Le géant britannique HSBC tente de négocier avec le parquet national financier (PNF), qui a demandé son renvoi en correctionnelle pour «blanchiment aggravé de fraude fiscale», ce qui lui permettrait d'éviter un procès, a appris lundi l’AFP de sources proches du dossier. HSBC Holdings Plc a entamé «des négociations informelles» avec le PNF pour étudier la possibilité de mettre en place une convention judiciaire d’intérêt public (CJIP), a révélé une de ces sources.Cette nouvelle procédure permet à une entreprise poursuivie pour corruption et/ou blanchiment de fraude fiscale de négocier une amende, sans aller en procès ni plaider coupable. Si elle aboutit, il s’agirait de la première convention de ce type, calquée sur le modèle américain du Deferred Prosecution Agreement (DPA), signée en France. Sollicité, le PNF n’a ni confirmé ni infirmé ces négociations. De son côté, HSBC n’a pas souhaité faire de commentaires.Accusée de faits similaires, UBS avait aussi débuté des discussions avec le PNF, mais ces dernières n’avaient pas abouti, les parties ne parvenant pas à s’accorder sur le montant de l’amende envisagée. La banque suisse et sa filiale française ont finalement été renvoyées en mars devant le tribunal correctionnel. «Les sommes en jeu n'étaient pas les mêmes, cela pourrait faciliter les discussions cette fois-ci», relève une des sources. Dans le cas du groupe britannique, «au moins 1,67 milliard» ont frauduleusement échappé à l’administration fiscale, selon la Direction générale des finances publiques. Pour UBS, le parquet évalue la fraude à environ 10 milliards d’euros minimum.HSBC Holdings Plc avait été mise en examen en avril 2015 et une caution d’un milliard d’euros lui avait été imposée, mais cette somme a été ramenée à 100 millions d’euros par la cour d’appel de Paris. Le parquet a demandé qu’elle soit jugée pour «blanchiment aggravé de fraude fiscale» et «complicité de démarchage illicite», et sa filiale suisse HSBC Private Bank Suisse (HSBC PB) pour «démarchage illicite» et «blanchiment aggravé de fraude fiscale», convaincu que cette dernière a proposé à des clients français, en 2006 et 2007, diverses opérations via les paradis fiscaux pour dissimuler leurs avoirs au fisc. En cas de procès, l’amende encourue par la banque peut s'élever «jusqu'à la moitié de la valeur ou des fonds sur lesquels ont porté les opérations de blanchiment», d’après le Code pénal.
Le tribunal d’Ulm a condamné J. Safra Sarasin à verser 45 millions d’euros de dédommagement au propriétaire de la chaîne de drogueries Müller, rapporte L’Agefi suisse. Ex-client du gestionnaire de fortune bâlois, M. Müller lui reprochait de lui avoir fourni de mauvais conseils d’investissements, notamment des produits permettant d’optimiser fiscalement ses avoirs via un fonds domicilié au Luxembourg.
La banque centrale d’Irlande est le dernier régulateur en date à appeler à une plus grande vigilance du fonctionnement des ETF, rapporte le Financial Times fund management. Elle cherche également à savoir si les règles existantes sont adaptées à la lumière de la croissance astronomique du secteur. La Central Bank of Ireland veut une plus grande clarification sur des sujets comme la détention et la fixation des prix. L’Irlande est le principal domicile européen pour les ETF, avec une part de marché de 56 % selon une étude de l’Autorité des marchés financiers.
