Toute l'actualité Banque et Assurance

BNL cède son siège milanais au Qatar

BNL, la filiale italienne de BNP Paribas, a vendu son siège social historique milanais piazza San Fedele, à Coima QIA, structure d’investissement spécialisée dans l’immobilier, contrôlée par le fonds souverain Qatar Investment Authority. Le nouveau siège de BNL est situé dans la tour Diamond Tower, dans le quartier Porta Nuova, toujours à Milan.

JPMorgan versera 150 millions de dollars pour mettre fin à une plainte de hedge funds

La banque JPMorgan Chase va verser 150 millions de dollars pour mettre fin à une plainte d’actionnaires qui s’estimaient lésés par les pertes massives de la banque dans l’affaire de la «baleine de Londres», indique L’Agefi suisse. «Tromper les investisseurs avec des informations fausses ou incomplètes est inacceptable», a déclaré le procureur de l’Ohio, Mike DeWine. Des fonds de pension de cet Etat du nord des Etats-Unis avaient déposé une plainte collective en juillet 2012. La «baleine» doit son surnom à des positions énormes et risquées ayant mal tourné et qui ont été prises par un trader français du bureau de Londres sur des produits dérivés.

Les régulateurs britanniques élargissent leur enquête sur les frais des gestionnaires d’actifs

Les régulateurs britanniques accentuent la pression sur les acteurs de la gestion d’actifs. Selon le Financial Times, ils devraient en effet enquêter pour savoir si des conseillers financiers se sont volontairement associés avec des gérants d’actifs en vue de dissimuler les vrais coûts des placements et des investissements, a ainsi déclaré un organisme influent de protection des consommateurs. Alors que le régulateur britannique, la Financial Conduct Authority, a lancé le mois dernier une enquête sur les frais et les coûts des gérants de fonds, son principal conseiller en charge des droits des consommateurs le presse à élargir son enquête afin de savoir si les clients ont été correctement conseillés sur les coûts de leurs investissements au moment de la souscription à un placement auprès d’un distributeur tiers, comme un gérant de fortune ou une plateforme de fonds. L’enjeu est loin d’être neutre. De fait, si les gérants d’actifs divulguent déjà certains de leurs coûts, d’autres frais à la charge des investisseurs particuliers demeurent cachés, comme les paiements aux courtiers ou les honoraires versés aux consultants en investissement.

Euribor: un employé de SocGen dans la liste de la Serious Fraude Office

Le Serious Frauf Office a publié la liste de onze personnes accusés de fraude dans le cadre de la manipulation de l’Euribor. Les intéressés seront présentés à la cour de Westminster le 11 Janvier 2016. Un Français employé à la Société Générale figure parmi les prévenus, Stéphane Esper, aux côtés de six personnes employés par la Deutsche Bank (*) et cinq à la Barclays (**). (*) Christian Bittar, Achim Kraemer, Andreas Hauschild, Joerg Vogt, Ardalan Gharagozlou, Kai-Uwe Kappauf(**) Colin Bermingham, Carlo Palombo, Philippe Moryoussef, Sisse Bohart

La Finma permet l'identification par vidéo et en ligne

L’Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers (Finma) a élaboré des conditions-cadre prudentielles permettant de nouer des relations d’affaires dans le domaine financier par voie numérique. A cette fin, les obligations de diligence imposées par la réglementation en matière de blanchiment d’argent dans le contexte des prestations financières par voie numérique figureront dans une nouvelle circulaire, de manière à respecter le principe de la neutralité vis-à-vis de la technologie utilisée. L’audition relative à cette circulaire dure jusqu’au 18 janvier 2016. L’entrée en vigueur de la circulaire devrait intervenir en mars 2016.Le point central de cette réglementation est la possibilité de nouer des relations d’affaires par voie électronique. Il sera ainsi permis à un intermédiaire financier, moyennant le respect de certaines conditions, d'établir une relation commerciale avec un client par vidéo. «La Finma donne ainsi la même valeur à une identification des partenaires contractuels par ce moyen qu'à une rencontre en personne», souligne l’autorité dans un communiqué.D’autres formes d’identification en ligne doivent désormais également être possibles. La circulaire recouvre différentes approches facilitant l'établissement de relations d’affaires via Internet. Des règles concernant l’attestation d’authenticité numérique d’une copie d’un document d’identité y sont, en particulier, fixées. Une telle attestation d’authenticité ne doit donc plus être obligatoirement émise et transmise à l’intermédiaire financier sous forme physique. Sous réserve du respect de certaines conditions, elle peut être établie dans le cadre d’une identification en ligne. De plus, la déclaration indiquant les ayants droit économiques ne doit plus nécessairement être signée à la main et transmise physiquement à l’intermédiaire financier. La circulaire fixe d’autres procédures possibles qui tiennent compte des possibilités croissantes offertes par le monde numérique.

