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Toute l'actualité Banque et Assurance

juillet 2014

Assurance

Un nouveau Délégué Général à la FFSA...

Même si le départ de Thomas SAUNIER de la FFSA n’a toujours pas été officialisée, les rumeurs vont bon train sur l’identité de celui qui lui succèdera boulevard Haussmann. Parmi les impétrants, le nom d’Antoine LISSOWSKI revient à nouveau avec insistance. On se souvient que le DGA et Directeur Financier de CNP Assurances avait présenté sa candidature au printemps dernier mais qu’elle n’avait pas été retenue du fait qu’elle était arrivée trop tard.
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Une journée chez Thélem Assurances

Le portefeuille de [Thélem assurances](http://www.institinvest.com/fr/leguide/investisseurs-institutionnels/thelem-assurances.html) s'élève à 670 millions d'euros en valeur de réalisation. Il contient 60% d'obligations dont 90% de crédit libellé zone euro et 10% d'obligations souveraines.
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Taxes sur les transactions financières : la taxe européenne va-t-elle avoir raison de la taxe française ?

La crise financière des années 2000, a été l’occasion de voir réapparaitre au premier plan un serpent de mer né dans les années 1970, garant d’une « finance équitable » et régulièrement évoqué durant ces 30 dernières années : la taxe sur les transactions financières. Initialement imaginée par le Prix Nobel d’Economie James Tobin, cette « Taxe Tobin » est déjà appliquée plus ou moins fidèlement par quelques Etats. En France, sous l’impulsion de l’ancien chef de l’Etat, Nicolas Sarkozy, elle est entrée en vigueur depuis le 1er août 2012. Critiquée aussi bien par les professionnels de la finance que par les ONG, elle n’a jamais été imaginée autrement que comme un signal symbolique fort à destination des autres pays de l’Union Européenne, en attendant un projet de plus grande envergure mené par la Commission Européenne. Aujourd’hui, après bientôt deux ans de mise en place, quel bilan peut-on tirer de cette taxe française promise à disparaître le plus tôt possible et que peut-on attendre du projet européen ? Lire la suite : cliquez ici
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Assurance

Orfèvre en arts de la table

« Je ne travaillerai jamais dans l'assurance », répétait Vincent Malandain en 1987, après avoir décroché le diplôme de l'Institut Commercial de Nancy. A l'époque, il vient d'achever son service militaire effectué à Londres en tant qu'attaché de presse des PME et PMI françaises en Angleterre et rêve désormais de travailler dans la communication.
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L'ACPR place la Mutuelle des étudiants sous administration provisoire

La Mutuelle des étudiants, LMDE, a été placée sous administration provisoire par l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR). Anne-Marie Cozien, ancienne directrice générale de la mutuelle militaire Unéo, a été nommée administratrice à titre provisoire pour un an. En difficulté financière, la Mutuelle des étudiants (LMDE) était déjà sous surveillance de l’ACPR depuis 2013. Le processus d’adossement à la MGEN qui avait été engagé dans la foule n’a cependant pas encore abouti.

L'Espagne instaure une taxe de 0,03% sur les dépôts bancaires

Le gouvernement espagnol a annoncé vendredi son intention d’instaurer une taxe de 0,03% sur tous les dépôts bancaires dans le but d’harmoniser les régimes fiscaux de l’ensemble de ses communautés autonomes. Cette taxe pourrait rapporter près de 400 millions d’euros au Trésor public et permettre aux collectivités locales espagnoles d'éponger une partie de leurs déficits. Le gouvernement avait fixé l’an dernier à zéro le taux de taxation des dépôts bancaires pour priver les administrations régionales de la possibilité de fixer leur propre taux, mais il n’avait pas exclu de le relever ultérieurement.
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La BCE rencontre les banques la semaine prochaine sur l'AQR