C’est une confirmation mais dans un contexte difficile pour l’Union européenne, il est intéressant de constater que le produit financier le plus recherché à l’exportation, le fonds Ucits, continue d’afficher d’excellentes dispositions sur tous les grands marchés hors d’Europe, selon une étude que vient de publier le cabinet de recherche et de conseil Cerulli Associates, «European Distribution Dynamics 2017: Managing Complexity as Opportunities Evolve».La première région à avoir adopté le label Ucits, l’Asie, reste un débouché de premier plan pour les distributeurs de fonds Ucits. A la date de septembre 2016, les actifs des fonds transfrontières dans la région Asie hors Japon, produits alternatifs aux fonds Ucits, se sont accrus à 198 milliards de dollars contre 128,3 milliards de dollars un an plus tôt. Mais dans le même temps, le nombre de fonds enregistrés au format Ucits en Asie a enregistré des progressions à deux chiffres. «On ne peut pas dire qu’il n’y a pas de vents contraires. Par exemple, de nombreux fonds Ucits sous-performent leurs indices de références, la réglementation évolue sans arrêt en Europe, et sur certains marchés asiatiques, le format Ucits est soumis à des examens réglementaires. Toutefois, la crainte de voir le label Ucits perdre des parts de marchés significatives vis-à-vis d’autres produits transfrontières ou locaux est exagérée», commente Barbara Wall, managing director sur l’Europe chez Cerulli.Cerulli se dit également optimiste pour les perspectives des fonds Ucits en Amérique latine, notamment auprès des fonds de pension de la région. «Le régulateur chilien a simplifié le processus d’enregistrement des Ucits de juridictions étrangères, ce qui a réduit son coût. Cette évolution réglementaire a permis aux brokers chiliens et aux assureurs vie de distribuer les fonds Ucits à leur clientèle», relève Angelos Gousios, directeur chez Cerulli et auteur principal de l'étude.
RCI Banque a annoncé ce matin qu’il relocalisera son siège social et ses activités corporate dans le deuxième arrondissement de Paris en janvier 2018, dans un nouvel ensemble immobilier situé 15 rue d’Uzès. L’objectif de ce déménagement est de répondre aux besoins de croissance et de transformation de la banque captive du groupe Renault, dont l’actif productif moyen a augmenté de 30% entre 2014 et 2016 pour atteindre 33,3 milliards d’euros.
La dernière polémique provoquée par l’animateur Cyril Hanouna dans son émission Touche pas à mon poste (TPMP) a des répercussions sur les plans marketing de deux assureurs, Groupama et la Maaf. «Conformément aux valeurs» qui sont les siennes, «le groupe a décidé de suspendre ses publicités diffusées sur le créneau de l'émission TPMP», a indiqué Groupama sur son compte Twitter officiel. «Maaf arrête ses investissements publicitaires autour de l'émission», qui est diffusée sur C8, a souligné son concurrent. Cyril Hanouna a piégé en direct des homosexuels à l’aide d’une fausse petite annonce, s’attirant une volée de critiques.
L’avocat Jonathan Nash, qui représente les actionnaires poursuivant en justice Royal Bank of Scotland (RBS) pour avoir menti sur sa santé financière avant son augmentation de capital de 2008, a demandé à la Haute Cour de justice un nouveau délai d’un jour avant d’ouvrir le procès, rapportent ce midi Reuters et le Financial Times. Le juge en charge de l’affaire a accepté de reporter l'échéance à mercredi mais a exhorté les plaignants à se décider.
L’assureur néerlandais a cédé deux pôles d’activité, ce qui libérera 700 millions de dollars de capital et renforcera la rentabilité de ses fonds propres.
Nordea a répondu hier au gouvernent suédois concernant son projet de délocalisation. Interrogé par Bloomberg, le patron des relations investisseurs de la banque, Rodney Alfven, a souligné que le but de cette mesure «n’est pas de réduire la charge fiscale, mais d’accéder à une certaine prédictibilité et à des conditions de concurrence égales». Selon Nordea, l’impact positif du transfert de son siège de Stockholm se chiffrait seulement à 60 millions d’euros, qui correspondent à la déductibilité des intérêts de la dette subordonnée supprimée par la Suède. Selon le journal Svenska Dagbladet de vendredi, la décision sera prise lors du conseil d’administration du 30 mai. Nordea avait très mal perçu la décision de la Suède d’augmenter la contribution des banques au fonds national de résolution. La presse avait aussi prêté l’intention à Nordea de réaliser une acquisition inversée sur la banque néerlandaise ABN Amro, ce qui lui aurait permis d’échapper à la réglementation suédoise.
