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Réglementation

décembre 2012

19/12/2012

L'ex-informaticien de HSBC remis en liberté provisoire

L’ex-informaticien de la banque HSBC Genève, Hervé Falciani, accusé du vol de fichiers bancaires récupérés par le fisc français et dont la Suisse demande l’extradition, a été remis en liberté provisoire, a annoncé le 18 décembre la justice espagnole. Aucune décision n’a été prise pour l’heure sur son éventuelle extradition.Le tribunal de l’Audience nationale a suivi les arguments de la défense et du procureur qui demandaient la liberté provisoire en raison de l’examen de la demande d’extradition qui n’aura pas de solution rapide, d’autres documents étant nécessaires, selon le texte de la décision de cette instance judiciaire.La Suisse avait lancé un mandat d’arrêt international contre Hervé Falciani après le vol de données bancaires confidentielles à la filiale genevoise de la banque HSBC, qui avaient ensuite été utilisées par le fisc français. Après son arrestation en Espagne début juillet, la Suisse avait déposé une demande d’extradition auprès du ministère espagnol de la Justice le 5 juillet.
19/12/2012

Standard and Poor's abaisse la note d'Axa

L’agence d'évaluation financière Standard and Poor’s (S&P) a annoncé le 18 décembre l’abaissement d’un cran la note d’Axa de «AA-" à «A+", invoquant notamment son exposition à l’environnement économique et financier dans la zone euro. La note est assortie d’une perspective «stable». L’agence reconnaît dans un communiqué que les bénéfices réalisés par l’assureur et ses récents investissements financiers «réduisent la pression» sur son bilan mais ajoute que «la récession dans la zone euro va vraisemblablement affecter ses résultats potentiels et sa capacité à renforcer ses fonds propres». «Nous continuons à considérer le niveau de fonds propres et l’exposition aux marchés comme des facteurs défavorables à la notation» d’Axa, ajoute S&P. La perspective stable reflète le fait que «la mise en oeuvre de la stratégie du groupe va vraisemblablement renforcer les résultats et réduire les risques» pour l’assureur. «Cela devrait alléger encore la pression sur le niveau de fonds propres du groupe et réduire son exposition en 2013 et 2014", conclut l’agence.
19/12/2012

Innoven et ses dirigeants lourdement sanctionnés par l'AMF

La commission des sanctions a annoncé hier, sur le site de l’Autorité des Marchés Financiers, avoir prononcé à l’encontre de la société X, anciennement dénommée Innoven Partenaires SA, une sanction pécuniaire de 10 000 euros. Par ailleurs, Walter Meier, en charge du développement stratégique et du comité d’investissement de la société au jour du contrôle, s’est vu infliger une amende de 200 000 euros et une interdiction d’exercice pour une durée de trois ans. Pour leur part, Thomas Dicker, président du conseil de surveillance, et Gilles Thouvenin, directeur général et membre du directoire, ont reçu une amende de 100 000 euros et 50 000 euros respectivement.L’AMF précise qu’elle a néanmoins tenu compte, pour fixer le montant et les modalités du prononcé de la sanction pécuniaire, des mesures mises en oeuvre par la nouvelle équipe dirigeante de la société X depuis le 30 décembre 2011 pour mettre fin aux manquements reprochés à Innoven et «remédier aux dysfonctionnements constatés, ainsi que les difficultés financières de cette société, dont le nom ne figurera pas sur la décision publiée».En substance, le régulateur a reproché à Innoven et à ses anciens dirigeants d’avoir géré certains FCPI de manière non conforme à l’intérêt et à l’égalité des porteurs de parts et en faisant fi de la gestion des conflits d’intérêts ; d’avoir délivré aux porteurs de parts et aux souscripteurs potentiels une information déloyale et inexacte, confortant la vision faussée qu’avaient ces derniers de la qualité des investissements proposés ; d’avoir mis en place un dispositif de contrôle interne et de conformité présentant des dysfonctionnements graves. Cette décision (voir document ci-joint) peut faire l’objet d’un recours dans les conditions prévues à l’article R. 621-44 du code monétaire et financier.
19/12/2012

L’AMF publie un guide d’élaboration du programme d’activité des sociétés de gestion

L’Autorité des marchés financiers (AMF) a annoncé mardi sur son site la publication d’un guide d’élaboration du programme d’activité des sociétés de gestion de portefeuille. Le régulateur a également procédé à une actualisation de l’instruction n°2008-03. Le guide peut être consulté à l’adresse suivante : http://www.amf-france.org/documents/general/10677_1.pdf
19/12/2012

