Capzanine, un des principaux acteurs français de l’investissement mixte «capital et dette privée», annonce l’entrée d’Eurazeo et d’AXA France à son capital, aux côtés du management restant l’actionnaire majoritaire. Outre cette participation dans la société de gestion, Eurazeo et AXA France s’engagent à investir ensemble 380 M€ dans les deux prochaines levées de fonds prévues en 2016. Cette association avec deux acteurs institutionnels majeurs comme Eurazeo et AXA France va permettre à Capzanine d’accélérer sa croissance sur ses métiers de dette et d’equity, et de développer des partenariats à l’international. L’opération reste soumise à l’approbation de l’AMF. Créée en 2004 par Christophe Karvelis et David Hoppenot, Capzanine est une société d’investissement indépendante spécialiste de l’investissement mixte «capital et dette privée», qui accompagne des PME/PMI françaises dans leurs projets de développement et leurs opérations de transmission. La spécificité de Capzanine est de proposer aux entreprises non cotées des ressources jusqu’à 120 M€ à travers des prises de participation majoritaires ou minoritaires et/ou à travers de la dette obligataire privée (mezzanine et unitranche). Capzanine dispose de plus de 1,1 Md€ d’actifs sous gestion logés au sein de 3 fonds et d’un mandat. Ce sont plus de 70 opérations de financement de PME qui ont été réalisées par Capzanine depuis sa création, comme investisseur financier de référence ou comme spécialiste du financement en dette privée. Eurazeo et AXA France prennent une participation de 22% chacun dans le capital de Capzanine (le management conservant le solde) et un engagement d’investissement dans deux nouveaux véhicules d’investissement qui seront levés en 2016 : Le premier fonds sera dédié aux entreprises dont l’Ebitda est inférieur à 10 M€, en tant qu’investisseur au capital (majoritaire ou minoritaire) et arrangeur de la mezzanine. L’objectif de ce fonds est de lever 300 M€. Le deuxième fonds sera dédié aux entreprises dont l’Ebitda est supérieur à 10 M€ en tant qu’arrangeur de financements Mezzanine et Unitranche. L’objectif de ce fonds est de lever 750 à 800 M€. Eurazeo investira principalement dans le premier fonds et AXA France investira principalement dans le second. Pascal Christory, Directeur des Investissements d’AXA France : «AXA France augmente à nouveau son poids dans le financement de l'économie productive en déployant davantage de capital en dette privée pour les PME principalement françaises. Nous faisons confiance à l’expertise de Capzanine pour continuer à nous délivrer, comme ils l’ont fait au cours des investissements que nous avons réalisés dans leurs fonds depuis l’origine, de solides performances avec un risque maîtrisé. Nous sommes ravis de les accompagner, avec Eurazeo, dans cette nouvelle étape de leur développement.»

Le FRR a lancé un appel d’offres en vue de sélectionner un prestataire pour la réalisation des supports de communication écrits. La mission du prestataire de services consistera à concevoir les différents supports de communication écrits relatifs au FRR, le cas échéant, le Fonds dans la rédaction des textes. Sur une base annuelle, ces supports sont constitués notamment du rapport annuel de gestion du FRR, incluant notamment les comptes financiers. Selon l’actualité du Fonds, la prestation pourra être étendue à d’autres publications : édition de documents spécifiques liés à la révision de l’allocation stratégique, à la stratégie d’investissement responsable, aux comptes financiers, aux communiqués de presse, etc. Lire l’avis complet ici.

La CAVOM a lancé un appel d’offres en vue de sélectionner un prestataire unique pour les missions de dépositaire, de conservateur et de valorisateur aux fins de l’accompagner dans son processus de suivi de gestion et de conservation de ses actifs et la faire bénéficier, quant à ses différents fonds, d’une gestion administrative et comptable centralisée. La prestation de dépositaire, de conservateur et de valorisateur des actifs de la CAVOM recouvre la gestion administrative et comptable centralisée, à savoir: la conservation des titres et la tenue des comptes de chaque fonds; la gestion comptable et la valorisation de chaque fonds; le contrôle dépositaire et le contrôle des directives d’investissement de la Cavom. Les OPCVM concernés sont au nombre de trois. Elles sont entre les mains de trois gestionnaires d’actifs pour un total des actifs sous gestion de 271,9 millions d’euros au 31/08/2015. Lire l’avis complet ici

