Recherche
S'abonner
Connexion
Accueil Sujets d'actualités Réglementation

Réglementation

octobre 2010

13/10/2010

Les médias britanniques défendent leur droit au scoop boursier

Alors que l’autorité des services financiers britannique (FSA) avait émis il y a quelques jours un rappel à l’ordre sur la communication à la presse, par les entreprises, d’informations sensibles sur les marchés, quatre des plus grands médias du pays ont réagi cette semaine en estimant que ses recommandations étaient drastiques et contre-productives, rapporte Les Echos. Les rédacteurs en chef du «Financial Times», du «Guardian», du «Times» et de Reuters estiment, dans une lettre à Hector Sants, le patron de la FSA, que les injonctions du régulateur sont «mal avisées». Obliger à une validation de tous les échanges entre les journalistes et les sociétés est «disproportionné et inacceptable», estiment les signataires. Pour eux, «les entreprises régulées vont pouvoir se cacher plus facilement derrière des communiqués de presse inconsistants qui masquent des vérités gênantes et le risque sera accru que les journalistes se sentent obligés de rapporter des rumeurs non confirmées, ce qui accroîtra le flot de contre-vérités».
13/10/2010

Signature d'un accord de coopération entre l'AMF et la Qatar Financial Markets Authority

L’Autorité des marchés financiers (AMF) a indiqué le 12 octobre dans un communiqué que Nasser Ahmad Al Shaibi, Directeur général de la Qatar Financial Markets Authority (QFMA) et Jean-Pierre Jouyet, président de l’AMF, avaient signé le 11 octobre 2010 une convention de coopération et d’échanges d’informations destinée à renforcer les liens entre les autorités et les places financières.Cet accord se traduira en particulier par la mise en place d’un programme de coopération visant à renforcer les relations bilatérales entre la QFMA et l’AMF. Ces échanges techniques porteront plus particulièrement sur les points suivants :- la régulation de la gestion collective ; - l’information délivrée au public par les sociétés cotées et l’inscription des valeurs mobilières à la cote ;- le développement de produits de finance islamique ;- la régulation des valeurs mobilières, des instruments financiers à terme et des options.Ces échanges se traduiront par l’organisation de séminaires au Qatar et en France mais aussi par des visites d’étude et des conférences publiques. La connaissance réciproque des systèmes de régulation et une relation suivie entre les deux régulateurs ont également pour objectif de faciliter les liens entre les professionnels du secteur financier des deux pays.
13/10/2010

Les sociétés de gestion se mobilisent pour la mise en œuvre de la directive OPCVM IV

Selon une étude réalisée par le cabinet Euroland Consulting à la demande de l’AFG, les sociétés de gestion accueillent très favorablement la nouvelle directive et se mobilisent activement pour en bénéficier pleinement. Cette étude a été réalisée à partir d’un panel de 68 sociétés de gestion représentant 90 % des encours d’OPCVM.L'étude relève notamment que la grande majorité des sociétés de gestion sont tournées vers l’international et que beaucoup d’autres envisagent de le faire à leur tour. L’étude identifie deux groupes de sociétés de gestion : d’une part, les sociétés de gestion déjà internationales et utilisatrices du « passeport produit » à l’export, auxquelles la directive apporte un confort et une réduction de coûts jugés très intéressants; d’autre part, les sociétés de gestion pas ou faiblement présentes à l’international, auxquelles la directive va offrir l’opportunité de se développer à l’international sans avoir à engager de frais de structure ou de coûts juridiques élevés. Le nouveau passeport « produit » est plébiscité car il rendra beaucoup plus facile l’exportation en Europe d’OPCVM français tandis que le passeport société de gestion sera utilisé, car il permet de gérer depuis la France des fonds domiciliés à l’étranger, au plus proche des clients. Les sociétés de gestion, fortes de l’expérience acquise pour les fonds maîtres-nourriciers français, comptent utiliser pleinement le schéma maître-nourriciers coordonnés, sous réserve toutefois d’une clarification du dispositif fiscal. Dans les critères de domiciliation des fonds nourriciers mais aussi des fonds maîtres, la demande et la proximité des clients demeurent en effet très importantes. Les fusions transfrontières de fonds sont encore perçues comme complexes et ne sont pas considérées comme prioritaires. Enfin, le Document d’Information Clé pour l’Investisseur (DICI) ou KIID est perçu comme un bon document d’information, mais son coût de mise en place devra être maîtrisé.
13/10/2010

Le trading haute fréquence dans la mire de l'Europe

Les régulateurs semblent vouloir regarder de plus près la structure des marchés, aux Etats-Unis comme en Europe, et commencent à s’intéresser de près au trading à haute fréquence, note la Tribune. Mardi 12 octobre, Michel Barnier, le commissaire européen au Marché Intérieur, a souligné sa conviction que «l’activité de ces traders à haute fréquence ne paraissait pas suffisamment encadrée aujourd’hui par rapport au risque et à l’ampleur de leurs activités et la vitesse de celles-ci». Le commissaire européen au Marché Intérieur souhaite une «régulation efficace», en bonne cohérence avec les Etats-Unis, note encore le quotidien.
13/10/2010

