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Les gestions se préparent lentement à la loi Fatca

La conférence de printemps 2012 de l’Association luxembourgeoise des fonds d’investissement (Alfi) l’a bien montré. La publication le mois dernier du projet de réglementation mettant en œuvre les dispositions législatives dites Fatca constitue un nouveau sujet de préoccupation de plus en plus présent chez les acteurs du secteur de la gestion d’actifs.Mais la prise en compte de cette nouvelle donne a été laborieuse et reste encore partielle, ne serait-ce qu’en raison du flou qui entoure encore certaines parties du projet. Geoffroy Bazin, chief operating officer de la division Investment Solutions de BNP Paribas, a relevé au cours d’une table ronde sur le sujet qu’il n’avait reçu fin 2011 qu’une seule demande d’information sur la loi Fatca émanant d’un grand acteur de la gestion d’actifs. Les sociétés de gestion commencent toutefois à se pencher sur le problème et les grands acteurs, comme BNP Paribas, ainsi que les associations professionnelles ont mis la loi Fatca en tête de leur calendrier.«Les sociétés de gestion devraient s’intéresser dès à présent aux éléments de base de la loi Fatca si elles ne veulent pas être dépassées par la suite», a souligné Roger Exwood, responsable chez BlackRock de la fiscalité des produits pour la zone EMEA. BlackRock envisage d’ailleurs de commencer à communiquer très activement auprès de ses distributeurs.Les grands acteurs réfléchissent au développement de leur offre et BNP Paribas étudie par exemple de nouvelles offres de services qui pourraient concerner l’enregistrement, l’identification du client ou encore les retenues. Il reste que beaucoup de points restent encore à préciser, entre autres les «passthru payments» (paiements de source non américaine) ou la question du traitement des fonds à compartiments. Interrogations compliquées par l’approche intergouvernementale pour l’application de la loi Fatca envisagée par les gouvernements américain, français, britannique, allemand, espagnol et italien, qui introduit une incertitude supplémentaire sur l’encadrement juridique et réglementaire à venir. L’Efama (Association européenne de la gestion financière), qui estime que des assouplissements sont encore possibles, travaille activement sur le sujet et espère décliner ses interrogations d’ici à la mi-avril.

La fondation Monte dei Paschi fait mouvement

La fondation Monte dei Paschi a indiqué avoir entamé la cession d’une part de sa participation de contrôle de 49% au capital de Banca Monte dei Paschi di Siena. La fondation a vendu 2,52% du capital «à des prix moyens de marché» par le biais de cessions de blocs hors marché. Pour rembourser ses créanciers, la fondation pourrait vendre jusqu’à 15,5% du capital de BMPS.

L’activité de prêt reste difficile outre-Atlantique

«Malgré de récents signes d’amélioration, la reprise américaine s’est avérée lente au point d'être frustrante, limitant les opportunités d’une activité de prêt rentable», a déclaré hier Ben Bernanke lors d’une conférence bancaire. Le président de la Fed a promis que l’institut tâcherait de clarifier la question de savoir si les nouvelles normes bancaires s’appliqueraient ou non aux petits établissements.

Vers une levée du secret bancaire suisse pour les comptes dormants

La chambre basse du Parlement suisse s’est prononcée pour une levée sous condition du secret bancaire afin de solder des comptes dormants, ce qui devrait contribuer au règlement de l’affaire des actifs juifs déposés pendant la Seconde Guerre mondiale. Le texte doit encore être soumis au Conseil des Etats, chambre haute du Parlement.

Cession en cours pour GAN Eurocourtage, recapitalisé par la CDC

La Caisse des dépôts et consignations a annoncé avoir souscrit comme prévu pour 300 millions d’euros d’actions de préférence de Gan Eurocourtage, filiale de l’assureur Groupama que celui-ci espère céder prochainement. Icade a de son côté indiqué avoir déposé auprès de l’AMF une OPE visant les actions Silic et une OPA visant les Ornanes de la foncière. HoldCo SIIC, détenu par la CDC et Groupama, apportera ses 43,94% dans Silic à l’OPE.

