Recherche
S'abonner
Connexion
Accueil Sujets d'actualités Réglementation

Réglementation

novembre 2010

05/11/2010

L'AFG continue de plaider pour une transposition rapide de la directive OPCVM IV

L’AFG a salué le 4 novembre à l’occasion d’un point de presse la publication du rapport du Haut Comité de Place sur la stratégie et le développement de l’industrie française de la gestion. Le président de l’AFG, Paul-Henri de La Porte du Theil, qui co-présidait le groupe de pilotage dont les propositions ont été approuvées le 15 octobre dernier par le ministre de l’Economie, Christine Lagarde, a souligné la nécessité d’une transposition réussie de la directive OPCVM IV. Ce qui signifie entre autres qu’elle sera rapide, car elle interviendra avant fin mars 2011, la consultation publique étant lancée avant fin décembre. Elle sera littérale, car il s’agit d'éviter tout «gold plating» et elle sera l’occasion de renforcer la lisibilité et la compétitivité du cadre réglementaire et donc de l’offre.Dans cette perspective, Paul-Henri de La Porte du Theil a rappelé que trop d’obstacles techniques décourageaient l’investissement des non-résidents. «Si l’on veut attirer les investisseurs, il est indispensable qu’ils comprennent les règles», a-t-il indiqué. D’où un certain nombre de recommandations formulées par le groupe de pilotage, entre autres doter la place de Paris d’un référentiel pour les OPCVM à horizon 2012, permettre aux sociétés de gestion, notamment par le marquage des ordres, de mieux connaître le passif des fonds qu’elles gèrent ou encore promouvoir l’ordre direct dans un cadre sécurisé afin de permettre à des investisseurs étrangers d'établir une relation directe avec la société de gestion et développer ainsi en France un système proche de celui du"transfer agent».Parallèlement, l’AFG va participer activement à l’action de promotion internationale de la gestion d’actifs, avec la mise en place d’une meilleure coordination entre toutes les parties concernées, AFG, sociétés de gestion, régulateur et pouvoirs publics et la mobilisation de tout l'écosystème de l’industrie. Un dispositif dédié à la promotion internationale sera mis en place sous l'égide de l’AFG qui va dégager des moyens supplémentaires pour mettre en œuvre cette stratégie.
05/11/2010

La fiscalité du patrimoine donne des idées à Philippe Marini

Pour le sénateur Philippe Marini, l’impôt sur la fortune (ISF) doit être allégé, rapporte l’Agefi. Il propose notamment la suppression de la première tranche de cet impôt, un abattement de 50%, au lieu de 30% actuellement, sur la valeur de la résidence principale et une diminution de 20% des taux applicables pour le calcul de l’ISF. Compte tenu de ces modifications, le bouclier fiscal n’aurait plus de raisons d’exister. Le sénateur envisage également de créer une tranche supplémentaire d’impôt sur le revenu. Une majoration de 5 points au-delà de 100.000 euros de revenus permettrait à l’Etat de collecter 1 milliard d’euros supplémentaires, note le quotidien. D’autres ressources seraient également dégagées grâce à l’augmentation d’un point de l’imposition des plus-values mobilières et immobilières. Afin d’ouvrir le débat sur ces sujets, Philippe Marini compte déposer un amendement au projet de loi de finances pour 2011 en commission la semaine prochaine et souhaite aussi présenter un amendement pour diminuer le dispositif ISF PME. Le sénateur milite également pour un statu quo sur le montant que les ménages peuvent investir dans une PME pour réduire l’impôt sur le revenu alors que les députés viennent de le multiplier par quatre.
05/11/2010

Hausse des bonus pour les gérants de hedge funds

Selon une nouvelle étude de Hedge Fund Research et de Glocap cité dans le Financial Times, les bonus de fin d’année des employés des sociétés américaines de hedge funds vont croître de 5 % cette année, après avoir augmenté de 15 % en moyenne l’an passé. Le gérant de portefeuille moyen dans un petit hedge fund peut ainsi attendre une rémunération annuelle, primes comprises, d’environ 1,23 million de dollars.
05/11/2010

Les bonus des traders devraient baisser à Wall Street

Selon Les Echos, le cabinet Johnson Associates estime dans sa dernière enquête trimestrielle que les rémunérations variables devraient diminuer dans les métiers de marché et la banque d’affaires à Wall Street en 2010 alors que les grands gagnants devraient être les gérants de sociétés de gestion ou de «hedge funds», ainsi que les salariés de banques commerciales et de détail, aux profits plus récurrents. L’industrie de la gestion d’actifs devrait ainsi pouvoir distribuer des bonus en hausse de 10 à 15% en 2010, selon les classes d’actifs, les gérants actions étant les mieux traités. Elles progresseraient de 5 à 10% dans l’industrie des «hedge funds». « La croissance des actifs sous gestion d’une année sur l’autre a accru la pression sur les rémunérations variables», explique l'étude. Et « de nombreux «hedge funds» commencent à dépasser les plafonds, mais il y a des différences importantes». La banque privée suit la même tendance, avec « des actifs plus stables», selon Johnson.
05/11/2010