La Maif annonce son entrée au capital du Numa, dont elle devient l’actionnaire principal en y investissant 3 millions d’euros. La mutuelle d’assurance accélère donc à fond dans le numérique et l’économie du partage, deux axes structurants de son plan stratégique. Héritage de l’association Silicon Sentier, du premier espace français de coworking, La Cantine, et du premier accélérateur créé dans l’Hexagone, le Numa est un lieu phare du paysage numérique français et une usine à accélérer les start-up. Dans l’immeuble, une start-up peut trouver toutes les ressources nécessaires pour grandir: des espaces de travail partagés, des lieux pour organiser des événements, une structure de coaching et d’aide pour la levée de fonds, ainsi qu’un atelier pour produire des prototypes. Pour aller à la rencontre de la jeunesse numérique, Emmanuel Macron, Fleur Pellerin ou François Hollande avaient choisi ce lieu emblématique. Vers l’ouverture de 15 autres sites La levée de fonds - 4 millions au total, en ajoutant 1 million d’euros issus d’une campagne de financement participatif - servira à exporter le modèle du Numa dans le monde. En mars, un premier accélérateur s’est ainsi ouvert à Moscou. Dans les cinq prochaines années, l’ouverture de 15 autres sites est prévue, pour accélérer 700 start-up. Très symbolique, l’acquisition du Numa par la Maif n’est pourtant pas une totale surprise: depuis 2013, la compagnie d’assurance prend des tickets dans des jeunes pousses avec lesquelles elle partage des valeurs «de partage». Après Koolicar en 2014 (2,6 millions d’euros), elle a ainsi investi en février 4 millions dans GuestToGuest, un site d’échange de propriétés. Elle sponsorise OuiShare, think tank promoteur de l’économie collaborative. A l’été 2015, la Maif a franchi une étape importante en créant son propre fonds d’investissement. Un véhicule facilitant les décisions d’investissement et disposant d’une vraie puissance de frappe. Doté de 125 millions d’euros, Maif Avenir loge la dizaine de participations réalisées au fil de l’eau: Koolicar et GuestToGuest, mais aussi CBien, MesDepanneurs... «Construire un réseau international de l’innovation» En septembre, le nouveau fonds a investi pas moins de 4 millions d’euros dans PayName, une start-up toulousaine ayant l’ambition de construire un «Paypal à la française». «D’ici 2019, l’objectif est de construire un réseau international de l’innovation, qui multipliera les possibilités de développement et de collaborations entre écosystèmes», souligne Pascal Demurger. La Maif tire de multiples bénéfices de cette nouvelle stratégie : elle modernise son image, se prépare à la révolution numérique, et renforce ses positions commerciales vis-à-vis des start-ups, qui auront besoin, comme les autres, de s’assurer. Innovant, l’assureur militant.

La CIPAV est à la recherche d’un assistant pour le président du conseil d’Administration sur les aspects stratégiques (gouvernance, relations avec les organismes de tutelle et les représentations politiques, ...). La mission du titulaire vise à assister le Président du conseil d’administration dans l’exercice de ses responsabilités. Par les moyens qui sont les siens, avec la faculté de s’appuyer ponctuellement sur des expertises extérieures, si besoin est, le titulaire aura la charge de soutenir l’action du Président. Les missions consisteront à Analyser les requêtes soumises au Président et préparer, en soutien de celui-ci, les projets de réponse appropriés Assister le Président dans la gestion de ses projets et dans ses relations avec les tiers Conseiller le Président et être force de proposition pour assister efficacement la décision du Président Etablir le plan annuel de communication et la rédaction des différents supports associés. Le titulaire sera en charge de l’accompagnement de toutes les actions de communication du Président de la CIPAV (échanges institutionnels avec les autorités de tutelle, préparation et assistance aux rendez vous clés avec les dirigeants et organes sociaux, la CNAVPL et les autres Caisses du Groupe Berri). Date limite de réception des offres : 14/10/2015 à 12h. Envoyer candidature à marches.publics@groupe-berri.fr. Plus d’informations ici

L’Association de moyens Malakoff Médéric vient de lancer un appel d’offres en vue de désigner des Commissaires aux Comptes, Titulaire et Suppléant, qui seront en charge de la certification des comptes du GIE Si2m pour les exercices comptables 2016 à 2021 inclus. Lire l’avis complet ici.

