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Toute l'actualité Banque et Assurance

mars 2014

Réglementation

Les sociétés de gestion américaines touchées par les règles européennes sur les bonus

Les nouvelles règles sur les bonus contenues dans la directive OPCVM V vont créer un casse tête juridique et fiscal pour les sociétés de gestion et pourraient décourager les structures américaines aux Etats-Unis et en Europe de gérer des fonds européens, prévient le Financial Times fund management. Les grandes maisons comme BlackRock, Pimco et Aberdeen pourraient être touchées.
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L’AMF dénonce à nouveau une escroquerie aux ordres de virement

L’Autorité des marchés financiers (AMF) a publié lundi 3 mars une nouvelle mise en garde à l’attention des entreprises contre des tentatives d’extorsion de fonds dont elles peuvent être victimes. «Les escrocs utilisent abusivement à la fois le nom du président de la société et celui de l’AMF pour réclamer le versement de sommes liées à une offre publique d’achat (OPA) factice», indique un communiqué.L’Autorité rappelle le mode opératoire qui, semble-t-il, ne varie pas : Un courriel frauduleux est envoyé au salarié comme émanant de sa direction, le plus souvent du ou de la président(e), l’informant qu’une opération financière encore confidentielle est en cours pour laquelle il doit prendre contact avec les services de l’AMF afin de régler une soi-disant facture d’acompte.Ces escrocs appuient notamment leur discours sur la réglementation en terme de délit d’initié avant d’insister sur la confidentialité requise pour le succès de cette opération. Cette manœuvre a pour but de mieux isoler leur interlocuteur.Plus d’une dizaine de sociétés ont signalé à l’AMF ces tentatives d’escroquerie qui ont pour objectif de détourner des fonds en usurpant l’identité de l’AMF. Les sociétés peuvent porter plainte pour tentative d’escroquerie.
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Le gouvernement espagnol lance sa réforme des fonds communs de placements

Le gouvernement espagnol a remis au Conseil d’Etat, fin février, son avant-projet de loi portant réforme sur les institutions de capital risque et autres fonds de placement et d’investissements fermés, rapporte Funds People. Ce texte, modifiant la loi du 4 novembre 2003, est désormais entre les mains du Conseil d’Etat, puis il repassera en Conseil des Ministres avant de le remettre au Parlement. L’un des points essentiels de cet avant-projet réside dans la transposition en droit national de la directive européenne portant sur les gérants de fonds alternatifs, dite AIFM. D’après le résumé diffusé par le Conseil des Ministres, l’avant-projet de loi reprend donc des dispositions de la directive AIFM, comme l’introduction de nouvelles exigences pour les sociétés de gestion concernant leur structure et leur organisation afin de garantir le contrôle de risques, de liquidité et de conflits d’intérêts et, en outre, pour mettre en place une politique de rémunération qui évite la prise de risques excessifs. De même, le texte gouvernemental réduit les exigences administratives pour les entités de capital-risque qui, à l’avenir, ne seront plus soumises à un régime d’autorisation mais à une simple formalité d’enregistrement auprès de la CNMV, l’autorité des marchés financiers espagnole. De fait, comme l’a précisé Luis de Guindos, le ministre de l’Economie, «l’autorisation sera nécessaire seulement pour les gérants et non pour les institutions ou les fonds».Par ailleurs, l’avant-projet prévoit un ajustement des exigences minimales de fonds propres pour les sociétés de gestion, s’alignant ainsi sur la directive européenne et les autres sociétés de gestion du Vieux Continent.Les principaux changements apportés par cet avant-projet sont les suivants: - l’introduction de la notion d’entité de gestion de type ferme (ou OEIC pour «open-ended investment company») avec la capacité d’investir dans des actifs de nature non financière, et la consécration des entités de capital-risque comme véhicules de type fermé, faisant de la cotation en Bourse une voie possible de liquidité pour l’investisseur;- la baisse de la barrière à l’entrée pour les gérants, le capital minimum pour les OEIC passant de 300.000 euros à 125.000 euros;- La nécessité pour les OEIC de désigner un dépositaire pour les entités gérées;- La reconnaissance de la capacité des investisseurs à se substituer aux entités gestionnaires dans les termes que prévoient les règlements ou les statuts des entités gérées.Enfin, cet avant-projet de loi comporte des mesures visant à adapter le régime de commercialisation et de gestion transfrontalières de fonds gérés par les sociétés de gestion européennes et étrangères.
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Le régulateur britannique doit se prononcer sur les bonus des banques

