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Réglementation

mars 2013

08/03/2013

Faible croissance féminine au sein des postes de direction à l'échelle mondiale

La proportion mondiale de femmes occupant des postes à responsabilité reste faible et augmente peu d’une année à l’autre : 20 % en 2011, 21 % en 2012, pour atteindre 24 % en 2013, selon l'étude annuelle « International Business Report 2013 » sur la proportion de femmes au sein des équipes de direction, publiée par Grant Thornton à l’occasion de la Journée internationale des Femmes. L’étude met en exergue des contrastes importants d’une région à l’autre : les meilleurs élèves de la représentativité des femmes aux postes de direction sont les pays d’Asie du Sud-Est (32 %), les pays d’Asie-Pacifique (29 %) et les BRIC’s (28 %). La grande surprise vient des pays Baltes, avec 40 % de femmes faisant partie du senior management. A l’inverse, les régions où les femmes sont le moins présentes sont l’Amérique du Nord (12 %) et les pays du G7 (21 %). Sur les 41 pays concernés par l’étude, la Chine est le pays qui emploie le plus de femmes parmi les cadres supérieurs (51 %), devant la Pologne (48 %) et la Lettonie (43 %). A l’extrême inverse figurent le Japon (7 %), les Emirats Arabes Unis et les Pays-Bas (11 %). Naturellement, la Chine figure également comme le pays enregistrant la plus forte progression en matière de parité au sein des postes de direction au cours des douze derniers mois (+ 25 %). Elle est suivie de l’Allemagne (+18 %) et de la Pologne (17%). Ceux dont le taux a le plus chuté sont la Russie (-14 %), l’Italie (-12 %) et la Suisse (- 8 %).En France, la moyenne progresse malheureusement très peu (+2%) avec 26 % de femmes occupant des postes à responsabilités. Cette proportion s’inscrit néanmoins au-dessus des moyennes mondiale (24 %) et européenne (25 %). Le chemin semble encore long avant d’atteindre les prévisions espérées par l’Etat français à travers la loi du 27 janvier 2011, qui prévoyait 40 % de femmes au sein des conseils d’administration des entreprises publiques et cotées d’ici 2017. Avant les assemblées générales 2013, relève toutefois Ethics & Boards, 27 sociétés du CAC 40 et 73 sociétés du SBF 120 ont atteint le seuil des 20% fixé par la loi pour 2014.Cela dit, 55 % du panel interrogé par Grant Thornton est défavorable à l’instauration de quotas concernant la représentativité des femmes au sein des instances dirigeantes des sociétés cotées. La France se situe dans cette tendance, avec 51 % d’avis défavorables. Sans surprise, les régions souhaitant une réglementation en la matière sont celles où les femmes sont faiblement représentées (Europe du Nord : 75 %, Amérique du Nord : 32 %).
08/03/2013

L'AFG réfléchit à une définition de l'ISR

L’Association française de la gestion financière (AFG) vient de créer un groupe de travail « Label/définition de l’ISR » visant à proposer une définition exhaustive et simple de l’ISR et établir un cahier des charges type pour qualifier les fonds ISR en vue de la création de futurs labels, a indiqué l’association professionnelle dans la dernière livraison d’Info Gestion (février 2013, n° 8). Le groupe de travail est présidé par Léa Dunand-Chatellet (Sycomore AM) et piloté par Audrey Hyvernat.L’AFG a également lancé un groupe de travail dédié aux fonds immobiliers dans le cadre de la transposition en droit français de la directive AIFM. Ce groupe est présidé par Etienne Wagner (AEW Europe) et piloté par Alex Guérin, rapporteur de la commission OPCI.
08/03/2013

La SEC consulte l'IRS sur les fonds monétaires

La Securities & Exchange Commission a consulté les services de l’administration fiscale américaine pour évaluer l’impact de l’introduction éventuelle d’une valeur liquidative flottante pour les fonds monétaires, rapporte l’agence Bloomberg.Les discussions ont notamment porté sur le traitement fiscal des gains et pertes pour les investisseurs dans les fonds monétaires. Ces discussions suggèrent que la SEC est en train d'élaborer une proposition plus détaillée qui forcerait les fonds monétaires à adopter la valeur liquidative flottante. Une proposition en ce sens a déjà été rejetée l’an dernier avant même d'être présentée à l'état de projet.
08/03/2013