Le projet de taxation des assureurs fait débat

Les mesures de taxation du secteur de l’assurance, dans le cadre du projet de loi de Finances qui doit être discuté aujourd’hui devant le Parlement, interpellent et vont à contre-courant de Solvabilité 2, estime un consultant cité par l’Agefi. Le gouvernement prévoit la mise en place d’une «exit tax» de 10% au 1er janvier 2010 sur le stock de réserve de capitalisation, qui est alimentée par les plus-values sur obligations. Or «de nombreux assureurs ont constitué leur marge de solvabilité via cette réserve». Bercy envisage également d’assujettir au taux de 34% les dotations réalisées sur la réserve depuis le 1er janvier 2010. «Cela va donc conduire le secteur à conserver les obligations jusqu'à échéance», note un spécialiste. Les assureurs pourraient donc être tentés de «contourner» le dispositif en adaptant leur stratégie de gestion d’actifs.
13/10/2010

Fiscalité du patrimoine: l'Elysée favorable à la remise à plat en 2011

Nicolas Sarkozy a annoncé mardi aux parlementaires de la majorité son intention de s’attaquer l’an prochain à une réforme globale de la fiscalité, avec un premier volet sur le patrimoine envisagé au printemps, rapporte l’Agefi. A la veille du début de l’examen du projet de budget 2011 à l’Assemblée, 117 députés UMP ont déposé un amendement supprimant à la fois le bouclier fiscal et l’ISF. Estimant «difficile d’imaginer aborder la question de la fiscalité par amendement», l’Elysée a obtenu de renvoyer à l’an prochain une réforme d’ensemble de la fiscalité du patrimoine qui «portera sur le bouclier, l’ISF, les plus-values immobilières et mobilières, l’impôt sur le revenu», selon Pierre Méhaignerie, président de la commission des Affaires sociales de l’Assemblée. La suppression de l’ISF est cependant très peu probable avant la présidentielle de 2012.
13/10/2010

Le Parlement adopte le projet de loi sur la régulation financière

Le projet de loi sur la régulation financière a été adopté définitivement par les députés sans changement par rapport à la version adoptée au Sénat, rapporte Les Echos. Il renforce les pouvoirs de l’AMF. Il encadre la pratique des ventes à découvert et organise la surveillance de la distribution des bonus des opérateurs de marchés.
13/10/2010

Hans Hoogervorst succède à David Tweedie à la tête de l'IASB

Les trustees de la fondation IFRS, l’organe de contrôle du concepteur des normes comptables internationales, l’IASB, a annoncé les nominations de Hans Hoogervorst en qualité de président du board, et de Ian Mackintosh en qualité de vice président.Hans Hoogervorst prendra ses fonctions en juin 2011, à l’occasion du départ en retraite de David Tweedie. Il est actuellement président de l’Autorité néerlandaise des marchés financiers (AFM), président du Comité technique de l’Organisation internationale des commissions de valeurs (OICV ou IOSCO) et co-président du groupe consultatif sur la crise financière (FCAG) mis en place par le régulateur comptable dans le sillage de la crise financière. Il mettra fin à tous ses mandats afin d’assumer ses nouvelles fonctions à la tête de l’IASB. A noter par ailleurs que la fondation IFRS a confirmé la nomination du Coréen Duck-Koo Chung en tant que trustee de la fondation pour un mandat de trois ans, à compter du 1er janvier 2011.
13/10/2010

Thomson Reuters signe les PRI

Thomson Reuters a annoncé le 12 octobre avoir signé les principes pour l’investissement responsable des Nations Unies (UN PRI).Cette décision illustre l’engagement du groupe vis-à-vis des pratiques responsables développées autour des critères ESG, souligne Thomson Reuters dans un communiqué.
13/10/2010

La dernière maison de Madoff a été vendue

Une maison située à Palm Beach en Floride et ayant appartenu à la femme de Bernard Madoff, Ruth, a été vendue pour environ 5 millions de dollars, indique le Wall Street Journal, citant des personnes proches du dossier. Il s’agissait du dernier bien immobilier de l’escroc qui était encore sur le marché. L’argent servira à indemniser les victimes.
13/10/2010