Andrew Tyrie, président du Treasury Select Committee reproche aux banques britanniques de distribuer les bonus en actions plutôt qu’en titres de dette, lesquels pourraient être mis à contribution pour renflouer un établissement en difficulté (bail-in), et de ne différer le versement des rémunérations que sur une période de trois ans, rapporte L’Agefi. La Prudential Regulation Authority’s doit publier ce mois-ci son document de consultation sur le mécanisme de «claw-back», qui permet à une banque d’annuler le versement d’un bonus différé en cas de mauvaise performance, de scandale ou de pertes, en vue d’une application de règles pour les bonus au titre de l’année 2015.
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L’Irlande attire massivement les demandes d’agrément AIFM

Les demandes d’agrément AIFM battent leur plein en Irlande. L’Association irlandaise de l’industrie des fonds (IFIA) a en effet fait état d’une hausse significative de demandes de la part de gérants de fonds en quête d’une autorisation AIFM – du nom de la directive européenne portant sur les fonds alternatifs – dans le pays. De fait, selon la Banque centrale d’Irlande, des demandes d’agrément pour 72 groupes sont actuellement en cours de traitement et 11 gérants de fonds alternatifs ont déjà été autorisés dans le pays. Dans les dernières semaines, 47 demandes d’agrément ont été reçues par les autorités locales.La Banque centrale d’Irlande estime même que ses anticipations seront largement dépassées, tablant sur un total de 90 demandes d’agrément entre aujourd’hui et l’échéance du 22 juillet 2014. A cette date, le statut de «Qualified Investor Fund» (QIF) cédera sa place à celui de «Qualified Investor Alternative Investment Fund» (QIAIF) régulé sous la directive AIFM. «C’est la première fois que la Banque centrale d’Irlande communique ces chiffres et ils mettent clairement en évidence que l’Irlande va être une domiciliation de choix pour les gérants de fonds en quête de passeports à travers l’Union européenne», a commenté Pat Lardner, directeur général de l’IFIA. L’Irlande est déjà une place prépondérante en termes de domiciliation des fonds alternatifs, avec quelque 1.500 milliards d’actifs alternatifs dans le pays.
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HSBC France accroît son résultat de 26% en 2013

HSBC France a publié ce matin un bénéfice avant impôt de 567 millions d’euros en 2013, en hausse de 26%. La contribution de la banque des particuliers a bondi de 103%, à 214 millions d’euros, celle de la banque d’entreprise de 22%, à 192 millions, tandis que la banque privée est revenue dans le vert, avec un résultat imposable de 15 millions d’euros, du fait de reprises de provisions consécutives à sa réorganisation. La BFI reste le métier le plus profitable de HSBC France, comme en 2012, mais son bénéfice avant impôt est passé de 400 millions à 265 millions d’euros, «reflétant une année conjoncturellement moins favorable aux activités de marché».

BNP Paribas lance un Mooc sur les paiements Sepa

La banque BNP Paribas annonce mercredi le lancement de son premier Mooc (massive open online course) pour tous les professionnels de la finance sur l’espace unique de paiement en euros Sepa. Gratuit et ouvert à tous, ce cours en ligne sera accessible durant 4 semaines.