L'EBA veut donner plus de souplesse aux petites structures sur les bonus

L’Autorité bancaire européenne (EBA) a publié lundi une recommandation plaidant pour des dérogations en faveur de certaines petites structures concernant le mode de paiement des bonus, dans le cadre de l’application de la directive CRD 4. La dérogation devrait prendre la forme d’amendements à la directive pour exclure des structures telles que les sociétés d’investissement ou les filiales de gestion d’actifs des grandes banques. En revanche, la limitation des bonus à 100%, ou 200%, de la rémunération fixe, devrait être appliquée dans tous les cas.

L'Esma demande des efforts supplémentaires aux proxys

L’Autorité européenne des marchés financiers (AEMF ou Esma) a publié un rapport intermédiaire sur les progrès des proxys, ces sociétés de conseil aux actionnaires spécialisées dans le vote par procuration. En 2012, l’Esma avait lancé une consultation sur la régulation des proxys, qui avait débouché sur un code de bonnes pratiques adopté en mars 2014. Un premier bilan était prévu au bout de deux ans. La première conclusion de l’Esma est que les proxys vont dans le bons sens et que des efforts sur la transparence de leur travail et leurs méthodes sont notables.Le régulateur donne toutefois des pistes d’amélioration, notamment sur la gestion des conflits d’intérêts et la gouvernance. L’Esma estime que le groupe de travail indépendant sur les bonnes pratiques pourrait bénéficier d’une structure plus claire et plus solide, par exemple en s'élargissant à d’autres membres. Le régulateur souhaiterait également que les investisseurs institutionnels s’impliquent davantage et publient leur propre politique de vote en précisant en quoi les éléments apportés par les proxys l’influencent.

Berlin assouplit son projet sur la fiscalité des fonds

Le ministère des finances allemand a avancé de nouvelles propositions dans le cadre de la réforme de la fiscalité des fonds d’investissement qui vont dans le sens d’un assouplissement du dispositif. Des propositions qui ont été saluées par l’association allemande des gestionnaires d’actifs (BVI).La réforme prévoit que les fonds ouverts au public seront imposés à hauteur de 15% sur les dividendes, les revenus des loyers et les bénéfices sur la vente de biens immobiliers d’origine allemande. Comme précédemment les fonds n'étaient pas imposés mais les personnes physiques, le projet prévoit désormais des exonérations partielles plus importantes. L’exonération est par exemple portée de 20% à 30% pour les fonds d’actions, de 40% à 60% pour les fonds immobiliers ouverts et même de 60% à 80% si ces mêmes fonds immobiliers sont investis majoritairement à l'étranger. L’association professionnelle se félicite également des améliorations apportées à la fiscalité des fonds réservés aux investisseurs institutionnels. Les plus-values de cession ne seront plus imposées immédiatement de 10% mais seulement au bout d’une quinzaine d’années.

Les marchés saluent les niveaux de fonds propres du Crédit Agricole et de Natixis

Après l'annonce des exigences fixées par la BCE, les titres des deux groupes bancaires progressaient mardi matin.

La Caisse des dépôts et Groupama remodèlent leur présence au capital d’Icade

A l’issue d’une fusion-absorption de leur véhicule, la CDC et l’assureur détiendront en direct 39% et 13% d’Icade respectivement.

