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Toute l'actualité Banque et Assurance

août 2012

Réglementation

SIX promeut Corinne Riguzzi à la surveillance des transactions

Entrée en 2006 au service Surveillance & Enforcement de SIX Exchange Regulation, dont elle était en dernier lieu responsable suppléante, Corinne Riguzzi a été promue au 1er août directrice de ce service, l’organe de surveillance des transactions (régulation et surveillance des participants et traders) de la Bourse Suisse et de Scoach Suisse, SIX Exchange Regulation.La Bourse Suisse précise le 24 août que le service confié à Corinne Riguzzi, avocate de formation, travaille en étroite coopération avec la Finma ainsi que les «autorités de poursuite pénale» et «fait en sorte que toute irrégularité, infraction ou autre non-conformité soit détectée et que les mesures requises puissent être prises ou déclenchées».L’autre service de SIX Exchange Regulation est Listing & Enforcement (régulation et surveillance des émetteurs), dirigé par Stefan Lüchinger.SIX Exchange Regulation est indépendant de SIX Swiss Exchange et de Scoach Suisse en termes d’effectifs et d’organisation et dépend directement du président du conseil d’administration de SIX Group.
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Conflit fiscal: Julius Baer victime d'un nouveau vol de données

La banque privée Julius Baer a de nouveau été victime d’un vol de données bancaires, rapporte le Sonntaszeitung. Un collaborateur de l'établissement a été soupçonné, arrêté puis relâché. La banque n’a pas voulu préciser le nombre de données qui ont été transmises à l’Allemagne.Le vol a été découvert grâce "à un renforcement des mécanismes de contrôle et à une enquête interne», explique dans le journal alémanique le CEO de Julius Baer, Boris Collardi. Les données bancaires volées ont été apparemment copiées sur un CD et transmises au fisc de l’Etat allemand de Rhénanie du Nord-Westphalie.Les autorités financières de ce Land avaient déjà obtenu en octobre 2010 un CD de données de Julius Baer. Elles avaient payé environ 1,5 million d’euros pour ce disque contenant des informations sur 200 clients de la banque, dont des Allemands qui fraudaient le fisc de leur pays.
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Carlyle risque des ennuis au Koweit

National Industries Group (NIG), un capital-investisseur contrôlé par l’une des plus grandes familles de négociants du Koweit, exige le remboursement des 25 millions de dollars confiés à un fonds que Carlyle a dû fermer à cause de la crise financière de 2008, rapporte le Handelsblatt. Le fait nouveau, et qui pourrait donner à réfléchir aux capital-investisseurs européens et américains qui se sont précipités dans la région du Golfe, est que NIG insiste pour que le contentieux soit jugé au Koweit alors que Carlyle voudrait que la procédure ait lieu devant la justice américaine.
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La prévoyance santé confirme son attrait

Alors que les métiers traditionnels de l’assurance vie et dommages (ou IARD) ont connu des évolutions difficiles ces dernières années, la prévoyance santé s’est imposée comme un relais de croissance et de rentabilité pour le secteur en France. Les bancassureurs ont pris de l’avance.
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OPCVM : toujours moins d' actions

Au deuxième trimestre 2012, les gérants de fonds non monétaires qui ont subi une décollecte de 16,8 milliards ont vendu essentiellement des actions de sociétés non financières selon les statistiques de la Banque de France. A l’inverse, les asset managers de fonds monétaires qui ont enregistré une collecte de 3,6 millards d’euros ont mis à profit cette somme pour investir en titres de créance à court terme émis par des sociétés non financières... Les OPCVM (Organisme de placement collectif en valeur mobilière) non monétaires n’ont pas la cote au deuxième trimestre 2012 surtout les actions. Selon les statistiques de la Banque de France, la décollecte des OPCVM non monétaires de 16,8 milliards d’euros enregistrée au deuxième trimestre 2012 a « principalement donné lieu à des cessions d’actions, notamment de sociétés non financières, ainsi que de titres de créance, à court et à long terme », précise la Banque de France dans sa statistique publiée le 24 août 2012. Conjugués, la décollecte nette et l’effet de marché (performance des marchés financiers) ont fait chuter les encours de 3,9%, ces derniers passant de 877,6 à 843,2 milliards d’euros. En comparaison, le CAC 40 a perdu 6,63% au deuxième trimestre. Les fonds monétaires privilégiés Pour leur part, les gérants de fonds monétaires ont investi la collecte de 3,6 milliards d’euros, principalement « en titres de créance de court terme émis par des sociétés non financières de la zone euro et dans une moindre mesure par des établissements de crédit du reste de la zone euro », observe la Banque de France. Les encours totaux sur les OPCVM monétaires ont augmenté de 1%, passant de 338,4 milliards d’euros au premier trimestre 2012 à 342 milliards en fin de deuxième trimestre.
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Madoff : 2,4 milliards de dollars peuvent être remboursés