Royal Bank of Scotland (RBS) a annoncé que le procès sur son augmentation de capital de 2008, qui devait s’ouvrir hier, devrait être reporté d’au moins un jour. Les plaignants, des milliers d’actionnaires, reprochent à la banque d’avoir donné une image trompeuse de sa santé financière. Plus tôt dans la matinée, la chaîne de télévision britannique Sky News a rapporté que RBS a doublé son offre d’accord à l’amiable ce dimanche, proposant 82 pence par action, contre 41,2 et 43,2 pence auparavant. Selon Bloomberg, le PDG de la banque Ross McEwan s’est fendu d’une intervention personnelle de dernière minute. Les plaignants auraient ensuite demandé l’ajournement du procès pour soupeser l’offre.
Les principes de rémunération des dirigeants de Morgan Stanley ont été approuvés par plus de 90% des actionnaires de la banque américaine, à l’occasion de son assemblée générale hier. L'établissement est parvenu à éviter l’hostilité exprimée par une partie des actionnaires de ses concurrents, notamment JPMorgan. Le directeur général de Morgan Stanley James Gorman s’est vu attribuer 22,5 millions de dollars en 2016, en hausse de 7% sur un an.
Nordea a répondu lundi au gouvernent suédois au sujet de son projet de délocalisation de son siège social. Interrogé par Bloomberg, le patron des relations investisseurs de la banque, Rodney Alfven, a souligné que le but de cette mesure « n’est pas de réduire la charge fiscale mais d’accéder à une certaine prédictibilité et à des conditions de concurrence égales ». Selon Nordea, l’impact positif du transfert de son siège de Stockholm se chiffrait seulement à 60 millions d’euros, qui correspondent à la déductibilité des intérêts de la dette subordonnée supprimée par la Suède.
Selon un communiqué de Royal Bank of Scotland (RBS) envoyé ce matin, le procès sur son augmentation de capital de 2008, qui était censé s’ouvrir aujourd’hui, devrait être reporté d’au moins un jour. Les plaignants, des milliers d’actionnaires, reprochent à la banque d’avoir donné une image trompeuse de sa santé financière.
L’assureur néerlandais Aegon a annoncé lundi la cession de certaines activités américaines à Wilton Re. Dans le cadre de l’accord, qui concerne les polices d’assurance-vie destinées aux entreprises et aux banques américaines ainsi que les activités de rentes immédiates, la filiale d’Aegon, Transamerica, assurera des prestations de réassurance sur 14 milliards de dollars (12,6 milliards d’euros) d’engagements de Wilton. La transaction libèrera 700 millions de dollars de capital.
La banque espagnole, qui doit payer des coupons en juillet, n’affiche qu’une faible marge par rapport aux seuils limitant les rétributions des investisseurs.
Réuni à la suite de l’assemblée générale vendredi, le conseil de surveillance de BPCE a nommé à sa présidence Michel Grass, par ailleurs président du conseil d’administration de la Banque Populaire Bourgogne Franche-Comté, et à sa vice-présidence Nicolas Plantrou, par ailleurs président du conseil d’orientation et de surveillance de la Caisse d’Epargne Normandie. En vertu de la règle d’alternance qui prévaut dans le groupe mutualiste, Michel Grass remplace Pierre Valentin qui avait été élu président du conseil en mai 2015, en sa qualité de président du conseil d’orientation et de surveillance de la Caisse d’Epargne de Languedoc Roussillon.
Les autorités européennes de la concurrence ont demandé aux banques italiennes Banco Popolare di Vicenza et Veneto Banca de lever un milliard d’euros supplémentaires avant de pouvoir bénéficier d’une aide de l’Etat italien, rapporte Reuters d’une source proche du dossier, confirmant une information de Il Sole 24 Ore. Cette levée de fonds s’ajouterait à la contribution privée déjà envisagée dans le cadre du plan de restructuration, qui prévoit une conversion de dettes en actions et un apport d’argent du fonds de sauvetage des banques italiennes, Atlante.
