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Toute l'actualité Banque et Assurance

février 2014

La déléguée générale de la Roam mise à pied

Confirmant une information de la Lettre de l’assurance, le président de la Réunion des organismes d’assurances mutuelles (Roam), Marcel Kahn, a fait part à l’Argus de l’assurance de la mise à pied conservatoire de la déléguée générale, Marie-Hélène Kennedy, qui occupe cette fonction depuis plus de dix ans. La publication évoque des tensions concernant des prises de position dans le débat public. Une procédure de licenciement est actuellement en cours.

Barclays lève le voile sur ses comptes annuels

La banque britannique doit annoncer aujourd’hui un bénéfice ajusté avant impôts de 5,2 milliards de livres (6,25 milliards d’euros) pour l’année 2013, en-dessous du consensus, selon une une brève communication aux autorités boursières. Barclays a ajouté qu’elle publierait un bénéfice statutaire annuel avant impôts de 2,9 milliards. Elle n’a fourni ni chiffres ni informations supplémentaires.

Les banques autrichiennes refusent une «bad bank» pour Hypo Alpe

Les banques commerciales ne soutiendront pas le principe d’une structure de défaisance chargée de reprendre les actifs douteux de la banque nationalisée Hypo Alpe Adria, selon le ministre des Finances autrichien Michael Spindelegger. Cette solution privilégiée par le gouvernement n'étant plus à l’ordre du jour, ce dernier examinera d’autres possibilités, comme une «bad bank» publique, voire une procédure de dépôt de bilan, a ajouté le ministre.

UBS enquête sur une embauche suspecte en Chine

La banque a mis à pied deux banquiers dans le cadre d’une enquête interne sur l’embauche d’un proche parent d’un important client potentiel en Chine, rapporte l’agence IFR. La suspension de ces deux banquiers chinois fait suite à l’embauche de Joyce Wei, fille du président de Tianhe Chemicals, un groupe industriel dont l’introduction en Bourse est prévue à Hong Kong cette année.

JPMorgan sur la sellette pour ses pratiques de recrutement

Le quotidien assure que le président du régulateur chinois de l’assurance, Xiang Junbo, a en 2012 personnellement demandé comme une «faveur» au PDG de la banque américaine, Jamie Dimon, le recrutement d’une amie de sa famille. Cette dernière a fait office d’interprête lors d’un entretien entre les deux hommes à New York. JPMorgan assure que son PDG n’est pour rien dans l’embauche de la jeune femme, fort compétente.

Une ONG conteste le règlement du dossier JPMorgan

Better Markets a déposé une plainte contre le département américain de la Justice, contestant l’accord passé avec JPMorgan, accusée d’avoir commercialisé des actifs immobiliers douteux. La justice américaine a officialisé en novembre les termes d’un accord d’un montant de 13 milliards de dollars conclu avec la banque.

Commerzbank cherche encore à s'alléger en Espagne

La banque allemande sonde les investisseurs pour céder environ 5 milliards d’euros de prêts à l’immobilier commercial en Espagne. Le processus, baptisé projet Octopus selon les révélations de Bloomberg, est dirigé par la banque Lazard. Le portefeuille a été divisé en quatre lots, dont l’un est constitué de prêts non performants. Commerzbank a déjà annoncé la semaine dernière la cession d’un bloc de prêts non performants dans l’immobilier commercial en Espagne. Une décision ne devrait cependant pas intervenir avant mi-2014.
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Solvabilité 2 : les calibrages du chargement en capital des actifs alternatifs revus à la baisse ?

Alors que les assureurs se préparent depuis juillet 2009 à Solvabilité 2, le chargement en capital sous Solvabilité 2 des actifs alternatifs (infrastructures, private equity, hedge funds, etc.) reste un point sensible à éclaircir. Fin 2013, la Commission Européenne avait demandé au superviseur européen, l’Eiopa, de revoir sa copie sur le calibrage du risque de marché dans la formule standard de Solvabilité 2, dans l’idée de mieux favoriser l’investissement de long terme et le financement de l'économie réelle. Chose que ce dernier refuse de faire pour le moment en citant comme argument l’absence de données statistiques suffisantes pour justifier un traitement réglementaire plus favorable. L’Argus de l’Assurance affirme néanmoins dans son numéro du 7 février que dans les coulisses « on juge assez probable que les calibrages puissent être revus à la baisse à la suite d’une décision politique ». Pour mémoire, les assureurs européens représentent un volume d’investissement de 8 400 milliards d’euros.
Réglementation
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La Mutuelle Générale est déjà bien préparée à Solvabilité 2