Iriving Picard, le liquidateur de Bernard L. Madoff Investment Securities, a été autorisé jeudi par le tribunal des faillites de Manhattan à restituer jusqu’à 2,4 milliards de dollars à 1.229 victimes de l’escroc, rapporte The Wall Street Journal. C’est la distribution la plus importante qui ait été autorisée depuis l’arrestation de Bernard Madoff.
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Introduction de Facebook : UBS critique le Nasdaq et veut des réformes

Dans une lettre adressée à la SEC, le suisse UBS critique vertement le Nasdaq à cause de la panne intervenue lors de l’introduction en Bourse de Facebook. Le dédommagement de 62 millions de dollars proposé par le Nasdaq est totalement inadapté, estime le groupe suisse dans la lettre mise en ligne par la SEC et datée du 22 août. UBS chiffre à plus de 500 millions de dollars les dommages directs que la panne technique a causé à l’ensemble des intervenants lors de l’introduction de Facebook. A elle seule, UBS a affirmé, lors de la présentation de ses résultats semestriels, avoir subi une perte de 349 millions de dollars lors de cette opération.A cause de la panne, UBS a constitué sans le vouloir une grosse position en actions Facebook, explique-t-elle dans sa lettre à la SEC. La liquidation de cette position a entraîné une perte de plus de 350 millions de dollars à cause de la baisse rapide du prix de l’action Facebook. En conséquence, UBS demande à la SEC de tirer les enseignements de cette affaire et de modifier les règlements.
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Le fisc perquisitionne chez des clients allemands de Julius Baer

Dans son édition du 24 août, manager magazin rapporte que des inspecteurs du fisc de Rhénanie du Nord-Westphalie ont opéré à la mi-août des perquisitions ciblées chez plusieurs clients allemands de la banque privée suisse Julius Baer, à la recherche de preuves d'évasion fiscale. Il semble que les renseignements dont disposaient les services fiscaux étaient d’excellente qualité. La Rhénanie du Nord-Westphalie est le Land qui a acheté plusieurs cédéroms de données sur la clientèle allemande de banques helvétiques.
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Deux fonds au Japon s’opposent au régulateur

Deux fonds au Japon contestent des accusations de délit d’initié, rapporte le Financial Times, qui note qu’il est rare que l’autorité du régulateur soit remise en question. Ainsi, Japan Advisory, un hedge fund qui s’est vu infliger une amende de 370.000 yens ou 4.700 dollars par la Financial Services Agency pour délit d’initié et qui a eu sa licence révoquée, a écrit au régulateur pour dire qu’il avait l’intention de porter le dossier à la procédure d’audition de la FSA. Par ailleurs, First New York Securities, sanctionné de 14 millions de yens pour délit d’initié, conteste aussi l’accusation.
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L'Espagne liquidera les banques non viables

La Banque d’Espagne et le Fonds de restructuration vont disposer de plus de pouvoirs pour liquider les établissements non rentables. Cette disposition vise à éviter les déboires que le pays a connus dans le passé avec le fiasco de Bankia et de la CAM.

Bank of China suscite le doute

La quatrième banque du pays a vu sa croissance ralentir fortement au premier semestre. Les analystes craignent que cela vienne confirmer les signes de ralentissement économique en Chine. La publication des résultats des principales rivales de Bank of China, prévue la semaine prochaine, est attendue avec une certaine appréhension.
Banque

