Afin de développer ses activités d’assurance dans certaines lignes de spécialité, le groupe canadien a soumis une offre de 306 millions de dollars pour racheter American Safety Holdings. Les actionnaires recevront 29,25 dollars par action en numéraire, soit une prime de 22% sur le cours de clôture du 31 mai. La transaction amicale doit être finalisée au quatrième trimestre.
Dans un communiqué publié à l’issue d’une visite d’inspection, la Commission européenne estime que les efforts de l’Espagne pour redresser son secteur bancaire ont amélioré la liquidité et la solvabilité, même si la conjoncture économique le maintient sous pression. Les autorités européennes soulignent que certaines réformes restent à faire, dont celle des caisses d'épargne.
Afin de développer ses activités d’assurance dans certaines lignes de spécialité, le groupe canadien a soumis une offre de 306 millions de dollars pour racheter American Safety Holdings. Les actionnaires recevront 29,25 dollars par action en numéraire, soit une prime de 22% sur le cours de clôture du 31 mai. La transaction amicale doit être finalisée au quatrième trimestre.
Dans un communiqué publié à l’issue d’une visite d’inspection, la Commission européenne estime que les efforts de l’Espagne pour redresser son secteur bancaire ont amélioré la liquidité et la solvabilité, même si la conjoncture économique le maintient sous pression. Les autorités européennes soulignent que certaines réformes restent à faire, dont celle des caisses d’épargne.
Les banques suisses ont 120 jours pour régler la question des affaires fiscales avec les autorités fiscales américaines. Dans ce délai, toutes les banques concernées devront avoir livré les données exigées par le fisc américain et avoir négocié le montant de l’amende, selon la NZZ am Sonntag, citant des «sources sûres». Si le programme des Etats-Unis devait être publié plus tôt, ce délai débuterait immédiatement, et ce bien que l’on doive encore attendre le vote du Parlement sur la «Lex USA», la loi devant être votée au Parlement durant la session d'été, selon le journal dominical zurichois.
Le ministre de l’Economie, Pierre Moscovici, veut faire adopter trois amendements à la loi bancaire à l’Assemblée, mardi, rapporte L’Agefi qui cite une information du journal Le Monde. Le premier transpose en droit français le dispositif de plafonnement des bonus des banquiers, un deuxième amendement vise à accélérer la mise en oeuvre, en France, de l'échange automatique de données fiscales en créant donc une«obligation déclarative» à l'égard des banques françaises. Enfin, un troisième amendement imposerait aux grandes entreprises une transparence totale sur leurs activités pays par pays et le niveau d’impôts qu’elles y acquittent.Tout le CAC 40 sera concerné et, au-delà, de grandes entreprises non cotées en Bourse», ainsi que leurs filiales, croit savoir le quotidien.
Après plus de deux ans d’enquête, l’Autorité des marches financiers (AMF) a réuni vendredi sa commission des sanctions pour statuer sur les conditions d’entrée de LVMH au capital d’Hermès, dont il détient aujourd’hui 22,6% des titres. Le collège de l’AMF a requis contre LVMH une sanction de 10 millions d’euros, soit le maximum au moment des faits, rapporte Les Echos. Il estime que le numéro un mondial du luxe à commis de « graves manquements ». Selon lui, LVMH envisageait depuis 2008 une montée dans le capital d’Hermès. Et le groupe aurait dû prévenir le marché qu’il préparait une opération susceptible d’influencer le titre Hermès dès juin 2010, et non en octobre 2010 quand cela a été approuvé par le conseil d’administration du groupe de luxe.
Dans un communiqué, le Conseil des gouverneurs de la Banque centrale européenne (BCE) a indiqué vendredi «accueillir favorablement la décision de l’Euribor-EBF d’introduire des panels distincts pour l’Eonia et l’Euribor en vue d’encourager les banques à rejoindre ou à réintégrer les panels de ces taux de référence en fonction de leur niveau d’activité et de leur connaissance des compartiments du marché.» La BCE encourage de fait les banques à rester dans ces panels, à les rejoindre ou à les réintégrer, afin de garantir un niveau de participation approprié pour que ces taux de référence reflètent correctement les évolutions du marché.
