L’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) a publié un appel à contributions sur les adjudications périodiques d’instruments de capitaux propres (enchères rapides d’actions). À la suite de l’introduction de la directive MiFID II / MiFIR le 3 janvier, ce nouveau type de système de négociation aux enchères périodiques pour instruments de capitaux propres consistant en des adjudications de très courte durée au cours de la journée de négociation déclenchée par les acteurs du marché a rapidement gagné des parts de marché, explique le régulateur européen.À la suite des premières suspensions dans le cadre du mécanisme de double volume, l’ESMA dit avoir été approchée par des parties prenantes qui craignaient que des enchères par lots fréquentes ne soient utilisées pour contourner le DVC, la règle du double plafond. Cet appel vise à rassembler les informations pertinentes pour aider l’Esma à mieux comprendre les systèmes de négociation fréquente par adjudication par lots, à évaluer si et dans quelle mesure ces systèmes peuvent être utilisés pour contourner les exigences de transparence de la directive MiFID II et, le cas échéant, élaborer des mesures politiques appropriées.«Cet appel à contributions permettra à l’Esma de réunir davantage d’information sur le fonctionnement des systèmes d’enchères rapides», explique Steven Maijoor, son président, dans un communiqué. «Si l’Esma en vient à la conclusion que les systèmes d’enchères rapides violent l’esprit et les règles de MIF 2, nous prendrons des mesures réglementaires appropriées», ajoute-t-ilL’Esma ajoute qu'à l’heure actuelle, les opérations faisant l’objet d’enchères groupées fréquentes et des dérogations soumises au DVC ne constituent qu’une petite partie du volume total des opérations. Néanmoins, l’Esma a observé une augmentation rapide des adjudications fréquentes par lots et une diminution des transactions négociées dans le cadre des dérogations soumises à la DVC à la suite de l’application de la directive MiFID II et en particulier depuis les premières suspensions de la DVC en mars 2018. Les premières suspensions en vertu de la DVC, les échanges en vertu des dérogations soumises à la DVC ont augmenté, tandis que les échanges sur des systèmes d’enchères par lots fréquents ont diminué.L’Esma a observé que la tendance en matière de négociation fréquente d’enchères par lots semble être en grande partie tirée par des instruments suspendus dans le cadre de la DVC. L’Esma se dit aussi consciente que le succès des enchères rapides peut également être influencé par d’autres facteurs, tels que les parties prenantes qui tentent de réduire l’impact de facteurs tels que le trading à haute fréquence.
Le quotidien économique belge L’Echo rapporte que le ministre des finances belge Johan Van Overtveldt propose une réforme en profondeur de la Banque nationale de Belgique. Cette proposition fait suite aux critiques à l’encontre des mandats trop nombreux au sein de la BNB, des rémunérations trop élevées et du nombre limité de femmes à des postes clés de l’institution.La réforme comporte une réduction du nombre de mandats. Le nombre de mandats que le gouverneur de la BNB pourra exercer sera limité au nombre de deux. Des coupes seront aussi effectuées au sein du Conseil de régence, à savoir le conseil d’administration de la BNB, actuellement composé de dix régents et de six directeurs. Le nombre de directeurs restera inchangé tandis que le nombre de régents sera baissé à huit. Les nouveaux directeurs seront par ailleurs auditionnés par le Parlement belge avant d'être nommés. Quant au Collège des censeurs, qui sert de comité d’audit, sera supprimé. Selon l’Echo, il sera procédé à une comparaison des salaires des directeurs et gouverneurs de la BNB avec ceux de leurs pairs dans le reste de l’Union Européenne. Une analyse qui pourrait déboucher sur une diminution de leurs rémunérations. Actuellement, le gouverneur Jan Smets et le vice-gouverneur Pierre Wunsch gagnent respectivement 490 000 euros brut et 391 000 euros brut par an quant les directeurs perçoivent 337 000 euros brut par an. Enfin, Johan Van Overheldt souhaite que le Conseil de régence soit composé d’un tiers de femmes à partir de 2023 à l’image de la réglementation en vigueur dans les entreprises cotées en bourse. En outre, si le gouverneur de la BNB est un homme, le président du Conseil de Régence devra être une femme. Quatre administrateurs indépendants figureront aussi au sein du Conseil de régence contre aucun actuellement.