Hausse du plafond du Livret A : une mesure à contre-emploi

La Fédération Bancaire Française (FBF) prend acte de la décision du gouvernement d’augmenter immédiatement le plafond du Livret A de 25%. Elle s’interroge sur l’efficacité de cette mesure d’encouragement à l'épargne courte, alors que la collecte nette sur le livret A est en forte augmentation*, que les fonds affectés au logement social ne sont pas encore complètement utilisés et que notre économie souffre d’une faiblesse structurelle de l'épargne longue. Elle rappelle que cette mesure aura un impact négatif sur la capacité des banques françaises à financer l'économie car les fonds provenant de la collecte du Livret A ne sont pas utilisables à cet effet, alors même qu’une nouvelle directive européenne impose aux banques d’avoir des liquidités plus importantes pour continuer à faire du crédit aux particuliers et aux entreprises. Au moment où la prévision de croissance du PIB pour 2012 a été revue à la baisse, il est crucial que l'épargne des Français, qui est d’un montant élevé, soit mieux orientée au service du financement à long terme de l'économie, par une action résolue en faveur de l'épargne longue. Selon les statistiques de la Banque de France publiées hier, la collecte sur les sept premiers mois de 2012 est de 13,29 milliards d’euros, soit un niveau supérieur à celui enregistré sur la même période en 2011 (12,14 milliards). L’année dernière avait été une année record avec 17,38 milliards d’euros de collecte nette.
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Peregrine : l’enquête se focalise sur le CEO

The Wall Street Journal rapporte que la justice américaine continue de centrer ses investigations sur le fondateur et CEO de Peregrine, Russell Wasendorf Jr, bien que ce dernier ait plaidé non coupable la semaine dernière dans l’affaire de fraude qui lui vaut 31 chefs d’accusation et qui a abouti à l’effondrement de sa société en juillet.Russell Wasendorf Jr, président de Peregrine et fils du fondateur, s’est vu notifier par le Parquet qu’il n’est pas l’objet d’une enquête au pénal, pas plus que Brenda Cuypers et Susan O’Meara, respectivement directeur financier et directeur de la conformité.
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Fiscalité : la Suisse stigmatise les pratiques des Länder allemands

La présidente de la Confédération, Eveline Widmer-Schlumpf ,critique violemment les pratiques de certains Länder allemands, rapporte L’Agefi suisse. «Quand des hommes politiques se vantent d’acheter des CD illégaux, je me demande quelle est leur conception de l’Etat de droit», déclare-t-elle. «Certains représentants des Länder semblent préférer la voie de la contrainte et de la peur plutôt que celle de la légalité avec un accord qui garantit la justice fiscale», poursuit la ministre des Finances dans une interview publiée hier par 24 Heures et La Tribune de Genève.
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Berlin milite pour le respect du calendrier de Bâle III

L’Allemagne refuse tout retard dans l’application de Bâle III, qui doit entrer en vigueur le 1er janvier 2013, rapporte Les Echos. Pour faire pression sur ses partenaires européens, Berlin a présenté hier un projet de loi prévoyant l’adoption des nouvelles règles bancaires alors même que les discussions entre le Parlement, la Commission et le Conseil européens n’ont pas complètement abouti. Objectif : «envoyer un signal et montrer à quel point ce sujet nous tient à coeur», a déclaré le ministre des Finances, Wolfgang Schäuble.
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La FBF défend l'épargne longue

La Fédération Bancaire Française (FBF) a pris acte de la décision du gouvernement d’augmenter immédiatement le plafond du Livret A de 25%. Dans un communiqué publié le 22 août, elle s’interroge toutefois sur l’efficacité de cette mesure d’encouragement à l’épargne courte, alors que la collecte nette sur le livret A est en forte augmentation, que les fonds affectés au logement social ne sont pas encore complètement utilisés et que notre économie souffre d’une faiblesse structurelle de l’épargne longue.La FBF rappelle que cette mesure aura un impact négatif sur la capacité des banques françaises à financer l’économie car les fonds provenant de la collecte du Livret A ne sont pas utilisables à cet effet, alors même qu’une nouvelle directive européenne impose aux banques d’avoir des liquidités plus importantes pour continuer à faire du crédit aux particuliers et aux entreprises. «Au moment où la prévision de croissance du PIB pour 2012 a été revue à la baisse, il est crucial que l’épargne des Français, qui est d’un montant élevé, soit mieux orientée au service du financement à long terme de l’économie, par une action résolue en faveur de l’épargne longue», estime la fédération professionnelle.
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La SEC renonce à réformer les fonds monétaires dans l'immédiat