ACP, AMF et Banque de France lancent un nouveau site internet

L’Autorité de contrôle prudentiel (ACP), l’Autorité des marchés financiers (AMF) et la Banque de France ont annoncé le 18 décembre le lancement d’ un nouveau site internet www.abe-infoservice.fr plus intuitif et plus adapté aux besoins des consommateurs.Ce site a notamment pour objectifs de :- Informer et orienter le public en mettant à sa disposition de la documentation pédagogique et des renseignements pratiques sur les réflexes à avoir, les démarches et les relations contractuelles dans les domaines suivants : o les produits d’assurance (habitation, automobile, vie, santé, etc.), o les comptes bancaires, les moyens de paiement, le crédit et les livrets réglementés (Livret A, PEL…), o les placements boursiers, les produits d’épargne collective (OPCVM,...), les sociétés cotées en bourse, …- Fournir des conseils pratiques et des informations sur les différents produits et services autorisés ;- Alerter et mettre en garde contre les pratiques de certains établissements et sociétés :- Orienter les demandes du public ;- Recueillir les informations ou réclamations que les clients souhaitent porter à la connaissance de l’ACP ou de l’AMF.
19/12/2012

Affaire Libor: UBS verse 1,4 milliard de francs suisses pour clore la procédure

Ce 19 décembre, UBS annonce que son conseil d’administration a autorisé la signature d’accords avec les autorités américaines et britannique pour mettre un terme aux enquêtes sur l’affaire du Libor. La FINMA suisse rendra une ordonnance clôturant la procédure officielle.Dans le cadre d’un accord proposé avec le Department of Justice des Etats-Unis (DoJ), UBS Securities Japan Co. Ltd (UBSSJ) va plaider coupable en réponse à une accusation isolée de fraude par voie électronique concernant la manipulation des taux d’intérêt de référence du Yen Libor et de l’Euroyen Tibor.Le groupe s’engage à verser 1,4 milliard de francs suisses au titre d’amendes et de restitution de profits. Il paiera des amendes s’élevant à 160 millions de livres à la FSA.UBS versera 59 millions de francs à la FINMA, ce qui représente la restitution des bénéfices estimés. Le Conseil a autorisé un paiement d’un montant de 1,2 milliard de dollars au DOJ et à la CFTC.UBS estime que le résultat net attribuable aux actionnaires au quatrième trimestre affichera une perte de 2 milliards à 2,5 milliards de francs, résultant principalement des provisions pour régler les litiges et les questions réglementaires.
19/12/2012

Wendel attaque son ancien directeur juridique pour préjudice d'image

Dans l’affaire Solfur, une audience au tribunal de commerce de Nanterre a autorisé hier les parties à livrer leurs conclusions et arguments de fond, rapporte Les Echos. D’où il ressort que la société d’investissement Wendel ne tient pas à payer l’addition de ce qu’elle estime être des stratégies personnelles de son ancienne équipe dirigeante. Tandis que son ancien directeur juridique Arnaud Desclèves réclame 6,8 millions d’euros devant le tribunal de commerce de Nanterre afin de couvrir ses pertes, et les conséquences du redressement fiscal enclenché par l’administration cet été, Wendel demande à l’intéressé 1 million d’euros pour préjudice d’image.
19/12/2012

Le Comité de Bâle lance une consultation sur la titrisation

Le Comité de Bâle a publié le 18 décembre un document de consultation sur les révisions envisagées à l’encadrement des opérations de titrisation («Revisions to the Basel Securitisation Framework»).Les régulateurs rappellent dans un communiqué le rôle central joué par la titrisation durant la crise financière et indiquent qu’ils souhaitent notamment introduire des exigences en fonds propres plus prudentes et sensibles au risque tout en réduisant la dépendance trop mécanique aux notations de crédit externes.Le Comité devrait également publier prochainement une présentation plus complète et plus technique des travaux de modélisation et de recalibrage qui appuient les modifications proposées. En outre, le comité va réaliser dans les prochains mois une étude quantitative d’impact sur ses propositions.La consultation est ouverte à commentaires jusqu’au 15 mars 2013. Pour mettre au point ses propositions, le Comité tiendra compte à la fois de l'étude d’impact et des commentaires reçus.bis.org/publ/bcbs236.htm
19/12/2012

L'IASB décline ses priorités pour les années à venir

Au terme d’un processus de consultation qui aura duré trois ans, le concepteur des normes comptables internationales, l’IASB, a publié le 18 décembre ses priorités pour les années à venir.Des discussions, rencontres, forums sur internet qui se sont déroulées dans plus de 80 pays, cinq grands thèmes se sont imposés. Tout d’abord, -et ce n’est pas la première fois-, les parties prenantes ont appelé de leurs vœux une pause réglementaire après une décennie de changements ininterrompus.Ensuite, les participants ont été pratiquement unanimes à demander à l’IASB de donner la priorité à ses travaux sur le cadre conceptuel afin d’asseoir plus durablement les standards comptables.Troisième point, les participants ont demandé des améliorations ciblées afin de répondre aux nouveaux utilisateurs des normes IFRS.Quatrième point, l’IASB devrait davantage s’intéresser à la mise en œuvre et au suivi des normes internationales.Enfin, l’IASB devrait améliorer le processus de développement des nouvelles normes, en mettant en œuvre des analyses coûts/bénéfices plus rigoureuses et en déclinant les problématiques plus en amont.
19/12/2012