Unicaja veut des fonds publics pour financer sa fusion

La caisse d'épargne a demandé à la banque centrale espagnole de lui prêter des fonds publics pour l’aider dans sa fusion avec Caja Espana-Duero, selon Reuters confirmant une information d’El Pais.

De nouveaux administrateurs pour la Société Générale

Il sera proposé aux actionnaires lors de l’assemblée générale du 22 mai 2012 de renouveler pour quatre ans les mandats de Michel Cicurel et de Nathalie Rachou, administrateurs indépendants, et de nommer pour une durée de quatre ans Yann Delabrière (administrateur indépendant) et Thierry Martel. Si ces résolutions sont adoptées, le conseil comprendra 15 membres, dont 2 élus par les salariés.

Un cadre de Goldman Sachs claque la porte avec fracas

«J’ai su que c’était le moment de partir lorsque j’ai réalisé que je ne pouvais plus regarder des étudiants dans les yeux et leur dire à quel point c’était un formidable endroit pour travailler». C’est ainsi que Greg Smith, responsable des dérivés actions américaines pour l’Europe, le Moyen-Orient et l’Afrique, a annoncé dans une tribune publiée par le New York Times sa décision de quitter Goldman Sachs. Il y fustige le culte de l’argent, le déclin de la « fibre morale » et la relégation au second plan des intérêts des clients.

Les Caisses d'Epargne vont accéder au refinancement de la CRH

L'Ecureuil était le seul grand réseau bancaire français à ne pas utiliser cet outil de place, qui finance les prêts à l'habitat de ses actionnaires

L'Europe centrale tente d'éviter le «credit crunch»

L'initiative «Vienne 2.0» réaffirme le principe de libre circulation de la liquidité bancaire. Le superviseur autrichien met de l'eau dans son vin

Citigroup est décrédibilisé par la Fed dans son discours aux actionnaires

Alors qu’elle avait promis un retour de capital cette année, la banque américaine, qui a échoué aux tests de résistance, doit revoir sa copie

Suravenir est resté en collecte nette positive en 2011

La filiale du Crédit Mutuel Arkéa cherche un équilibre entre son activité vie et la prévoyance

Moscou s’allège au capital de Sberbank

Le quotidien croit savoir de sources bancaires non identifiées que la Banque centrale de Russie entend mettre en vente le mois prochain une participation de 7,6% au capital de la banque Sberbank. Selon ses sources, la situation de marché est favorable à cette opération.

Jérôme Kerviel sans avocat

A un peu plus de deux mois de son procès en appel, du 4 au 28 juin, l’ancien trader de la Société Générale se trouve à nouveau sans avocat. En effet, Olivier Metzner «abdique» selon le quotidien. «Nous avions une divergence de stratégie. J’ai préféré renoncer», précise l’avocat. Avant lui, Jérôme Kerviel avait déjà changé trois fois d’équipes de défenseurs.

Citigroup décrédibilisé par la Fed

Alors qu’elle avait promis un retour de capital cette année à ses actionnaires, la banque, qui a échoué aux tests de résistance, doit revoir sa copie.

Lloyds s’allège aux Antipodes

Lloyds Banking Group poursuit en Australie sa cure d’amaigrissement. La banque britannique a engagé selon le quotidien la cession d’un portefeuille d’un milliard de livres (1,2 milliard d’euros) de créances consenties avant le début de la crise à des promoteurs spécialistes du marché résidentiel. Elle n’a encore reçu aucune proposition de rachat, la procédure ayant été lancée récemment.

MUFG à la chasse aux actifs européens

Takashi Morimura, responsable du développement international de Mitsubishi UFJ Financial Group, confie au quotidien que la banque japonaise a fait l’objet de sollicitations pour porter attention aux cessions, par des banques européennes, d’actifs dont la valeur est voisine de 10.000 milliards de yens, l’équivalent de 91 milliards d’euros. Des actifs dont des concurrentes mal en point en France, en Allemagne, en Italie ou au Royaume-Uni souhaitent se défaire. La majeure partie de l’offre n’intéresse pourtant pas MUFG, le dirigeant nippon précisant son appétit pour des paris en Allemagne et en Europe du Nord mais préférant délaisser l’Europe du Sud.

