Recherche
S'abonner
Connexion
Accueil Sujets d'actualités Réglementation

Réglementation

décembre 2013

20/12/2013

Contentieux fiscal : La BKB provisionne 100 millions de francs suisses

La Banque cantonale de Bâle (BKB), placée d’office en catégorie 1, qui regroupe les 14 banques situées qui font déjà l’objet d’enquêtes pénales du Département de justice américain, a annoncé le 19 décembre avoir constitué des provisions d’un montant de 100 millions de francs suisses pour faire face aux frais de justice et à une éventuelle amende, dans le cadre du différend fiscal avec les Etats-Unis. La somme sera prélevée sur les réserves de l'établissement destinées aux risques généraux et ne devrait pas avoir d’impact sur le résultat brut annuel, précise le communiqué.L'établissement cantonal ajoute respecter ainsi les exigences de l’autorité de surveillance des marchés financiers (FINMA) pour les banques des catégories 1 et 2. Le bilan consolidé devrait afficher un bénéfice net amputé de moitié par rapport à l’exercice précédent.L’immobilisation de ces fonds aura certes un effet négatif sur le résultat opérationnel et le résultat intermédiaire, mais celui-ci devrait être compensé par la dissolution de provisions pour risques bancaires généraux pour un montant similaire. L’opération ne devrait pas non plus influer sur l'éventuel versement d’un dividende.
20/12/2013

Assogestioni s'inquiète auprès du ministre de l’Economie

Le président d’Assogestioni, l’association italienne des professionnels de la gestion, Giordano Lombardo, a écrit au ministre italien de l’Economie et des Finances, Fabrizio Saccomanni, pour lui faire part des inquiétudes du secteur de la gestion d’actifs vis-à-vis des récentes initiatives gouvernementales et parlementaires en matière de fiscalité, lesquelles pourraient pénaliser les épargnants italiens.Giordano Lombardo pointe notamment du doigt les propositions de modification de la loi sur la taxe sur les transactions financières « qui touchent les épargnants ayant investi dans des fonds de droit italien et risquent de mettre en danger sérieux le secteur italien des fonds d’investissement ».
19/12/2013

La Fed réduit son soutien monétaire à l'économie

La Réserve fédérale américaine (Fed) a décidé de limiter son aide à l'économie en réduisant dans des proportions modestes le montant de ses injections de liquidités, sur fond d’amélioration de la conjoncture dans le pays. Les taux directeurs demeurent toutefois inchangés.A l’issue de deux jours de réunion de son Comité monétaire (FOMC) à Washington, la Fed a indiqué qu’elle réduisait de 85 à 75 milliards de dollars le montant de ses rachats d’actifs mensuels, auxquels elle procède depuis janvier pour desserrer l'étau du crédit et soutenir l’activité.A partir de janvier, la Banque achètera 40 milliards de bons du Trésor (contre 45 auparavant) et 35 milliards de titres adossés à des créances hypothécaires (contre 40 jusqu'à présent), précise le FOMC dans son communiqué, qualifiant la réduction de son soutien «modeste».
19/12/2013

Un ancien gérant de SAC jugé coupable de délit d’initié

Michael Steinberg, un ancien gérant de SAC Capital, a été jugé coupable de délit d’initié mercredi et pourrait écoper d’une peine allant jusqu’à 20 ans d’emprisonnement, rapporte le Financial Times. Le jury a identifié cinq chefs d’accusation de conspiration et de fraude boursière. Michael Steinberg avait effectué des transactions sur les actions de Dell et Nvidia après avoir eu connaissance des résultats confidentiels de ces sociétés en 2008 et 2009 grâce à l’aide d’un analyste. Cela avait permis à SAC de dégager des bénéfices de plus de 1 million de dollars.
19/12/2013