Pékin libéralise largement le régime RQFII

Le 6 mars, le régulateur chinois (CSRC) a annoncé deux modifications importantes du cadre réglementaire applicable aux renminbi qualified foreign instituional investor (RQFII).La première consiste en une extension du régime aux filiales hong-kongaises de banques commerciales et compagnies d’assurances chinoises ainsi qu’aux établissements financiers étrangers enregistrés à Hong-Kong. Auparavant, cette possibilité qui permet de placer des liquidités en yuans offshore sur les marchés des capitaux de Chine continentale n'était ouverte qu’aux filiales hong-kongaises de sociétés de gestion et de maisons de courages de Chine continentale.La seconde concerne l’univers d’investissement ouvert aux titulaires de licences RQFII. Ces agents sont désormais autorisés à investir en valeurs mobilières, obligations et en warrants négociés sur les places boursières de Chine contnentale, ainsi qu’en produits de taux échangés sur le marché obligataire interbancaire, en futures sur indices et en d’autres instruments homologués par la CSRC. Auparavant, les produits RQFII devaient être investis au minimum en obligataire ou être structurés sous forme d’ETF.
08/03/2013

Le secteur de la performance absolue change de nom outre-Manche

L’Association britannique des gestionnaires d’actifs (IMA) vient d’annoncer sa décision de modifier la dénomination du secteur de la performance absolue qui devient la «performance absolue ciblée» pour qu’il n’y ait aucun doute sur la stratégie, à savoir que les rendements positifs sont un objectif et non une garantie.Selon l’association, qui a procédé ces derniers mois à un examen approfondi du secteur, les fonds du secteur doivent avoir pour objectif de dégager des rendements positifs dans toutes les conditions de marché mais les rendements ne sont pas garantis. Les fonds du secteur doivent également préciser l’horizon des performances envisagées, cet horizon ne devant pas dépasser trois ans. Le changement de dénomination devrait intervenir le 1er juin prochain. Dans l’intervalle, les fonds du secteur doivent indiquer d’ici au 20 mai s’ils confirment leur appartenance au secteur ou s’ils souhaitent une réaffectation.
08/03/2013

Les hedge funds ne veulent pas de limitation sur les bonus

Les spécialistes du secteur des hedge funds ont appelé le gouvernement britannique à sauver les intérêts de la City en s’efforçant de ne pas imposer aux hedge funds les propositions de Bruxelles sur la limitation des bonus qui pourraient inciter les fonds à s’exiler sous des cieux réglementaires plus cléments, rapporte City A.M.Selon le texte qui n’a pas encore été adopté mais qui recueille un très large consensus, la rémunération variable ne pourra pas excéder la rémunération fixe. Le bonus pourra toutefois atteindre le double de la rémunération fixe à condition qu’une majorité qualifiée d’actionnaires soit d’accord. «Cette proposition constitue une énorme problème pour les hedge funds, nous nous interrogeons tous sur la façon de construire une structure de rémunération qui nous permette d’encourager les hedge funds sans qu’ils s’exilent pour Hong Kong ou New York», selon Joe Seet, de la firme de conseil Sigma Partnership. L’Association britannique de la gestion d’actifs (IMA) a indiqué de son côté qu’elle faisait son possible pour que cette réglementation ne soit pas imposée au secteur des hedge funds, déjà bien aligné avec les intérêts de ses clients.
07/03/2013

Le gendarme des hedge funds à la SEC sur le départ

Bruce Karpati, responsable à la Securities & Exchange Commission (SEC) de la surveillance de la gestion d’actifs et notamment des hedge funds, serait sur le départ, selon The Wall Street Journal.Le quotidien précise que Bruce Karpati a pris langue avec Prudential Financial où il pourrait prendre les fonctions de responsable de la déontologie dès le mois prochain.
07/03/2013

Les minoritaires préoccupés par les réflexions sur le vote d'abstention

Alors que la saison des assemblées générales 2013 va démarrer, les représentants des actionnaires s’interrogent sur l’introduction éventuelle, par voie législative, d’un vote d’abstention, alors que le gouvernement prépare des projets de loi connexes sur la transparence de la gouvernance des entreprises cotées et sur les offres publiques d’acquisition, rapporte Les Echos. Ces derniers pourraient inclure cette notion, d’autant que, dans sa consultation publique de l'été dernier, le Trésor a interrogé la place de Paris sur la pertinence de l’introduction en droit de la notion de vote d’abstention. Le rapport Poupart-Lafarge préconisait que les abstentions soient comptabilisées en tant que telles alors qu’elles sont aujourd’hui mécaniquement assimilées à des votes «contre».
07/03/2013

Le marché des CDS veut changer ses règles

L’organisation qui regroupe les spécialistes des produits dérivés, l’Isda (International Swaps and Derivatives Association), travaille avec ses membres à la modification de son code de conduite pour les CDS (credit default swaps), rapporte L’Agefi. Leur utilité avait été remise en cause lors de la restructuration de la dette souveraine grecque. La nationalisation de SNS Reaal en février aux Pays-Bas a aussi donné du fil à retordre à l’Isda. A ce jour, aucun calendrier de mise en oeuvre de ces éventuelles réformes n’a été dévoilé et l’Isda est toujours en train de consulter ses membres, selon Bloomberg. L’association n’a pas pu donner suite aux questions de L’Agefi.
06/03/2013