En perte, LaSer Cofinoga engage un plan de réorganisation sur fond de grogne sociale

La société de crédit à la consommation a perdu 174 millions d'euros en 2011. Elle vise un retour à une rentabilité satisfaisante d'ici à 2015

Cofinoga a perdu 174 millions d’euros en 2011

La société de crédit à la consommation a fait état mercredi d’une perte nette de 174 millions d’euros l’an dernier, principalement en raison des difficultés rencontrées sur le marché français. Un plan de réorganisation a été présenté en début d’année; il vise à rétablir une «rentabilité satisfaisante» d’ici à 2015 et prévoit la suppression de 433 postes. Les salariés devaient reprendre le travail mercredi sur le site de Mérignac après deux jours de grève.

La CDC souhaite reporter l'AG de CNP Assurances du 7 juin

La Caisse des dépôts, actionnaire majoritaire de CNP Assurances, souhaite que l’assemblée générale de l’assureur soit reportée de début à fin juin afin que la question de sa gouvernance soit tranchée «sereinement», indique mercredi le directeur général par intérim de la CDC au journal Les Echos. Son prédécesseur Augustin de Romanet a fait acte de candidature à la succession de Gilles Benoist au poste de directeur général de CNP. Mais Nicolas Sarkozy a reporté à l’après-présidentielle la nomination du futur patron de la Caisse des dépôts.

Alpha Bank va se retirer d'un projet de fusion avec Eurobank

La banque grecque Alpha Bank a annoncé qu’elle proposerait l’abandon d’un projet de fusion avec Eurobank, invoquant l’impact de l’opération d'échange de dette souveraine grecque sur les deux établissements de crédit. Les actionnaires des deux banques avaient approuvé en novembre dernier le projet de fusion des deux banques qui aurait donné naissance au numéro un du secteur bancaire grec, mieux à même d’affronter la crise de la dette souveraine.

L’argent gagné par le liquidateur de Madoff en ligne de mire

Les avocats des propriétaires de l’équipe de baseball des New York Mets, Fred Wilpon et Saul Katz, poursuivis dans le cadre de l’affaire Madoff, veulent attirer l’attention des jurés lors d’un procès sur les commissions versées au liquidateur Irving Picard, rapporte The Wall Street Journal. Ce dernier et son cabinet d’avocat, chargés de récupérer l’argent des victimes de Madoff, ont gagné plus de 214 millions de dollars depuis 2008 avec cette activité. Le procès devra décider si les propriétaires des Mets devront restituer les millions de dollars de gains engrangés grâce à Madoff.

L'IS dans le collimateur de François Hollande

A l’occasion d’un colloque de l’Afep (Association française des entreprises privées) et du quotidien Le Monde organisé hier à Paris, L’Agefi rapporte que François Hollande a annoncé qu’il entendait réformer l’impôt sur les sociétés (IS), avec l’introduction de trois taux d’imposition: 15% pour les très petites entreprises, 30% pour les moyennes et 35% pour les grandes. De même, le candidat socialiste à la présidence de la République souhaite réviser les mécanismes d’assurance vie «pour orienter l'épargne vers l’industrie et l'économie productive».

La FSA inflige une amende à un responsable de Credit Suisse

Le responsable des ventes crédit en Europe chez Credit Suisse à Londres, Nicholas Kyprios, s’est vu infliger une amende de 210.000 livres pour avoir dévoilé des informations confidentielles concernant l’émission d’obligations de 2,5 milliards d’euros d’UnityMedia en novembre 2009, a annoncé mardi la Financial Services Authority au Royaume-Uni. Afin qu’il puisse commercialiser les obligations à des clients, le dirigeant avait été mis au courant le 9 novembre de l’émission, qui servait à financer le rachat d’UnityMedia par Liberty Global, par Credit Suisse qui agissait pour le compte de cette dernière. Le 11 novembre, Nicholas Kyprios a appelé un gérant pour l’inviter au road show de l’émission. Alors que le gérant lui posait des questions sur l’opération, le dirigeant de Credit Suisse s’est engagé dans un jeu de devinettes. Ce jeu s’est conclu par le dévoilement d’informations confidentielles.

