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Une nouvelle solution pour identifier les actionnaires

le 08/12/2011 L'AGEFI Hebdo

Euroclear s'allie avec Capital Precision pour approfondir la recherche d'actionnaires, notamment non résidents.

Euroclear a signé, le 10 octobre 2011, un accord avec le spécialiste de l'identification d'actionnaires Capital Precision pour améliorer son service en la matière. Objectif : fournir aux émetteurs une photographie claire de leur actionnariat à l'instant T, en leur apportant des informations de qualité sur sa composition. La recherche d'actionnaires n'est pas en soi une nouveauté : elle se pratique depuis 1987 sous la forme de TPI (titres au porteur identifiable). L'accord entre Euroclear et Capital Precision va cependant apporter de la valeur ajoutée sur la composition de l'actionnariat non résident, point faible de la procédure actuelle.

« Le TPI apporte une grande précision sur les actionnaires dont les comptes sont tenus par des affiliés Euroclear France, explique Corinne Brand, responsable marketing et produits de Caceis Service aux émetteurs. Mais pour les actionnaires non résidents, seul le nom du dépositaire étranger est indiqué, sans visualisation directe de l'actionnaire final. » L'émetteur connaît le nombre de titres inscrits chez chaque dépositaire à l'étranger, mais ne sait pas à qui ils appartiennent. A l'inverse, il bénéficie d'une très bonne transparence sur les actionnaires résidents, en fonction de la granularité souhaitée lors du TPI.

Un handicap majeur à l'heure de la mondialisation des marchés financiers, notamment pour les plus grandes capitalisations dont le capital est largement détenu en dehors de leur pays d'origine. L'amélioration de l'identification des actionnaires est d'ailleurs un thème porté par l'association European Issuers, représentant les sociétés européennes cotées et présidée par Didier Lombard, auprès de la Commission européenne.

Complémentaire

Les émetteurs font d'ores et déjà appel en direct à des sociétés comme Capital Precision, Thomson Reuters ou Ipreo pour affiner la recherche. La nouveauté réside dans l'intégration du service au sein d'Euroclear. « Nous avons choisi Capital Precision à l'issue d'un appel d'offres, indique Mohamed M'Rabti, directeur au sein de la division produits d'Euroclear. L'objectif est de fournir un service 'tout compris' de qualité aux émetteurs et qui répond à leurs besoins. »

Ce service vient en complément du traditionnel TPI. Il est commercialisé auprès des émetteurs des cinq pays dans lesquels Euroclear agit en tant que dépositaire central des titres, c'est-à-dire la France, les Pays-Bas, la Belgique, la Suède et la Finlande. Les émetteurs se tournent vers Euroclear, qui demande à l'ensemble des teneurs de comptes conservateurs de lui fournir la liste des personnes physiques ou morales actionnaires au jour J. « Dans certains pays en Europe (France, Royaume-Uni, etc.), le cadre juridique autorise les émetteurs à demander à n'importe quel intermédiaire dans la chaîne de divulguer les positions des clients dans leurs livres, précise Mohamed M'Rabti. En revanche, dans d'autres pays comme la Belgique ou les Pays-Bas, qui ne disposent pas d’un tel cadre juridique, les émetteurs n'ont malheureusement pas une bonne transparence sur leur actionnariat. Capital Precision va directement récolter les informations grâce à son réseau et à son expertise. »

Mais au delà de la liste des actionnaires, y compris non résidents, Euroclear pourra désormais fournir aux émetteurs des informations à valeur ajoutée sur leur actionnariat. Les émetteurs pourront ainsi demander un classement des porteurs résidents ou non par types d'actionnaires (fonds, compagnie d'assurances, etc.), et par styles d'investissements (long terme, hedge fund spéculatif, etc.). Autre exemple, l'émetteur aura accès au nombre de titres cumulés détenu par les fonds d'une grande société de gestion, mais aussi, ligne à ligne, par fonds. Euroclear pourra aussi lui fournir les coordonnées du gérant de chaque produit, ou du responsable de chaque institution actionnaire. Des données permettant aux émetteurs de mieux communiquer avec leurs actionnaires mais aussi d'identifier, en creux, les grandes institutions ne détenant pas de titres pour les rencontrer.

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