Les fonds de fonds immobiliers sont condamnés à liquider leurs positions

Le projet de loi adopté récemment pour réguler les fonds immobiliers offerts au public entrera normalement en vigueur début 2011. Mais il présente une imperfection parce que le gouvernement a oublié d’assujettir les fonds de fonds immobiliers aux mêmes dispositions que les fonds immobiliers de base, souligne le Handelsblatt. Cela signifie donc que les fonds de fonds pourront se voir obligés de rembourser leurs parts sur une base quotidienne, alors qu’ils seront investis dans des fonds immobiliers où leur argent sera bloqué au moins pendant deux ans. Dès lors, certains fonds de fonds immobiliers commencent à liquider leurs positions pour rester eux-mêmes liquides.
13/10/2010

La Finma publie son premier bulletin officiel

L’Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers (Finma) a annoncé le 12 octobre la publication d’un bulletin qui expose ses décisions importantes, ainsi que celles du Tribunal fédéral et du Tribunal administratif fédéral. «Le Bulletin de la Commission fédérale des banques (CFB), qui avait fait connaître pendant des années la pratique de l’autorité de surveillance à un large public de spécialistes, avait cessé de paraître avec le numéro 51/2008. Il renaît aujourd’hui pour devenir le Bulletin Finma», explique la Finma dans un communiqué. Le premier bulletin est consacré en premier lieu au sujet des opérations transfrontières et aux risques juridiques et de réputation qui leur sont liés pour les établissements financiers. Il traite en outre des conditions d’une organisation appropriée et du critère de la garantie d’une activité irréprochable. Le bulletin communique par ailleurs les dernières décisions en date concernant les intermédiaires financiers agissant illégalement, pour la première fois dans le secteur des assurances.
13/10/2010

Crise financière: Bruxelles veut mobiliser les commissaires aux comptes

Selon Les Echos, la Commission européenne ouvre ce mercredi 13 octobre une consultation publique sur un « Livret vert » visant à renforcer le rôle de vigie des commissaires aux comptes face à la crise. Bruxelles souhaite aussi mieux garantir leur indépendance et mieux coordonner leur surveillance au niveau européen.
13/10/2010

Les régulateurs bancaires publient leurs recommandations pour la gestion du risque opérationnel

Le Comité européen des régulateurs bancaires a publié hier un document de 16 pages sur la gestion du risque opérationnel dans les activités de marchés, rapporte l’Agefi. Les régulateurs insistent sur la séparation entre les opérateurs de marché (front-office) et les fonctions de contrôle. Y compris physique: «les équipes du front ne devraient pas avoir accès aux systèmes informatiques et aux imprimantes du back-office», souligne le document. Le gros des recommandations porte sur la mise en place des contrôles internes : passage des ordres, confirmation des opérations, réconciliation des appels de marge et des collatéraux. L’activité de chaque trader doit correspondre à sa fiche de poste (limites, instruments autorisés), et les opérations passées après la fermeture des marchés être immédiatement signalées aux fonctions de contrôle. Le CEBS recommande également que le suivi des positions se fasse sur les valeurs nominales et pas seulement sur les montants nets, note le quotidien.
13/10/2010

Publication du rapport des comités de niveau 3 sur les PRIPs

Les trois comités européens de niveau 3, à savoir le CESR (marchés), le CEIOPS (assurances) et le CEBS (banques) ont publié leurs premières recommandations sur le dossier de l’encadrement des produits financiers d’investissement de détail (Package Retail Investment Products ou PRIPs) qui avait l’objet d’une communication en avril 2009.Le rapport du groupe de travail constitué à cette occasion traite du périmètre des PRIPs, de l’information à produire et de l’encadrement des pratiques de vente.Sur le premier volet, le groupe de travail relève que le CEIOPS et la Commission ont engagé des travaux sur le dossier des pensions et que dans un premier temps au moins, les produits de retraite ne devaient pas entrer dans le périmètre des PRIPs. Le groupe de travail indique aussi que l’intégration des produits d’assurance constitue «un problème très complexe» qui va nécessiter des travaux supplémentaires. Sur le deuxième volet de l’information, le groupe de travail rappelle que les dispositions des différents textes existant (directive assurance, directive prospectus, directive OPCVM, directive MIF) doivent bien entendu être prises en compte pour mettre en place la réglementation en la matière. Il insiste sur la nécessité de présenter un document d’information «concis, clair» et qui permette une comparaison avec les autres produits disponibles. A noter enfin que le groupe de travail se dit majoritairement opposé à l’approbation du document d’information KII par une autorité compétente, au motif que cette démarche pourrait notamment faire glisser la responsabilité du fournisseur du produit à l’autorité de tutelle.Sur le dossier des pratiques de vente, le groupe de travail estime nécessaire de prendre en compte le principe de proportionnalité, à savoir la prise en compte des spécificités de chaque société mais insiste aussi sur le fait que, du point de vue de l’investisseur, il convient d’exiger les mêmes informations et les mêmes façons de procéder indépendamment de la nature du distributeur. Le groupe de travail recommande par ailleurs des travaux supplémentaires sur les critères de classification des produits, qui seraient probablement tous estampillés de l’étiquette «complexes» sur la base de la directive MIF.
12/10/2010