Hank Morris plaide coupable dans l'affaire du "pay-to-play"

Le consultant politique au centre du scandale du «pay-to-play» concernant le Common Retirement Fund de l’Etat de New York (125 milliards de dollars), Henry «Hank» Morris, a décidé de plaider coupable dans cette affaire de corruption, rapporte The Wall Street Journal.Conseiller politique de l’ancien Comptroller de New York, Alan Hevesi, Hank Morris a été accusé par le procureur Andrew Cuomo d’avoir encaissé des pots-de-vin «déguisés» en commissions de placement en échange de l’intermédiation de mandats pour des sociétés de gestion. Alan Hevesi avait été le mois dernier la septième personne à plaider coupable dans cette affaire.
04/11/2010

Le FSB propose la création de groupes consultatifs régionaux

Le Conseil de stabilité financière (FSB) a annoncé le 3 novembre la création de groupes consultatifs régionaux qui permettront de réunir les autorités financières des pays membres mais aussi des pays non membres de l’organisation internationale, entre autres les pays émergents non membres. L’objectif étant d’échanger sur les vulnérabilités des systèmes financiers ainsi que sur les initiatives à prendre pour promouvoir la stabilité financière.Chaque groupe sera co-présidé par un pays membre et un pays non-membre pour des mandats de deux ans.
04/11/2010

L'AMF encourage la pratique des mandats de gestion programmée

L’Autorité des marchés financiers (AMF) a annoncé le 3 novembre la publication d’un guide relatif à la prévention des manquements d’initiés imputables aux dirigeants des sociétés cotées, quelle que soit leur taille. Ce document, qui décline une série de recommandations, est le fruit des travaux menés par la mission confiée à Bernard Esambert, membre du Collège de l’AMF.Le guide consacre tout un chapitre à la pratique des mandats de gestion programmée, qui consistent pour un dirigeant à confier à un mandataire indépendant l’exercice de ses stock-options, la cession ou l’achat d’actions de la société qu’il dirige. A l’occasion d’un point de presse, Bernard Esambert a indiqué que la mission s'était inspirée entre autres de la pratique des «trading plans» (mandats de cession) particulièrement développée aux Etats-Unis et au Royaume-Uni où ils sont inscrits dans la réglementation boursière.L’AMF, qui privilégie «la persuasion plutôt que la coercition», rappelle Bernard Esambert, recommande ainsi la mise en place de mandats de gestion programmée très encadrés qui permettent de bénéficier d’une présomption simple de non-commission d’un manquement d’initié sauf violation des règles du mandat.L’exécution de ces mandats est encadrée par des conditions strictes garantissant l’indépendance du mandataire et leur mise en place doit faire l’objet d’une information du public. Les opérations réalisées dans le cadre de ces mandats sont en outre soumises au régime de déclaration des transactions des dirigeants et seront publiées dans un format clairement identifiable sur le site de l’AMF.Le guide présente par ailleurs les principales mesures de prévention que le régulateur recommande aux sociétés de mettre en place, notamment la définition de périodes d’abstention («fenêtres négatives») à appliquer dès que les personnes concernées sont détentrices d’une information privilégiée et notamment lorsque la remontée des éléments comptables permet de cerner suffisamment le résultat d’une société en amont des périodes d’abstention.L’AMF recommande d’appliquer ces fenêtres négatives 30 jours calendaires minimum avant la publication des comptes annuels, semestriels et, le cas échéant, des trimestriels complets, et 15 jours calendaires minimum avant la publication de l’information trimestrielle. Parmi les sociétés du SBF 120 qui les pratiquent déjà, les fenêtres négatives ont une durée de 26 jours avant la publication des comptes annuels et de 25 jours avant les semestriels.Sans s’interdire d’intervenir dans l’intervalle, l’AMF se propose de dresser un bilan de l’application du guide dans un délai de trois ans. Dans l’immédiat, l’Autorité entend pousser les feux du dispositif des mandats de gestion programmée auprès de la Commission européenne, qui pourrait en tenir compte dans le cadre de la révision de la directive sur les abus de marchés. Enfin, l’AMF suggère que le guide pourrait utilement inspirer d’autres acteurs du marché, à l’instar des prestataires de services d’investissement, des analystes ou des agences de notation…
04/11/2010

Un dirigeant de Mizuho arrêté pour délit d’initié

Le Financial Times révèle qu’un dirigeant de Mizuho International a été arrêté à Londres dans le cadre d’une enquête de la Financial Services Authority sur les délits d’initié. Une femme de 28 ans, qui n’est pas employée de Mizuho, a aussi été arrêtée, selon la FSA.
04/11/2010