Les autorités italiennes enquêtent contre la banque privée tessinoise PKB et sa filiale italienne Cassa Lombarda, rapporte L’Agefi suisse. Les agissements de 18 cadres sont pointés du doigt. Ces personnes sont soupçonnées par le procureur de Milan Francesco Greco de fraude fiscale et de blanchiment d’argent. La banque a indiqué prendre acte de l’ouverture de l’enquête. La procédure concerne 198 clients italiens et porte sur un montant total de 409 millions d’euros non déclarés au fisc transalpin. Les employés concernés auraient accepté cet argent et l’auraient transféré à PKB. Les 18 personnes et la Cassa Lombarda à Milan ont fait l’objet de perquisitions par la Guardia di Finanza, la police douanière et financière italienne.
Le géant de la gestion d’actifs BlackRock a fait l’objet le 7 novembre d’une perquisition dans ses bureaux de Munich dans le cadre du scandale « cum-ex » d’évasion fiscale qui a notamment touché l’Allemagne mais également d’autres pays européens, ont indiqué plusieurs agences de presse. La pratique du «cum-ex» est un mécanisme d’optimisation fiscale visant à frauder le fisc qui consiste à acheter des actions d’une société avec un syndicat de banques, d’investisseurs et de fonds de couverture peu avant la déclaration d’un dividende afin de donner l’impression de nombreux propriétaires pour brouiller les pistes, puis à revendre ces actions rapidement lorsqu’elles sont ex-dividendes. Les investisseurs réclament ensuite à l’Etat le remboursement des taxes sur les dividendes, comme peuvent le faire légalement certains investisseurs étrangers grâce à des conventions fiscales favorables. Sauf que les dividendes n’ont, en réalité, jamais été payés. Dans certains cas, ils ont même obtenu jusqu’à dix remboursements du même dividende.Friedrich Merz, président du conseil de surveillance de BlackRock Deutschland depuis 2016 et candidat déclaré à la succession d’Angela Merkel à la présidence de l’Union chrétienne-démocrate (CDU), a déclaré avoir ordonné à la direction du fonds de coopérer avec les procureurs. «J’ai ordonné à la direction de coopérer avec les autorités responsables de l’enquête et de mettre tous les documents sur la table. Tout fera l’objet d’une enquête et nous y participerons activement», a-t-il dit en début de soirée lors d’une réunion politique à Düsseldorf à laquelle participait un de ses rivaux, le ministre de la Santé Jens Spahn, rapporte l’agence Reuters.Le ministre allemand des Finances, Olaf Scholz, a exhorté l’Europe à renforcer sa coopération contre les montages d’optimisation fiscale abusifs, après que de nombreux médias eurent révélé l’existence de faux accords commerciaux qui ont coûté des milliards d’euros aux contribuables, autour de 10 milliards d’euros côté allemand, selon les estimations. Le parquet de Cologne aurait aussi fait procéder à une perquisition chez HypoVereinsbank, filiale d’UniCredit en Allemagne.
Le parquet national financier (PNF) a requis jeudi une amende de 3,7 milliards d’euros contre le géant bancaire suisse UBS AG, accusé d’avoir «en parfaite conscience» illégalement démarché de riches clients français et dissimulé des milliards d’avoirs non déclarés, rapporte l’AFP. «La fraude à l’impôt, ce n’est rien d’autre qu’un vol commis au préjudice de la collectivité», «une attaque inacceptable contre le pacte républicain» et «les banques méritent d'être poursuivies et sanctionnées à hauteur du préjudice» subi par la société, a asséné le procureur Eric Russo, au terme du premier procès tenu en France pour une fraude d’une telle ampleur.Pour l’accusation, «UBS AG et ses dirigeants avaient parfaitement conscience d’enfreindre la loi française» en venant démarcher des résidents fiscaux français lors d’"events», comme les réceptions, tournois sportifs ou parties de chasses. «Elle est le numéro 1 de la banque privée, ce qui implique des devoirs. Votre décision doit être significative et la sanction doit être proportionnelle au montant des fonds dissimulés», a affirmé Serge Roques, deuxième représentant du ministère public. Le PNF a justifié l’amende requise par un savant calcul tenant compte du montant des avoirs français dissimulés en Suisse - «entre 3,7 et 23 milliards d’euros selon les évaluations» - et des peines déjà infligées dans des affaires similaires. La réaction de la banque n’a pas tardé: dans un communiqué, elle a fustigé «le calcul irrationnel» des amendes requises, déplorant une «approche simpliste» sans «aucune preuve des délits incriminés».
