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Réglementation

mars 2012

05/03/2012

Assurance vie : l'Afer monte au créneau contre le projet socialiste

En rappelant «qu’en attaquant l’assurance vie, c’est la France qui est attaquée», l’Afer a fustigé les mesures qui viennent d’être annoncées notamment par Michel Sapin, en charge du projet présidentiel de François Hollande, dans un communiqué publié vendredi 2 mars. En substance, le candidat socialiste à l'élection présidentielle souhaite que les revenus du capital soient taxés comme les revenus du travail au nom du principe de justice fiscale et que ce principe concerne également l’assurance vie dès lors que les contrats sont inférieurs à huit ans.L’association, dont l’encours géré s'élève à 45 milliards d’euros, juge ces mesures illusoires et désastreuses pour le pays et rappelle que l’assurance vie n’est pas un produit de classe mais un instrument populaire pour répondre aux aléas de la vie de toutes les catégories socioprofessionnelles. «Elle s’adresse à tout le monde», explique-t-elle et rappelle que «15 millions de Français détiennent un contrat d’assurance vie dont plus de 10 millions sont des ouvriers, des employés, des retraités, dont les revenus sont inférieurs à 3 000 euros par mois.» Par ailleurs, sur le plan de l'économie, l’assurance vie avec ses 940 milliards d’euros investis permet de financer les entreprises, ajoute l’Afer. En détail, elle représente 250 milliards d’euros d’actions et finance la dette publique avec 35 % de ses actifs et près de 50 % de la dette publique nationale. De fait, en taxant l’assurance vie, prédit l’association, des millions de Français procéderont à des rachats. Ensuite, «sans confiance en France, la France deviendra dépendante des capitaux étrangers. Et la France n’appartiendra plus aux Français», estime l’Afer.
05/03/2012

Pas de "shadow banking" chez les hedge funds crédit, selon l'AIMA

Au moyen d’un rapport de 25 pages intitulé «The role of Credit Hedge Funds in the Financial System: Asset Managers, Not Shadow Banks», l’Alternative Investment Management Association (AIMA) conteste l’assimilation par le G20 des hedge funds crédit à des entités relevant du «shadow banking», pour trois raisons principales.D’abord, ils n’opèrent pas dans l’ombre, mais vont bientôt être soumis à des réglementations strictes partout dans le monde. Ensuite, ce ne sont en aucun cas des banques, car ils n’opèrent pas de transformation d'échéances. Enfin, ils s’adressent à des investisseurs institutionnels «sophistiqués».A cela s’ajoute qu’ils représentent un volume relativement modique par rapport aux banques, qu’ils n’utilisent que peu de levier et qu’ils ne bénéficient pas de garanties implicites ou explicites des contribuables.D’après l’Association, les hedge funds crédit ou liés au crédit représentent un tiers du secteur mondial des hedge funds et ils utilisent une vaste gamme de stratégies d’investissements, depuis l’analyse crédit fondamentale et l’arbitrage jusqu’au négoce de dérivés complexes.
02/03/2012

Grèce : le risque d'un défaut désordonné pris en compte par les Européens

Dans le cadre du plan de sauvetage de la Grèce, les ministres européens se sont entendu sur une opération temporaire destinée à couvrir les risques de l’eurosystème pendant la période, supposée très courte, où la Grèce sera en défaut, explique L’Agefi. Athènes recevra pour 35 milliards d’euros d’obligations du FESF à un an. Ce papier sera placé auprès d’une banque centrale, probablement la Banque centrale du Luxembourg (BCL) qui en disposera comme d’une garantie au bénéfice des autres Banques centrales afin que ces dernières continuent d’accepter des obligations grecques comme collatéral pendant la période du défaut.
02/03/2012

Taxe financière: le Parlement européen voit plus large

La Commission des affaires économiques et monétaires du Parlement européen a donc débattu mercredi 29 de la taxe sur les transactions financières. Et comme cela était attendu, Anni Podimata, la députée en charge du dossier a milité pour une taxe mieux conçue en vue de soumettre davantage d’opérateurs à la taxe et rendre l'évasion fiscale non rentable. Selon les propositions présentées, la taxe devrait aussi être introduite même si quelques États membres seulement l’adoptent. En outre, selon un communiqué paru sur le site du Parlement européen, «le projet de rapport d’Anni Podimata ajoute à la proposition de la Commission un principe d'élargissement de l’assiette de la taxe supplémentaire, selon lequel les institutions financières en dehors de l’UE seraient également obligées de payer une taxe sur les transactions financières si elles ont négocié des titres émis à l’origine dans l’UE». Par exemple, est-il précisé, une institution à Hong Kong qui négocie des titres Siemens avec une entité aux États-Unis devrait payer la taxe. Selon les propositions de la Commission, de telles transactions n’auraient pas été soumises à la taxe car seules des institutions financières dont le siège est en Europe feraient l’objet de la taxe.Par ailleurs, le projet de rapport lie les paiements de la taxe sur les transactions financières à l’acquisition de droits de propriété juridique. En d’autres termes, si l’acheteur d’un titre n’a pas payé la taxe, il ne sera pas juridiquement certain de le détenir et serait par conséquent incapable d’approuver l’opération au niveau central.
02/03/2012