Dexia simplifie sa gouvernance

Les conseils d’administration de Dexia et Dexia Crédit Local (DCL), réunis hier, ont poursuivi la simplification de la gouvernance du groupe Dexia. A partir du 1er janvier 2016, la composition des deux comités de direction sera identique et le comité exécutif de Dexia sera fusionné dans le comité de direction de Dexia. En conséquence, au sein des comités de Dexia et de DCL, Claude Piret aura la charge de la fonction «actifs», Benoît Debroise sera en charge des financements et des marchés, Pierre Vergnes des finances et Johan Bohets des risques. Les fonctions conformité, corporate affairs et juridique sont rattachées à l’administrateur délégué Karel de Boeck.

Veneto Banca change de statut pour lever des fonds

Les actionnaires de Veneto Banca ont approuvé samedi à plus de 97% la transformation de la banque coopérative en société par actions. Ils ont aussi voté le principe d’une augmentation de capital pouvant aller jusqu’à un milliard d’euros, et celui une introduction en Bourse susceptible d’intervenir au premier semestre 2016. La neuvième banque italienne a perdu 1,9 milliard d’euros entre décembre 2012 et septembre 2015 en raison notamment d’un nettoyage de bilan imposé par la BCE. Veneto Banca était l’une des principales cibles de la réforme du secteur des «popolari» initiée en mars le gouvernement, et qui vise à concentrer le secteur des banques populaires italiennes.

L’EBA plaide pour un lifting de la directive européenne sur les bonus

L’autorité souhaite permettre à certaines petites structures de déroger aux principes de paiement différé et non-cash des bonus prévus dans CRD 4.

Résolution bancaire: le dilemme entre contribuable et créancier reste entier

Avec les nouvelles règles de bail-in, les autorités européennes vont devoir préciser les conditions de l’exemption systémique prévue par la BRRD.

Santander met la main sur l’activité de Banif à prix cassé

Totalisant 12,8 milliards d’euros d’actifs pour 6,3 milliards de dépôts, le fonds de commerce a été bradé pour 150 millions.

Consultation sur la communication avec les affiliés d’un régime de retraite professionnelle

L’EIOPA a publié le 21 décembre une consultation sur les bonnes pratiques en matière d’outils et de moyens de communication utilisés à destination des affiliés à un régime de retraite professionnelle. Le superviseur européen entend examiner les pratiques existantes en vue d’identifier les moyens d’améliorer la communication dans les domaines suivants : la façon dont le kit de bienvenu à la souscription est transmis aux nouveaux affiliés ; les moyens utilisés pour que les affiliés actifs à un régime ou les titulaires d’une rente différée reçoivent une information régulière sur le statut de leurs droits à la retraite ; l’existence d’outils de planification de la retraite mis à la disposition des affiliés ; comment l’information ad hoc sur les changements affectant directement les affiliés au régime de retraite est communiquée ; comment informer les affiliés au régime sur les options dont ils disposent lorsqu’ils changent d’emploi, notamment en cas de transferts de pension ; lorsque l’âge de la retraite se rapproche, si les affiliés doivent être informés des options disponibles et le cas échéant de quelle façon. Ce rapport vise les régimes de retraite professionnelle gérés aussi bien par des institutions de retraite professionnelle que par des sociétés d’assurance. Les parties prenantes sont invitées à faire parvenir leur contribution avant le 22 mars 2016.

J.P. Morgan paye 307 millions de dollars pour manquements à l’égard de sa clientèle fortunée

J.P. Morgan Chase & Co. va payer 307 millions de dollars pour mettre fin à des accusations selon lesquelles deux de ses filiales n’ont pas informé leurs clients fortunés de conflits d’intérêts, rapporte le Wall Street Journal. En vertu d’un accord avec la Securities and Exchange Commission (SEC), la banque américaine a reconnu avoir enfreint le droit boursier en omettant de dire à ses clients de gestion de fortune qu’elle préférait investir leur argent dans ses propres fonds et hedge funds, ainsi que dans des hedge funds externes qui partageaient des commissions avec elle.