Un scandale éclabousse FrontPoint Partners

Le médecin français Yves Benhamou a été arrêté par les enquêteurs américains sur une plainte pour délit d’initié déposée par la Fed, rapporte la Börsen-Zeitung (lire aussi notre dépêche d’hier). Le régulateur reproche à l’intéressé d’avoir fourni des informations d’initié au gestionnaire alternatif FrontPoint Partners (groupe Morgan Stanley), permettant à ce dernier d'éviter 30 millions de dollars de pertes sur Human Genome Sciences.Il semble qu’Yves Benhamou ait eu au moment des faits des contrats de conseiller auprès de six hedge funds.FrontPoint a mis a pied Chip Skowron, le gérant de fonds spécialiste du secteur médical.En dernier lieu FrontPOint gérait 7 milliards de dollars. Morgan Stanley a récemment indiqué vouloir se séparer de ce véhicules et en confier la majorité au management.
04/11/2010

La SEC fixe des règles au trading haute fréquence

Selon l’Agefi, la SEC, le régulateur américain, a voté à l’unanimité l’obligation faite aux sociétés de courtage d'établir des règles pour éviter tout écart de conduite des traders sans licence lorsqu’elles louent des emplacements d’accès au marché. L’autorité de tutelle de la Bourse veut permettre aux intermédiaires habituels de faire jeu égal avec les tenants du trading haute fréquence, dont les algorithmes programmés permettent de créer et d’exécuter des ordres en une fraction de seconde.
04/11/2010

Les informateurs de la SEC devraient être mieux rémunérés

La Securities & Exchange Commission (SEC) s’est prononcée mercredi en faveur d’une meilleure rétribution de ses informateurs, rapporte la Tribune. Jusqu’alors limités à 10 % des sanctions décidées sur les seuls cas de délits d’initiés, les dénonciateurs de comportements frauduleux pourront à l’avenir toucher jusqu'à 30 % des amendes, si elles excèdent le million de dollars.
03/11/2010

Les régulateurs de l’assurance vigilants face au risque systémique

L’Association internationale des contrôleurs d’assurance (IAIS) a annoncé le 2 novembre vouloir évaluer le risque systémique émanant des assureurs au niveau mondial et voir comment appliquer les récentes réformes bancaires au secteur de l’assurance.Au terme de leur réunion triennale à Dubaï, l’IAIS, qui regroupe les régulateurs de 140 pays et plus de 120 assureurs, a mis en place un calendrier de deux ans durant lequel elle va évaluer les recommandations du Comité de stabilité financière (FSB, Financial Stability Board) en matière de réforme financière, a précisé l’association . «L'évolution du secteur de l’assurance avec de plus en plus de sociétés d’assurances qui étendent leurs activités au niveau mondial (...) a renforcé la pression pour mettre en place des réformes», a estimé le président de l’IAIS, Peter Braumüller.Même si l’association reconnaît que les assureurs traditionnels représentent peu de risques systémiques, les régulateurs estiment qu’ils doivent être vigilants face à «l’opacité des frontières du secteur financier» qui débordent largement sur les assureurs.
03/11/2010

Le capital-risque inquiet concernant le traitement fiscal des FCPI et FIP pour 2011

Par l’intermédiaire de l’Association française des investisseurs en capital (Afic), les professionnels du capital-risque s’inquiètent de certaines dispositions dans le cadre du projet de loi de finances 2011 (PLF), rapporte l’Agefi. Notamment celles concernant le traitement fiscal des FCPI et FIP (fonds communs de placement dans l’innovation et fonds d’investissement de proximité). Le PLF prévoit de limiter à 1,5 million d’euros par période de 12 mois les investissements réalisés par les fonds dits «IR» (donnant droit à un avantage fiscal au titre de l’impôt sur le revenu) de façon à subir le même traitement que les fonds «ISF» (offrant une exonération de l’impôt sur la fortune). Or, plus des deux tiers des investissements réalisés aujourd’hui par les FCPI et les FIP sont de montants supérieurs au plafond envisagé. L’adoption par l’Assemblée nationale de l’amendement du rapporteur Gilles Carrez, proposant que le plafonnement ne soit pas appliqué aux FCPI, soulage certes les professionnels qui s’inquiète cependant du délai de mise en oeuvre de l’amendement. Le décret d’application est prévu d’ici à fin 2011, précise le quotidien.
03/11/2010

