Les banques préparent de nouveaux instruments pour se conformer à Bâle 3

le 19/10/2010 L'AGEFI Quotidien / Edition de 7H

Barclays réfléchit à un nouveau type d’obligations dont le coupon varierait en fonction du niveau de fonds propres de la banque

Alors que les normes de Bâle 3 entreront progressivement en vigueur entre 2013 et 2019, les établissements financiers planchent déjà sur la création d’instruments de dette pour respecter les nouveaux ratios. Fin septembre, Intesa Sanpaolo a émis un milliard d’euros d’obligations tier one, sans clause de step-up (renchérissement du coupon), mais avec une clause de suspension du coupon si la banque ne respecte plus certains ratios réglementaires.

L’établissement britannique Barclays pourrait lui aussi s’engager sur cette voie, selon des informations recueillies par Reuters la semaine dernière. La banque réfléchirait à une émission de titres de dettes compatibles avec les contraintes de Bâle 3, qui lui éviterait d’émettre des actions. Le coupon des titres baisserait si les fonds propres durs diminuent. Si le ratio core tier one passe sous la barre de 7 %, la décote pourrait atteindre 30%, précise l’agence de presse. A l’inverse, si la banque se porte mieux et si elle distribue à nouveau des dividendes, le coupon serait revu à la hausse. Toutefois, cette dernière modalité, qui s’apparente à une clause de step-up, risquerait d’entraîner une disqualification du titre en tant que capital tier one au moment de sa maturité effective.

A l’heure actuelle, la banque britannique présente un ratio core tier one de 10%, mais celui-ci pourrait reculer à 8,7% d’ici fin 2011 d’après le bureau d’études KBW. Le Comité de Bâle exigera un ratio de fonds propres d’au moins 7%. Mais le régulateur britannique pourrait bien aller plus loin. A l’image des autorités suisses, la Financial Services Authority pourrait en effet imposer aux banques britanniques des ratios plus conservateurs, comme l’a déjà évoqué Adair Turner, le président de la FSA.

Bob Diamond, le directeur général de Barclays, a estimé récemment que sa banque avait suffisamment de capitaux durs et qu’il n’avait pas l’intention de faire appel à ses actionnaires pour en lever davantage. Néanmoins, la banque admet réfléchir à différentes options dans le contexte de la mise en place de Bâle 3.

Standard Chartered vient pour sa part d’opter pour une levée de fonds classique afin de renforcer ses fonds propres dans la perspective des nouvelles normes de Bâle 3. La banque a lancé une augmentation de capital de 3,3 milliards de livres sterling (3,8 milliards d’euros) la semaine dernière.

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