Un moment clé de la réforme Solvabilité 2

La FFSA, représentée par son Président Bernard Spitz, et les assureurs européens, souhaitent que l'étude d'impact dont le principe a été décidé par les institutions européennes soit lancée dès que possible afin de tester l'ensemble des mesures contra-cycliques proposées notamment par l'industrie.
18/12/2012

Les patrons de sociétés de gestion risquent d’être poursuivis personnellement

Les dirigeants de sociétés de gestion britanniques opérant au Royaume-Uni font face à un risque accru d’être poursuivis en justice personnellement pour des activités dont ils n’ont pas connaissance, estime Simon Morris, un avocat spécialisé cité dans le Financial Times Fund Management. Cela fait suite à la lettre «Dear CEO» envoyée par le régulateur britannique, Financial Services Authority, demandant aux dirigeants d’attester personnellement que leur entreprise gère les conflits d’intérêt en conformité avec les règles de la FSA.
18/12/2012

La France préparerait une mise en examen d'UBS

La justice française prépare une mise en examen de la banque UBS, accusée notamment de blanchiment d’argent, a indiqué le journal «Le Temps» dans son édition de lundi 17 décembre. Cette démarche intervient après une série de perquisitions dans les filiales françaises du groupe, des soupçons d'évasion fiscale en Allemagne et une éventuelle amende de 1,5 milliard de dollars pour sa prétendue implication dans le scandale du Libor.Le quotidien genevois, citant des sources anonymes proches du dossier, a affirmé que la justice française préparait la mise en examen de la banque comme personne morale. Les chefs d’accusation retenus sont le «blanchiment de fraude fiscale et de fonds obtenus à l’aide d’un démarchage illicite, commis en bande organisée», a poursuivi «Le Temps». Contacté par l’AWP, un porte-parole de l'établissement a indiqué ne pas commenter «des rumeurs». Courant septembre, le siège français d’UBS à Paris avait été perquisitionné dans l’enquête pour blanchiment de fraude fiscale, l'établissement bancaire étant soupçonné d’avoir mis en place une double comptabilité et facilité l’ouverture de comptes non déclarés en Suisse. Deux personnes ont été mises en examen dans cette affaire, un ancien dirigeant du bureau d’UBS à Lille et un cadre salarié d’UBS à Strasbourg. Plusieurs perquisitions ont déjà été menées dans les locaux de la banque à Strasbourg, Lyon et Bordeaux depuis fin juin.
18/12/2012

L’obtention d’un accord sur le "mur budgétaire" se rapproche

Un accord avec les républicains semble à portée de main, rapporte L’Agefi, après les propositions formulées hier par Barack Obama qui, de surcroît, ne constituent pas sa dernière offre. Le président démocrate propose désormais de prolonger les exonérations d’impôts pour tous les contribuables, excepté ceux dont le revenu annuel est égal ou supérieur à 400.000 dollars, contre un seuil de 250.000 dollars jusque-là. Cela dit, pour leur part, les républicains rejettent toute hausse d’impôts pour les revenus inférieurs à un million de dollars. Le président a aussi fait un pas en direction de ses adversaires politiques : la part qu’il souhaite accorder à la hausse des revenus fédéraux dans le plan à 10 ans de réduction du déficit budgétaire est désormais de 1.200 milliards de dollars de recettes supplémentaires contre 1.400 milliards précédemment.
18/12/2012

Deux gérants de hedge funds reconnus coupables de délit d’initié

Deux anciens gérants de hedge funds ont été reconnus coupables de délit d’initié aux Etats-Unis, rapporte le Financial Times. Il est reproché à Anthony Chiasson, co-fondateur de Level Global, et Todd Newman, un ancien gérant de Diamondback Capital, d’avoir négocié des actions de Dell et Nvidia après avoir obtenu des informations secrètes sur les résultats de ces sociétés par le biais d’un cercle d’amis. Ce sont les 70ème et 71ème individus reconnus coupables de délit d’initié depuis octobre 2009 outre-Atlantique.
18/12/2012

IPO de Facebook : Morgan Stanley sanctionnée

La banque américaine Morgan Stanley qui a mené l’introduction en Bourse de Facebook, a écopé d’une amende de 5 millions de dollars de la part de l’Etat du Massachussetts pour avoir donné aux analystes des informations chiffrées qui n'étaient pas disponibles pour l’ensemble des investisseurs, rapporte L’Agefi. La SEC est également en train de mener son enquête, précise le quotidien.
18/12/2012