Le groupe Maif, via sa structure d’investissement Maif Avenir, a injecté 1,7 M€ dans mesdepanneurs.fr, start-up française spécialisée dans la mise en relation entre particuliers et professionnels du dépannage à prix fixe.

Le groupe bancaire breton prend 86% du capital de la cagnotte en ligne moyennant plus de 50 millions d’euros, consacrant le poids croissant des FinTechs. Il investit en outre 10 millions d’euros pour accélérer le développement de Leetchi à l’international.

Le Groupe OGF annonce l’arrivée d’un nouveau partenaire. Un accord a été trouvé entre Pamplona Capital Management, qui reste actionnaire majoritaire, et Ontario Teachers’ (le Régime de retraite des enseignantes et des enseignants de l’Ontario), pour faire rentrer ce dernier comme actionnaire minoritaire dans la structure capitalistique qui contrôle OGF, dans un premier temps à hauteur de 30 %, avant de monter à plus de 40 %. L’opération devrait être finalisée le 25 septembre prochain.

La CAVAMAC a lancé un appel d’offres en vue de sélectionner un assistant pour la gestion financière de ses actifs. Les prestations visent l’assistance, à la Direction et à la Commission des placements, à la gestion financière : reporting et analyse de la gestion assistance et conseil à la Commission des Placements conseil en investissements et arbitrages rapport annuel. Lire l’avis complet ici

Total a annoncé jeudi un accord en vue de céder 50% et une action du capital de la société Géosel Manosque, propriétaire du site de stockage souterrain d’hydrocarbures de Manosque (Alpes-de-Haute-Provence), à un consortium formé à parité par EDF Invest et Ardian. Cette transaction valorise la participation de Total au 1er janvier 2015 à 265 millions d’euros hors stocks opérationnels et reste soumise à l’agrément des autres partenaires de Géosel et à l’approbation des autorités, a précisé le groupe pétrolier dans un communiqué. Total, qui détient aujourd’hui 53,4% du capital de Géosel, restera actionnaire minoritaire à 3,4% et continuera d’utiliser les infrastructures de la société notamment pour assurer la logistique de ses sites industriels du sud de la France.

La Caisse Sud Rhône Alpes a titrisé des créances de collectivités. Elle y voit un mode alternatif de financement et de développement commercial. La caisse Sud Rhône Alpes de Crédit Agricole a titrisé cet été quelque 40 millions d'euros de créances de collectivités locales.

Axa ouvre son «usine à start-up». L’assureur français met sur pied Kamet, un incubateur «assurtech» doté de 100 millions d’euros. Dirigé par Stéphane Guinet, actuel directeur général d’Axa Global Direct et fondateur d’Assurland, cet incubateur, qui entrera en action le 1er janvier prochain, aura pour objectif «d’imaginer, initier, lancer et accompagner plusieurs projets disruptifs de l’assurtech», explique le groupe. Ces projets pourront être portés en interne ou en externe. «Avec les capacités de détection des tendances émergentes des Axa Lab de la Silicon Valley et de Shanghai, et d’investissement d’Axa Strategic Ventures, Kamet est un pilier supplémentaire de notre stratégie de connexion du groupe avec l'écosystème assurtech», souligne Henri de Castries, PDG du groupe. «Ces projets disruptifs comporteront deux dimensions fondamentales : le digital et l’analyse de données (big data). Ils viseront à la fois à repenser l’expérience client et à travailler sur le modèle économique au travers de notions telles que le partage du risque, le peer to peer ou encore la prévention», explique Stéphane Guinet. Au-delà de Kamet, Axa a également dévoilé hier le lancement d’Axa Partners, une structure dédiée au développement des partenariats internationaux, qui représentent aujourd’hui plus de 4 milliards d’euros de chiffre d’affaires. Sa mission consistera à définir, mettre en place et gérer ces partenariats, ainsi qu'à aider les entités du groupe à développer des partenariats locaux. Ses champs d’intervention concerneront des secteurs divers : automobile, banque et cartes de crédit, distribution, services publics (utilities) et télécommunications, acteurs du numérique ou encore agences gouvernementales et ONG. La responsabilité de cette structure sera confiée à Jérôme Droesch, actuellement directeur général d’Axa Golfe. Outre les nominations déjà évoquées, Axa a dévoilé plusieurs transferts internes au sein de ses filiales. Jarid Ariss, jusqu’ici directeur général d’Axa Entreprises et DG délégué d’Axa France, va prendre la tête des activités d’Axa au Moyen-Orient, dans le Golfe et en Afrique. Son remplacement chez Axa Entreprises sera assuré par Gaëlle Olivier, qui chapeaute les activités d’assurance dommages d’Axa Asie. Ce dernier poste sera repris par Jean Drouffe, jusqu’alors directeur général de la région Ouest d’Axa France. Enfin, le poste de Stéphane Guinet chez Axa Global Direct reviendra à Xavier Veyry.