Le mandat de médiateur de Marielle Cohen-Branche est renouvelé pour trois ans, sur proposition de Robert Ophèle, président de l’AMF, et avis favorable du Collège, principal organe décisionnel de l’autorité.
UBS a annoncé ce 7 novembre UBS s’attendre à des poursuites de la part du Département américain de la Justice. Des poursuites qui pourraient être engagées dès ce jeudi dans le cadre d’une plainte civile pour des accusations liées à l'émission, la souscription et la vente de titres adossés à des prêts immobiliers résidentiels (RMBS), à l’origine de la crise du subprime en 2008, précise un communiqué. «UBS s’attend à ce que la plainte comprenne des pénalités financières civiles non spécifiées», concernant ces RMBS qui ont été échangés entre 2006 et 2007, ajoute la banque.Le groupe suisse estime toutefois que les allégations ne sont pas étayées ni par des faits ni par la loi et il contestera «vigoureusement» une telle plainte. Selon le communiqué, UBS n’a pas été «un important émetteur de titres hypothécaires américains et a subi des pertes massives» sur ses investissements dans ce domaine lorsque le marché immobilier américain s’est effondré. «Ce seul fait invalide toute conclusion selon laquelle UBS s’est lancée dans une fraude intentionnelle», souligne le communiqué.
Alors que les élections européennes de 2019 approchent à grand pas, définir les priorités à venir devient crucial. À l’occasion de la conférence annuelle de l’EFAMA qui se tient ces mercredi et jeudi à Bruxelles, Sven Gentner, responsable de l’unité asset management de la Commission européenne, Wolf Klinz, membre du Parlement européen, Emmanuel Doumas, senior policy officer à l’ESMA et Stéphane Janin, directeur du développement réglementaire chez Axa IM ont analysé les grands enjeux européens à venir pour l’industrie de la gestion d’actifs.Si la plupart des panélistes se sont accordés à saluer les travaux déjà effectués pour établir un cadre réglementaire solide ils ont en revanche pointé du doigt plusieurs inquiétudes et notamment celle de plus en plus importante des citoyens européens vis-à-vis de leur retraite. En effet, selon une étude réalisée récemment par la fondation Eurofound, 58 % des hommes et 54 % des femmes interrogés dans les 28 pays européens se déclarent inquiets à ce propos. La prochaine gouvernance européenne devra s’attaquer à ce sujet et à son financement, notamment via le développement de l’épargne retraite. D’autant que la population européenne connait une phase de vieillissement intense en même temps qu’elle devrait diminuer de près de 10 % d’ici à 2050.« Le problème vient avant tout d’un manque cruel de simplicité dans les produits financiers proposés aux épargnants, a déploré Sven Gentner. Lorsque vous achetez une voiture vous choisissez généralement entre sept ou huit marques dominantes et le choix est finalement assez simple. C’est très différent sur le marché des produits financiers où l’offre est pléthorique et les produits souvent très complexes, ce qui repousse continuellement l’investissement des particuliers. Il faut donc encourager l’industrie à créer des produits simples pour répondre aux besoins les plus classiques. »Une analyse partagée par Wolf Klinz, qui pointe cependant du doigt un autre écueil. Selon lui, c’est surtout la connaissance financière des citoyens plutôt que la simplicité des produits eux-mêmes qui pose problème. « Aujourd’hui, un citoyen européen devrait sortir de l’école et avoir des connaissances basiques sur les marchés financiers et sur la manière d’investir, a-t-il insisté. La problématique est donc pédagogique et devrait commencer par un travail sur l’éducation. »De son côté, Stéphane Janin a voulu souligner l’importance d’une meilleure orientation de l’épargne des particuliers vers des produits financiers « utiles ». Il a notamment mis en avant l’importance de l’ISR et de l’ESG dans les années à venir. « L’investissement responsable doit être l’une de nos priorités, a-t-il souligné. Ces questions