La FSA proscrit le terme de "cash" dans le nom des fonds monétaires

Selon la Financial Services Authority, l’utilisation du terme «cash» dans la dénomination d’un fonds monétaire est «potentiellement trompeuse» dans la mesure où il implique que le capital des souscripteurs est protégé alors que ces fonds peuvent accuser des pertes si leurs commissions de gestion amputent le capital dans un environnement de taux d’intérêt bas, précise la Life Insurance Newsletter (n° 3) du régulateur.*La FSA a aussi constaté des manquements en matière de gouvernance et/ou de respect des normes concernant les investissements sous-jacents. Elle indique avoir l’intention de se manifester auprès des gestionnaires fautifs et de prendre les mesures correctives qui s’avéreraient nécessaires.* http://www.fsa.gov.uk/pubs/newsletters/life_nov10.pdf
03/11/2010

Accord entre la SEC et trois apporteurs d'affaires de Madoff

La Securities and Exchange Commission a conclu un accord de principe pour mettre un terme aux accusations de fraude et de négligence, au civil, avec Cohmad Securities et trois individus qui avaient sollicité des investissements pour le compte de Bernard Madoff, indique le Financial Times. Robert Jaffe, Maurice Cohn et Marcia Cohn, et la société qu’ils représentaient, Cohmad Securities, avaient perçu plus de 100 millions de dollars de commissions pour avoir apporté des clients à Madoff. La SEC n’a pas conclu d’accord financier avec ces personnes.
03/11/2010

La Commission pourrait légiférer sur le gouvernement d'entreprise et l'investissement responsable

La Commission n’exclut pas de légiférer sur les problématiques liées au gouvernement d’entreprise et à l’investissement responsable. Dans la communication publiée la semaine dernière («Vers un Acte pour le Marche unique - Pour une économie sociale de marché hautement compétitive»), la Commission indique, dans sa proposition 38, qu’elle lancera une consultation publique, par le biais d’un livre vert, en matière de gouvernance des entreprises.La proposition 38 ajoute que la Commission lancera également «une consultation publique sur les options possibles pour améliorer la transparence de l’information par les entreprises sur les aspects sociaux, environnementaux et le respect des droits de l’homme». Et la Commission précise que ces consultations pourront déboucher sur des initiatives législatives.La Commission explique qu’il est primordial que les entreprises européennes fassent preuve de la plus grande responsabilité, «tant vis-à-vis de leurs employés et de leurs actionnaires qu'à l'égard de la société en général». Leur gouvernance pourrait être améliorée notamment en ce qui concerne la composition et la diversité au sein des conseils d’administration, y compris la représentation des femmes, l’engagement à long terme des actionnaires ou encore l’actionnariat salarié.A noter par ailleurs que la Commission proposera une Initiative pour l’Entreprenariat Social en 2011 (proposition 36), afin de soutenir et d’accompagner le développement de projets d’entreprise innovants sur le plan social au sein du marché unique en utilisant notamment la notation sociale, les labellisations éthiques et environnementales, la commande publique, la mise en place d’un nouveau régime de fonds d’investissement et la captation de l'épargne dormante.
03/11/2010

Soupçons de délits d'initié à la Bourse de Tokyo

La commission boursière japonaise s’intéresse à la récente chute brutale des titres de plusieurs grands groupes du pays, entre autres Nippon Sheet Glass, Inpex ou encore Tepco, qui étaient sur le point d’annoncer la mise sur le marché de nouvelles actions, rapporte Les Echos. Des investisseurs, illégalement informés, auraient multiplié les ventes à découvert.
02/11/2010

Le régulateur turc ouvre une enquête sur Mark Mobius (Templeton AM)

La Commission des valeurs turque, la SPK, a ouvert une enquête sur Mark Mobius, gérant-star et chairman de Templeton Asset Management, qui avait prédit le 12 octobre en Malaisie une forte correction de 15-20 % pour le marché turc d’ici à la fin de l’année. Ce qui s’est matérialisé le lendemain avec un plongeon de 3,1 %, la plus forte baisse journalière depuis le 25 mai, rapporte The Wall Street Journal.L’enquête a été ouverte à la suite de plaintes de particuliers. En soi, ce genre de prédiction n’est pas répréhensible. Toutefois, si le régulateur pouvait prouver que Mark Mobius a fait sciemment des déclarations fausses et trompeuses et qu’il était de surcroît positionné de manière à profiter d’une baisse des prix des actifs, il pourrait être mis à l’amende.
02/11/2010

Frédéric Oudéa est en charge de Bâle III à l’IIF

L’Institut de la finance internationale (IIF) a annoncé le 29 octobre la nomination du patron de la Société Générale, Frédéric Oudéa, à la tête du comité en charge de la réglementation sur les fonds propres au sein de l’Institut. Frédéric Oudéa va prendre les rênes du Comité de pilotage sur les capitaux réglementaires (SCRC), qui a en charge les questions de réglementation sur la liquidité et les fonds propres au sein de l’IIF. Il succède à Stephen Green, président de HSBC, nommé ministre du Commerce et de l’Investissement dans le nouveau gouvernement britannique.

Sujets d'actualité

Tous les sujets