à 20 milliards de dollars par an. Mais tandis que le risque sismique est relativement concentré en termes de géographie et de fréquence, le risque d’inondation est réparti selon ces deux échelles.
Aviva étudie la cession de sa filiale Friends Provident
Aviva étudie la vente de sa filiale Friends Provident International, notamment spécialisée dans les produits d’assurance vie, une opération qui pourrait lui rapporter entre 500 millions et 700 millions de dollars (461-645 millions d’euros), rapportait hier Reuters, confirmant une information du Wall Street Journal. Une demi-douzaine d’entreprises chinoises et de fonds européens ont signalé leur intérêt à l’assureur britannique, a indiqué cette source préférant garder l’anonymat.
Popolare Vicenza accuse une perte de 1,9 milliard en 2016
Banca Popolare di Vicenza a enregistré une perte de 1,9 milliard d’euros en 2016 et a précisé hier avoir souffert de sorties de fonds sur les dépôts de la clientèle, au risque que les autorités de tutelle, chargées d’examiner sa demande de renflouement, s’interrogent sérieusement sur sa viabilité. La perte de Popolare di Vicenza tient surtout à 1,1 milliard d’euros de dépréciations de créances douteuses, qui ont eut pour effet de faire tomber son ratio de fonds propres brut à 8,21% fin 2016, bien en deçà du seuil minimal de 10,25% établi par la BCE. La banque précise qu’elle a réclamé la garantie de l’Etat pour un nouvel emprunt obligataire pouvant atteindre 2,2 milliards d’euros.
Aviva étudie la vente de sa filiale Friends Provident
Aviva étudie la vente de sa filiale Friends Provident International, notamment spécialisée dans les produits d’assurance vie, une opération qui pourrait lui rapporter entre 500 millions et 700 millions de dollars (461-645 millions d’euros), rapporte Reuters d’après une source au fait du dossier. Une demi-douzaine d’entreprises chinoises et de fonds européens ont signalé leur intérêt à l’assureur britannique, a indiqué cette source préférant garder l’anonymat. Une porte-parole d’Aviva s’est refusée à tout commentaire. L’information avait été rapportée plus tôt par le Wall Street Journal.
Brexit : le secteur de la gestion d’actifs s’interroge
Un quart des 24 milliards de livres de revenus enregistrés chaque année par les sociétés de gestion britannique provient d’activités liées à l’Union européenne, selon une étude de la London School of Economics, citée dans un article du Financial Times fund management sur les grandes questions que le Brexit pose pour les sociétés de gestion. Environ 3 milliards de livres pourraient être transférées hors du Royaume-Uni après la sortie de ce dernier de l’Europe. Par ailleurs, selon cette étude, environ 15.000 emplois dans la gestion d’actifs et de fortune au Royaume-Uni sont menacés après le Brexit. Pour Christian Edelmann, responsable mondial de la pratique banque institutionnelle, « il y a un risque de fuite des cerveaux et par la suite une incapacité à recruter des talents ».
Avec la fin du secret bancaire, les banques privées suisses s'inquiètent pour leurs clients
Les banques privées suisses sont inquiètes pour la sécurité de leurs nombreux clients étrangers dont les noms et avoirs seront bientôt dévoilés aux autorités de leur pays en vertu de la fin du secret bancaire, rapporte L’Agefi suisse. Dans un communiqué publié le 27 mars, l’Association de banques privées suisses (ABPS) demande à Berne une ultime vérification avant la transmission en septembre de leurs données bancaires, avec l’entrée en vigueur de l’échange automatique d’informations (EAR). Depuis le 1er janvier 2017, les banques collectent les données fiscales pour 38 pays et le gouvernement propose d’en rajouter 41 autres l’année prochaine, dont le Mexique, la Russie ou encore la Chine."L’ABPS ne conteste pas l’activation de l’EAR avec ces 41 pays supplémentaires, mais souhaite que des vérifications soient encore effectuées avant le premier échange vers chacun d’entre eux. En effet, un standard global de lutte contre la soustraction fiscale ne fonctionne que si tous les centres financiers internationaux l’appliquent effectivement. L’ABPS souhaite donc que le gouvernement suisse, avant d’envoyer pour la première fois des données à un pays en septembre 2019, vérifie à nouveau que la Suisse ne fasse pas cavalier seul, et que ses principaux concurrents envoient aussi des renseignements fiscaux au même pays. Dans ce contexte, la pression doit être mise par tous les moyens sur les Etats-Unis, dont la loi FATCA n’est pas du tout aussi réciproque que le standard de l’OCDE», selon le communiqué. La question de la confidentialité des données échangées préoccupe aussi l’ABPS, notamment en «Amérique latine, en Russie ou en Asie». Ces inquiétudes ne sont pas d’ordre fiscal. Elles concernent l’intégrité physique des clients concernés, en raison des risques de corruption et des jeux politiques dans leur pays.