sont le parfait point d’entrée pour les épargnants sur le marché et pourraient ainsi résoudre le problème actuel d’inadéquation entre l’épargne disponible et le besoin de financement de l’économie réelle. »Un point sur lequel l’ensemble des panélistes se sont accordés, insistant même sur le fait que la création d’un cadre légal performant pour l’ISR dans les années à venir pourrait donner un avantage compétitif très important à l’Europe, si elle parvient à en faire un standard mondial.Autre sujet d’importance, la poursuite d’une plus grande supervision du marché et de ses acteurs. En effet, si certains intervenants n’étaient pas d’accord sur l’efficacité du cadre réglementaire actuel, ils ont tous insisté sur la nécessité d’augmenter la supervision et de poursuivre les travaux récemment effectués sur les bases de données (AIFM, MIFID II, PRIIPS, etc.). Un enjeu majeur pour continuer à améliorer la transparence et la qualité des informations disponibles pour les investisseurs. « Les travaux de l’ESMA iront dans ce sens, a indiqué Emmanuel Douglas. Pour cela, nous devrons également augmenter nos interactions avec d’autres pays et établir un cadre permettant des comparaisons plus simples. » Par ailleurs, ce dernier a évoqué un nouveau rôle que pourrait endosser le régulateur européen de la gestion d’actifs dans les années à venir. Un rôle beaucoup plus proactif concernant les propositions d’évolutions réglementaires.Enfin, la question du Brexit a évidemment été débattue. Véritable « cauchemar » pour les uns, il est une « opportunité » pour les autres. Dans tous les cas, un consensus se dégage sur l’idée que composer sans les Britanniques va fortement changer le cadre de réflexion puisque ces derniers étaient souvent à l’origine des travaux sur bon nombre de régulations. Il faudra également composer avec une nouvelle gouvernance européenne qui s’annonce plus éclatée que la précédente et où, pour le moment, aucune majorité ne semble se dessiner au vu des dernières projections.
L’AMF a mis à disposition sur son site Internet une étude réalisée par CSA pour tester la lisibilité de la documentation commerciale et réglementaire entourant les placements à formule. Le principal constat de cette étude est que les documents montrés aux épargnants sont jugés rébarbatifs. Aucun document ne parvient à rendre vraiment intelligibles les placements à formule. Le rapport met en évidence les pratiques qui entravent la lisibilité de la documentation et celles qui la facilitent.L'étude se base sur deux forums tenus en parallèle avec des épargnants moyens. L’un a été réalisé avec 8 détenteurs de fonds à formule détenus via assurance vie, PEA, compte titre, et l’autre avec 8 non détenteurs de fonds à formule mais détenteurs de produits d’épargne aux niveaux de risques variés (actions, fonds euros, livrets…).
Après avis du Collège et sur désignation de Robert Ophèle, président de l’AMF, Marielle Cohen-Branche débutera le 12 novembre 2018 un troisième mandat en qualité de médiateur, a annoncé hier le régulateur français.En 2011, l’AMF renforçait son rôle du régulateur en matière d’indemnisation des épargnants en nommant un médiateur directement rattaché au président et disposant d’une équipe dédiée. Dans ce cadre, Marielle Cohen-Branche entamait son premier mandat.Alors que la directive européenne relative au règlement extrajudiciaire des litiges de la consommation était entrée en vigueur en France le 1er janvier 2016, Marielle Cohen-Branche devenait le 13 janvier 2016 le premier médiateur agréé par la Commission nationale d’évaluation et de contrôle des médiateurs, la CECMC. Dévolue auparavant à l’institution, la mission de la médiation de l’AMF relève, depuis lors, du médiateur lui-même. A cet égard, Marielle Cohen-Branche était reconduite en novembre 2015, pour trois nouvelles années, en tant qu’unique médiateur public pour le traitement des litiges financiers de la consommation. Arrivant à échéance, ce mandat est aujourd’hui reconduit.