Nous sommes d’ores et déjà bien préparés aux nouvelles règles prudentielles liées à Solvabilité 2, expliquait à Option Finance Stéphane Gannac, Directeur administratif et financier de La Mutuelle Générale. Initié très en amont, notre projet en interne est bien conduit et a pris de l’avance grâce à notre nouvelle gestion déléguée. En effet, fin novembre 2013, la troisième mutuelle française avait fait le choix de déléguer l’intégralité de sa gestion d’actifs, soit 1,8 milliards d’euros, à trois gestionnaires : La Banque Postale AM (pour les obligations), Rothschild & Cie Gestion (pour les actions) et Schelcher-Prince Gestion (pour les obligations convertibles). L’objectif de La Mutuelle Générale était ainsi de sécuriser ses actifs dans le cadre d’une stratégie de long terme permettant à la fois d’optimiser les rendements des fonds et de diminuer de 15% les coûts de gestion, tout en maîtrisant les risques. La Mutuelle Générale a ainsi pu régler le problème relatif au reporting que posait initialement l’ancienne organisation financière. Nos derniers résultats aux tests de préparation du marché menés par l’ACPR ont également conforté notre avance sur ce sujet réglementaire, ajoute Stéphane Gannac. Néanmoins, La Mutuelle Générale doit encore faire des efforts pour finaliser le chantier Solvabilité 2 selon son Directeur administratif et financier : il nous reste notamment à automatiser et à industrialiser une partie des procédures que nous avons instaurées dans le cadre du pilier 1 de Solvabilité 2, qui vise à calculer tous les ratios de solvabilité. En ce sens, nous avons choisi en fin d’année dernière notre outil logiciel, que nous devons encore implémenter, précise-t-il. Optimiste, La Mutuelle Générale compte bien être prête dans les temps pour affronter Solvabilité 2.
Réglementation

Les banques autrichiennes refusent une «bad bank» pour Hypo Alpe

Les banques commerciales ne soutiendront pas le principe d’une structure de défaisance («bad bank») chargée de reprendre les actifs douteux de la banque nationalisée Hypo Alpe Adria, a déclaré lundi le ministre des Finances autrichien Michael Spindelegger. Cette solution privilégiée par le gouvernement n'étant plus à l’ordre du jour, ce dernier examinera d’autres possibilités, comme une «bad bank» publique, voire une procédure de dépôt de bilan, a ajouté le ministre.

UBS enquête sur une embauche suspecte en Chine

La banque helvétique a mis à pied deux banquiers dans le cadre d’une enquête interne sur l’embauche d’un proche parent d’un important client potentiel en Chine, rapporte l’agence IFR. La suspension de ces deux banquiers chinois fait suite à l’embauche de Joyce Wei, fille du président de Tianhe Chemicals, un groupe industriel dont l’introduction en Bourse est prévue à Hong Kong cette année.
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La BCE lance une consultation sur le mécanisme de surveillance unique

La Banque centrale européenne (BCE) a publié à la veille du week-end un projet de règlement-cadre MSU (mécanisme de surveillance unique) de la BCE en vue d’une consultation publique. Ce projet définit les bases des travaux que devra conduire le MSU lorsqu’il endossera son rôle d’autorité de surveillance prudentielle des banques de la zone euro en novembre 2014. La consultation s’ouvre aujourd’hui pour une durée de quatre semaines et s’achèvera donc le 7 mars 2014. Le projet de règlement-cadre décrit les règles et les procédures couvrant: ● l’évaluation de l’importance de chaque banque afin de déterminer la nature directe ou indirecte de la surveillance prudentielle à laquelle elle sera soumise par la BCE;● la surveillance de l’ensemble du système par la BCE; ● la coopération entre la BCE et les autorités nationales compétentes en vue de garantir le bon fonctionnement du MSU; ● le régime linguistique pour les divers processus relevant du MSU; ● les principes généraux de conduite, par la BCE, des procédures de surveillance prudentielle; ● les procédures s’appliquant aux tâches microprudentielles et macroprudentielles incombant au MSU; ● les accords de coopération étroite avec les pays dont la monnaie n’est pas l’euro; ● les sanctions administratives pour infractions à la législation concernée. Un document consultatif comprenant le projet de règlement-cadre ainsi qu’un rapport explicatif et une liste de questions-réponses ont été publiés sur le site Internet de la BCE. En outre, le 19 février prochain, la BCE organisera une audition publique portant sur le document consultatif dans ses locaux, à Francfort. Cette audition sera diffusée en direct sur Internet et l’enregistrement sera ensuite disponible sur le site Internet de la BCE. La section «Banking Supervision» (supervision bancaire) du site Internet de la BCE fournit également des informations relatives à l’inscription à cette audition ainsi que les modalités de soumission de commentaires concernant le document consultatif. À l’issue de la consultation publique, la BCE publiera les commentaires reçus des parties prenantes ainsi qu’une évaluation et un résumé des réponses. Le conseil de surveillance prudentielle élaborera ensuite le règlement-cadre MSU de la BCE, qui sera soumis au Conseil des gouverneurs pour adoption. Comme le définit le règlement établissant le MSU, la version finale du règlement-cadre MSU de la BCE sera publiée le 4 mai 2014 au plus tard.
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L'ESMA redoute un déficit d'information sur les produits financiers complexes