La Deutsche Bank a comme prévu (Newsmanagers du 22 mai) lancé le 31 mai un ETF sur les actions allemandes couvert du risque euro/dollar, le db X-trackers MSCI Germany Hedged Equity Fund. La banque allemande a ainsi grillé la politesse à Wisdom Tree qui envisage de lancer une stratégie similaire encore en cours d’agrément.
Concernant l’assiette de la taxe européenne qui fait actuellement débat, trois points de fixation sont recensés, rapporte L’Agefi. D’abord le marché des pensions livrées que la Banque centrale européenne craint de voir assécher par une taxe. Or les repos restent un important pourvoyeur de liquidité sur le marché interbancaire. En outre, plusieurs pays du Sud, dont l’Espagne, le Portugal et l’Italie s’inquiètent d’une taxation des transactions sur les titres d’Etat qui rendrait le placement plus difficile. Par ailleurs, l’inclusion des dérivés reste un sujet. Il semble probable que certains contrats ne seraient pas immédiatement inclus dans le périmètre de la taxe dans un premier temps. Quant à l’idée française d’inclure le Forex, elle est considérée comme irréaliste par la Commission européenne qui assure disposer d’arguments juridiques imparables.
Un certain nombre de grands hedge funds américains ont renoncé à leurs projets de s’installer en Europe ou envisagent de quitter la région à quelques semaines de l’entrée en vigueur de la directive AIFM qui va sérieusement entraver la capacité des gestionnaires non européens à commercialiser leurs produits directement aux investisseurs, rapporte le Financial Times fund management. L’exode éventuel des sociétés de gestion américaines est un motif d’inquiétude important pour les fonds de pension européens. 10 % des hedge funds basés aux Etats-Unis ont actuellement un bureau en Europe, selon Preqin.
Axa, présent depuis soixante ans dans le Golfe, mise sur le potentiel de développement de l’assurance dans cette région. «Le taux de pénétration y est très faible comparativement à l’Europe. Le poids du secteur de l’assurance y est encore petit mais est appelé à se développer», a indiqué Jérôme Droesch, directeur général d’Axa Gulf. «Notre part de marché s’élève à 3,9%. Notre objectif est d’être dans le top 3des assureurs de la région », contre une place de cinquième en 2012, a-t-il poursuivi. Sur la base de revenus en croissance de 22% à 626 millions de dollars, l’assureur a vu ses profits dans la région progresser de 19% à 60,5 millions de dollars. Sur le premier trimestre 2013, les revenus ont crû de 46% à 247 millions de dollars. Au regard de ces taux de croissance, l’assureur privilégie la croissance interne au sein d’un marché pourtant «très fragmenté». L’assureur est actuellement présent dans cinq pays du Golfe (Arabie Saoudite, Emirats Arabes Unis, Oman, Bahreïn et Qatar), le Koweït étant géré depuis Dubaï.
Le groupe coopératif britannique Co-op, confronté à la sous-capitalisation de sa filiale bancaire, envisage d’imposer une décote partielle ou totale à ses créanciers juniors, rapporte le Financial Times. Conseillé par UBS et Allen & Overy, il planche aussi sur une conversion de dette en actions. Co-op Bank affiche une dette subordonnée de 1,3 milliard de livres pour un besoin de recapitalisation estimé entre 800 million et 1,8 milliard.
La banque a bouclé le 31 mai l’achat d’un terrain à la compagnie des chemins de fers italiens pour y construire, d’ici à fin 2015, le nouveau siège de BNL à Rome. Le projet, qui témoigne selon BNP Paribas de sa confiance dans l’Italie, prévoit un investissement financier de 250 millions d’euros.
Les salariés de Barclays France ont prévu de débrayer ce lundi après-midi et de manifester devant le siège social du groupe pour protester contre le plan de licenciements qui a été présenté. La banque a annoncé un plan de 243 suppressions de postes, dont 206 dans les activités de détail, soit 15% de ses effectifs en France.