Bruxelles devrait revoir sa copie sur les retraites

Plusieurs associations professionnelles européennes ont invité le 1er mars la Commission européenne à revoir son projet de révision de la directive sur les retraites professionnelles IORP (*) à l’occasion d’une audition publique sur le sujet à Bruxelles."Nous estimons qu’il est dangereux d’appliquer une législation conçue pour les compagnies d’assurances aux institutions de retraites professionnelles. Il existe des différences fondamentales entre elles. Tous les efforts pour harmoniser le régime réglementaire est basé sur une logique biaisée et pourrait avoir des conséquences imprévisibles sur les participants aux programmes de pension, les institutions de retraites et l'économie dans son ensemble en freinant la croissance et la création d’emplois», indiquent dans un communiqué commun, l’Association européenne de la gestion financière (Efama), l’Association européenne du capital investissement (Evca), l’Association européenne des institutions paritaires (AEIP), la Confédération européenne des syndicats (CES) et Business Europe.Les associations invitent donc la Commission européenne, avec l’aide de l’Autorité de l’assurance et des retraites complémentaires professionnelles européennes (EIOPA), à reconsidérer les problématiques en jeu avant de formuler de nouvelles propositions. Bruxelles devrait sans délai revoir sa copie et tester la validité de ses nouvelles propositions à l’aune d'études d’impact quantitatives, et d’un débat politique impliquant l’ensemble des parties prenantes, notamment les partenaires sociaux européens. Dans son discours d’ouverture de l’audition, le commissaire européen chargé du marché intérieur et des services, Michel Barnier, a vigoureusement démenti les intentions prêtées à la Commission de vouloir étendre la directive Solvabilité II aux fonds de pension en soulignant que Bruxelles n’avait encore rien proposé. «Nous allons nous inspirer de l’approche Solvabilité II mais il n’est pas question de «copier-coller» Solvabilité II sur le secteur des fonds de pension. Les fonds de pension dans les différents États membres ont des caractéristiques différentes. Il n’est pas non plus question de pénaliser les systèmes qui fonctionnent bien», a insisté Michel Barnier. La Commission va ainsi demander à l’EIOPA d’effectuer une étude d’impact quantitative dans les prochains mois afin d’estimer de manière précise les coûts et les bénéfices des options principales. (*) Institutions for occupational retirement provision
01/03/2012

L'AMF publie une étude sur la formation des prix des CDS

L’Autorité des marchés financiers (AMF) publie depuis mercredi 29 février, sur son site, une étude consacrée à la formation des prix sur le marché des CDS et les enseignements à tirer de la crise souveraine. A partir d’entretiens effectués auprès d’intervenants sur ces marchés, le régulateur note que, selon ces derniers, les évolutions récentes des marchés de CDS n’ont eu aucun impact sur les coûts de financement de pays comme l’Allemagne et les Etats-Unis. Un résultat en phase avec celui de la recherche académique qui n’a pas pour l’instant établi de lien de causalité entre les prix des CDS et les taux obligataires pour les souverains les mieux notés.Par ailleurs, compte tenu des caractéristiques du marché des CDS sur souverains - peu profond, aux possibilités d’arbitrage coûteuses et risquées, etc - les analyses menées confirment, notamment sur la période récente, l’absence d’un marché leader entre les CDS et les obligations. «Elles permettent de constater également que, tant que les niveaux de spreads restent peu élevés, les corrélations entre marché des CDS et des obligations sont faibles : tant que le risque de défaut semble contenu, les obligations jouent leur rôle de valeur refuge. En revanche, lorsque le risque souverain s’accroît fortement et que les spreads atteignent un certain niveau, les obligations perdent leur fonction de valeur refuge, une corrélation apparaît», note l’AMF qui indique que la France paraît s’inscrire dans cette configuration depuis l’automne 2011.Au-delà du lien entre spreads sur les CDS et sur les obligations, le marché des CDS continue également de manquer de transparence et reste concentré. Pour le CDS France en particulier, «les cinq principaux acteurs sont l’une des contreparties (voire les deux) de 80% des contrats de CDS et les dix principaux acteurs sont contrepartie de 97% des contrats», pointe l'étude.Enfin, la fixation des prix sur les CDS souverains est également influencée par la perception de la couverture réelle qu’apportent ces produits en cas de défaut et par le rôle important des activités de couverture du risque de contrepartie des principales banques, relève l’AMF.
01/03/2012