Les banquiers privés dénoncent la guerre des talents en Asie

Selon Asian Investor, la récente CFA Private Wealth Conference qui s’est tenue à Singapour a été l’occasion d’une attaque en règle contre l’explosion des coûts dans la banque privée. A l’origine de cette évolution, dénoncée notamment par DBS, JP Morgan et UBS, la recherche effrénée de conseillers clientèle dans la zone Asie-Pacifique."Au lieu de dire nous allons embaucher 600 chargés de clientèle, nous allons travailler à l’amélioration de la qualité et du niveau de nos chargés de clientèle, de façon à ce qu’ils puissent apporter plus de valeur à leurs clients», a ainsi expliqué Tan Su-Shan, la nouvelle responsable de la banque privée de DBS à Singapour, qui donne la priorité à la formation.
12/10/2010

Le conseil en gouvernance d'entreprise, nouvelle frontière des consultants

Selon Les Echos, régulateurs et grands investisseurs poussent les sociétés cotées à se doter de structures de gouvernance irréprochables ou du moins conformes aux nombreux textes qui fleurissent sur le sujet. De quoi éveiller l’appétit des consultants qui comptent tirer parti de deux nouveautés en particulier : l'évaluation des conseils d’administration et le soutien aux comités d’audit.
12/10/2010

Nouvelle acquisition pour les SCPI PF1 et PFO de Perial

Perial a annoncé le 11 octobre l’acquisiton pour 14 millions d’euros d’un immeuble à usage de bureaux de 3 427 m2 à Boulogne Billancourt pour deux de ses SCPI : PF1 à hauteur de 60% et PFO à hauteur de 40%.La nouvelle acquisition porte sur un immeuble à usage de bureaux et activités tertiaires avec 76 parkings en sous-sol.
12/10/2010

L'AMF épingle la société Orgasynth SA et son président

Lundi 11 octobre, la commission des sanctions a prononcé des sanctions de 50.000 euros à l’encontre de la société Orgasynth SA et de 100.000 euros à l’encontre d’Emmanuel Alves, son président directeur général. Il est reproché à Emmanuel Alves et à la société Orgasynth SA - spécialisée dans les secteurs de la chimie fine, des colorants industriels et des arômes et parfums - d’avoir publié deux communiqués de presse, les 18 juin et 16 juillet 2007, « manquant de précision, d’exactitude et de sincérité », puisqu’ils laissaient croire qu’une offre publique de retrait (« OPR ») des actions Orgasynth SA pourrait intervenir à brève échéance, alors que la société avait finalement sollicité auprès de l’AMF le bénéfice d’une exemption à l’obligation de déposer une OPR ;La commission des sanctions reproche également la publication d’ un communiqué de presse, le 13 mai 2008, indiquant que le résultat opérationnel du groupe pour 2007 s’élevait à 21,382 millions d’euros « après impact des différentes cessions effectuées en 2007 » alors que 20,893 millions d’euros étaient imputables au seul résultat de cession des divisions « Chimie fine et colorants » et que, net de ces activités, le résultat opérationnel était déficitaire de 4,575 millions d’euros ; En outre, un communiqué de presse a été diffusé le 13 octobre 2008, indiquant que l’évolution des comptes traduisait une nette amélioration de la rentabilité au 30 juin 2008, alors que l’amélioration de la performance économique des divisions « Arômes et Parfums » tenait intégralement à la diminution de dépenses non récurrentes et non à l’amélioration des conditions d’exploitation ; Enfin, aucun détail n’a été donné sur les tests de dépréciation mis en œuvre pour l’unité génératrice de trésorerie (« UGT ») Floressence (secteur Arômes et parfums) dans les annexes aux comptes consolidés pour les exercices 2006, 2007 et 2008 publiés au Bulletin d’annonces légales obligatoires (« BALO ») des 30 avril 2007, 30 avril 2008 et 27 avril 2009. Il est également reproché à M. Emmanuel Alves de ne pas avoir déclaré à l’AMF une promesse de vente signée avec un autre actionnaire, le 11 juin 2007, portant sur la cession par ce dernier de 4,4% du capital d’Orgasynth SA au prix préférentiel de 14 euros.
12/10/2010

Wall Street et la City parient sur la hausse des bonus

Selon la Tribune, deux études publiées lundi montrent que 50 % des banquiers de Londres (selon Morgan McKinley) et de Wall Street (selon eFinancialCareers.com) s’attendent à une amélioration de leur bonus au titre de 2010. À New York, ils sont 11 % à s’attendre à une croissance d’au moins 50 %. Pour autant, note le quotidien, ils sont presque autant (10 %) à craindre un effondrement de leur bonus.

Sujets d'actualité

Tous les sujets