Le Gema gagne du terrain en assurance vie

Gérard Andreck, qui devrait céder le 1er juillet à Pascal Demurger son fauteuil de président du Gema (Groupement des entreprises mutuelles d’assurance) à l’occasion de l’assemblée générale du groupement, a présenté ce matin les grandes lignes des résultats d’un exercice 2013 «plutôt bon». Ces résultats passent par une collecte nette en assurance vie de 1,7 milliard d’euros (contre des sorties de 194 millions en 2012), soit 16% de celle de l’ensemble du marché pour une part des encours de 6,8%.

Les pratiques anti-blanchiment de Citigroup attirent l'attention

La banque américaine a indiqué dans son document annuel enregistré auprès de la SEC qu’elle se trouve dans le viseur de la justice concernant ses pratiques contre le blanchiment d’argent. Citigroup a reçu une citation à comparaître devant le procureur du Massachusetts, et sa filiale Banamex USA est surveillée par le fonds de garantie des dépôts bancaires, la FDIC.

Santander promet la gratuité des retraits d'argent internationaux

La banque espagnole lance Global Select Debit, une carte qui permettra à ses clients de bénéficier de la gratuité des retraits d’argent à l’international effectués aux 30.000 distributeurs automatiques que le groupe détient dans le monde. Santander pense émettre 2 millions de cartes, soit autant que le nombre de ses clients du segment Select, dont 400.000 en Espagne.

Loral engage Perella pour le conseiller sur sa vente

Loral Space & Communications a engagé la banque d’investissement Perella Weinberg Partners pour conseiller son conseil d’administration dans l'éventualité d’une vente de la société, ont confié à Reuters des sources proches du dossier. Loral détient une participation majoritaire de 62,8% dans la société canadienne de satellites Telesat Holdings.
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Le Livre Blanc : Gestion des risques, le nouveau visage de d' assurance

Le Livre Blanc « Gestion des risques: Le nouveau visage de l’assurance » est piloté par FINANCE INNOVATION en partenariat avec la Fédération Française des Sociétés d’Assurance (FFSA), ainsi que SOLVISEO, ACTUARIS, NATIXIS Assurance, MACSF, AGIPI, EDHEC. Comptant aujourd’hui plus de 100 participants, issus de PME/TPE innovantes, de grands groupes d’assurance, du numérique et du milieu académique, ce groupe de réflexion a pour objectif de faire émerger les secteurs porteurs et innovants des 5-10 prochaines années au sein d’un Livre blanc représentant le secteur de l’assurance. Ces secteurs seront suffisamment concrets pour que des projets innovants puissent émerger et bénéficier d’aides publiques (notamment le Fonds Unique Interministériel) et de levées de fonds privés. Les réunions au sein du pôle FINANCE INNOVATION constituent une formidable opportunité pour échanger entre professionnels issus d’univers très divers (industriel, techno, services-usages, sciences humaines, design, communication). Les travaux ont été structurés autour de quatre thématiques qui sont abordées dans quatre Groupes de Travail qui se réunissent environ une fois par mois dans les locaux de FINANCE INNOVATION, 4ème étage du Palais Brongniart, 28 Place de la Bourse, 75002 Paris dans la limite des places disponibles. L’objectif est de publier les travaux en septembre 2014, sous la forme du Livre Blanc « Gestion des risques: Le nouveau visage de l’Assurance » qui dressera un état des lieux des problématiques de la Gestion Actif-Passif, formalisera les bonnes pratiques et proposera des Domaines d’Innovation Prioritaires, dans le contexte réglementaire de Solvabilité II. Joëlle Durieux Directrice Générale Adjointe FINANCE INNOVATION Lieu des Groupes de Travail : FINANCE INNOVATION, 4ème du Palais Brongniart, 28 Place de la Bourse, 75002 PARIS Pour vous inscrire : CLIQUER ICI, sous réserve de places disponibles. Votre inscription sera définitive après confirmation
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Résultats 2013 des mutuelles d' assurance du GEMA et analyse des sujets d' actualité