L'Esma monte en puissance

En place depuis un peu plus d’un an, l’Autorité européenne des marchés financiers (AEMF ou Esma) est en train de s’imposer comme un acteur de plus en plus présent dans le paysage réglementaire européen. Forte d’un effectif de moins de 50 personnes début 2011, l’Autorité devrait compter d’ici à la fin de l’année une centaine de collaborateurs pour atteindre environ 160 personnes en 2013, a indiqué le 13 mars à Luxembourg le président de l’AEMF, Steven Maijoor, à l’occasion de la conférence de printemps de l’Association luxembourgeoise des fonds d’investissement (Alfi). Ce qui pose au passage le problème du financement de l’institution. Le modèle actuel qui repose sur un financement mixte de l’Union européenne et des autorités nationales, n’est pas adapté. «C’est l’Union européenne qui doit assurer le financement à 100% du budget de l’Esma», insiste son président.Steven Maijoor a rappelé les deux grands objectifs de l’AEMF: créer un corpus de règles communes à l’ensemble des Etats membres et mettre en place une supervision appropriée afin que les règles soient appliquées de la même manière dans tous les Etats membres. Au-delà de ces deux priorités de long terme, l’Esma a plusieurs grands chantiers en cours, notamment la surveillance des agences de notation qui va donner en 2012 à la publication d’un premier rapport suite aux inspections initiées depuis l’automne 2011, les dispositions concernant les ventes à découvert ou encore les relations avec les pays tiers. Sur ce dernier point, Steven Maijoor a relevé que l’Esma était devenue récemment membre affilié de l’Organisation internationale des commissions de valeurs (OICV ou Iosco), de son point de vue l’instance appropriée pour faciliter le dialogue sur certaines problématiques comme par exemple les fonds Ucits.Sur le chapitre de l’innovation financière, Steven Maijoor a indiqué qu’avait été mis en place un comité ad hoc qui se concentrait actuellement sur la protection de l’investisseur retail en recueillant de l’information auprès des régulateurs nationaux afin d’identifier les tendances à l’intérieur de ce segment de clientèle.Dans ce contexte, l’Esma peut lancer des avertissements, ce qu’elle a déjà fait au moins une fois, et elle pourrait également être amenée à interdire certains produits mais il s’agit encore d’un pouvoir nouveau dont les contours doivent être précisés notamment dans la directive MiF. Cela dit, «le pouvoir d’interdiction peut aussi aider le secteur financier en termes de réputation», insiste Steven Maijoor.L’Esma se dit consciente de l’énorme pression réglementaire qui s’exerce sur les Etats dans le sillage de la crise financière mais estime nécessaire de tenir le cap. «Le coût lié à la mise en place d’une réglementation non appropriée peut être énorme», souligne Steven Maijoor qui ajoute: «l’existence de normes moins contraignantes ailleurs dans le monde ne peut en aucun cas constituer un argument pour moins réguler» au prétexte qu’on risquerait un exil de certains acteurs sur d’autres places.

