L’actualité et la veille en matière de fonds d’investissement, ainsi que les analyses sur les grandes tendances dans l’univers de la gestion d’actifs, son activité au travers des chiffres de collectes et d’évolution des encours des différentes classes d’actifs.
Après avoir proposé un fonds «value», un fonds croissance et un fonds d’obligations convertibles, la société étoffe sa gamme avec un fonds ISR Mandarine Engagement appliquera un processus de gestion de «stock-picking» prenant en compte des critères aussi bien financiers qu’extra-financiers.
Après un premier semestre 2008 qui a fait illusion, avec une activité très solide et des enchères records, le marché de l’art est tombé de haut: entre janvier et juin, le produit des ventes atteignait le montant historique de 5,4 millions de dollars, pour s’affaisser de moitié à la fin du second semestre. Tous les indicateurs ont viré au rouge au mois d’octobre: gel des enchères, œuvres ravalées (37,8% des lots sur l’année), chute du niveau de confiance des acteurs et un fléchissement de 30% des prix au bilan du millésime. Un bilan encore pire qu’en 1991.
Les lingots, pièceset autres médailles (21 % de la demande d’or physique) : il est possible d’acheter de l’or physique sous la forme de lingots ou de pièces aux guichets de banques. La cotation est déterminée en fonction de l’offre et de la demande. A noter qu’une fiscalité particulière de 27 % (dégressive au bout detrois ans de détention) est appliquée sur les plus-values de ces produits.
Generis Capital Partnersa été fondée en juin 2008 par Thibaut de Roux, ancien associé et directeur d’investissement chez Entrepreneur Venture où il a notamment créé Entrepreneurs Est, et Paul Toon, qui, après avoir dirigé Innoven Partenaires SA, avait rejoint la banque d’affaires Noble (Londres) en 2007 comme directeur des investissements non cotés.
L’Agefi Actifs. - Quelle est l’évolution de la valeur du patrimoine immobilier des SCPI en 2008et quels critères sont pris en compte pour leur estimation ?
Trois textes relatifs à la réglementation des marchés financiers ont été publiés au Journal officiel le 18 mars 2009. Le décret n° 2009-297 du 16 mars 2009, pris pour l’application de l’ordonnance n° 2009-15 du 8 janvier 2009 concernant les instruments financiers, précise notamment les modalités de nantissement d’un compte titres. Le décret n° 2009-295 du 16 mars 2009 revient sur l’inscription en compte des titres financiers. Un arrêté du 4 mars 2009 portant homologation de modifications du règlement général de l’Autorité des marchés financiers a fait l’objet d’une publication.
Lors de l’examen du projet de loi de développement économique des outre-mer, les sénateurs ont adopté un amendement étendant le dispositif Scellier aux investissements réalisés en outre-mer entre le 1er janvier 2009 et le 31 décembre 2013. Cette mesure intitulée «Jégo social» et défendue par le sénateur Jean-Paul Virapoullé vise à élargir la palette de l’offre locative au logement social intermédiaire, situé entre le logement très social et le logement intermédiaire. L’amendement prévoit un taux de réduction d’impôt de 40 % pour les logements acquis ou construits entre 2009 et 2011, et de 35% pour les logements acquis ou construits à compter de l’année 2012. L’Assemblée nationale qui entame la lecture du projet de loi au début du mois d’avril pourrait procéder à des ajustements.
Comment appréhender juridiquement et fiscalement une cession à titre onéreux de parts sociales ou d’actions ? L’équipe des éditions Francis Lefebvre, avec la collaboration de l’avocat honoraire Anne Charvériat, propose de répondre à cette question.
Les records se sont succédé cette semaine lors la vente de la collection privée de Pierre Bergé et d’Yves Saint-Laurent organisée par Christie’s. Mais malgré le succès de ce que certains professionnels ont qualifié de «vente du siècle», avec plusieurs centaines de millions de dollars d’œuvres échangées en trois jours, la crise a bel et bien touché le monde de l’art.
En application de l’article 151 nonies du Code général des impôts (CGI), lorsqu’un contribuable exerce son activité professionnelle dans le cadre d’une société dont les bénéfices sont soumis en son nom à l’impôt sur le revenudans la catégorie des bénéfices agricoles réels, des bénéfices industriels ou commerciaux ou des bénéfices non commerciaux, ses droits ou parts dans la société sont considérés comme des éléments d’actif affectés à l’exercice de la profession. Les plus-values réalisées lors de la cession de ces droits ou parts sont donc soumises au régime des plus-values professionnelles prévu aux articles 39 duodecies et suivants du CGI.
L’Autorité de régulation a modifié les documents destinés à l’élaboration des prospectus OPCVM dans un effort de clarté et de simplification La rédaction de deux guides et d’une synthèse permet de définir l’ensemble des informations utiles en vue de la commercialisation d’OPCVM.