Mobilisation. La Société française des analystes financiers (Sfaf) s’est exprimée pour la création de fonds de place afin de financer la recherche dans le cadre de MIF 2. Un comité de pilotage doit voir le jour sous l’égide de l’Association française des investisseurs institutionnels (AF2I) pour ce projet baptisé « easii », avec Quantalys pour définir la gouvernance. Sur 600 « small et midcaps » à Paris, 130 souffrent d’une couverture nulle ou très réduite. Sur une base de 20.000 euros, il faudrait trouver seulement 800.000 euros par an pour en couvrir 40 à 50 par an, ou 2,4 millions pour les couvrir toutes sur trois ans, a expliqué Thierry Giami, président de la Sfaf.
Un amendement à la loi Pacte adoptée en première lecture à l’Assemblée nationale le 9 octobre valide l’investissement via les fonds professionnels spécialisés (FPS).
Alors que les élections européennes de 2019 approchent à grand pas, définir les priorités à venir devient crucial. À l’occasion de la conférence annuelle de l’EFAMA qui se tient actuellement à Bruxelles à la Banque Nationale de Belgique, Sven Gentner, responsable de l’unité asset management à la commission européenne, Wolf Klinz, membre du parlement européen, Emmanuel Doumas, senior policy officer à l’ESMA et Stéphane Janin, directeur du développement réglementaire chez Axa IM se sont prêtés au jeu.
Norwegian investment firm Pareto Asset Management soft-launched the Pareto Nordic Equity fund on 31 October 2018, NewsManagers can reveal. This new sub-fund of Pareto’s Luxembourg Sicav invests primarily in Nordic equities regardless of their market capitalisation or their industry sector. It is run by ToreVæret, Patrick Meum and Hans-Marius Lee Ludvigsen (analyst). The team already works as co-managers of the Pareto Investment and Pareto Nordic Return funds. Some 20% of the fund’s net assets can be poured into fixed income instruments, mainly sovereign bonds and convertible bonds. In 2018, Pareto opened offices in Frankfurt and Stockholm.
Des bulles se forment dans les investissements dans la technologie blockchain en Chine et le gouvernement doit renforcer sa surveillance en la matière pour faire face aux risques financiers, selon la Banque populaire de Chine (BPC) qui a publié un document de travail ce 6 novembre dont l’agence Reuters a eu connaissance . La spéculation, les manipulations de marché et d’autres irrégularités dans les investissements et le financement liés à cette technologie sont courantes dans le pays, lit-on dans le texte de la banque centrale.
Deutsche Bank a annoncé ce 6 novembre que le nouvel indice du fournisseur Solactive dédié à la consommation chinoise servira de sous-jacent à sa nouvelle stratégie, Solactive China Consumer Index Certificate (DE000DS9CHC2). Le Solactive China Consumer Index se propose de répliquer les mouvements des vingt plus importantes sociétés chinoises en termes de capitalisation, classées dans l’un des trois segments suivants : services à la consommation, consommation durables, consommation no durables. En outre, les sociétés retenues dans l’indice doivent réaliser plus de 75% de leur chiffre d’affaires sur le marché chinois. Entre 2010 et 2017, les ventes de détail de biens de consommation en Chine sont passées de 158 milliards de RMB, soit environ 22,7 milliards de dollars, à plus de 366 milliards de RMB, soit 52,7 milliards de dollars, soit un taux de croissance annualisé de 11% par an au cours des huit dernières années, souligne la Deutsche Bank. «Le secteur chinois de la consommation est l’un de ceux qui offrent un fort potentiel de croissance. Avec notre notre nouveau fonds indiciel, nous offrons l’opportunité de participer à la hausse d’une sélection des plus importantes sociétés chinoises», commente Mathias Schoelzel, responsable de X-markets chez Deutsche Bank.
Anthony Kelly, le codirecteur de l’unité de gestion d’actifs de la SEC - le régulateur financier américain - va quitter l’institution en novembre après plus de 18 ans de service. La division de l’asset management s’intéresse aux manquements des conseillers financiers et fournisseurs de services financiers. L’autre coresponsable du service Dabney O’Riordan en assurera la direction après le départ d’Anthony Kelly, qui évoluait dans cette division depuis 2010.