State Bank of India a annoncé vendredi un bénéfice de 28,1 milliards de roupies (385,3 millions d’euros), en hausse de 123% sur un an. La marge nette d’intérêt a progressé de 17,3%, à 180,7 milliards, tandis que les dépenses opérationnelles ont augmenté de 4,9%, à 123 milliards. Le premier prêteur indien a bénéficié d’une décrue de ses créances douteuses, tombée à fin mars à 6,9% de l’encours brut de prêts, contre 7,23% en décembre. Sur un an, les provisions pour pertes sur prêts ont diminué de 9,4%, à 109,9 milliards.
Réuni à la suite de l’assemblée générale de ce vendredi, le conseil de surveillance de BPCE a nommé à sa présidence Michel Grass, par ailleurs président du conseil d’administration de la Banque Populaire Bourgogne Franche-Comté, et à sa vice-présidence Nicolas Plantrou, par ailleurs président du conseil d’orientation et de surveillance de la Caisse d’Epargne Normandie. En vertu de la règle d’alternance qui prévaut dans le groupe mutualiste, Michel Grass remplace Pierre Valentin qui avait été élu président du conseil en mai 2015, en sa qualité de président du conseil d’orientation et de surveillance de la Caisse d’Epargne de Languedoc Roussillon.
Santander, la première banque d’Espagne, et Bankia, contrôlée par l’Etat, apparaissent comme les candidats potentiels les plus probables au sauvetage de leur concurrente en difficulté Banco Popular, a-appris Reuters de plusieurs sources proches des discussions en cours. Popular, dont l’action gagnait près de 9% vendredi à la Bourse de Madrid sur fond de spéculations sur son avenir, doit trouver rapidement un partenaire auquel s’adosser car le ministre de l’Economie, Luis de Guindos, a définitivement fermé la porte jeudi à un renflouement sur fonds publics. De leur côté, les actionnaires actuels de la banque renâclent à participer à une augmentation de capital.
L’association européenne des gestionnaires d’actifs (Efama) a souligné ce 18 mai son attachement au projet de produit de retraite individuel paneuropéen ou PEPP (Pan-European Personal Pension). La Commission européenne devrait proposer un cadre législatif pour ce nouveau produit d’ici à la fin du mois de juin. «Le PEPP peut être la solution aux problèmes qui grippent le bon fonctionnement du marché des retraites individuelles en Europe, en particulier le niveau élevé des coûts, le choix limité de produits et le manque de portabilité entre Etats membres. La portée politique du projet est immense. Le PEPP peut être l’une des initiatives les plus tangibles que la Commission Juncker peut prendre pour réconcilier la jeune génération des épargnants européens avec le projet européen», souligne Peter De Proft, directeur général de l’Efama, cité dans un communiqué.L’association professionnelle rappelle que les ménages détenaient 7.600 milliards d’euros sur des comptes bancaires à la fin de l’année 2016. Un montant qui représente 41% de la richesse financière des ménages. Ce montant considérable est détenu dans des actifs liquides de court terme dont le potentiel d’appréciation est très limité. Alors que par ailleurs le taux de remplacement des retraites dans les 28 pays de l’Union européenne devrait tomber à 36% d’ici à 2060, les citoyens européens devraient être encouragés à économiser davantage et plus tôt dans leur parcours professionnelle et à réallouer une partie au moins de leurs économies dans des instruments de marchés. La fragmentation des marchés nationaux dans le domaine des produits de retraite individuels limite la concurrence si bien qu’un produit PEPP bénéficiant d’un label européen pourrait permettre aux Européens d’accéder à un produit à bas coûts susceptible de leur procurer de meilleurs rendements sur leurs économies.Pour qu’un projet de produit paneuropéen soir couronné de succès, il convient toutefois de respecter trois conditions, estime l’Efama. Ledit produit doit tout d’abord être très standardisé et pouvoir être distribué dans tous les Etats membres avec le passeport européen. Le cadre législatif du PEPP devrait toutefois autoriser les Etats membres à introduire des règles locales spécifiques dans un nombre limité de domaines cruciaux dans l’organisation des régimes de retraite, comme par exemple les traitements fiscaux privilégiés accordés aux produits de retraite ou encore la fixation de l'âge de la retraite et les caractéristiques des options de sortie éligibles.Enfin, le cadre mis en place par la Commission devrait accorder un degré approprié de flexibilité pour les fournisseurs potentiels de PEPP, avec par exemple la possibilité de se prononcer en faveur ou non d’une offre de stratégies d’investissement sur un cycle de vie.