La filiale bancaire d’Axa va dévoiler cette semaine un service destinée aux jeunes, «Soon by Axa Banque». Le détenteur d’un compte Soon pourra notamment connaître à tout moment son «reste à dépenser» et associer ses dépenses à de bons ou de mauvais souvenirs en intégrantdes photos ou des commentaires. Axa Banque ne communique aucun objectif pour cette offre lancée quelques semaines après la Hello Bank de BNP Paribas.
Les banques françaises sont en négociation avec la Caisse des dépôts (CDC) pour récupérer une partie de la collecte de l'épargne réglementée centralisée auprès de celle-ci, rapporte leJDD. Elles visent les 50 milliards d’euros d’excédents, sur un encours de 255 milliards centralisé à la Caisse, qui ne sont pas utilisés pour financer le logement social. La CDC, qui avait déjà proposé il y a plusieurs mois aux banques de leur reverser une partie du Livret d’épargne populaire, serait prête à leur transférer 25 milliards à trois conditions: conserver un droit de tirage sur ces fonds, abaisser la commission de 0,5% de collecte, et tirer 15 de ces 25 milliards du LEP.
Le directeur général de la banque américaine s’en prend dans un entretien accordé au Financial Times à la volonté de la Réserve fédérale de contraindre les banques à afficher davantage de dette à long terme afin de prévenir l’effondrement d’un établissement «too big to fail». Le dirigeant souligne que Wells Fargo bénéficie du financement par les dépôts et a plus à voir avec des grandes banques régionales qu’avec Citigroup ou JPMorgan.
Des baisses... mais à quel prix ? Le gouvernement justifie son projet de loi sur la résiliation à tout moment des contrats d’assurance par la nécessité de renforcer la concurrence pour faire baisser les prix. Les mutuelles du GEMA peuvent témoigner que la concurrence est d’autant plus rude entre assureurs que la crise touche les ménages au portefeuille et qu'à moins de vendre à perte, elles ne peuvent plus guère baisser leurs tarifs. Elles veulent également rappeler que depuis trente ans, l’Etat a poussé à la hausse des prix de l’assurance auto ou habitation chaque fois qu’il a forcé les assureurs à étendre leurs garanties : catastrophes naturelles, attentats, protection juridique, recours des organismes sociaux, dernièrement prise en charge de la revalorisation des rentes servies aux victimes de la circulation... Pour faire baisser le prix des assurances aujourd’hui, il ne reste plus aux assureurs qu'à mettre des produits moins protecteurs sur le marché ou à sélectionner de bons risques et à laisser tomber les autres. Autant dire que les mutuelles du GEMA ne s’engageront pas à la légère dans ces voies-là.
Tout au long de ma carrière, j'ai toujours cherché à développer des activités, créer de nouveaux produits, déclare Bernard Le Bras, Président du directoire de Suravenir. L'année 2012 lui a donné l'occasion de continuer à exploiter ce savoir-faire. Il a, en effet, été amené à créer deux fonds euros dynamiques.