Volcker Rule, FTT et loi Fatca dans le collimateur de l'Alfi

Initialement conçue comme un forum dédié à la promotion de la gestion d’actifs et de la place luxembourgeoise, les conférences de l’Association luxembourgeoise des fonds d’investissement (Alfi) sont devenues au fil des années des rendez-vous obligés pour faire le point sur toutes problématiques réglementaires en débat. Depuis la crise financière, l’association n’a que l’embarras du choix.Néanmoins, parmi les préoccupations de l’heure, l’Alfi a mis l’accent, le 13 mars à Luxembourg, à l’occasion de sa conférence de printemps sur trois thèmes: la Volcker Rule, la taxe sur les transactions financières et la loi Fatca.Sur la Volcker Rule, l’Alfi s’étonne notamment du traitement différencié dont bénéficient les mutual funds américains, exclus du périmètre de la Volcker Rule qui s’applique en revanche aux fonds Ucits qui offrent pourtant les mêmes garanties que les fonds de droit américain.L’association professionnelle souligne que les commentaires envoyés à l’administration américaine ont été très nombreux et pourraient favoriser une réécriture et un report de la législation qui devrait s’appliquer d’ici au mois de juillet.S’agissant du projet de directive européenne de taxe sur les transactions financières, l’association professionnelle reprend les arguments déjà souvent avancés: pas de contribution positive d’une telle taxe si elle n’et pas mise en œuvre au niveau international, les fonds d’investissement ne sont pas à l’origine de la crise financière, une telle taxe va freiner la distribution des fonds européens dans les juridictions non-européennes et elle peut aussi, comme l’a montré l’exemple suédois, entraîner une délocalisation rapide des activités de transaction.La réunion de l’Ecofin qui se tenait le 13 mars a néanmoins donné des signaux positifs en invitant la Commission européenne à procéder à une analyse plus approfondie des charges fiscales des différents Etats membres et à envisager d’autres possibilités de taxation (droit de timbre par exemple…).La loi Fatca est aussi l’un des dossiers chauds de l’heure sur lequel l’Alfi tente de se faire une idée plus précise. Tout en évoquant la règle de confidentialité qui interdit une communication directe avec le fisc américain, l’association souhaiterait pouvoir évaluer de façon plus précise l’impact de cette loi au vu des premiers contrats qui serontconclus avec l’IRS sans trop espérer un infléchissement du fisc américain, peu connu pour sa souplesse…Au-delà de ces sujets d’inquiétude, l’Alfi espère que le Luxembourg sera la première juridiction à adopter la directive AIFM dans le courant de l’année. Un projet de texte qui sera prochainement présenté au parlement est en cours d’élaboration. Car il s’agit là pour la place luxembourgeoise d’une contrainte qu’elle compte bien transformer en atout. Comme elle l’a déjà fait avec le format Ucits…

Les hedge funds doivent payer des assurances plus élevées

Les hedge funds se voient obligés de payer en moyenne entre 5 % et 10 % de plus pour acheter des assurances pour leurs administrateurs et leurs dirigeants en réponse à une hausse attendue des litiges suite aux enquêtes des régulateurs et aux délits d’initiés, rapporte le Financial Times, citant un sondage de SKCG.

Josef Ackermann va rejoindre ZFS

La nomination de Josef Ackermann à la présidence du conseil d’administration de Zurich Financial Services (ZFS) sera proposée à l’issue de l’assemblée générale des actionnaires prévue le 29 mars 2012. Tom de Swaan sera quant à lui proposé à la vice-présidence du conseil. Josef Ackermann quittera la tête Deutsche Bank comme prévu à la fin du mois de mai.

Munich Re prévoit un impact limité de la Grèce cette année

L'échange de dette grecque n’aura qu’un impact négatif limité sur les résultats, a affirmé le réassureur allemand Munich Re, qui anticipe un bénéfice net plus que triplé à 2,5 milliards d’euros cette année. Le groupe a précisé avoir enregistré pour 1,2 milliard d’euros de dépréciations sur la dette souveraine grecque en 2011.

Groupama va céder son activité en Pologne

L’aventure polonaise de Groupama aura été de courte durée. Lancée commercialement fin 2011, sa succursale locale, baptisée Proama, est actuellement engagée dans un processus de cession, a indiqué l’assureur mutualiste à L’Agefi. La vente porte à la fois sur l’activité d’assurance directe de Proama et sur son activité multicanal réalisée à travers des courtiers. Cette structure emploie environ 120 personnes qui resteront dans la structure à l’issue de la cession.