Le 4 mars 2014, lors de la conférence de presse annuelle du Groupement des entreprises mutuelles d’assurance (GEMA), Gérard Andreck (président) et Jean-Luc de Boissieu (Sécrétaire général) ont présenté les chiffres d’activité 2013 des mutuelles adhérentes. Il ont également livré l’analyse du GEMA sur les principaux sujets d’actualité du secteur de l’assurance. Retrouvez le dossier de presse ci-dessous Dossier de Presse : Mutuelles du GEMA Bilan 2013 Enjeux 2014 from GEMA - Assureurs Mutualistes
Assurance

Santander promet la gratuité des retraits d'argent internationaux

La banque espagnole Santander a annoncé lundi le lancement de Global Select Debit, une carte qui permettra à ses clients de bénéficier de la gratuité des retraits d’argent à l’international effectués aux 30.000 distributeurs automatiques que le groupe détient dans le monde. Santander pense émettre 2 millions de cartes, soit autant que le nombre de ses clients du segment Select, dont 400.000 en Espagne.

Les pratiques anti-blanchiment de Citigroup sous l’œil de la justice américaine

La banque américaine a indiqué dans son document annuel enregistré auprès de la SEC se trouver dans le viseur de la justice concernant ses pratiques contre le blanchiment d’argent. Citigroup a reçu une citation à comparaître devant le Procureur du Massachusetts, et sa filiale Banamex USA est surveillée par la fonds de garantie des dépôts bancaires, la FDIC. Les enquêtes concerneraient particulièrement en effet les activités au Mexique, pour lesquelles la banque a déjà fait récemment état de prêts frauduleux.
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Pas de compromis sur les règles de résolution bancaire

Le ministre allemand des Finances, Wolfgang Schäuble, a exclu vendredi 28 février la possibilité qu’un accord sur les règles de résolution bancaire puisse être trouvé dans l’immédiat entre partenaires européens, rapporte Les Echos. « Nous pouvons trouver des compromis et nous le ferons », a cependant estimé Wolfgang Schäuble. L’idée est de faire démarrer le mécanisme de résolution en 2015.
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Les Etats-Unis seraient les perdants de la régularisation fiscale

Le sénateur démocrate américain Carl Levin, qui s’est distingué par sa position intransigeante contre l'évasion fiscale lors des auditions la semaine dernière des responsables de Credit Suisse, estime que les Etats-Unis sont les perdants du programme de régularisation fiscale des banques.De son point de vue, le programme unilatéral en cours pour la régularisation fiscale des instituts bancaires helvétiques ne suffit pas. «Les Etats-Unis sont les perdants des négociations avec la Suisse. Les banques ont reçu l’immunité contre une poursuite pénale outre-Atlantique mais en contrepartie, elles livreront au compte-gouttes les informations qui nous intéressent», soutient-il dans un entretien accordé à l’hebdomadaire alémanique Schweiz am Sonntag. «Je serai satisfait une fois seulement que les autorités helvétiques auront éliminé tous les obstacles, derrière lesquels se cachent les évadés fiscaux américains», déclare Carl Levin. «Nos lois exigent que les banques suisses publient les noms de tous les fraudeurs», dit Carl Levin. C’est aussi valable pour la Suisse. Selon le sénateur, celui qui a fait des affaires en Suisse doit respecter la législation helvétique, et ce qu’il revendique pour les Etats-Unis, d’autres Etats peuvent aussi l’exiger pour eux-mêmes.
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Moody's confirme la note AAA de l'Allemagne

L’agence Moody’s a réaffirmé le 28 février sa confiance dans la solvabilité de l’Allemagne en maintenant sa note AAA tout en relevant parallèlement de «négative» à «stable» la perspective du pays.Les risques de voir l’Allemagne contrainte de contribuer à un plan de sauvetage dans la zone euro, au risque de plomber ses finances publiques, ont «diminué», explique l’agence dans un communiqué. La situation est notamment moins préoccupante en Italie et en Espagne, ajoute-t-elle. Elle souligne que l’Union européenne s’est dotée de pare-feu financiers qui allégeraient le fardeau de ses Etats-membres les plus riches en cas de nouvelle crise.
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La BCE veut asseoir sa crédibilité

