Un accord se dessine dans le scandale du forex

le 12/05/2015 L'AGEFI Quotidien / Edition de 7H

Cinq banques, Barclays en tête, pourraient accepter dès cette semaine d'acquitter 6 milliards de dollars d'amendes.

Barclays pourrait devoir payer 2 milliards de livres pour transiger avec la FCA, le DoJ, la Fed, la CFTC et le département des services financiers de New York. Photo Bloomberg.

La «saison 2» du scandale du forex s’annonce encore plus haletante que la première. Barclays, Citigroup, JPMorgan, RBS et UBS pourraient annoncer dès demain un accord amiable avec les autorités américaines et britanniques pour avoir manipulé les taux de change de référence entre 2008 et 2013. La facture de ce règlement pourrait dépasser 6 milliards de dollars, selon le FT, alors qu’en novembre 2014, six banques avaient accepté de régler l’équivalent de 4,3 milliards de dollars d’amende.

L’accord fait l’objet de discussions depuis plusieurs mois. Le département de la Justice des Etats-Unis (DoJ) est aujourd’hui à la manœuvre et pousse à une annonce dès mercredi, même si un décalage de quelques jours est toujours possible dans la dernière ligne droite des négociations. En novembre, seuls l’OCC et la CFTC, côté américain, et la Financial Conduct Authority, côté britannique, avaient traité leur volet du scandale.

A l’époque, six banques avaient été mises à l'amende: Bank of America, Citigroup, JPMorgan, HSBC, RBS et UBS. Les enquêtes, basées notamment sur la transcription de conversations entre traders, avaient mis en lumière des collusions visant à manipuler le marché, et en particulier les fixings quotidiens WM/Reuters de 16h pour les devises du G10.

Barclays, qui avait alors préféré passer son tour pour nouer «un accord plus global» avec les régulateurs, devrait logiquement cette fois payer le gros de la note. Il pourrait lui en coûter 2 milliards de livres (3,1 milliards de dollars), selon le Financial Times, pour transiger avec la FCA, le DoJ, la Fed, la CFTC et le département des services financiers de New York. JPMorgan Chase, RBS et Citigroup pourraient régler chacune jusqu'à un milliard de dollars au DoJ. La facture d’UBS, dernier groupe à transiger dans le cadre de ce règlement global, doit encore être affinée.

Mises à l’amende fin 2014, HSBC et Bank of America ne seront cette fois pas partie à l’accord. Le cas de Deutsche Bank, leader mondial du marché des changes aux côtés de Citigroup, reste par ailleurs en suspens.

Hier, dans un communiqué transmis au régulateur boursier, la banque Citigroup a reconnu qu’elle pourrait plaider coupable pour mettre fin à l’enquête du département de la Justice sur le forex. Elle a précisé qu’en revanche le DoJ avait renoncé à la poursuivre dans l’affaire de la manipulation des taux Libor. Tout autant que l’amende, les procédures choisies ont leur importance. Un plaider coupable pourrait ainsi conduire le DoJ à rouvrir les enquêtes criminelles, pourtant closes, contre UBS et Barclays. Des banques comme Citi cherchent aussi à faire peser la responsabilité de la culpabilité sur des filiales et non sur la société mère.

L’ampleur du scandale a déjà conduit les régulateurs à réagir. Hier, la Banque des règlements internationaux (BRI) a annoncé la mise en place d'un groupe de travail chargé de réfléchir à un code de conduite unique à l'échelle mondiale pour le marché des changes. Le groupe sera présidé par Guy Debelle, gouverneur adjoint de la Banque centrale d'Australie et co-auteur l'an dernier d'une série de recommandations visant à réformer les procédures de fixing.

Il alimentera aussi la réflexion plus large que mène le Conseil de stabilité financière (FSB) sur la conduite des professionnels des marchés.

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