Visa, Mastercard, American Express… Derrière ces marques aux noms familiers se trouve une large palette d’instruments de paiement. Conférant aux porteurs la possibilité de réaliser en quelques secondes des transactions partout dans le monde, les cartes haut de gamme, constamment enrichies de couvertures d’assurances et d’assistance - de la garantie neige au service conciergerie -, font partie intégrante de l’offre patrimoniale globale proposée par les établissements bancaires. D’autant qu’un fonctionnement insuffisant des services de banque au quotidien peut rapidement dénaturer les relations avec leurs clients.
Il convient de ne pas confondre Cartes Bancaires CB avec le GIE Carte Bleue et la SAS Carte Bleue. La mission de cette dernière est «d’accompagner les établissements bancaires français dans les phases de conception de cartes de paiement de la gamme et d’adapter les programmes Visa en fonction des stratégies commerciales des banques », explique-t-on chez Carte Bleue. Pour sa part, le GIE Carte Bleue assure les relations avec Visa. Par ailleurs, «avant la fin du premier trimestre 2009, à la suitede la signature d’un protocole d’accord, Visa Europe et la SAS Carte Bleue fusionneront leurs activités. Une nouvelle structure sera créée en France, dont le nom est à ce jour inconnu».
D’après les données recueillies sur le site Cartes bancaires, le Groupement des Cartes Bancaires CB a été créé le 31juillet 1984 à l’initiative de onze banques afin «d’organiser, en France, un système interbancaire de paiement et de retrait par carte». Il compte à ce jour plus de 150membres.
Il convient de ne pas confondre Cartes Bancaires CB avec le GIE Carte Bleue et la SAS Carte Bleue. La mission de cette dernière est «d’accompagner les établissements bancaires français dans les phases de conception de cartes de paiement de la gamme et d’adapter les programmes Visa en fonction des stratégies commerciales des banques» explique-t-on chez Carte Bleue. Pour sa part, le GIE Carte Bleue assure les relations avec Visa. Par ailleurs, «avant la fin du premier trimestre 2009, à la suite de la signature d’un protocole d’accord, Visa Europe et la SAS Carte Bleue fusionneront leurs activités. Une nouvelle structure sera créée en France, dont le nom est à ce jour inconnu».
Les biens ruraux donnés à bail à long terme ou à bail cessible et les parts de groupements fonciers agricoles (GFA) ou de groupements agricoles fonciers (GAF) sont, sous certaines conditions, exonérés partiellement d’impôt sur la fortune. En effet, l’article 885 H du Code général des impôts prévoit une exonération partielle de 75 % lorsque la valeur des biens loués n’excède pas 76 000 euros et de 50 % au-delà de cette limite. Ce seuil de 76.000 euros a été porté au 1er janvier 2009 à 100.000 euros par l’article 39 de la loi de finances 2009, qui en prévoit également la révision annuelle à compter du 1er janvier 2010, dans la même proportion que la limite supérieure de la première tranche du barème de l’impôt sur le revenu. Enfin, l’article 41 de la loi de finances rectificative pour 2008 étend l’exonération partielle aux détenteurs de parts d’intérêts d’un groupement forestier et de parts de GFA (groupements fonciers agricoles) ou de GAF (groupement agricoles fonciers) représentatives d’apports en numéraire.
- Franklin Euroland Core Fund: un fonds actions investi principalement dans des actions de tout émetteur situé dans la zone euro, avec une approche growth, et éligible PEA (LU0390138864).
L’Agefi Actifs. - Vous avez initié, en juillet dernier, l’élaboration d’un guide de bonnes pratiques pour la multigestion alternative, en collaboration avec sept autres grands acteurs internationaux (européens, américains et asiatique) et sous l'égide de l’AIMA (Alternative Investment Management Association). Pouvez-vous nous en donner les principales lignes ?
AGF a communiqué sur les taux moyens nets de frais de gestion et bruts de prélèvements sociaux et fiscaux, relatifs à la participation aux bénéfices 2008.
C’est la cinquième fois que L’Agefi Actifs, en partenariat avec l’association française des Conseils en gestion de patrimoine certifiés (CGPC), organise ce prix dont la vocation est de mettre à l’honneur les conseillers en activité ayant voulu faire valider leurs connaissances patrimoniales.
S’estimant victime de l’affaire Madoff, Anthéa assigne des établissements financiers sur le fondement du manquement à leur obligation de restitution des capitaux transmis L’objectif est de récupérer les 4 % d’actifs placés par la société sur le fonds luxembourgeois Luxalpha, qui représentent une perte approximative de 18 millions d’euros.
Les honoraires sont retenus comme le mode de rémunération des officiers publics, conformément à l’article IV du tarif des notaires Toutes les étapes de la consultation patrimoniale, qui est désormais traitée comme un acte à part entière, font l’objet de développements.