L’hebdomadaire allemand Der Spiegel s’est intéressé dans sa dernière livraison aux tests de résistance que doivent subir les banques européennes. Selon Dirk Becker, analyste de Kepler Cheuvreux cité par l’hebdomadaire, " la Banque centrale européenne est semble-t-il prête à recaler jusqu'à 30 banques pour être crédible».
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La FCA mène une enquête sur Invesco

La Financial Conduct Authority enquête sur la maison mère américaine du groupe britannique Invesco Perpetual au sujet de sa conformité avec la réglementation entre mai 2008 et novembre 2012, rapporte Investment Week. C’est ce qu’a révélé Invesco dans son rapport annuel 2013.
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Un départ à la direction de la Finma

René Schnieper, chef de la division Assurances, a décidé, en raison de son âge, de mettre un terme à sa carrière professionnelle sur le plan opérationnel. Il continuera de travailler pour l’Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers FINMA jusqu'à la fin du mois de juillet 2014, indique un communiqué. René Schnieper a fait partie de la direction de la FINMA dès la création de l’autorité au 1er janvier 2009 et a contribué en tant que chef de la division Assurances, à la mise en place de la nouvelle autorité intégrée. Les principaux apports de son activité à la FINMA comprennent notamment l’introduction du Test suisse de solvabilité (SST) dès 2011. La FINMA indique avoir initié les démarches nécessaires pour repourvoir le poste du chef de la division Assurances
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Bank of Ireland signe une dernière année de pertes

La banque irlandaise BoI a réduit sa perte opérationnelle avant impôt, hors éléments non-récurrents, de 1,5 milliard d’euros en 2012 à 569 millions l’an dernier. La perte nette, de 490 millions, est inférieure au consensus des analystes. Avec un ratio common equity tier one (CET1) de 9%, Bank of Ireland qu’elle n’aura pas besoin d’une nouvelle injection de capital après la revue de la BCE et les tests de résistance du secteur. Le groupe s’attend à redevenir profitable cette année.

Citigroup met au jour une fraude dans sa filiale mexicaine

La banque américaine a découvert une fraude dans sa divison mexicaine, ce qui réduira de 235 millions de dollars son résultat net publié pour le quatrième trimestre. Le problème porte sur des financements de créances commerciales consentis par sa filiale Banamex à Oceanografia, une société de services pétroliers coupable d’irrégularités.

La FCA durcit sa surveillance du crédit à la consommation

La Financial Conduct Authority (FCA) britannique a confirmé vendredi que de nouvelles règles s’appliqueront à compter du 1er avril au secteur du crédit à la consommation au Royaume-Uni. Les nouvelles dispositions visent à renforcer la protection des emprunteurs et à limiter les pratiques de vente abusives, notamment dans les segments les plus risqués.

Aviva recrute son directeur financier chez Blackstone

L’assureur britannique a annoncé la nomination de Tom Stoddard comme directeur financier le 5 mai, en remplacement de Pat Regan dont le départ avait été rendu public en février. Tom Stoddard était jusqu'à présent responsable mondial du conseil auprès des institutions financières chez Blackstone.

Les banques d'Autriche dans l'incertitude

Erste Bank a révisé à la baisse des prévisions pour 2014, en amont de l’asset quality review de la BCE. La banque autrichienne inquiète aussi les investisseurs du fait des difficultés de sa compatriote nationalisée Hypo Alpe Adria et de son exposition à l’Europe centrale.

RBS élabore un plan de sauvetage d'Ulster Bank

Royal Bank of Scotland concocte un plan de renflouement de sa filiale irlandaise Ulster Bank, ce qui impliquerait une fusion, rapporte le journal dominical. Les tentatives de trouver un acheteur ayant échoué, RBS envisage une alliance entre Ulster et d’autres établissements, comme Permanent TBS ou les filiales irlandaises de Danske Bank ou KBC. Ulster Bank a perdu 2,5 milliards de livres (3 milliards d’euros) en deux ans.

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