Les dépositaires prêts à endiguer l’inflation du traitement des données

le 10/12/2009 L'AGEFI Hebdo

Avec une réglementation de plus en plus stricte, les banques peuvent gérer des volumes toujours plus importants et innover dans les procédures de contrôle.

Tous les conservateurs fournissent les mêmes services réglementaires. Ils sont donc tous confrontés à des problèmes de volumes de données qui vont en s’amplifiant : stockage, traçabilité des contrôles, gestion de documents, c’est une problématique partagée et ancienne », déclare Ronan Grossiat, consultant spécialisé en services financiers chez Accenture. Mais elle s’amplifie au gré des évolutions réglementaires et de la concentration des acteurs qui sont lancés dans une course à la taille critique.

Le système d’information des banques dépositaires, dédié à l’activité de contrôle dépositaire, repose sur un élément central : le moteur de contraintes (voir le schéma). Celui-ci est chargé de s’assurer automatiquement que les investissements réalisés pour un OPCVM sont conformes au prospectus du fonds, aux ratios réglementaires et aux seuils réglementaires, comme la progression journalière de la valeur liquidative (VL). « Pour chaque fonds, c’est environ une quarantaine de contraintes à prendre en compte. Avec 3.200 OPC (organismes de placement collectif, NDLR) paramétrés, notre moteur effectue 100.000 contrôles quotidiennement », explique Jean-Philippe Ballin, responsable du contrôle dépositaire à Paris chez Caceis.

La banque dépositaire a mis au point un portail dans lequel se déversent de façon automatique, standardisée et structurée, les portefeuilles valorisés des OPC émis par les principaux valorisateurs de la place comme euroVL, Fongepar ou encore RBCV Dexia. « Lorsque nous sommes en relation avec un valorisateur tiers pour plus d’une cinquantaine de fonds, nous mettons en œuvre une interface d’acquisition entre ses systèmes et notre moteur de contraintes multivalorisateurs, indique Jean-Philippe Ballin. L’inflation des contraintes réglementaires, en termes de ‘rating’ et de sensibilité notamment, a des conséquences importantes sur notre système d’information. Nous devons en permanence enrichir les référentiels valorisateurs et banques pour être en mesure de suivre et contrôler toutes ces contraintes. Le dimensionnement de l’architecture informatique est un sujet majeur de réflexion. » Traduction : soit Caceis multiplie les serveurs, soit il attend de voir ce que vont proposer les nouvelles versions de l’éditeur logiciel de son moteur de contrainte, PFS (Princeton Financial Services, filiale de StateStreet).

Afflux de documents électroniques

Si Caceis a mis en place cet outil il y a cinq ans, SGSS vient à peine de le déployer. « Notre système d’information comprend des outils développés en interne comme pour le contrôle de la VL qui rapproche la VL comptable d’un ‘benchmark’ de référence, ce qui s’avère relativement simple dans le cas d’un OPCVM suivant un seul indice, mais beaucoup plus complexe pour des OPCVM composites », précise Bruno Prigent, directeur délégué du métier titres de Société Générale. Nous utilisons en plus une solution externe, MIG21, qui nous permet de nombreux paramétrages (ratios réglementaires, orientations d’investissement…). » Le déploiement de MIG21 a représenté un important projet informatique, qui a duré plus de deux ans. « Nous avons trouvé dans MIG21 des possibilités de paramétrages plus étendues, plus de souplesse, car nous voulions automatiser plus de contrôles et anticiper les évolutions réglementaires », souligne Bruno Prigent.

Et l’inflation des volumes ne s’arrête pas aux problématiques des moteurs de règles et de contraintes. « La gestion électronique des documents (GED) devient également un enjeu important », soutient Jean-Philippe Ballin. Ainsi, Caceis, pour les fonds dont il est dépositaire en direct, dispose d’un référentiel basé sur 14.000 documents, disponibles en ligne. « Ces documents vivent, évoluent », observe Jean-Philippe Ballin. Ainsi, Caceis envisage de lancer un chantier GED pour remplacer son outil existant. « Aujourd’hui, nous utilisons un outil Microsoft (Sharepoint) très adapté à la consultation et au partage de documents. Toutefois, nous avons atteint ses limites, notamment en termes de souplesse pour effectuer des modifications sur les documents, liées par exemple aux nouvelles contraintes réglementaires. Nous sommes au début du processus, nous réfléchissons à la mise en place d’un nouvel outil de GED. »

Des outils de contrôle innovants

Par ailleurs, les dépositaires sont confrontés à d’autres défis. Dans cette activité à faible marge et peu différenciante, l’industrialisation des contrôles est une des clés de la compétitivité. « Ajouter un nouveau fonds dans notre système prend peu de temps, moins d’une heure en général, selon son niveau de complexité, poursuit Jean-Philippe Ballin. Nous disposons d’une bibliothèque de règles déjà préparamétrées, affectables par bloc. La difficulté provient surtout des règles contractuelles donc, particulières, qui, en raison de l’alimentation externe des données, nous imposent des recherches très lourdes. » Même analyse chez SGSS : « En tant qu’industriels, nous aimerions faire traduire tous ces processus de contrôle dans notre système d’information, mais tout n’est pas automatisable, notamment lorsque nous n’avons pas les données nécessaires », reconnaît Bruno Prigent. « Ainsi, au Luxembourg existe la notion d’actifs éligible. C’est une notion compliquée qui nous demande de nous plonger dans le prospectus. Plus on est dans le spécifique et plus on tend vers le contrôle manuel. Mais le travail de nos équipes du contrôle dépositaire n’est pas de faire de la mécanique. Le système d’information doit leur permettre de dégager du temps pour faire des contrôles plus pointus. »

L’autre clé du succès d’un dépositaire, outre sa couverture européenne, serait donc la qualité des contrôles effectués. C’est pourquoi des développements de nouveaux outils sont menés en permanence. Opérationnel depuis un mois chez Caceis, le contrôle par transparence d’OPCVM d’OPCVM a demandé au moins trois mois de travail. « Désormais, nous sommes en mesure de réaliser une analyse plus précise à travers les sous-jacents, retraçant le véritable comportement de l’OPCVM », explique Jean-Philippe Ballin. Un autre chantier, initié en 2009 et devant aboutir courant 2010, permettra d’intégrer les analyses comparatives de performance entre un OPC et un benchmark directement dans le moteur de contraintes. Cette nouvelle fonctionnalité déclenchera automatiquement des alertes en cas d’anomalie.

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