La Banque centrale européenne (BCE) va rencontrer la semaine prochaine des représentants des banques européennes pour évoquer avec eux la publication des résultats de l’examen de la qualité des actifs (AQR), a-t-on appris jeudi de sources proches du dossier, rapporte Reuters. Soucieuse d'éviter des fuites qui auraient des incidences sur les marchés, la BCE souhaite parallèlement éviter que les banques soient surprises par des exigences en capital qu’elles n’auraient pas vues venir.Un agenda montre qu’une réunion de trois heures est prévue le 10 juillet entre le directeur général de la BCE chargé de la surveillance micro-prudentielle, Jukka Vesala et des représentants des banques qui seront alors informés de la procédure de publication retenue par la BCE. La réunion sera également consacrée aux demandes formulées par les quelque 128 établissements concernés par les examens de la BCE, notamment sur la manière dont les modèles de référence retenus seront utilisés pour valider ceux que les banques utilisent en interne pour estimer la valeur de leurs actifs non valorisés par les marchés, tels certains dérivés."Il y a beaucoup de réunions de routine organisées pour déterminer la méthodologie de la procédure et la réunion du 10 juillet est l’une d’entre elles», a dit l’une des sources. «Les banques ont présenté beaucoup de demandes et la BCE leur donnera la méthodologie (de la publication des résultats)», a-t-elle ajouté. Une deuxième source a déclaré qu’une réunion avec les directeurs financiers et les directeurs du risque des banques était prévue à Francfort du 8 au 10 juillet. La BCE a refusé de formuler le moindre commentaire.L’examen de la qualité des actifs effectué auprès des 128 banques les plus importantes de la zone euro sera suivi de tests de résistance réalisés à l'échelle de l’Union européenne pour vérifier qu’elles sont capables d’amortir les chocs d’une nouvelle crise. Tous les résultats seront publiés en octobre. Les banques de la zone euro ont levé plus de 100 milliards d’euros au cours des neuf mois terminés fin avril pour se préparer à ces épreuves.
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L'AMF consulte sur les marchés réglementés et les systèmes multilatéraux de négociation

A l’occasion de la mise en œuvre de la loi de séparation et de régulation des activités bancaires, l’Autorité des marchés financiers soumet à consultation publique des modifications portant sur certaines dispositions du livre V de son règlement général visant à renforcer la résilience des marchés. La loi du 26 juillet 2013 de séparation et de régulation des activités bancaires prévoit des dispositions visant notamment à l’encadrement du négoce à haute fréquence. En particulier, la loi, qui anticipait la révision de la directive Marchés d’instruments financiers (MIF 2), introduit des mesures devant être prises par les entreprises de marché et les personnes gérant un système multilatéral de négociation (SMN) pour faire face à des périodes de forte tension sur les marchés. En conséquence, l’Autorité des marchés financiers propose de modifier certaines dispositions des titres I et II du livre V de son règlement général sur les infrastructures de marché. Les modifications proposées exigent ainsi des gestionnaires de marchés réglementés qu’ils mettent en place des mesures dans les domaines suivants : -Robustesse des systèmes : leur capacité doit être suffisante pour faire face à des périodes de tension sur les marchés ; des tests confirment leur robustesse en cas de forte volatilité ; des mécanismes assurent la continuité des activités en cas de défaillance imprévue. -Mécanismes de sécurité : les ordres manifestement erronés ou dont les limites de prix ou le volume excèdent des seuils préalablement établis sont rejetés ; la négociation d’un instrument financier est suspendue en cas de forte variation du prix ; l’annulation de transactions doit être possible dans des cas exceptionnels. -Dispositifs de traitement automatisés : des procédures visant à prévenir des perturbations de marché sont établies ; des mesures, en particulier tarifaires, sont prises pour limiter le nombre d’ordres non exécutés. Les réponses à la consultation doivent être retournées au plus tard le 26 septembre 2014.
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HSBC dans le collimateur de la justice de plusieurs pays européens