Marchés : l'OICV consulte sur les fournisseurs de services externes

Le Comité sur les systèmes de paiement et de règlement livraison (CPSS) et l’Organisation internationale des commissions de valeurs (OICV/Iosco) ont publié le 18 décembre un document de consultation relatif à la méthodologie d'évaluation des fournisseurs de services clés pour les infrastructures de marchés. Ces fournisseurs de services externes (technologies de l’information, transfert de données de messagerie financière) peuvent être des rouages essentiels pour le bon fonctionnement des infrastructures de marchés. La consultation est ouverte jusqu’au 20 février 2014.L’OICV a par ailleurs lancé un appel à commentaires pour la mise en œuvre des principes visant à améliorer la fixation des prix du pétrole dans les contrats de dérivés. Les commentaires des parties intéressées peuvent être adressés à l’OICV jusqu’au 24 janvier.
19/12/2013

Les Européens trouvent un accord majeur sur l'union bancaire

Les ministres des Finances européens se sont mis d’accord mercredi soir sur le deuxième pilier de l’union bancaire qui doit permettre d'éviter une nouvelle crise de la zone euro. Le premier pilier, la supervision unique confiée à la Banque centrale européenne, entrera en vigueur fin 2014."C’est un accord majeur, c’est un accord décisif, c’est un accord de portée historique», s’est félicité le ministre français, Pierre Moscovici, après plus de 12 heures de négociations à Bruxelles. C’est «une belle journée», a réagi plus sobrement le ministre allemand, Wolfgang Schäuble, tandis que le commissaire européen chargé des Services financiers, Michel Barnier, parlait de «jour mémorable» et de «changements révolutionnaires dans le secteur financier européen».Le mécanisme arrêté hier soir permettra d’appliquer les règles de renflouement interne des banques dans la zone euro. Il s’appliquera à un peu plus de 300 banques, les plus importantes de la zone euro et les banques transfrontalières. Un conseil de résolution sera crée et devra décider de recapitaliser un établissement ou de le liquider de manière ordonnée. Un fonds unique viendra compléter le mécanisme et servira notamment à organiser la faillite d’une banque ou financer les coûts de restructuration. Élément essentiel: ce fonds d’environ 55 milliards d’euros sera abondé par le secteur bancaire lui-même. Il devrait toutefois être pleinement opérationnel d’ici seulement une dizaine d’années. D’ici là, des filets de sécurité («backstops») sont prévus, impliquant le Mécanisme européen de stabilité (MES), le fonds de secours de la zone euro.
19/12/2013

La BPER suit les recommandations de la Finma

La Banque Privée Edmond de Rothschild a décidé de s’annoncer dans le cadre du programme fiscal américain en catégorie 2, qui regroupe les banques ayant de bonnes raisons de croire qu’elles ont violé le droit fiscal américain rapporte L’Agefi suisse. L’institut répond ainsi aux recommandations de la Finma. Cette décision ne compromet en rien la stabilité financière du groupe. La Banque Privée Edmond de Rothschild et la Banca Privata Edmond de Rothschild Lugano ont initié, depuis cet été, une revue approfondie de leurs clientèles américaines et des politiques internes les concernant. Sur la base des informations disponibles à ce jour, le groupe Edmond de Rothschild est confiant dans le fait que sa clientèle américaine a été traitée de manière conforme au cadre réglementaire et législatif suisse.
19/12/2013

Le Luxembourg veut renforcer la compétitivité du secteur des fonds

Le nouveau gouvernement de coalition au Luxembourg s’est engagé à renforcer la compétitivité du secteur des fonds. Il promet notamment de ne pas augmenter la taxe sur les souscriptions et d’étudier le régime fiscal des fonds de manière à renforcer l’attrait des fonds domiciliés au Luxembourg.Le gouvernement luxembourgeois prévoit aussi de mener des efforts promotionnels pour attirer de grands fonds de private equity au Luxembourg. En outre, il adoptera des mesures pour capter davantage de fonctions de front-office dans le Grand-Duché, y compris en réformant la réglementation sur la taxation du carried interest.Le nouveau gouvernement entend aussi poursuivre la diversification sur les nouveaux marchés (renminbi, finance islamique, ISR) et réaffirme son refus d’introduire la TTF à l’échelle européenne.Enfin, il annonce qu’il met en place un plan d’action pour lutter contre la fraude fiscale et l’évasion fiscale afin de se conformer au Forum Global de l’OCDE.
19/12/2013