En vue de l’entrée en application de la directive européenne Solvabilité II le 1er janvier 2016, la Mutuelle du Personnel IBM a choisi de confier à Caceis la transparisation, l’enrichissement des données et le calcul du SCR marché brut pour ses portefeuilles conservés par le groupe. La mutuelle avait, l’année dernière, délégué la valorisation et la comptabilité auxiliaire titres de ses actifs à Caceis. Pour être conformes aux futures obligations de transparence et de reporting de la réglementation Solvabilité II, les sociétés et mutuelles d’assurance exigent de leurs partenaires d’Asset Servicing des reportings de qualité sur leurs investissements. Caceis s’appuie sur un moteur de transparisation exhaustif pour produire un fichier de restitution de données au format du Club AMPERE et le calcul des agrégats du SCR brut marché. Les sociétés et mutuelles d’assurance peuvent ainsi élaborer les reportings trimestriels réglementaires et calculer leur SCR dans les délais impartis.

A l’occasion d’une table ronde intitulée "La liquidité et la difficile adéquation actif/passif" lors de l’université d’été de l’Asset Management à Paris Dauphine, Karim Bancourt, responsable du pilotage financier du groupe Malakoff Médéric, a expliqué pourquoi le groupe investissait sur le marché des loans, de l’infrastructure et de l’immobilier. Grâce à ses indicateurs de liquidités, le groupe de protection sociale a su tirer avantage de l’illiquidité des marchés financiers.

La CIPAV recherche un prestataire unique pour les missions de dépositaire, de conservateur et de valorisateur aux fins de l’accompagner dans son processus de suivi de gestion et de conservation de ses actifs et la faire bénéficier, quant à ses différents fonds, d’une gestion administrative et comptable centralisée. La prestation de dépositaire, de conservateur et de valorisateur des actifs de la CIPAV recouvre la gestion administrative et comptable centralisée, à savoir : la conservation des titres et la tenue des comptes de chaque fonds, la gestion comptable et la valorisation de chaque fonds et le contrôle dépositaire et le contrôle des directives d’investissement de la Cipav. Les OPCVM concernés sont au nombre de vingt et un. Elles sont entre les mains de dix neuf gestionnaires d’actifs pour un total des actifs sous gestion de 3 327 Millions EUR (au 30/06/2015). La date limite de réception des offres ou des demandes de participation est le 30 septembre. Lire l’intégralité de l’avis.

La commission européenne a lancé un marché portant sur une étude qui concerne les sources de financement des moyennes entreprises. Les outils d’analyse et la détermination d’un échantillon représentatif des entreprises ont déjà été développés, comme nous vous l’indiquions. Le marché couvre la réalisation actuelle de l'étude et l’application des outils développés pour analyser les principales données résultant de l'étude mises en corrélation avec les données secondaires sur les caractéristiques à l'échelle des banques et des entreprises. La date limite de réception des offres 5 octobre 2015. Le délai d’exécution des travaux est de 12 mois. Consultez l’avis complet.

L’Office d’investissement du Régime de pension du Canada (OIRPC/CPPIB) a annoncé le 18 août avoir investi 170 millions de dollars canadiens, soit quelque 130 millions de dollars américains, dans une coentreprise immobilière en Malaisie. Le fonds de pension canadien réalise ainsi son premier investissement direct dans l’immobilier en Asie du Sud-Est. Avec son partenaire Pavilion Group, CPPIB a constitué une entreprise commune pour investir dans Pavilion Damansara Heights, un vaste complexe immobilier situé à Kuala Lumpur comprenant des tours de bureaux, des résidences de luxe et un centre commercial.