La Commission américaine des opérations de Bourse (SEC), a annoncé le 22 août qu’elle renonçait à faire des propositions pour accroître la sécurité des fonds monétaires, faute de pouvoir trouver un accord en son sein sur la question."Trois commissaires, constituant une majorité de la Commission, m’ont informée qu’il ne soutiendraient pas une proposition pour réformer la structure des fonds monétaires», a indiqué la présidente de la SEC, Mary Schapiro, dans un communiqué.Les mesures envisagées, qui faisaient face à une forte résistance de la profession, étaient censées les rendre plus résistants à des mouvements de panique semblables à ceux qui avaient eu lieu en 2008 pendant la crise financière et avaient conduit à des retraits massifs de liquidités.Tout en reconnaissant son échec, la présidente de la SEC insiste toutefois sur la nécessité de ne pas enterrer le projet de réforme des fonds monétaires. «La question est trop importante pour les investisseurs, pour notre économie et pour les contribuables pour qu’on se mette la tête dans le sable», indique Mary Schapiro qui invite les autres législateurs à se saisir du dossier.
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Lehman : Bethmann condamné à dédommager des clients

En appel, l’Oberlandesgericht de Hambourg a confirmé la condamnation de la Bethmann Bank à verser des dommages et intérêts de 7,4 millions d’euros à un couple de clients fortunés auquel l’établissement avait conseillé encore en avril 2008 de vendre des certificats Commerzbank pour acheter des certificats Lehman, rapporte Die Welt.Comme en septembre 2010, les juges ont considéré que la banque privée a manqué à son devoir d’information et a en outre mal conseillé ses clients.
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L'OICV lance une consultation sur la surveillance des marchés

L’Organisation internationale des commissions de valeurs (OICV ou Iosco en anglais) a lancé le 22 août une consultation sur les défis technologiques à relever pour une surveillance de marché efficace («Technological Challenges to Effective Market Surveillance: Issues and Regulatory Tools»).Le document de consultation se propose notamment de faire des propositions pour renforcer les capacités de surveillance des marchés et améliorer l’utilisation par les autorités de marché des données rassemblées aux fins de surveillance.La consultation est ouverte jusqu’au 10 octobre.
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Le relèvement du plafond du Livret A au menu du Conseil des ministres

Le ministre de l'économie Pierre Moscovici devrait faire ce mercredi une communication en Conseil des ministres au sujet du relèvement du plafond du Livret A, dont le président François Hollande a promis le doublement pour financer le logement social, a-t-on indiqué mardi à Bercy.Le plafond du Livret A pourrait ainsi passer de 15.300 à 30.600 euros. Cette réforme, initialement prévue, dans le projet électoral, pour le mois de juillet, avait été reportée. Avant la pause estivale, Pierre Moscovici avait toutefois assuré que la promesse du candidat Hollande serait tenue, tout en précisant qu’elle serait mise en oeuvre au fur et à mesure des besoins. Le ministre avait chargé Pierre Duquesne, ancien conseiller économique de Lionel Jospin à Matignon, de lui formuler des propositions sur la réforme de l’ensemble de l'épargne réglementée. Pierre Duquesne doit remettre son rapport début septembre. Mais Pierre Moscovici devrait néanmoins présenter ce mercredi dans ses grandes lignes son projet sur le Livret A dont le détail serait dévoilé ultérieurement. Selon les statistiques communiquées hier par la Caisse des dépôts, la collecte du Livret A s’est élevée au mois de juillet à 2,12 milliards d’euros. Sur les sept premiers mois de l’année, elle s'élève à 13,29 milliards d’euros. L’encours du Livret A atteint à fin juillet 230,2 milliards d’euros.
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Le négoce à haute fréquence dans le collimateur de la BVI

L’Association allemande des gestionnaires d’actifs (BVI) est favorable à un renforcement de la réglementation sur le négoce à haute fréquence. Dans un communiqué publié le 21 août, l’association professionnelle estime que les adeptes du négoce à haute fréquence, qui cherchent surtout à faire du volume, devraient être contraints à exécuter au moins un quart des ordres boursiers qu’ils ont passés. En outre, la transaction de haute fréquence devrait pouvoir être caractérisée par un seuil minimum d’environ 1 à 2 secondes par exemple afin de bien marquer l’intérêt du donneur d’ordres pour l’opération qu’il lance.Cela dit, l’association professionnelle juge prématurée l’initiative du gouvernement fédéral pour encadrer le négoce à haute fréquence dans la mesure où la version actualisée de la directive MIF prévoit une réglementation européenne unifiée sur ce dossier. Dans le contexte, le cavalier seul allemand est «complètement superflu», selon l’association.
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