Bruxelles planche sur la surcharge en capital des banques systémiques

La présidence danoise a proposé un compromis permettant aux régulateurs nationaux de fixer le niveau de fonds propres supplémentaires pour les banques systémiques, rapporte Les Echos. Selon ce projet, qui s’inscrit dans les recommandations du Conseil de stabilité financière et du Comité de Bâle, les superviseurs nationaux auraient la possibilité d’augmenter jusqu'à 3% le ratio de fonds propres de base, qui a été fixé à 7% au minimum dans le cadre de la nouvelle réglementation de Bâle III. Ce compromis, obtenu sous l'égide de la présidence danoise, pourrait aussi assouplir les règles concernant la liquidité à court terme des banques.
01/03/2012

Pékin ouvre son marché aux hedge funds étrangers

Selon la presse locale, le gouvernement chinois a autorisé en principe les hedge funds étrangers à lever des capitaux en Chine continentale. Ces fonds devront être enregistrés à Shanghai mais investir hors de Chine, rapporte Z-Ben Advisors.Les gestionnaires exerçant cette activité devront solliciter une licence et un contingent de l’Office des changes chinois (State Administration of Foreign Exchange ou SAFE).
01/03/2012

Le secret bancaire représenterait entre 8% et 14% de la valeur d’une banque

Entre 8% et 14% de la valeur d’une banque suisse dépend du secret bancaire, rapporte L’Agefi suisse. Telle est la conclusion d’une étude universitaire publiée dans l'édition de mars de Financial Markets and Portfolio Management et portant sur un échantillon restreint de quatre établissements (UBS, Credit Suisse, Julius Baer et Vontobel).Autre enseignement : le secret bancaire n’est pas majoritairement apprécié pour des questions fiscales mais plutôt pour la protection de la sphère privée. Pour les auteurs – un dirigeant bancaire et deux enseignants de Zurich – la valeur d’une banque de gestion peut se mesurer à sa valeur en l’absence de secret bancaire, à laquelle s’ajoute la valeur du secret, pondérée par la probabilité que ce secret soit préservé.
01/03/2012

Le rythme trimestriel des résultats d'entreprises sur la sellette

La publication chaque trimestre des résultats d’une entreprise peut avoir des effets néfastes sur sa gestion et sur le comportement de ses actionnaires, conclut un rapport commandé par le gouvernement britannique sur les risques induits par la recherche de profits à court terme, rapporte l’agence Reuters. L'étude, dont les premiers résultats ont été présentés mercredi, a été lancée après le rachat de Cadbury l’an dernier par son concurrent américain Kraft Foods. Certains critiques de l’opération avaient jugé à l'époque qu’elle avait été initiée par des investisseurs en quête d’une plus-value rapide. Une nette majorité des professionnels interrogés dans le cadre de l'étude (assureurs, associations d’actionnaires, fonds de pension et investisseurs individuels) ont estimé que la publication de résultats trimestriels et les points intermédiaires sur l’activité publiés par les sociétés étaient «inutiles ou trompeurs». «La rumeur, positive ou négative, créée en réaction aux publications des rapports trimestriels, constitue une distraction malvenue dans le contexte des encouragements donnés aux conseils d’administration pour qu’ils se concentrent sur le développement à long terme de leur entreprise», déclare dans le rapport la société d’investissement Standard Life Investors. Les conclusions définitives de l’enquête et ses recommandations sont attendues dans le courant de l'été.
01/03/2012

L'application de la "Volcker rule" sera probablement retardée

Ben Bernanke, le président de la Fed, a indiqué à une commission du Congrès que de la «Volcker rule» dans le cadre plus vaste de la réforme Dodd-Frank, ne pourra probablement pas entrer en application début juillet comme prévu, car la consultation de place a suscité jusqu'à fin février environ 17.000 avis (comments) qui devront être analysés, rapporte le Financial Times. La loi Dodd-Frank accorde en tous cas aux régulateurs la possibilité de retarder l’entrée en vigueur des textes d’au maximum deux ans.
01/03/2012

Fiscalité : les assureurs-vie préoccupés par le projet de François Hollande

L’alignement de la fiscalité de l’assurance-vie sur le barème de l’impôt sur le revenu envisagé par le camp socialiste suscite des interrogations chez les assureurs, rapporte Les Echos. Ils craignent qu’une telle mesure ne détourne les Français d’une épargne de long terme. «On peut craindre que la collecte n’en fasse les frais dans les deux, trois mois qui viennent. Déjà que les clients sont très attentistes en ce moment et affichent une préférence pour une épargne de précaution» , regrette Bernard Le Bras, le directeur exécutif de Suravenir (Crédit Mutuel Arkea).