Plus d’un quart (26 %) des sociétés de gestion aux Etats-Unis n’ont pas mené d’évaluation périodique des risques de leurs systèmes afin d’identifier des menaces ou vulnérabilités en matière de cybersécurité, et les éventuelles conséquences sur leurs activités, montre un sondage mené par la Securities and Exchange Commission.De plus, 57 % d’entre elles n’ont pas conduit de tests de pénétration ni de scans de vulnérabilité sur les systèmes que les sociétés jugeaient être cruciaux. En revanche, presque toutes les sociétés de gestion étudiées ont des procédures en place pour assurer la maintenance régulière de leurs systèmes. Cette étude a été publiée dans le cadre d’une déclaration datée du 17 mai et qui fait suite à l’irruption de l’attaque WannaCry.
Omega Advisors, la société de hedge funds de Leon Cooperman, a accepté de payer 4,9 millions de dollars pour régler des accusations selon lesquelles il aurait utilisé des informations confidentielles pour réaliser des transactions, rapporte le Financial Times. En vertu de cet accord avec la Securities and Exchange Commission (SEC), Leon Cooperman n’admet ni ne dément avoir mal agi, et il ne sera pas banni du secteur. Depuis que l’affaire de délit d’initié a été rendue publique, les encours d’Omega ont chuté de 5,1 milliards de dollars à 3,6 milliards au 30 avril, selon une source proche du dossier. Les investisseurs ont sorti plus de 2 milliards de dollars, mais le déclin a été compensé par des gains de 600 millions de dollars.
Gilles de Margerie va être nommé directeur de cabinet de la nouvelle ministre de la Santé Agnès Buzyn, a appris L’Agefi d’une source de proche du dossier, qui confirme l’information révélée ce matin par L’Opinion. Il a remis hier soir sa démission avec effet immédiat au groupe Humanis, dont il était jusqu'à présent directeur général adjoint, indique la source. La réorganisation du comité exécutif du groupe français de protection sociale devrait être annoncée dans les heures qui viennent.
A l’occasion de son assemblée générale aujourd’hui à Strasbourg, le Crédit Mutuel a annoncé le départ de son directeur général Alain Fradin, atteint par la limite d'âge de 70 ans depuis trois jours. Il sera remplacé à la tête du groupe CM11-CIC par Daniel Baal, actuel directeur général du Crédit Mutuel Ile-de-France et directeur général adjoint du CIC, avec qui il prépare sa succession depuis plusieurs années. « C’est une succession sereine, a déclaré Alain Fradin. Tous les dossiers ont été mis en commun ».
Les autorités européennes de la concurrence ont demandé aux banques italiennes Banco Popolare di Vicenza et Veneto Banca de lever un milliard d’euros supplémentaires avant de pouvoir bénéficier d’une aide de l’Etat italien, rapporte Reuters d’une source proche du dossier, confirmant une information de Il Sole 24 Ore. Cette levée de fonds s’ajouterait à la contribution privée déjà envisagée dans le cadre du plan de restructuration, qui prévoit une conversion de dettes en actions et un apport d’argent du fonds de sauvetage des banques italiennes, Atlante.
Banco Popular serait sur le point de boucler la vente de TotalBank à la banque chilienne Banco de Credito de Inversiones, rapporte El Economista. Selon le journal, la filiale américaine basée en Floride de Banco Popular pourrait être valorisée entre 400 et 480 millions d’euros.
State Bank of India a annoncé vendredi un bénéfice de 28,1 milliards de roupies (385,3 milliards d’euros), en hausse de 123% sur un an. Les analystes interrogés sur Bloomberg tablaient sur un profit de 27,9 milliards de roupies. La marge nette d’intérêt a progressé de 17,3%, à 180,7 milliards de roupies, tandis que les dépenses opérationnelles ont augmenté de 4,9%, à 123 milliards.