Les justices de plusieurs pays européens en ont après le groupe bancaire HSBC, dont elles soupçonnent la filiale suisse d’avoir mis en place une industrie de l'évasion fiscale à coups de sociétés écrans dans des paradis fiscaux, rapporte l’AFP.Un soupçon commun né de l’exploitation des fichiers fournis par l’informaticien Hervé Falciani, un ancien de la banque sise à Genève, HSBC Private Bank aurait, selon une source judiciaire belge, proposé à ses clients la création de trusts ou de sociétés offshores dans des paradis fiscaux comme les Îles Vierges britanniques ou Panama, servant «semble-t-il exclusivement d'écrans» aux détenteurs des avoirs.Si aucune mise en examen n’a jusqu'à présent été prononcée dans l’enquête française, les juges financiers parisiens ont la conviction, selon une source proche de l’enquête, que la filiale suisse de la banque britannique «a bénéficié du produit des faits de fraude fiscale» et «organisé l’opacification de flux financiers [...] et le blanchi les fonds d’origine illicite en permettant à des milliers de clients détenteurs d’avoirs très importants de les soustraire» au fisc.La banque «a mis à disposition de ses clients des comptes au nom de sociétés offshore et les a conseillés afin qu’ils puissent dissimuler leurs avoirs», poursuit cette source. Selon une estimation judiciaire française, pour 60 000 clients chez HSBC Private Bank, «il y aurait 20 000 trusts ou sociétés écrans».Sollicité sur la réalité de ces montages et ces chiffres, le groupe bancaire a répondu prendre «très au sérieux, dans tous les pays où il opère, la conformité avec la loi», et dit soutenir «activement les efforts menés par les gouvernements et les régulateurs dans la détection des activités illégales et la mise en place d’actions appropriées».Le montant de la fraude fiscale présumée reste très incertain. Dans un accord en juin pour constituer une équipe d’enquête commune avec les Français, les Belges relevaient que, "à la date du 16/05/2013, les impôts et les accroissements dus s'élevaient» à 361 millions d’euros «alors que les montants payés s'élevaient» à 15 millions d’euros.
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Requêtes record sur les rétrocessions en 2013

Les requêtes de clients des banques relatives aux rétrocessions et à certaines particularités spécifiques aux clients étrangers ont été les deux thèmes qui ont beaucoup occupé les services du médiateur des banques l’an dernier, rapporte L’Agefi suisse. Au cours du premier semestre 2014, le nombre de demandes relatives à la restitution de ces rétrocessions s’est cependant réduit de plus de moitié. Il n’en reste pas moins que l’an dernier, quelque 350 requêtes orales ou écrites ont été adressées au médiateur sur ce seul thème de la restitution des rétrocessions. Soit près de cinq fois plus de demandes sur ce thème qu’en 2012 (72 cas). «Le deuxième sujet qui nous a beaucoup occupé l’an dernier est celui des clients étrangers qui, en raison de leur lieu de domicile, de leur nationalité ou de leurs obligations fiscales ont été concernés par des mesures prises par les banques», a indiqué le médiateur des banques, Marco Franchetti. Ces mesures portaient notamment sur de nouvelles conditions posées pour permettre le maintien de la relation d’affaire.
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Fidelity prend position sur la rémunération des dirigeants

Legestionnaire d’actifs Fidelity Worldwide Investments a, pour la première fois, voté contre les rémunérations des dirigeants d’une majorité de sociétés du FTSE 350 dans lesquelles il investit, rapporte le Financial Times. La société de gestion souhaite en effet que les entreprises cotées introduisent des systèmes de rémunérations plus justes qui lient la performance avec le succès à long terme.Interrogé par le quotidien britannique, Dominic Rossi, directeur des investissements international en charge des actions chez Fidelity, explique « une de nos principales préoccupations a été que les systèmes de primes et de rémunérations des dirigeants soient pondérés et orientés vers le long terme ».
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Le Comité de Bâle et l'OICV lancent une étude sur les marchés de la titrisation

Le Comité de Bâle et l’Organisation internationale des commissions de valeurs (OICV/Iosco) ont annoncé le 3 juillet le lancement d’une étude conjointe sur les marchés de la titrisation dans le monde.Le groupe de travail, a mis en place un partenariat avec l’Association internationale des superviseurs de l’assurance (IAIS) et le concepteur des normes comptables internationales (IASB), pour étudier notamment les différentes évolutions des marchés de la titrisation dans le monde, et évaluer les facteurs susceptibles de freiner le développement de ces marchés.Le groupe de travail va également se pencher sur les facteurs qui pourraient gêner la participation sur ces marchés de certains investisseurs comme les investisseurs non bancaires, et tenter de développer des critères pour identifier et accompagner le développement de structures de titrisation «simples et transparentes».Dans le cadre de cette enquête, le groupe de travail a mis en ligne un questionnaire dispoonible à l’adresse suivante https://www.iosco.org/surveys/2014-TFSM-Survey-for-Market-Participants/?page=signup. Les parties intéressées peuvent répondre à ce questionnaire jusqu’au 25 juillet.
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Le Liechtenstein invité à renforcer ses critères de vigilance

