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Réglementation

novembre 2010

18/11/2010

L'AMF publie un guide sur le "DICI"

L’Autorité des marchés financiers vient d’annoncer la publication d’un guide afin de répondre aux questions que pourraient se poser les sociétés de gestion de portefeuille lors du passage du prospectus simplifié au document d’information clé pour l’investisseur (le «DICI»).La directive OPCVM IV requiert désormais la publication d’un document d’information clé pour l’investisseur en remplacement du prospectus simplifié. Il s’agit d’un document rédigé de façon claire et synthétique et présentant les informations essentielles que l’investisseur doit connaître avant de souscrire à un OPCVM. Le document d’information clé pour l’investisseur s’imposera à tous les OPCVM coordonnés créés à compter du 1er juillet 2011, les OPCVM coordonnés déjà existants à cette date auront jusqu’au 1er juillet 2012 pour s’y conformer.Afin de permettre aux investisseurs de comparer les caractéristiques des différents produits et d’avoir accès à une information plus claire et plus synthétique, il a été décidé que les OPCVM et les OPCI accessibles au grand public devront également adopter le format du document d’information clé pour l’investisseur.Le guide précise le champ d’application, le calendrier et les modalités techniques de passage au document d’information clé afin de faciliter l’exercice de transition auquel vont se livrer les sociétés de gestion de portefeuille. Un guide séparé traitera du processus d’élaboration et du contenu du document d’information clé pour l’investisseur.
17/11/2010

Des fonds accusent EADS d'avoir manqué à ses obligations d'information

Selon plusieurs agences de presse, le groupe aéronautique européen EADS est menacé d’une nouvelle plainte de fonds qui l’accusent d’avoir manqué à ses obligations d’information durant la production de l’A380 et qui réclament plus de 800 millions d’euros de dédommagement.Plus d’une centaine d’investisseurs institutionnels, qui représentent 20% du capital flottant d’EADS, se sont regroupés dans une fondation néerlandaise pour lancer une plainte collective aux Pays-Bas, a ainsi déclaré à l’AFP Christian Wefers, du cabinet d’avocats américain DRRT, qui représente les fonds. Les dommages et intérêts escomptés «vont dans les 800 millions d’euros au moins», a précisé Christian Wefers, confirmant ainsi des informations du Financial Times Deutschland."La plainte est prête, nous envisageons de la déposer d’ici à la fin de la semaine» devant un tribunal d’Amsterdam, a ajouté l’avocat d’affaires de la branche allemande de ce cabinet à Francfort. Christian Wefers a refusé de citer les noms des plaignants. Mais lors d’une précédente procédure contre EADS, abandonnée début novembre, figuraient des fonds d’investissement appartenant à Deutsche Bank, UBS ou DekaBank, selon le Financial Times Deutschland.Les actionnaires veulent obtenir des dommages et intérêts d’EADS en raison des déboires de la production de son avion très gros porteur A380 entre 2006 et 2009, qui avaient fait chuter l’action. De nombreux actionnaires qui s’estimaient lésés avaient accusé le groupe de n’avoir pas donné assez d’informations au marché, voire d’avoir menti. Ils avaient aussi invoqué des délits d’initiés liés à des ventes d’actions.L’Autorité des marchés financiers (AMF) avait ouvert une enquête à la suite de la chute de l’action EADS, dans un contexte de soupçons de délits d’initiés. A la fin de l’année dernière, l’AMF avait mis hors de cause l’ensemble des parties concernées par son enquête sur le titre EADS. Cependant, même si elles ont été mises hors de cause par l’AMF, plusieurs personnes restent mises en examen dans l’enquête pénale sur les délits d’initiés présumés à EADS.
17/11/2010

Fitch publie la deuxième partie d'un guide sur la gestion monétaire

L’agence de notation Fitch Ratings a annoncé le 16 novembre la publication de la deuxième partie d’un guide à vocation pédagogique consacré à la gestion monétaire, intitulé «European Money Market Funds – A primer for Investors, Part 2". Alors que la première partie était plus descriptive, ce second volet traite de questions plus techniques, entre autres, les sous-jacents, la problématique des remboursements, les facteurs de réduction des risques de liquidité et de crédit.
17/11/2010

Bruxelles critique les négociations fiscales entre Berne, Londres et Berlin

Selon L’Agefi suisse, le commissaire européen à la fiscalité, Algirdas Semeta, a fait part le 16 novembre de son profond désaccord avec l’Allemagne et la Grande-Bretagne, qui ont accepté d’ouvrir des négociations fiscales avec Berne. « Il ne suffit pas qu'à titre individuel, des Etats membres de l’Union concluent des accords bilatéraux avec des pays tiers qui prévoient l’application des standards de l’Organisation de coopération et de développement économiques sur la transparence et l'échange d’informations» fiscales à la demande», a-t-il déclaré. «Nous avons besoin d’une approche plus cohérente» qui, selon lui, passe par l’abolition pure et simple du secret bancaire à l'échelle de l’Europe occidentale.
17/11/2010