Le Conseil fédéral (gouvernement suisse) a annoncé le 30 mai le lancement d’une consultation sur un projet d’unification du droit pénal fiscal ouverte jusqu’au 30 septembre prochain. Une révision de la législation qui affaiblit au passage le secret bancaire. Les cantons devraient pouvoir exiger des informations des banques en cas de soustraction fiscale et plus seulement de fraude.La législation pénale en vigueur prévoit des dispositions et des procédures différentes selon le type d’impôt. Une infraction concernant plusieurs types d’impôts déclenche des procédures séparées pouvant aboutir à des jugements pénaux différents, ce qui implique le risque d’une peine excessive. L’unification des procédures et des éléments constitutifs des infractions permettra d’accroître la sécurité en matière de droit pénal fiscal. Elle garantira que l’auteur d’une infraction soit poursuivi et jugé de la même manière quelle que soit la procédure.La distinction faite actuellement entre la soustraction d’impôt ou évasion fiscale (omission par exemple) et la fraude fiscale (documents falsifiés ou inexacts par exemple) est critiquée depuis longtemps. Le projet vise à redéfinir les éléments constitutifs des infractions. L’escroquerie fiscale sera désormais considérée comme une forme qualifiée de soustraction d’impôt, ce qui permettra d’éviter qu’une double peine soit prononcé pour l’une et l’autre infraction. Cette conception correspond à la définition des éléments constitutifs d’une infraction en matière d’impôts indirects, définition tirée du projet de mise en œuvre des recommandations révisées du Groupe d’action financière (GAFI) visant à lutter contre le blanchiment d’argent. Ce projet avait été mis en consultation le 27 février dernier.Actuellement, les autorités fiscales cantonales ne disposent pas des moyens d’investigation appropriés leur permettant d’effectuer une enquête exhaustive en cas d’infractions pénales en matière d’impôts directs. En cas de soupçon d’infraction fiscale, elles ne peuvent enquêter que de manière limitée, ne disposant guère d’autre moyen que d’interroger le contribuable concerné. En effet, dans le cadre d’une procédure pénale, les possibilités d’interroger des tierces personnes au sujet d’impôts directs sont très limitées et elles sont inexistantes en ce qui concerne les banques. Or cette situation profite aux fraudeurs. C’est pourquoi le projet vise à permettre aux autorités fiscales d’interroger les banques dans le cadre d’une procédure pénale fiscale et d’avoir ainsi accès aux informations fournies par celles-ci, y compris en matière d’impôts directs. Il ne sera toutefois possible de requérir des informations auprès des banques qu’avec l’autorisation du chef de l’administration fiscale cantonale concernée.
Le projet de réforme bancaire a été adopté le 29 mai en seconde lecture en commission à l’Assemblée, qui l’a retouché notamment pour renforcer la transparence sur les activités des banques à l'étranger et la lutte contre la spéculation sur les matières premières agricoles.Pour renforcer l’obligation de transparence des banques sur leurs activités, pays par pays, les députés ont décidé que les établissements bancaires devront aussi publier le montant total des impôts dont leurs entités sont redevables, en vertu d’un amendement socialiste adopté, selon une source parlementaire.Cette information est particulièrement pertinente pour repérer les coquilles vides et les stratégies d’optimisation fiscale, puisque seuls les bénéfices réalisés en France relèvent de l’impôt sur les sociétés. Si on veut lutter efficacement contre la grande délinquance économique et financière, la fraude à l’impôt sur les sociétés doit être détectée avec une attention de premier ordre car cet impôt représente le troisième levier de ressources du budget de l’Etat, souligne l’exposé de la mesure.Pour accroître la lutte contre la spéculation sur les matières premières agricoles, la constitution de stocks physiques de matières premières agricoles sera interdite aux banques françaises, car cela pourrait aboutir à exercer une influence sur les prix des marchandises, et ce à des fins de spéculation financière, selon un amendement adopté.Les banques ayant des activités de produits dérivés sur les matières premières agricoles devront aussi rendre public dans leur rapport annuel les efforts réalisés pour éviter de contribuer à la spéculation, en vertu d’un autre amendement PS.
L’Autorité européenne des marchés financiers (AEMF ou Esma) a annoncé le 30 mai avoir approuvé les dispositifs de coopération entre les régulateurs de marchés de l’Union européenne relatifs à la supervision des fonds d’investissement alternatifs (FIA ou AIF), y compris les hedge funds, le capital investissement et les fonds immobiliers, et 34 de leurs contreparties internationales.L’'Esma a négocié ces accords pour l’ensemble des régulateurs des 27 Etats membres de l’Union européenne ainsi que pour les autorités de Croatie, Islande, Liechtenstein et Norvège. Cela dit, des accords bilatéraux doivent désormais être signés entre chaque régulateur membre de l’Union européenne et les régulateurs n’appartenant pas à l’Union. Ces accords, qui constituent un élément clé de la directive AIFM, permettent aux régulateurs des Etats membres de l’Union de superviser efficacement l’application des règles de la directive par les gestionnaires de FIA non membres de l’Union européenne. Ils sont un préalable indispensable à l’accès des gestionnaires non membres de l’Union aux marchés européens.