Les fonds danois vont devoir prouver qu’ils sont bien gérés activement

L’autorité danoise de surveillance financière, Finanstilsynet, va demander aux sociétés de gestion commercialisant des fonds gérés activement de lui fournir deux indicateurs clés, l’active share et l’écart de suivi, afin de vérifier que ces fonds ont réellement une gestion active, rapporte le journal danois Børsen.”Lorsque nous interrogeons les sociétés danoises, nombre d’entre elles pensent avoir une gestion active, et utilisent cet argument pour justifier un niveau de frais relativement élevé. Nous voulons contrôler que l’activité justifie le niveau de frais”, a déclaré Julie Galbo au quotidien financier danois.Selon Børsen, un fonds indiciel coûte environ 6.400 couronnes danoises par mois, tandis qu’un fonds géré activement coûte deux ou trois fois plus que cela.Mais une étude de Morningstar réalisée au printemps a montré que 37 fonds actions danois se targuent d’être gérés activement et facturent des commissions en conséquence, alors que ce n’est pas le cas...
18/12/2013

Montant record d'amendes pour la SEC sur douze mois

La Securities and Exchange Commission(SEC) a collecté au total 3,4 milliards de dollars d’amendes sur l’exercice clos à fin septembre au titre du règlement de litiges, selon des chiffres communiqués par la SEC dans son rapport annuel Ce montant record représente une forte augmentation par rapport à l’exercice précédent où le total des amendes s'était élevé à 3,1 milliards de dollars.
18/12/2013

La Finra crée un comité d'investisseurs

L’autorité américaine de régulation du secteur financier (Finra) a annoncé le 17 décembre la création d’un comité d’investisseurs qui sera chargé de conseiller la Finra sur toutes les problématiques réglementaires ou autres qui peuvent toucher les investisseurs individuels et institutionnels. Le nouveau comité sera opérationnel à compter de janvier 2014.La Finra a par ailleurs annoncé la nomination de deux nouveaux membres au sein de son conseil des gouverneurs, Brigitte Madrian, une universitaire professeur à la Harvard Kennedy School et spécialiste de la finance comportementale, et Luis Viceira, professeur à la Harvard Business School qui s’est beaucoup intéressé aux stratégies d’allocation d’actifs pour les investisseurs de long terme.
18/12/2013

Le Trésor minimise les risques attribués aux hedge funds

Les hedge funds ne seraient pas aussi risquésqu’on pourrait le croire, selon un responsable du département du Trésor. Richard Berner, responsable du nouveau bureau de recherche financière du Trésor, a précisé que cette conclusion provisoire se fondait sur une première analyse de toute une batterie de facteurs, dont les niveaux de levier des hedge funds, leur modélisation des risques ainsi que le montant d’actifs difficiles à évaluer, rapporte l’agence Reurters.La collecte de ces données a été rendue possible par la loi Dodd-Franck qui exige de certains grands fonds qu’ils soumettent des informations confidentielles aux régulateurs, afin de les aider à mieux identifier les risques systémiques."Ces résultats sont certes provisoires, mais ils semblent contredire l’idée selon laquelle les hedge funds sont de grands utilisateurs de stratégies risquées», a indiqué Richard Berner à l’occasion d’une conférence organisée par la Brookings Institution.Sans préjuger de la suite de ces travaux qui n’ont pas encore été publiés, l’association internationale de la gestion alternative (MFA), qui représente surtout les hedge funds, s’est félicité de cette analyse, même partielle, qui semble suggérer que les hedge funds ne représentent pas un risque systémique… et n’ont donc pas besoin d'être davantage encadrés.
18/12/2013