Euler Hermes devient la première agence de crédit enregistrée en Europe

La Tribune rapporte que le régulateur de marché allemand, la BaFin, a annoncé mardi 16 novembre avoir procédé à l’enregistrement d’Euler Hermes en qualité d’agence de notation de crédit. Elle pourra donc exercer cette activité dans l’Union Européenne, selon les termes du règlement adopté par Bruxelles en septembre 2009, précise le quotidien.
17/11/2010

Le projet de réforme fiscale sera sur les rails au printemps 2011

Dans son intervention lors d’une émission télévisée, le président de la République Nicolas Sarkozy a précisé que le projet d’une réforme fiscale sera bien présenté au printemps 2011 et supposera la suppression du bouclier fiscal, de l’impôt de solidarité sur la fortune et la création d’un impôt sur le patrimoine.
17/11/2010

L'IFA dévoile ses bonnes pratiques

L’Institut français des administrateurs (IFA) a dévoilé ses bonnes pratiques pour les administrateurs en situation de conflits d’intérêts, rapporte l’Agefi. L’IFA fixe trois règles de conduite. D’abord, un devoir de loyauté qui impose à l’administrateur de déclarer tout conflit d’intérêts dans lequel il pourrait être impliqué. Ensuite, une parfaite transparence dans la prévention et révélation du conflit, avec une déclaration sur l’honneur chaque année. Le comité des nominations ou l’administrateur référent sera chargé de résoudre ces conflits d’intérêts. Enfin, chaque administrateur conserve un devoir de vigilance en ce qui concerne les situations de conflits d’intérêts qui ne seraient pas révélées par ses collègues. Par ailleurs, Martin Hirsch, président de l’Agence du service civique, a proposé que l’AMF soit gardienne des conflits d’intérêts dans les sociétés cotées, note le quotidien.
17/11/2010

La notation verte sur la sellette

Selon Les Echos, le cabinet Deloitte publie cette semaine une étude sur l'état des pratiques de vérification des informations de développement durable publiées par les entreprises du SBF 120. Le cabinet, qui a disséqué 46 cas d’entreprises, souligne les carences des méthodes actuelles et leur hétérogénéité. Il milite donc pour «rapprocher les pratiques du reporting extra-financier de celles du reporting financier». Le sujet va revenir sur le devant de la scène, car la loi Grenelle II va augmenter le nombre d’entreprises devant communiquer des indicateurs audités. Le futur décret pourrait concerner à terme plus de 3.000 sociétés.
17/11/2010

La FDIC accélère ses enquêtes sur les banques ayant fait faillite

La Federal Deposit Insurance Corp mène environ 50 enquêtes pénales concernant d’anciens dirigeants, administrateurs et employés de banques américaines ayant fait faillite depuis le début de la crise financière, rapporte The Wall Street Journal. Jusqu’à présent, la FDIC a seulement déposé deux plaintes au civil concernant des personnes ayant travaillé pour IndyMac Dancorp et Heritage Community Bank.
17/11/2010

Inculpation officielle du "Madoff allemand"

Le Parquet de Wurtzbourg a inculpé mardi Helmut Kiener, incarcéré depuis octobre 2009, des chefs d’escroquerie lourde dans 35 affaires de falsification de documents et d'évasion fiscale, rapporte la Frankfurter Allgemeine Zeitung.Il est reproché à l’intéressé d’avoir organisé avec ses hedge funds K1 Global et K1 Invest une pyramide de Ponzi qui aurait coûté 345 millions d’euros à 5.000 particuliers et à des banques, dont Barclays Cap et BNP Paribas.
16/11/2010

La mise en oeuvre de la RDR britannique pourrait être retardée

Fundstrategy rapporte qu’un sondage réalisé par Fidelity FundsNetwork auprès de grandes sociétés de gestion indique que 32% d’entre elles estiment que l’autorité britannique des services financiers, la FSA, sera contrainte de retarder la mise en œuvre de la nouvelle réglementation RDR des marchés d’investissement retail au-delà de la date programmée du 31 décembre 2012. Ils sont toutefois unanimes à prévoir sa mise en œuvre effective.Quelque 32% des sociétés interrogées estiment que la RDR va entraîner une réduction de la taille des plates-formes alors que 37% pensent le contraire et que 26% parient sur le statu quo.
16/11/2010