Le Liechtenstein doit renforcer ses critères de vigilance à l'égard de la clientèle et s’assurer de leur pleine mise en œuvre par les institutions financières, selon un rapport du Conseil de l’Europe publié le 3 juillet à Strasbourg. Le secteur bancaire compte pour environ un tiers du produit intérieur brut et représente 16% des emplois directs de ce micro-pays de 36.000 habitants situé entre la Suisse et l’Autriche.Le Comité du Conseil de l’Europe pour la lutte contre le blanchiment des capitaux, Moneyval, crédite Vaduz de progrès considérables dans l'évolution de son cadre juridique, depuis une précédente évaluation en 2007. «Toutefois, la mise en oeuvre est encore inégale et pas toujours optimale», note l'équipe d'évaluation, principalement formée d’experts du Fonds monétaire international.Si le mécanisme «proactif» de confiscation des avoirs du crime a prouvé son efficacité, note le rapport, «la quasi-absence de condamnations pour blanchiment d’argent (une seule depuis 2007) et le très petit nombre de poursuites interpellent sur le caractère effectif de l’approche répressive». «Certaines vulnérabilités intrinsèques continuent d’exposer le pays aux risques de blanchiment d’argent», rappelle Moneyval à propos d’un modèle économique «centré sur la banque privée, la gestion de fortune et les affaires avec des non résidents».Le rapport critique, dans ce contexte, un mécanisme de supervision qui ne tient pas suffisamment compte, dans son approche, des risques spécifiques. Le Liechtenstein a annoncé, en novembre dernier, sa décision de mettre fin au secret bancaire et d’adhérer au système automatique d'échange d’informations développé par l’OCDE, qui devrait entrer en vigueur fin 2015 ou début 2016.En atttendant, le rapport critique l’insuffisante capacité des établissements financiers et des autorités de supervision du pays à identifier les bénéficiaires finaux des avoirs détenus dans la Principauté. «Malgré d’importants progrès réalisés pour améliorer la transparence des personnes morales et des constructions juridiques, les autorités du Liechtenstein doivent renforcer la surveillance des prestataires de services aux sociétés et fiducies, afin de garantir qu’ils obtiennent et conservent des informations complètes, exactes et actualisées sur les bénéficiaires effectifs».
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L'Autorité bancaire européenne demande aux banques d'éviter les bitcoins

Les banques européennes ne devraient plus être en mesure d’offrir des comptes en monnaie virtuelle comme les bitcoins à leurs clients jusqu’à ce que des garanties réglementaires soient mises en place, a annoncé l’Autorité bancaire européenne (EBA) ce vendredi. L’EBA a d’ailleurs proposé vendredi dans un rapport un certain nombre de mesures pour sécuriser les plates-formes d'échange des monnaies virtuelles, notamment des exigences en capital.

Tracfin publie un guide sur l’aide à la détection des opérations de blanchiment

Tracfin a mis vendredi en ligne un guide sur l’aide à la détection des opérations de blanchiment. Sont évoqués le cadre légal de la corruption, à savoir les instruments internationaux et la corruption et trafic d’influence dans le code pénal. Le dispositif de détection et de lutte contre la corruption est également envisagé par le biais notamment du dispositif institutionnel dont le Service Central de Prévention et de la Corruption.

Le délégué général de la FFSA est donné partant

A peine arrivé, déjà partant ? Selon La Lettre de l’Assurance, le délégué général de la Fédération française des sociétés d’assurance (FFSA), Thomas Saunier, quitterait ses fonctions. Il avait rejoint la fédération en avril, en provenance de Generali France, pour remplacer Jean-François Lequoy, parti chez Natixis. Jointe par L’Agefi, la FFSA ne faisait pas de commentaires vendredi midi.