Le régulateur luxembourgeois nomme deux de ses directeurs

Claude Marx et Françoise Kauthen-Hennico ont été nommés respectivement directeur général de la Commission de surveillance du secteur financier (CSSF) et directeur de la CSSF. Ils prendront leurs fonctions au départ en retraite de Jean Guill et d’Andrée Billon, en date des 5 février 2016 et 22 janvier 2016 respectivement.Claude Marx a été administrateur-délégué de Lombard International Assurance SA de 2012 à 2015. Il a commencé sa carrière en 1990 en tant qu’avocat à la Cour et conseiller fiscal, avant de rejoindre en 1994 Safra Republic Holding SA en tant que secrétaire général. Il a ensuite été directeur général adjoint de HSBC Private Bank (Luxembourg) SA de 2000 à 2011.Françoise Kauthen-Hennico est premier conseiller de direction et chef du service surveillance des marchés d’actifs financiers à la CSSF. Elle a commencé sa carrière en 1989 à la Société de la Bourse de Luxembourg SA, avant de rejoindre la CSSF en 2003.

Le Comité de Bâle publie des recommandations sur la comptabilisation des pertes de crédit attendues

Le Comité de Bâle a publié le 18 décembre des recommandations sur le risque de crédit et la comptabilisation des pertes de crédit attendues («Guidance on credit risk and accounting for expected credit losses»). Ce document, qui vient remplacer un texte remontant à 2006, propose des recommandations sur la comptabilisation des pertes attendues quelles que soient les normes comptables applicables.

Le litige de Julius Baer avec le fisc américain serait bientôt soldé

Julius Baer serait bien avancé dans le processus de règlement de son litige avec le Département américain de la justice (DoJ), a indiqué le 18 décembre l’édition en ligne de Finanz und Wirtschaft. Un accord pourrait ainsi être conclu cette année encore. L’établissement, qui appartient à la «catégorie 1» des banques exclues du «Swiss Bank Program» en raison d’enquêtes pénales en cours, a indiqué cet été avoir provisionné 350 millions de dollars à cet effet.

Un appel du jugement dans le dernier procès liés à Madoff est très probable

C’est aujourd’hui que la partie plaignante et le ministère public doivent annoncer s’ils feront appel dans le procès Optimal. Les trois dossiers liés à Madoff traités cette année par la justice genevoise ont abouti à deux acquittements, un classement et plus de 2,5 millions de francs de dommages et intérêts accordés aux accusés. Avec un tel historique et alors qu’aucune condamnation pénale n’a jamais été prononcée en Europe, on peut s’interroger sur la pertinence d’un nouvel appel du ministère public genevois, estime L’Agefi suisse. Avec la possibilité de n’obtenir qu’un relèvement des dommages et intérêts, toujours à la charge du contribuable genevois. «Après l’acquittement de l’ex-CEO d’Optimal le 11 décembre, le plaignant Franck Berlamont fera vraisemblablement appel, comme nous l’indiquait son avocat après le verdict. Côté ministère public, (qui n’a pas répondu à notre email à ce sujet), il faut se souvenir que le procureur Marc Tappolet a eu la charge des trois affaires Madoff traitées cette année à Genève», écrit L’Agefi suisse.

La Finma critique le secteur financier

Le directeur de l’Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers (Finma), Mark Branson, n’est «pas tout à fait» satisfait du comportement du secteur financier suisse en 2015. Chaque scandale, dans lequel «la place financière suisse est impliquée, porte un tort considérable à l’image de la Suisse», avertit-il. Or, «durant ces dernières années post-crise financière, nous avons observé de nombreux exemples de comportements inadmissibles» de la part de certains banquiers, explique le directeur de la Finma dans un entretien au journal Le Matin Dimanche. Mark Branson rappelle pour preuve les interdictions d’exercer prononcées par la Finma à l’encontre de six anciens banquiers d’UBS actifs dans les opérations sur devises et métaux précieux, ou encore l’enquête lancée par l’autorité de surveillance autour du groupe pétrolier brésilien Petrobras en lien avec le blanchiment d’argent. Si Mark Branson relève que les banques «renforcent sans doute leurs filets de contrôles», il souhaiterait «qu’elles agissent plus vite et qu’elles en tirent elles-mêmes les leçons».