Les banques britanniques veulent limiter les bonus

Selon L’Agefi suisse, la BBC a indiqué que les banques britanniques avaient entamé des discussions internes pour tenter de se mettre d’accord sur une limitation des bonus, afin d'éviter les remous politiques lors de leurs prochains paiements. L’objectif serait de limiter le montant global de ces bonus à 4 milliards de livres cette année, contre 7 milliards prévus par certains experts. Dans un communiqué, l’Association des banquiers britanniques a assuré que «les banques britanniques étaient parfaitement au courant de l’opinion du public» sur la question et «le prendront en compte quand le montant des bonus sera décidé».
16/11/2010

L'ACP publie une position sur les "ventes à primes"

L’Autorité de contrôle prudentiel (ACP) a publié le 15 novembre une position sur les «ventes avec primes» en assurance-vie, précisant la façon dont l’ACP applique en ce domaine les dispositions législatives et réglementaires entrant dans son champ de compétence (cf. Newsmanagers du 8 novembre).Lorsque les « primes » sont versées par un organisme d’assurance, l’ACP considère qu’elles s’analysent comme un engagement de ce dernier et doivent respecter la réglementation des montants garantis d’intérêts techniques et de participations aux bénéfices, notamment les articles A132-2 et A132-3 du code des assurances. Le taux calculé à partir des primes offertes et des autres montants garantis par l’assureur est en effet d’autant plus important que la date à laquelle la prime sera versée se rapprochera de celle de la souscription du contrat. Selon les montants et les délais en vertu desquels s’engage l’assureur, la pratique des ventes avec primes est susceptible de conduire à des dépassements des plafonds réglementaires. Par ailleurs, lorsque les « primes » sont versées par l’intermédiaire d’assurance postérieurement à la souscription, l’ACP attire l’attention sur le fait que les « ventes avec primes » sont susceptibles d’être analysées comme une opération d’assurance sans agrément, dès lors que le versement de la « prime » est lié à la durée de la vie humaine de l’assuré. La position de l’Autorité de Contrôle Prudentiel est consultable sur le site internet de l’ACP : www.acp.banque-france.fr.
16/11/2010

Harbinger fait l’objet d’une enquête

La Securities and Exchange Commission et le bureau du procureur à Manhattan ont ouvert une enquête pour savoir si la société de hedge funds Harbinger a accordé un traitement de faveur à son fondateur et certains clients, rapporte The Wall Street Journal. Dans le détail, les autorités cherchent à savoir si le gestionnaire a dupé ses investisseurs en ne divulguant pas à temps un prêt de 113 millions de dollars au fondateur, Philip Falcone. Elles examinent aussi si Harbinger a autorisé certains clients à retirer leur argent après la crise financière, tout en empêchant d’autres de le faire.
16/11/2010

CalPERS modifie sa stratégie d’engagement auprès des sociétés sous-performantes

Le fonds de pension californien CalPERS a annoncé le 15 novembre qu’il avait adopté une nouvelle stratégie d’engagement auprès des sociétés sous-performantes. Plutôt que de les dénoncer publiquement dans sa «Focus List» comme il le faisait chaque printemps depuis une vingtaine d’années, CalPERS va désormais entretenir des contacts directs avec les sociétés et faire passer des résolutions dans les assemblés générales.A l’origine de cette évolution, le constat que la dénonciation pure et simple («name and shame»), si elle a pu être efficace il y a encore quelques années, ne donne plus les résultats escomptés. Selon une étude réalisée par Wilshire Consulting sur un échantillon de 155 sociétés entre 1999 et 2008, les 96 sociétés qui ne figuraient pas dans la «Focus List» mais qui étaient par ailleurs suivies de près par CalPERS ont largement surperformé les 59 sociétés montrées du doigt dans la «Focus List» sur des périodes de cinq ans. A l’occasion des assemblées générales de 2011, CalPERS va ainsi mettre en œuvre un nouveau processus de sélection, sur la base de critères financiers et extra-financiers, qui pourra déboucher sur des projets de résolution sur des sociétés qui auraient été auparavant intégrées dans la «Focus List».
15/11/2010