L’Autorité européenne des marchés financiers (AEMF/Esma) a publié le 7 février un document, regroupant ses conseils sur les bonnes pratiques de commercialisation des produits financiers complexes. Cet «opinion paper» est publié «afin de rappeler aux instances de régulation nationales et aux sociétés de gestion l’importance des exigences régissant la vente de produits sous Mifid», souligne l’ESMA, qui craint que les comportements ne soient actuellement pas "à la hauteur de ces exigences», selon un communiqué du régulateur. «Les sociétés de gestion sont de plus en plus nombreuses à proposer des produits financiers complexes du type dérivés, asset back securities, warrants, etc à des investisseurs particuliers», note Steven Maijoor, président de l’Autorité. «L’ESMA craint que ces investisseurs ne soient pas toujours conscients des risques, des coûts et des performances à attendre de ces produits, nous estimons donc qu’on comportement responsable et une commercialisation respectueuse de l’intérêt du client soient mises en oeuvre», a-t-il souligné.Le rapport (en pièce jointe) couvre notamment les aspects de contrôle interne, de communication envers l’investisseur et la compliance.
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CCP : l'OICV publie les commentaires sur une consultation récente

L’Organisation internationale des commissions de valeurs (OICV/Iosco) a publié le 7 février sur son site les commentaires à la consultation lancée le 15 octobre avec le Comité sur les systèmes de paiement et de règlement-livraison (CPSS) et portant sur la standardisation de l’information quantitative des contreparties centrales (CCP).L’OICV précise avoir reçu 18 lettres de commentaires.
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Evasion fiscale: report du procès de Raoul Weil

Le procès aux Etats-Unis de Raoul Weil, l’ex-cadre de la banque suisse d’UBS soupçonné d’avoir aidé des milliers d’Américains à échapper à l’impôt, a été repoussé au 14 octobre, a annoncé son avocat, rapporte L’Agefi suisse. Raoul Weil devait initialement être jugé à partir du 18 février devant un tribunal de Fort Lauderdale, en Floride, mais il a obtenu un délai afin de pouvoir examiner les documents fournis par l’accusation, a indiqué Me Aaron Marcu. «Au cours de l’enquête (...), le gouvernement a amassé une grande quantité de documents, 4 millions de pages qui viennent de nous être transmises. Nous pensons qu’une faible partie de ces 4 millions de pages concernent M. Weil, mais nous aurons besoin de temps pour les examiner pour s’en assurer», a expliqué l’avocat.
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UBS cherche l'immunité dans l'enquête américaine

UBS s’est rapprochée des autorités américaines en septembre pour leur donner des informations dans le cadre de l’enquête sur une manipulation présumée du marché des changes, selon des sources proches du dossier, rapporte l’agence Reuters. La banque suisse tente ainsi d’obtenir l’immunité dans le cas où elle serait reconnue coupable. UBS cherche à tirer parti d’un programme de la division antitrust du Département américain de la Justice. Ce programme prévoit que la première société à dénoncer une irrégularité peut obtenir l’immunité si elle coopère et fournit des informations sur d’autres membres du cartel.Après le scandale de manipulation des taux de référence du Libor, UBS a voulu agir rapidement pour rassembler et fournir des informations lorsque des soupçons de manipulation du marché des changes ont été émis dès le mois de juin, précise-t-on de mêmes sources. L’affaire du Libor a coûté jusqu'à présent six milliards de dollars aux banques sous forme d’amendes et règlements à l’amiable.Les régulateurs de Grande-Bretagne, de Suisse et des Etats-Unis mènent des investigations pour déterminer s’il n’y a pas eu entente illicite dans la fixation des taux de change. Jusqu'à présent, aucune banque ni individu n’a été accusé d’irrégularités mais des banques, y compris UBS, ont dit qu’elle coopéraient avec les autorités dans le cadre des enquêtes.
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L’Espagne durcit sa réglementation à l’égard des hedge funds