Le comité permanent pour la fiscalité écologique débute ses travaux

Le comité permanent chargé d'évaluer les mesures fiscales du gouvernement concernant l'écologie, un outil promis lors de la conférence environnementale en septembre, débute ses travaux ce mardi, a indiqué le 17 décembre le ministère de l’Ecologie.Ce comité permanent, réunissant différents acteurs (Etat, associations, syndicats, entreprises, collectivités), se réunira à un rythme trimestriel, avec deux rendez-vous importants: la loi de finances et un rapport annuel, a expliqué à l’AFP son président, l'économiste du climat Christian de Perthuis.
18/12/2012

Une nouvelle réforme des retraites est inévitable

Malgré les réformes, l’ensemble des régimes de retraite affichait encore, l’an dernier, un besoin de financement de 14 milliards d’euros, rapporte Les Echos. Si rien n'était fait d’ici à la fin du quinquennat, le déficit atteindrait 18,8 milliards en 2017. Le Conseil d’orientation des retraites vient de finaliser ces projections, qui englobent les 35 régimes obligatoires, qu’ils soient de base ou complémentaires, qu’ils concernent les salariés du privé, les indépendants ou les fonctionnaires. Ces chiffrages seront examinés demain par les 39 membres du Conseil, partenaires sociaux, parlementaires, experts, etc. Ils serviront de base à la réforme promise par François Hollande pour l’année prochaine.
18/12/2012

BlackRock décline ses propositions pour les fonds monétaires

BlackRock a envoyé aux régulateurs une lettre présentant ses propositions à la réforme des fonds monétaires, rapporte l’agence Bloomberg.Dans son exposé au Financial Stability Oversight Council, BlackRock estime qu’une valeur liquidative flottante ne protégera pas les investisseurs en cas de demandes de retraits massifs et que l’exigence de capitaux supplémentaires détruirait le produit. BlackRock propose une commission de 1% sur les retraits durant les périodes où la liquidité tombe en dessous d’un certain niveau.
18/12/2012

Neuf nouvelles sociétés obtiennent le statut de QFII

Harvest Global Investments (HGI) fait partie d’une liste de neuf sociétés ayant obtenu le mois dernier le statut d’investisseurs institutionnel étranger qualifié (QFII) auprès de l’autorité des marchés chinoise (CSRC), rapporte Asian Investor. Cette augmentation est liée à l’assouplissement de la réglementation, avec notamment un abaissement des barrières à l’entrée pour les sociétés de gestion.Les autres établissements financiers ayant obtenu le statut de QFII le mois dernier sont APS Asset Managaement, : JP Morgan Asset Management Taiwan; Aegon USA Investment Management; CDH Investment Advisory; Skandinaviska Enskilda Banken AB; Greystone Managed Investments; Uni-President Asset Management Corporation; et Daiwa SB Investments. A fin novembre, la CSRC avait accordé 201 licences QFII. Au total, 36 milliards de dollars de quotas QFII ont été attribués à 165 détenteurs de licences.
18/12/2012

Les hedge funds confrontés au risque de conservation

Les hedge funds ne sont pas assez transparents en ce qui concerne la restitution d’actifs sous conservation dans l’hypothèse de la défaillance d’un établissement conservateur, rapporte le site Prohedge. De nombreux gestionnaires de fonds sont trop négligents sur ce sujet, considérant bien souvent que les conservateurs ne présentent aucun risque, estime le président d’Odey Asset Management, David Fletcher."Même si le modèle de conservation est plus sûr que le modèle traditionnel de prime brokerage, il n’est pas complétement étanche, que ce soit pour des raisons de fraude ou des problèmes émanant d’autres départements du conservateur. Pensez par exemple aux actifs sous conservation des clients de Lehman, de Peregrine Financial et de MF Global», souligne David Fletcher. Les actifs ségrégés des clients ont souvent été utilisés par les banques comme du collatéral pendant les périodes de crise et le prêt d’actifs constitue également un sérieux défi pour les gérants qui voudraient récupérer leurs fonds dans une période de stress. «Ne pas avoir accès à des actifs pendant plusieurs mois serait destructeur pour la plupart des hegde funds. Le plus gros risque de contrepartie que nous avons est celui envers notre conservateur mais dans le même temps, c’est celui qui a la plus faible probabilité de se produire», ajoute David Fletcher. David Fletcher estime ainsi que gestionnaires de fonds et conservateurs devraient collaborer plus étroitement pour mieux protéger les actifs des clients dans le cadre d’accords de conservation. Si la conclusion de tels accords n’est pas possible, les autorités de tutelle devraient envisager des réponses claires dans le cas d’une défaillance de conservateur et ne pas laisser les problèmes entre les seuls liquidateurs.

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