La Finma veut mettre en place une meilleure protection de la clientèle

L’Autorité suisse de surveillance des marchés financiers (Finma) a lancé une consultation ouverte jusqu’au 15 avril sur les options possibles pour assurer une meilleure protection de la clientèle privée. Selon la Finma, une enquête réalisée en début d’année sur la distribution de produits structurés à capital protégé à la clientèle privée montre que «le droit en vigueur ne protège pas suffisamment les intérêts des clients lors de l’acquisition et de la diffusion de produits financiers par les établissements».Le droit en vigueur n’impose que dans certains cas des obligations de renseignement et d’information quant aux besoins des clients et ne prévoit que de rares dispositions sur la publication des coûts globaux liés à un produit ou service ainsi que sur les engagements et conflits d’intérêts des établissements concernés. La Finma juge en outre «choquant» qu’en vertu du droit en vigueur, certains prestataires de services financiers ne soient même pas soumis à une obligation d’enregistrement et puissent fournir leurs prestations en dehors de tout cadre prudentiel. Enfin, il est apparu que la transparence sur les produits financiers doit être améliorée y compris au niveau des produits eux-mêmes. Le prospectus doit informer les clients sur les risques principaux liés à chacun des produits de placement.La Finma propose en conséquence plusieurs options :· Description claire des risques liés aux produits financiers · Règles de conduite applicables dans le contact avec la clientèle au point de vente · Obligations de documentation accrues au point de vente · Réglementation renforcée de la distribution transfrontière de produits financiers étrangers en Suisse · Allègement des règles applicables aux produits et aux règles de conduite lors d’opérations avec des clients qualifiés · Obligation d’enregistrement pour les prestataires de services financiers non soumis à une surveillance prudentielle et opérant au point de vente · Règlement obligatoire, simple et rapide des litiges avec la clientèle privée. Afin d’assurer la mise en œuvre de ces options, la Finma propose l'élaboration d’une «loi sur les prestations de services financiers» de portée générale. Compte tenu des délais nécessaires à la mise en œuvre d’un tel texte législatif, une ordonnance du Conseil fédéral sur les règles de conduite dans le négoce de valeurs mobilières et la distribution de placements collectifs «pourrait et devrait donc être élaborée et mise en œuvre dans un délai plus court».
15/11/2010

Les banques cantonales suisses veulent intensifier leur collaboration

Les banques cantonales suisses regroupées au sein de l’Union des Banques Cantonales Suisses (UBCS) souhaitent à l’avenir continuer à développer leur marque commune et à intensifier leur collaboration. «Mon objectif est de renforcer le groupes des banques cantonales et par conséquent de renforcer l’union», a déclaré le 12 novembre le nouveau président de l’UBCS, Peter Siegenthaler, à l’occasion de la conférence annuelle de l’association. En dépit de leur grande importance économique, les banques cantonales ne constituent pas une source de risque systémique, a souligné le président. Un possible remplacement de leurs transactions, leur faible degré d’interdépendance, ainsi que l’inexistence de dimension internationale sont les aspects qui les distinguent sensiblement des grandes banques d’importance systémique. Peter Siegenthaler a ainsi plaidé en faveur d’une réglementation clairement différenciée dans le contexte du durcissement continu de la réglementation en matière de fonds propres, de liquidité et de diversification des risques. S’agissant des grands défis résultant de la gestion de fortune transfrontalière, les banques cantonales sont disposées à soutenir les solutions allant dans l’intérêt de l’ensemble de la place financière. Cela, en dépit du fait que leur modèle d’affaires à orientation prioritairement nationale ne profite qu’en faible partie de ce segment de clientèle. A cet égard, il importe que les charges associées à la mise en oeuvre de ces exigences internationales demeurent également supportables pour les établissements de petite taille.
15/11/2010

Le patron de Man Group critique l’abolition de la FSA

Dans une interview au Financial Times, Peter Clarke, le directeur général de Man Group, estime que la décision d’abolir la Financial Servies Authority affaiblit la position du Royaume-Uni en Europe. «La FSA a fait preuve durant plusieurs années contrôlé avec succès son secteur des hedge funds (…)», indique-t-il. On ne sait pas encore si c’est la Banque d’Angleterre qui va s’occuper de la supervision de hedge funds.
15/11/2010

L’AF2i souhaite la création d’un groupe de travail international sur les fonds monétaires

Dans un entretien aux Echos, le président de l’Association française des investisseurs institutionnels (Af2i), Jean-Pierre Grimaud, dénonce le «diktat» des agences de notation sur la notation des fonds monétaires. «Le système actuel n’est plus viable», estime Jean-Pierre Grimaud qui appelle de ses vœux la création par le Comité de stabilité financière (FSB) d’un groupe de travail sur cette question.
15/11/2010

Colette Neuville dénonce les «effets pervers» des contrats d'«equity swaps»

Dans un entretien aux «Echos», la présidente de l’Association de défense des actionnaires minoritaires remet en cause l’utilité sociale des contrats d’ «equity swaps» qui permettent d’exercer les droits de l’actionnaire sans en supporter les risques et qui ont été mis sous les projecteurs par l’irruption de LVMH au capital d’Hermès. «Ce qui pose problème, c’est la combinaison de deux opérations différentes: la signature de contrats donnant lieu à un dénouement en numéraire et l’ajout en bout de course d’un avenant qui prévoit, au contraire, un dénouement en actions. En l’absence de cet avenant, LVMH n’aurait pas pris livraison des actions et rien ne se serait passé», souligne la présidente de l’Adam. L’Autorité des marchés financiers (AMF) a ouvert une enquête sur ces opérations et évoqué une prochaine modification de la législation.

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