L’Autorité européenne des marchés financiers (AEMF ou ESMA) a accordé officiellement son agrément au britannique Economist Intelligence Unit (EIU) comme agence européenne de notation de crédit conformément à l’article 16 du règlement applicable à ce type d'établissement. L’enregistrement prend effet au 3 juin 2013.L’ESMA indique qu’il existe actuellement 20 agences de notation de crédit enregistrées et deux certifiées dans l’Union européenne. Parmi celles qui sont enregistrées, trois fonctionnent sous une structure de groupe, avec 16 entités juridiques dans l’Union, de sorte que le nombre d’agences de notation enregistrées se monte à présent à 33 unités.
L’Association Française des Investisseurs pour la Croissance (AFIC) se réjouit dans un communiqué publié le 30 mai de l’annonce faite le même jour de l’adoption par les associations américaines du capital-investissement des normes européennes en matière de reporting et d’évaluation des participations. Ces normes ont désormais valeur de normes mondiales.Les normes élaborées par the International Private Equity and Venture Capital Valuation Guidelines Board (IPEV), ont été officiellement retenues par la U.S. National Venture Capital Association (NVCA) et par le Private Equity Growh Council (PEGCC), organismes qui regroupent les principaux acteurs du capital-investissement aux Etats-Unis. Ces normes, fondées par les associations française, britannique et européenne du capital investissement (AFIC, BVCA et EVCA) sont déjà partagées par plus de 40 associations nationales du capital-investissement, en Europe, en Asie, en Afrique, en Océanie, et au Canada. Elles sont maintenant également adoptées par le plus grand marché du capital-investissement au monde : les Etats-Unis."Cette étape montre à la fois la nécessité d’adopter des normes communes pour l’ensemble de l’industrie du capital-investissement, aujourd’hui largement couverte par les investisseurs internationaux qui ont besoin de référence et de mode d’évaluation homogènes entre pays et continents. Elle souligne également l’influence croissante de l’Europe dans les problématiques de benchmarks comptables adaptés au capital-investissement, tout en préservant leur compatibilité avec les normes internationales US GAAP et IFRS», souligne l’AFIC dans son communiqué.
Le projet de taxe européenne sur les transactions financières (TTF), qui vise à taxer les transactions financières dans onze pays de l’UE (France, Allemagne, Italie, Belgique…), sera moins ambitieux que prévu, rapporte Les Echos. « Nous savons que notre proposition initiale ne sera pas adoptée intégralement, même si nous pensons que notre projet est solide », explique le service de presse d’Algirdas Semeta, le commissaire à la Fiscalité chargé du dossier. Selon des informations de Reuters, les montants collectés dans le cadre de cette taxe pourraient être divisés par dix par rapport au plan d’origine et ne générer que 3,5 milliards d’euros de revenus par an. Le taux d’imposition des actions et des obligations pourrait en effet être réduit à 0,01 % au lieu de 0,1 %, selon l’agence de presse. Un élément sur lequel Bruxelles refuse de communiquer.
Lloyds Banking Group a vendu à plusieurs acheteurs dont Goldman Sachs un portefeuille de titres adossés à des actifs immobiliers (MBS) pour 3,3 milliards de livres (3,9 milliards d’euros). Elle indique qu’elle réaliserait une plus-value de l’ordre de 540 millions de livres sur cette opération.
La BCE bat le rappel des banques à continuer à participer à l'élaboration des taux de référence Euribor et Eonia, certains établissements y ayant renoncé au risque de remettre en cause l’avenir de ces étalons. «La BCE encourage vivement les banques à poursuivre, intégrer ou réintégrer les comités des taux de référence pour assurer un niveau de participation adapté, de manière à ce que les taux de référence puissent répondre à leur objet qui est de refléter proprement l'évolution du marché», explique la BCE. LBBW et Helaba sont les derniers établissements en date à s'être retiré des taux de référence cette semaine, après les départs de Rabobank et d’UBS.