La partie s’annonce difficile pour les hedge funds dans la péninsule ibérique. D’après Cotizalia, la Commission nationale des valeurs de marchés (la CNMV), le régulateur espagnol, a adopté une ligne de conduite plus restrictive dans sa politique d’enregistrement des fonds d’investissement alternatifs en Espagne, fermant même la porte à la majorité des pays tiers.Concrètement, les hedge funds enregistrés dans un pays avec lequel la CNMV n’aura pas signé de «Memorandum of Understanding» (MoU) ne pourront pas être commercialisés en Espagne. De fait, la CNMV a limité à 28 le nombre de pays tiers à partir desquels les hedge funds pourront accéder à l’épargne des investisseurs institutionnels espagnols. Un chiffre qui suppose que 14 pays ont ainsi été soumis à un véto. Selon le site d’information, le marché espagnol devient ainsi le quatrième pays d’Europe le plus restrictif dans l’enregistrement de ces véhicules à égalité avec la France, mais derrière l’Allemagne (24 vétos), l’Italie (21) et l’Autriche (21).
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Programme OMT : la justice allemande s'en remet aux juges européens

La Cour constitutionnelle allemande a décidé à la veille du week-end de se tourner vers la justice européenne sur la question du programme de rachat de dette publique de la Banque centrale européenne (BCE), le programme OMT, jusqu’ici jamais utilisé, dont elle juge qu’il excède son mandat dans sa forme actuelle.Mais pour la majorité des juges (6 sur 8) de la Cour allemande, il va à l’encontre de la souveraineté nationale des 18 pays de la zone euro dans la mesure où ce sont eux qui devront supporter au final le risque pris par la BCE en rachetant ces obligations d’Etats en difficulté.Toutefois, la Cour rappelle que la BCE étant un organe de l’Union européenne, elle avait décidé de consulter la Cour européenne de Justice sur cette affaire. Une manière peut-être aussi de lever le poids qui pèse sur ses épaules: en cas de décision défavorable de sa part, les analystes s’attendent à ce que le fragile équilibre retrouvé par la région soit compromis. La BCE a réagi rapidement en affirmant qu’elle prenait note de la position de la Cour allemande, mais persistait à dire que le programme OMT entrait dans le cadre de son mandat. En revanche, concernant le Mécanisme de stabilité européen, qu’elle avait adoubé sur la forme au printemps dernier, la Cour allemande a précisé qu’elle rendrait sa décision sur le fond dès le 18 mars.
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La finance confrontée au défi des données

Les exigences des autorités de surveillance sont de plus en plus difficiles à respecter. Les gestionnaires de fonds, les assureurs et les banques doivent être en mesure de transmettre au régulateur de façon presque instantanée leurs données et les risques afférents, rapporte le Wall Street Journal Deutschland. Union Investment doit par exemple transmettre quelque 30.000 pages par an à la BaFin sur ses différentes stratégies d’investissement. Une tâche qui a nécessité l’an dernier des coûts supplémentaires de plus de 30 millions d’euros. Selon KPMG, les projets internes du secteur bancaire vont consacrer un euro sur trois à l’adaptation aux nouvelles réglementations.
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La déléguée générale de la Roam mise à pied

Confirmant une information de la Lettre de l’assurance, le président de la Réunion des organismes d’assurances mutuelles (Roam), Marcel Kahn, a fait part à l’Argus de l’assurance de la mise à pied conservatoire de la déléguée générale, Marie-Hélène Kennedy, qui occupe cette fonction depuis plus de dix ans. La publication évoque des tensions concernant des prises de position dans le débat public. Une procédure de licenciement est actuellement en cours.

Barclays lève le voile sur ses comptes annuels

Barclays va annoncer mardi un bénéfice ajusté avant impôts de 5,2 milliards de livres (6,25 milliards d’euros) pour l’année 2013, soti en-dessous du consensus, à l’occasion de la publication de ses comptes annuels, selon une une brève communication aux autorités boursières. La banque britannique a ajouté qu’elle publierait un bénéfice statutaire avant impôts de 2,9 milliards de livres pour 2013. Elle n’a fourni ni chiffres, ni information supplémentaires.

La FFSA estime le coût des intempéries

Stéphane Pénet, directeur des assurances de biens et de responsabilité au sein de la Fédération française des sociétés d’assurance, estime le coût des catastrophes naturelles dans le pays à 1,5 milliard d’euros au cours des sept derniers mois. «Et ce n’est pas fini», souligne le quotidien.

La valeur des marques bancaires progresse

La valeur des marques des banques françaises a progressé début 2014, hormis celle du groupe Crédit Agricole, selon Brand Finance. BNP Paribas et la Société Générale devancent toujours aussi largement les groupes mutualistes. Les établissements américains dominent le classement mondial.

China Development Bank freine à l'international

La banque publique chinoise aurait demandé ces derniers mois à plusieurs de ses clients à l’étranger de retarder l’utilisation de certaines lignes de crédit. Signe selon le quotidien que les tensions sur le crédit sensibles en Chine se répercutent sur les opérations internationales des banques chinoises. Les efforts de Pékin «affectent le cœur du système financier», selon le quotidien britannique.

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