Le mystère s’épaissit autour du fonds d’état malaisien

Un fonds de l’Etat malaisien a envoyé au moins 850 millions de dollars l’an passé à une entité offshore créée pour apparaître comme étant détenue par le fonds souverain d’Abu-Dhabi. Ce transfert obscurcit encore un peu plus le mystère sur les milliards de dollars qui ont disparu, selon des documents vus par The Wall Street Journal et des sources proches du dossier. Le 1Malaysia Development Bhd. Fund ou 1MDB, créé par le premier ministre malaisien en 2009 pour promouvoir le développement économique, fait l’objet d’une enquête dans au moins six pays face à des allégations selon lesquelles l’argent a été siphonné pour des dépenses politiques et des gains personnels.

Le Crédit Foncier passe un nouveau cap dans sa transformation industrielle

La filiale de BPCE vient de boucler sa migration de plate-forme informatique et profite des taux bas.

Les mutuelles Adrea, Apreva et Eovi s’unissent

Les assemblées générales des mutuelles Adrea, Apreva et Eovi MCD ont approuvé les 16, 17 et 18 décembre derniers les principes de constitution d’une Union mutualiste de groupe (UMG), ce qui permettra de lancer la mise en œuvre opérationnelle de leur projet de rapprochement. Avant même le démarrage effectif du nouveau groupe prudentiel, à l’issue de l’assemblée constitutive de juillet 2016, les trois mutuelles vont mettre en place un premier levier de coopération en créant une direction commune des grands comptes et du courtage, afin de bénéficier rapidement d’un «effet taille». Avec 370 agences, 3 millions de personnes protégées et 1,5 milliard de fonds propres, «l’UMG constituera le deuxième groupe mutualiste en France», précisent les trois mutuelles.

Les Fintechs sont encore loin de mettre la notation des banques sous pression

Pour Standard & Poor’s, les banques traditionnelles bénéficient à ce stade d’un certain nombre de protections.

Swiss Re chiffre à 85 milliards de dollars les «cat nat» en 2015

Des données préliminaires compilées par le réassureur dans sa dernière étude sigma indiquent que les catastrophes naturelles ont entraîné 85 milliards de dollars de pertes économiques en 2015. Les pertes assurées liées à ces désastres se montent à 32 milliards de dollars, un montant en retrait comparé à 2014. Quelque 26.000 personnes ont perdu la vie dans ces événements. Les explosions survenues dans le port chinois de Tianjin devraient conduire à la perte assurée la plus importante de l’exercice et à la plus importante perte assurée causée par l’homme de l’histoire.

Le Crédit Agricole Ile-de-France a transformé un tiers de ses agences

Fin 2015, le Crédit Agricole-Ile-France (Cadif) aura converti 102 points de vente à son nouveau concept d’agence «Active» (zéro papier, horaires élargis, bureaux partagés…). Soit 36% de son réseau, qui sera totalement transformé d’ici à 2017. Le Cadif comptera alors 280 agences, contre 330 avant son plan de transformation. La banque ne précise pas si ce chantier de 150 millions d’euros permet de redresser la fréquentation des agences, mais elle revendique 75.000 nouveaux clients «personnes physiques» cette année, grâce notamment à une activité record de crédits immobiliers, portée par les rachats à la concurrence.

Le Comité de Bâle publie un document sur le risque de crédit

Les régulateurs du Comité de Bâle ont publié vendredi des lignes directrices sur le risque de crédit des banques et la comptabilisation des pertes attendues (expected credit losses, ECL). Le document se substitue à une précédente version de 2006. Une consultation avait été lancée en février 2015 à ce sujet. La mise en œuvre des ECL est l’une des principales réformes comptables mises en œuvre dans le sillage de la crise financière, pour obliger les banques à reconnaître en amont leurs pertes potentielles sur leurs crédits.

Zurich déploie une partie de ses capitaux excédentaires dans l’assurance agricole

L’assureur rachète à Wells Fargo la plate-forme RCIS, numéro deux sur le marché américain de l’assurance récolte. La transaction sera finalisée début 2016.