La banque Erste plonge après son «profit warning»

Le titre Erste Group Bank chutait de près de 14% en Bourse vendredi matin après un avertissement sur ses résultats, lié à l’augmentation du coût des risques associés à la Hongrie et à la Roumanie. D’autres banques présentes en Hongrie voient également leur titre reculer, comme Raiffeisen Bank International (-4,67%), le groupe belge KBC (-1,62%) et les banques italiennes UniCredit (-1,49%) et Intesa Sanpaolo (-1,19%). Jeudi, Erste Group a dit avoir augmenté de 700 millions d’euros son estimation du coût des risques pour 2014, à 2,4 milliards. Le groupe, numéro trois de la banque en Europe centrale et orientale, a ajouté que l’année 2014 devrait se solder par une perte nette comprise entre 1,4 et 1,6 milliard d’euros et par l’absence d’un versement de dividende.

BT accepte de souscrire une assurance pour couvrir les coûts d’un allongement des retraites

Le groupe de télécoms britannique BT accepte de souscrire un contrat d’assurance et de réassurance afin de protéger son régime de retraite face aux coûts liés à un accroissement de l’espérance de vie, a-t-il annoncé ce vendredi. BT déclare que ces arrangements couvriront plus de 25% de son exposition, c’est-à-dire environ 16 milliards de livres (27 milliards de dollars) des engagements ce régime.

Une filiale de Westpac a rejeté plusieurs offres de rachat

Filiale à 100% de la banque australienne et néo-zélandaise Westpac, la boutique d’investissement a refusé au cours des derniers mois plusieurs propositions de rachat émanant de différents groupes de services financiers australiens comme Treasury Group et Challenger, selon le quotidien qui ne précise pas ses sources. Celui-ci ajoute que la société de gestion a finalement choisi d’étendre son réseau de distribution

Le marché de l'assurance stagne en Europe

Dans un secteur en croissance de 1% par an en moyenne entre 2009 et 2013, les mutuelles et assureurs non-vie tirent leur épingle du jeu, selon Roland Berger. Leurs revenus ont crû de respectivement 5% et 4% par an, contre une baisse de 3% pour les acteurs généralistes à dominante vie.

Caceis décroche un mandat chez Rothschild

A l’issue d’un appel d’offres, Rothschild & Cie Gestion a choisi Caceis, la filiale du Crédit Agricole, pour être le dépositaire et l’administrateur des fonds en Belgique, en France et au Luxembourg, de sa gamme de fonds d’investissement alternatifs. Le mandat comprend également la compensation des dérivés listés, une prestation de services sur le périmètre Fatca et le reporting réglementaire.

Rothschild & Cie rachète l’activité de gestion privée de Somangest

Rothschild & Cie Gestion a annoncé le rachat l’activité de gestion privée en France de Somangest, représentant environ 200 millions d’euros d’actifs, a annoncé jeudi le groupe. Selon le communiqué, cette opération permet à la banque privée d'élargir sa base de clientèle et de renforcer ses équipes. Somangest a été créée en 2011

L'Europe censure l'un des volets du sauvetage de Dexia

Le système de garantie octroyée par l’Etat aux sociétaires d’Arco après le démantèlement de Dexia est «incompatible» avec les règles européennes en matière d’aide d’Etat, a conclu la Commission européenne après une enquête approfondie. Arco, qui était l’un des principaux actionnaires de Dexia, doit rembourser cet avantage indu à l’Etat belge. Le ministre des Finances belge, Koen Geens, ira en appel de la décision devant la Cour de Justice de l’Union européenne.

La publication des résultats de l'AQR sera discutée la semaine prochaine

La Banque centrale européenne va rencontrer la semaine prochaine des représentants des banques européennes pour évoquer avec eux la publication des résultats de l’examen de la qualité des actifs (AQR), a appris jeudi Reuters de sources proches du dossier. Soucieuse d'éviter des fuites qui auraient des incidences sur les marchés, la BCE souhaite parallèlement éviter que les banques soient surprises par des exigences en capital qu’elles n’auraient pas vues venir. L’examen de la qualité des actifs effectué auprès des 128 banques les plus importantes de la zone euro sera suivi de tests de résistance réalisés à l'échelle de l’Union européenne pour vérifier qu’elles sont capables d’amortir les chocs d’une nouvelle crise. Tous les résultats seront publiés en octobre. Les banques de la zone euro ont levé plus de 100 milliards d’euros au cours des neuf mois à fin avril pour se préparer à ces épreuves.

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