Trois mois supplémentaires de délai pour Mathew Martoma

The Wall Street Journal rapporte que l’US District Judge Paul G. Gardelphe a accordé trois mois de préparation supplémentaire de sa défense à Mathew Martoma, un ancien gérant de hedge fund chez CR Intrinsic, filiale du gestionnaire alternatif SAC Capital Advisors. Il est reproché à l’interessé d’avoir obtenu des données secrètes sur les essais cliniques d’un médicament contre la maladie d’Alzheimer auprès d’un professeur de l’Université du Michigan, ce qui aurait rapporté 276 millions de dollars. Le délai supplémentaire donnera à la justice le temps de décrypter le disque dur de l’ordinateur portable du professeur, et de communiquer le cas échéant les données à la défense.
06/03/2013

Le FBI aide la SEC pour contrer les abus liés au trading à haute fréquence

Le FBI s’est associé à un nouveau pôle au sein de la Securities and Exchange Commission, Quantitative Analytics Unit, qui examine les hedge funds et les autres sociétés qui utilisent des stratégies de transactions avec des algorithmes, rapporte le Financial Times. Cette structure cherche à identifier les abus susceptibles de venir de l’émergence des sociétés de trading à haute fréquence et de l’utilisation de dark pools.
06/03/2013

Le PEA pour les PME peine à se dessiner

Dans son pacte pour la croissance et la compétitivité, le gouvernement avait promis de faciliter l’accès des PME et des ETI aux marchés de capitaux par la création d’une nouvelle Bourse des PME, soutenue par la mise en place d’un PEA-PME. Mais pour l’heure, manque de consensus, l’une comme l’autre n’ont toujours pas vu le jour. Rien ne dit que le rapport Berger-Lefebvre sur l'épargne longue, attendu vers le 15 mars, soutiendra ce projet gouvernemental de PEA-PME. Lors de la conférence organisée hier par l’association PME Finance, la députée PS Karine Berger s’est montrée plutôt réservée, estimant que le PEA-PME ne doit «pas être un outil de plus», et proposant plutôt de réallouer une partie de l'épargne en assurance-vie pour le financement des PME.
06/03/2013

UBS tire les leçons du "oui" massif contre les rémunérations abusives

La banque UBS va renoncer dès sa prochaine assemblée générale du 2 mai à l’organe de représentation des actionnaires et à la représentation des droits de vote des actions en dépôt. L’établissement bancaire met ainsi en place des éléments de l’initiative contre les rémunérations abusives adoptée la semaine dernière, rapporte L’Agefi suisse. Cette annonce a été faite dans le cadre d’une lettre aux actionnaires. «Toutes les instructions de vote seront désormais exercées exclusivement par l’organe indépendant de représentation des actionnaires, le cabinet Altofer Duss & Beilstein», souligne UBS.
06/03/2013

La FSA reconnaît avoir commis des erreurs dans le scandale du Libor

Un audit interne de la FSA sur le scandale du Libor, publié le 5 mars, montre que le régulateur, à tous les niveaux, était conscient d’une «sévère dislocation» du marché du Libor sur la période allant de l'été 2007 au début de 2009, même si cette dislocation reflétait les conditions de marché et aurait pu se concrétiser même si les établissements mis en cause n’avaient pas sciemment fait baisser le taux.Le rapport arrive à la conclusion que la focalisation de la FSA sur le traitement de la crise financière, en dehors du fait que la contribution à la formation et à l’administration du Libor n'étaient pas des activités régulées (ce qui sera le cas à partir du 1er avril 2013), a incité le régulateur à se concentrer sur des aspects trop étroits lorsqu’il s’est agi de traiter les informations liées au Libor.D’autre part, en prenant les informations de manière cumulée, la probabilité qu’une manipulation à la baisse était en cours aurait dû être prise en considération.Enfin, l’information reçue aurait dû être mieux gérée.Il n’a pas été constaté cependant de bavure majeure de l’ampleur de celles qui ont pu être identifiées dans les rapports sur Northern Rock en 2008 ou RBS en décembre 2011.Enfin, le rapport comporte six enseignements qui devront servir aux futurs régulateurs, la Financial Conduct Authority (FCA) et la Prudential Regulation Authority (PRA). Ils concernent les activités qui ne font pas partie du périmètre de régulation, la répartition des rôles et responsabilités entre les autorités, l’intégration des enseignements de cette affaire dans la culture des deux autorités de régulation, l’utilisation et l’enregistrement des informations et du renseignement par les régulateurs, la circulation et la remontée de l’information ainsi que l’archivage des données.
06/03/2013