Scandale du Libor : le courtier Tom Hayes plaide non coupable

Dans le scandale du Libor, Tom Hayes, l’ancien courtier des banques suisses UBS et Citigroup, a plaidé non coupable mardi devant la justice britannique, rapporte Le Figaro. Tom Hayes est accusé de huit infractions en bande organisée pour avoir manipulé le Libor et d’autres taux interbancaires entre août 2006 et septembre 2010, aux côtés d’employés des banques et maisons de courtage RP, Martin, Citigroup, UBS, Deutsche Bank, ICAP, JP Morgan Chase, Royal Bank of Scotland (RBS), Tulley Prebon, Rabobank et HSBC. Tom Hayes a été condamné en décembre 2012 à une amende de 1,5 milliard de dollars au Royaume-Uni et aux États-Unis pour avoir manipulé ce taux. Deux employés de la maison de courtage RP Martin, Terry Farr et James Gilmour, eux aussi inculpés, ont également plaidé non coupables. Leur procès devrait se tenir début 2015, note le quotidien.
18/12/2013

Michel Barnier veut réduire l'influence des lobbies bancaires

L’Agefi reprend une information de Der Spiegel qui cite un courriel du directeur général de la direction générale «marché intérieur et services», Jonathan Faull, adressé il y a deux semaines au nom du commissaire Barnier à l’ensemble des collaborateurs. Il leur interdit, «compte tenu de la sensibilité des dossiers en cours», de rencontrer des banquiers, des représentants de banquiers ou des associations de l’industrie
18/12/2013

JPMorgan interdit les chat rooms

A compter de cette semaine, JPMorgan interdit à ses salariés l’utilisation de chat rooms connectant plus de deux usagers, rapporte Reuters, relayé par le Handelsblatt. Cette interdiction ne serait pas directement liée aux enquêtes des autorités sur des soupçons de manipulation du cours de devises, elle était à l’étude depuis le début de l’année et n’a pas été envisagée seulement à partir du début de l’enquête en juin. Et il a toujours été question d’interdire l’utilisation des chat rooms pour tout, pas seulement pour les devises, selon un proche du dossier.
18/12/2013

Fitch intégre les nouveaux certificats de dépôt dans son analyse des monétaires chinois

L’agence d'évaluation financière Fitch Ratings a indiqué le 17 décembre dans un communiqué que les certificats de dépôt négociables récemment lancés par la banque centrale chinoise (PBOC) pourront être pris en compte dans l’analyse des fonds monétaires chinois s’ils respectent un certain nombre de critères propres à l’agence.Actuellement, ces nouveaux instruments ne peuvent être émis que par des banques autorisées par la banque centrale, au total seulement une dizaine. La première émission de ces certificats a eu liue la semaine dernière pour un montant de 19 milliards de yuan, soit environ 3,1 milliards de dollars. Ils peuvent être achetés par les gestionnaires d’actifs éligibles membres du marché interbancaire.Ces nouveaux certificats comprennent les certificats fixes avec des échénaces de un, trois, six, neuf et douze mois, et les certificats variables avec des échéances de un, deux et trois ans, et une taille minimale de 50 millions de yuan à l'émission. Ces certificats sont négociables sur le marché interbancaire et peuvent être utilisés comme collatéral sur le marché des prises en pension. Ils seront valorisés au prix du marché avec des teneurs de marché désignés habilités à coter à l’achat et à la vente.
17/12/2013