Le marché de la dette concentre les plaintes des consommateurs européens
Dans un rapport publié la semaine dernière, l’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) indique que le nombre de plaintes que le régulateur a reçues au premier semestre 2016 de la part des consommateurs en produits financiers a augmenté. Le rapport révèle que le nombre total de plaintes signalées dans l’ensemble de l’Union européenne était de 7.026 au premier semestre 2016 contre 5.152 au deuxième semestre 2015.Les trois principales causes de plaintes concernent: l’exécution des ordres (pour 31%), la qualité et le manque d’information (pour 19%) et des activités non autorisées (pour 15%). Une tendance claire, selon le rapport, est la hausse des plaintes qui concernent les obligations et autres titres de dettes, qui sont devenues les plaintes les plus importantes concernant les instruments financiers (pour 20%). Viennent ensuite dans cette catégorie les actions et fonds propres (17%), les options, futures et swaps (17%) et enfin les CFD (contracts for difference) à 15%.En revanche, les plaintes relatives aux conseils en investissement ont fortement diminué au cours des dernières années, ce qui peut être associé aux mesures prises par les régulateurs nationaux et l’Esma. De plus, les plaintes déposées auprès des entreprises mettent en évidence que les frais et honoraires sont de plus en plus préoccupants pour les investisseurs particuliers, ce qui est probablement lié à leur importance accrue dans le marché actuel, où les rendements sont très faibles.
Claude Noquet rejoint le collège de l'AMF
Désignée le 8 février 2017 par le premier président de la Cour de cassation, Claude Nocquet a rejoint le Collège de l’Autorité des marchés financiers le 25 février 2017. Elle a également été nommée vice-présidente de la commission consultative Epargnants de l’AMF. Claude Nocquet rejoint le Collège en remplacement de Martine Ract-Madoux, conseillère honoraire à la Cour de cassation.Ancienne élève de l’Ecole nationale de la magistrature (ENM), Claude Nocquet a été magistrat à l’administration centrale du ministère de la Justice de 1973 à 1986. Elle a ensuite été nommée au tribunal de grande instance (TGI) de Paris en qualité de premier juge d’instruction, puis, en 1989, de vice-président et, en 1997, de premier vice-président. Conseiller puis doyen de la chambre criminelle de la Cour de cassation de 2003 à 2015, Claude Nocquet a présidé la Commission des sanctions de l’Autorité des marchés financiers de 2011 à 2013.Elle est présidente, depuis janvier 2015, de la commission d’instruction de la Cour de justice de la République et, depuis janvier 2016, de la commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation.
La justice européenne valide les sanctions contre Rosneft
Les sanctions imposées par l’Union européenne à certaines entreprises russes sont justifiées, a estimé mardi la Cour européenne de justice (CEJ). « Les mesures restrictives adoptées par le Conseil (européen) en réponse à la crise en Ukraine contre certaines entreprises russes, y compris Rosneft, sont valides », précise la CEJ. L’UE avait décrété une série de sanctions contre la Russie après l’annexion de la Crimée en 2014 et les avait accentuées en raison du soutien apporté par Moscou aux séparatistes dans l’est de l’Ukraine.
Le risque d’inondation est sous-assuré aux Etats-Unis
Les dommages économiques dus aux inondations aux Etats-Unis devraient atteindre 15 milliards de dollars (13,8 milliards d’euros) par an, estime Swiss Re dans la dernière mise à jour de son étude annuelle sur les catastrophes naturelles, publiée hier. Mais seulement 5 milliards de dollars de ces dommages sont assurés, plaçant le déficit de protection à 10 milliards de dollars. Il arrive ainsi en deuxième position derrière l’insuffisance de couverture du risque sismique, attendue à 20 milliards de dollars par an. Mais tandis que le risque sismique est relativement concentré en termes de géographie et de fréquence, le risque d’inondation est réparti selon ces deux échelles.
La Commission européenne s’apprête à statuer sur Monte dei Paschi
Les autorités européennes prendront bientôt une décision au sujet du sauvetage de Banca Monte dei Paschi di Siena et de deux autres banques italiennes, Banca Popolare di Vicenza et Veneto Banca, a déclaré lundi Danièle Nouy, la responsable de la supervision bancaire au sein de la Banque centrale européenne (BCE). Danièle Nouy a ajouté qu’elle avait commencé à transmettre des données à la Commission européenne au sujet d’une demande de «recapitalisation préventive» déposée par Banca Popolare di Vicenza et Veneto Banca, qui font partie des 10 premières banques du secteur.
La BCE entend sécuriser la supervision financière post-Brexit
Proposée par la Commission, l'obligation de créer des holdings intermédiaires pour les filiales bancaires des groupes hors-UE doit être élargie, selon le superviseur.
Natixis occupera les tours Duo
La banque de financement et d’investissement de BPCE s’installera d’ici à quatre ans dans le 13ème arrondissement. Selon une information des Echos confirmée par Natixis, la banque a signé vendredi dernier un bail en état futur d’achèvement (Befa) auprès du groupe Ivanhoe Cambridge, filiale immobilière de la Caisse des dépôts du Québec, pour l’intégralité des surfaces du projet de tours Duo, soit 90.000 m2 environ. Un porte-parole de Natixis indique néanmoins à l’Agefi qu’il ne s’agira pas du nouveau siège de la banque, et que toutes ses équipes n’y seront donc pas transférées.
Intesa envisage une cession massive de prêts douteux
Le conseil d’administration d’Intesa Sanpaolo devrait se réunir aujourd’hui pour évoquer la cession d’un portefeuille de 15 milliards d’euros de créances douteuses, rapportait hier le journal Il Sole 24 Ore. Le plan de cession sera formalisé avant d’être transmis à la BCE pour obtenir son approbation. Pour boucler l’opération, la banque italienne créerait un véhicule spécial afin d’optimiser la valeur du portefeuille.