La Caisse des Dépôts a lancé un appel d’offres concernant une mission d’assistance à la valorisation du portefeuille d’investissement dans le domaine des énergies renouvelables et de l’environnement. La date imite de réception des offres est le 27 août. Le délai d’exécution est de 3 mois à compter de la notification du marché. La mission porte sur la détermination de méthodes de valorisation ou actualisations, la valorisation des lignes du portefeuille et la modélisation des analyses quantitatives pour chacune des sociétés. Lire l’intégralité de l’appel d’offres

La Commission européenne vient de lancer un appel d’offres pour une étude portant sur l’adéquation des produits financiers à la période de décumul des pensions. «L’objectif final de l'étude est d’examiner le décumul des pensions du point de vue du client par le biais d’une évaluation qualitative visant à déterminer quelles options de décumulation garantissent le revenu le plus adapté et le plus sûr pour les personnes âgées, de repérer les déficits existants et d’en analyser les causes», indique le texte de l’appel d’offres. Cette étude sur le fonctionnement et la pertinence des pratiques en matière de décumul des pensions sera réalisé dans sept pays de l’Union européenne, à savoir l’Allemagne, la France, les Pays-Bas, la Pologne, la Slovaquie, l’Espagne et le Royaume-Uni, retenus en raison de la diversité des approches et des méthodes proposées par ces marchés. Les parties intéressées ont jusqu’au 30 septembre pour soumettre leurs propositions.

Selon nos informations, la Mutuelle Bleue a sélectionné un actuaire indépendant comme consultant afin d’accompagner l'équipe ALM dans le changement d’allocation d’actifs stratégique du portefeuille financier de l’institution.

La Caisse des dépôts et consignations a lancé un appel d’offres pour des prestations de commissariat aux comptes pour elle, pour la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (CNRACL) et pour les fonds et fiducies gérés par la Caisse des dépôts et consignations. Le lot 1 de la consultation est passé par un groupement d’achat composé de la Caisse des dépôts et consignations et de la CNRACL. Le coordonnateur du groupement est la CDC. Les prestations du lot 1 concernent le contrôle légal des comptes de la Caisse de dépôts et consignations, des comptes de la CNRACL et la révision contractuelle des fonds gérés sous mandat par la Direction des Retraites et de la Solidarité de la Caisse des dépôts et consignations. Les prestations du lot 2 concernent les fonds ou fiducies gérés principalement par la Direction des Services Bancaires (DSB). Lire l’avis complet ici.

L’ERAFP a lancé un appel d’offres dans le but de sélectionner un prestataire de conseil pour réaliser une étude relative à la mutualisation de la collecte et du contrôle des données de son actif. Lire l’avis complet ici

Si la Fondation Maif est en recherche de diversification pour pallier au manque de rendement actuel des produits de taux et du monétaire, elle n’a en revanche pas investi dans l’immobilier pour le moment. Le comité financier est actuellement en réflexion quant à l’intégration d’une poche consacrée à l’immobilier dans le portefeuille de l’institution. « Nous estimons que notre encours est actuellement trop peu important pour investir en direct dans l’immobilier », a toutefois précisé Alain Isambert, le trésorier de la Fondation, à la rédaction d’Instit Invest. Concernant l’immobilier papier, la Fondation regrette que le marché soit trop étroit. « Le sujet revient régulièrement, mais nous n’avons pas reçu beaucoup de propositions pour le moment », a souligné Alain Isambert.

La caisse de retraite des sénateurs ASBL a lancé un appel d’offres concernant un marché de dépôt central/global custody (tax reclaims inclus), d’une part, et de rapport à propos du résultat -des portefeuilles partiels ainsi que du portefeuille global- obtenu par les différents gestionnaires, d’autre part. Les critères d’attribution du marché sont les suivants : offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif. La date limite de réception des offres ou des demandes de participation est 10/09/2015 à 14 heures. Informations complémentaires ici

Selon nos informations, Aviva France vient de retenir Société Générale Securities Services (SGSS) pour assurer le reporting assurantiel sous Solvabilité II. SGSS est le dépositaire et valorisateur historique de la compagnie d’assurance. BNP Paribas Securities Services assurant pour sa part la conservation des actifs.