Theam adopte les indices excluant les armes controversées

Theam, le spécialiste de la gestion indicielle systématique, garantie et alternative de BNP Paribas Investment Partners, a annoncé avoir adopté les indices MSCI ex CW (MSCI ex Controversial Weapons) excluant les entreprises impliquées dans les activités d’armes controversées, comme indices de référence d’une gamme de fonds ouverts (compartiments indiciels Actions de la SICAV Parworld). Theam, dont les actifs sous gestion s'élevaient fin septembre à près de 40 milliards d’euros, indique dans un communiqué être le premier acteur de l’industrie à adopter les indices excluant les armes controversées pour ses fonds ouverts.Cette initiative, qui prendra effet le 16 janvier 2014, s’inscrit dans le cadre plus large de la démarche d’Investisseur Responsable de BNP Paribas Investment Partners (BNPP IP) et des recommandations publiées en avril 2013 par l’Association Française de Gestion (AFG) sur la mise en place, pour les gestions indicielles, d’une politique d’exclusion des entreprises impliquées dans les activités d’armes à sous-munitions et mines anti-personnel. Elle est également l’aboutissement d’échanges avec l’ONG Handicap International dans le cadre d’un de ses plaidoyers.Dès fin 2010, BNPP IP a exclu les producteurs d’armes controversées de tous ses actifs gérés au titre de la politique sectorielle Défense de BNP Paribas. Theam s’est par la suite attachée à identifier les moyens d’exclure les titres controversés de l’ensemble des portefeuilles indiciels gérés en réplication physique. Objectif que Theam a pu remplir grâce aux moyens mis en place par son équipe de gestion indicielle pour concilier qualité de gestion et Responsabilité Sociale et Environnementale (RSE). Avant de valider le choix d’utilisation d’indices excluant les armes controversées, Theam a tout d’abord analysé la méthodologie des indices MSCI excluant les armes controversées, en les comparant à leur version traditionnelle, puis a consulté ses clients sur la possibilité d’utiliser ces indices dans sa gamme Parworld Track. Cette démarche a été bien accueillie par la plupart de ses clients, et Theam a pu très vite initier le processus de migration de ses compartiments vers les indices MSCI ex CW.
17/12/2013

L'IAIS lance une consultation sur les BCR des assureurs systémiques

L’Association internationale des superviseurs de l’assurance (IAIS) a publié le 16 décembre un document de consultation qui présente les différentes options possibles pour le développement d’exigences de fonds propres minimales (BCR) pour les assureurs qualifiés de» systémiques» (G-SIIs). Dans le sillage de cette consultation ouverte jusqu’au 3 février, l’association s’engagera dans une phase de tests pour affiner l'élaboration des BCR. Une seconde consultation est programmée dans le courant de 2014 lorsqu’une nouvelle mouture des BCR aura été mise en place.
17/12/2013

Piia-Noora Kauppi va présider la Fédération bancaire européenne

La Fédération bancaire européenne (FBE) a élu lundi 16 décembre Piia-Noora Kauppi, directeur général de la Fédération des services financiers finlandais, à la fonction de président de son comité exécutif. Elle succède à Wim Mijs, directeur général de l’Association des banques néerlandaises et dispose d’un mandat de 2 ans.Avocate de formation, l’intéressée est une ancienne membre du Parlement européen, où elle a servi de 1999 à 2008. Elle est membre du comité exécutif de la FBE depuis 2009.
17/12/2013

Bruxelles va étudier les sociétés de gestion sous l’angle systémique

Le Parlement européen a voté en faveur de propositions qui pourraient conduire les grandes sociétés de gestion à être considérées comme «importantes d’un point de vue systémique», ce qui les soumettrait à des règles plus strictes et leur imposerait des coûts supplémentaires, rapporte le Financial Times fund management.Concrètement, la Commission européenne va devoir évaluer si certaines sociétés de gestion présentent un risque systémique, en prenant en compte leur taille, l’étendue de leurs activité, leur business model, le profil de risque, la qualité de crédit et si elles effectuent des opérations pour compte propre.

Sujets d'actualité

Tous les sujets