Bruxelles passe outre le refus de Londres sur la limitation des bonus

Les ministres des Finances des Vingt-Sept réunis le 5 mars à Bruxelles ont apporté leur soutien au texte de compromis passé la semaine dernière avec le Parlement européen autour de la législation appliquant les règles de Bâle III à l’Europe, dans laquelle on trouve les nouvelles limites aux bonus, rapporte Les Echos. Aucune décision formelle n’a été prise, mais l’Irlande - qui préside l’UE ce semestre - a constaté à l’issue de la réunion qu’il y avait une vaste majorité pour soutenir le texte de compromis. Londres est bel et bien isolé sur la question de la limitation des bonus versés aux banquiers, sans levier pour faire obstacle à cette législation sans équivalent dans le monde. A l’avenir, le montant de la rémunération variable ne pourra donc pas excéder celui de la partie fixe, sauf si les actionnaires décident de monter ce plafond jusqu'à deux fois le fixe.
06/03/2013

Spéculation alimentaire : Oxfam s'intéresse à la Belgique

Oxfam enquête sur KBC et Dexia ainsi que sur les banques et les assureurs français ayant une présence en Belgique comme BNP Paribas, ING Bank et Axa afin d’examiner dans quelle mesure ces institutions spéculent sur les matières premières alimentaires, rapporte le Financial Times Fund Management. Son objectif est de les décourager de pratiquer cette activité, estimant que cela fait flamber les prix des biens alimentaires dans le monde. L’enquête doit être terminée en avril.
05/03/2013

Madrid élargit l'éventail des investissements des fonds de pension

Conformément au décret-loi royal 4/2013 du 22 février qui modifie le Règlement des fonds de pension, rapporte Funds People, les fonds de pension espagnols sont désormais autorisés à investir dans des valeurs cotées sur le Mercado alternativo Bursátil (MAB), dans des sicav, des sociétés de capital-investissement, des Socimi (sociétés d’investissement immobilier) et dans les titres qui seront cotés sur le futur Mercado Alternativo de Renta Fija (MARF) que prépare le gouvernement de Madrid.Les fonds de pension espagnols affichent un encours de 86,5 milliards d’euros.
05/03/2013

Salaires des patrons : la Suisse stimule le gouvernement français

Le plébiscite suisse du dimanche 3 mars contre les rémunérations abusives des patrons ne pouvait que résonner en France, rapporte Les Echos. Le gouvernement y prépare un projet de loi sur la transparence de la gouvernance des grandes entreprises. C’est «une excellente expérience démocratique où les Suisses montrent la voie et, personnellement, je pense qu’il faut s’en inspirer», a déclaré le premier ministre Jean-Marc Ayrault, à la sortie d’un séminaire sur l’emploi à l’Elysée. Sans donner de calendrier précis, l’entourage de Pierre Moscovici a affirmé hier que les pistes de réflexion étaient accélérées sur le sujet.
05/03/2013

Wegelin condamnée à payer 74 millions de dollars au total

La banque privée Wegelin, qui a plaidé coupable en début d’année d’avoir aidé des citoyens américains à soustraire leur argent au fisc, a été condamnée le 4 mars à 74 millions de dollars d’amendes et d’indemnités aux Etats-Unis. Le verdict a été prononcé par le juge Jed Rakoff devant un tribunal de district à New York, selon Le Temps. Ce montant ne constitue pour la banque environ que 12 % de celui de la vente de ses affaires non américaines dans un nouvel établissement, la banque privée Notenstein, laquelle a été reprise par le groupe Raiffeisen, a fait remarquer le juge. «C’est la première fois qu’une banque étrangère est poursuivie pour avoir facilité l'évasion fiscale de contribuables américains, qu’elle plaide coupable et est condamnée», a souligné de son côté le bureau du procureur de New York, Preet Bharara, dans un communiqué cité par l’AFP.
05/03/2013

L'OICV présente ses principes pour la gestion du risque de liquidité des OPCVM

L’Organisation internationale des commissions de valeurs (OICV ou Iosco en anglais) a publié le 4 mars la version définitive de ses principes pour la gestion du risque de liquidité des OPCVM («Principles of Liquidity Risk Management for Collective Investment Schemes»).La problématique de la liquidité a été l’une des principales préoccupations des régulateurs depuis la crise financière. Mais les débats sur les réformes à mettre en œuvre se sont généralement concentrés sur le rôle central de la liquidité dans le secteur bancaire. Les principes déclinés par l’OICV dans le document publié hier sont conçus pour traiter les spécificités de la gestion de la liquidité dans le cadre d’un OPCVM, de la conception du véhicule (avant le lancement) jusqu'à la gestion au jour le jour.L’OICV a publié en janvier 2012 un document qui traite spécifiquement des principes devant accompagner les opérations de suspension et de rachat pour les OPCVM.

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