Suite à un appel d’offres, la Commission européenne a sélectionné deux prestataires pour réaliser des études sur la notation de crédit: ICF Consulting Services Limited (Belgique) pour réaliser une étude relative à la faisabilité de solutions alternatives aux notations de crédit Europe Economic Research Ltd (Royaume Uni) pour réaliser une étude sur l'état du marché de la notation de crédit. Le marché comporte 2 lots portant sur la réalisation d'études. Dans le cadre du premier lot, il s’agira de fournir un aperçu des solutions alternatives existantes et potentielles pour l’avenir aux notations externes de crédit, ainsi que de rassembler des données permettant d'évaluer la faisabilité et l’impact de la mise en œuvre des solutions alternatives définies par les acteurs du marché. Dans le cadre du second lot, le contractant devra collecter des données quantitatives et qualitatives permettant d'évaluer l’impact de certaines des mesures figurant dans le règlement sur les agences de notation de crédit, déterminer et évaluer si d'éventuelles mesures complémentaires sont nécessaires dans le domaine de l'évaluation de crédit, et en définir la faisabilité. L'étude fournie par le(s) contractant(s) contribuera à l'évaluation et aux rapports que la Commission doit remettre en vertu de l’article 39 ter, paragraphe 1, et de l’article 39, paragraphe 5, du règlement sur les agences de notation de crédit. Lire l’intégralité de l’avis, ici.

Selon nos informations, au premier trimestre 2015, Total aurait lancé un appel d’offres d’un montant de 75 millions d’euros sur les obligations souveraines. L’entreprise n’a pas fait appel à un consultant, le véhicule d’investissement est un FCP dédié.

1ère plateforme de crowdfunding de prêts de court terme de particuliers à entreprises, Finsquare.fr affirme son ambition sur le marché français du crédit aux professionnels avec l’arrivée à ses côtés des groupes Aviva France, Edenred et Virtual Network SA. 6 mois seulement après son lancement, grâce aux synergies ainsi générées, cette seconde levée de fonds à hauteur de 1,5 millions d’euros, va permettre à Finsquare.fr de développer son activité auprès des TPE/PME et des particuliers, de consolider ses équipes et de développer ses technologies de credit scoring. Une levée de fonds stratégique auprès de 3 grands acteurs : Aviva France, Edenred et Virtual Network SA En 2014, Finsquare.fr était l’une des trois premières plateformes de prêts aux entreprises en France à se lancer avec le concours du groupe H2o Participations. 6 mois seulement après sa création, la société est aujourd’hui le leader du marché des crédits de court terme par les particuliers à destination des TPE/PME. Elle offre ainsi une alternative crédible et solide au défaut actuel de financement des entreprises de la part des banques. Pour soutenir sa croissance, Finsquare.fr a choisi de réaliser une levée de fonds substantielle avec le concours d’Edenred, via Edenred Capital Partners, la direction des investissements alternatifs du groupe, Aviva france et Virtual network. Edenred Capital Partners a été lead investor sur cette levée, largement sursouscrite, signe de la confiance que témoignent les investisseurs pour Finsquare.fr. « Pour cette levée de fonds, nous avons fait le choix stratégique de fédérer des partenaires industriels qui non seulement apportent une contrepartie financière, mais aussi leurs compétences pour soutenir et consolider le développement de Finsquare.fr. Cette levée de fonds est une nouvelle étape dans le développement de Finsquare.fr en vue d’une 3ème levée de fonds d’ici la fin d’année », souligne Polexandre Joly, Président de Finsquare.fr. A l’occasion de cette levée de fonds, Bruno Salmon et Damien Guermonprez, respectivement ancien président de BNP Paribas Personal Finance (Cetelem) et ex-président de Banque Accord et de l’assureur Aon France, rejoignent le comité stratégique de la société.

Le FRR a lancé le 1er décembre 2014 une procédure négociée pour sélectionner deux cabinets de commissaires aux comptes. A l’issue du processus de sélection, le FRR a décidé de sélectionner les offres des cabinets de commissaires aux comptes suivants : Mazars Grant Thornton Conformément à l’article L.135-12 du Code de la sécurité sociale les deux commissaires aux comptes sont désignés pour six exercices. Le FRR se félicite du nombre et de la qualité des offres reçues et en remercie l’ensemble des candidats.