février 2012

29/02/2012

Les députés européens se penchent sur les agences de notation et la taxe sur les transactions

La Commission des affaires économiques et monétaires du Parlement européen doit débattre ce mercredi de deux dossiers toujours très controversés dans la communauté financière, la taxe sur les transactions financières et les agences de notation.C’est ainsi qu’Anni Podimata, la députée en charge du dossier relatif à la taxe sur les transactions financières, présentera ses propositions en la matière qui vont plutôt dans le sens d’une extension du dispositif. De son côté, Leonardo Domenici, le député responsable de la nouvelle législation sur les agences de notation, plaidera notamment pour l’interdiction des notations non sollicitées d’une dette souveraine et la création d’un organe pour évaluer la solvabilité des Etats membres de l’Union européenne.
29/02/2012

L'héritière de Quelle veut EUR 1,9 milliard de dommages et intérêts

Madeleine Schickedanz, héritière de Quelle, réclame au total 1,9 milliard d’euros à Sal. Oppenheim et ses dirigeants (1,2 milliard), à son gestionnaire de fortune Josef Esch et à dix autres intervenants pour lui avoir fait perdre la quasi-totalité de son patrimoine investi dans Arcandor (ex-KarstadtQuelle), rapporte la Frankfurter Allgemeine Zeitung. L’affaire doit être jugée à Cologne.La banque Sal. Oppenheim, entre-temps reprise par la Deutsche Bank estime les accusations juridiquement irrecevables.
29/02/2012

La SEC enquête sur Wells Fargo et Goldman Sachs

Après Citigroup et Bank of America, qui ont reçu les leurs depuis le début du mois, Wells Fargo et Goldman Sachs ont annoncé avoir été destinataires de notifications de griefs de la part de la SEC, qui les soupçonne d’avoir fourni des informations trompeuses aux investisseurs pour vendre à ces derniers des titrisations de subprimes, rapporte le Financial Times.
29/02/2012

L’enquête sur les délits d’initiés élargie aux valeurs pharmaceutiques

L’enquête américaine sur les délits d’initiés à Wall Street a été élargie aux valeurs biotechnologiques et pharmaceutiques, selon le Financial Times qui cite une source proche du dossier. Le FBI et le bureau du procureur à Manhattan s’intéressent aux transactions réalisées par les hedge funds dans ces deux secteurs autour d’annonces d’approbations de médicaments et de rachats ou fusions d’entreprises. Lundi, le FBI avait identifié 300 personnes concernées par son enquête.
29/02/2012

La justice cible un dirigeant de Goldman Sachs

David Loeb, managing director de Goldman Sachs Group, fait l’objet d’une enquête au pénal de la part des autorités fédérales qui veulent établir s’il a transmis des informations d’initiés sur des valeurs technologiques à des gérants de hedge funds clients de la banque, rapporte The Wall Street Journal.
28/02/2012

L'Efama chiffre l'impact de la taxe sur les transactions financières

L’Association européenne de la gestion financière (Efama), qui était déjà montée au créneau début décembre pour dénoncer les méfaits de l’introduction d’une taxe sur les transactions financières (lire Newsmanagers du 1 décembre 2012), a manifestement décidé d’enfoncer le clou avec la publication le 27 février d’estimations chiffrées sur l’impact de cette taxe.Si la taxe sur les transactions financières proposée par la Commission européenne avait été apppliquée à compter du 1er janvier 2011, elle aurait rapporté 15 milliards d’euros sur les souscriptions et rachats de parts de fonds Ucits. Sur la base d’un taux de rotation de 0,9 pour les Ucits de long terme et de 6,5 pour les fonds monétaires, la taxe sur les transactions financières à l’intérieur des portefeuilles aurait en outre rapporté 23 milliards d’euros. Dans le scénario central de l’Efama, l’impact total de la taxe sur les transactions financières aurait ainsi atteint 38 milliards d’euros. Dans l’hypothèse d’un taux de rotation plus faible, le montant pourrait descendre à 34 milliards d’euros mais atteindre 45 milliards d’euros avec un taux de rotation plus élevé.L’Efama conclut de ses estimations que l’impact potentiel de la taxe serait beaucoup plus important que ne l’envisage la Commission européenne. Et si l’on prend en compte l’impact de la taxe sur la valeur des transactions sur dérivés, l’impact de la taxe serait encore plus important. L’avantage concurrentiel des fonds Ucits serait considérablement réduit par la nouvelle fiscalité qui sonnerait également la mort des fonds monétaires. La taxe réduirait également l’attrait de l'épargne en actions, obligations et fonds diversifiés, diminuant ainsi une source importante du financement à long terme de l'économie européenne. L’association professionnelle invite à conséquence la Commission européenne à revoir sa copie à la lumière des objectifs initiaux de sa proposition.

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