NotiFide centralise les données sur les contreparties dans les dérivés

le 07/11/2013 L'AGEFI Hebdo

Ce « réseau social » créé en 2012 peut servir d’interface entre les banques et leurs clients dans le cadre d’Emir.

En 2008, la crise financière a brutalement révélé que pour réclamer son dû dans les transactions sur dérivés OTC (de gré à gré) en péril, les indispensables notifications (défaut, événement de crédit, etc.) étaient parfois contrecarrées par l’impossibilité de contacter efficacement les contreparties… C’est ainsi qu’Olivier Bohm a eu l’idée de créer, en 2012, le site www.notifide.com/, sorte de « réseau social de personnes morales » permettant, via une réactualisation simple des données, à ces contreparties de se retrouver facilement même après des déménagements, fusions, nouvelles dénominations (L’Agefi Hebdo du 31 janvier)… Mais la crise a également souligné le besoin d’améliorer la transparence et la stabilité de ce marché « systémique ». En Europe, la réglementation Emir (European Market Infrastructure Regulation) impose depuis mars différentes obligations, notamment de compensation, l’interposition d’une chambre de compensation (CCP) neutralisant le risque de contrepartie. NotiFide vient ainsi d'ajouter une fonctionnalité à son système, dédiée à Emir et d'une utilisation très simple. Selon Emir, les contreparties financières (FC), dont une cinquantaine d’institutions sont déjà membres de ce réseau, sont soumises aux obligations de compensation, de marges/collateral, et de valorisation quotidienne pour les contrats non compensés. C’est également le cas pour les contreparties non financières (NFC) dès lors que leur exposition brute dépasse un certain seuil pour chaque classe de produits (

voir le tableau). Ces entreprises sont alors dites NFC- ou NFC+ selon qu’elles sont en deçà ou au-dessus de ces seuils.

Si les entreprises NFC- n’ont pas d’obligation de compensation, elles doivent cependant elles aussi mettre en place un processus de confirmation rapide des transactions (sous 1 à 4 jours) et s’accorder avec chaque contrepartie sur la façon de réconcilier leurs portefeuilles et sur des procédures permettant la détection et la résolution des différends. Ces exigences vis-à-vis des contreparties, ainsi que celles de reporting à un trade repository (TR) et de déclaration au régulateur (lire page 34), posent la question des formulaires initiaux à envoyer à tous ces acteurs. « Chaque établissement FC doit envoyer, de manière bilatérale, à chaque FC ou NFC des questionnaires précis, dont il faut gérer l’arrivée, le retour, la relance, etc. Ce sont des processus lourds, avec des réponses non standardisées, explique Olivier Bohm. Il apparaît plus simple de remplir quelques champs standards dans un profil NotiFide et une fiche (pas forcément standard) sur la politique ‘Emir’ de l’entreprise dans un espace de stockage correspondant. » Ne reste plus, pour l’entreprise, qu’à indiquer à ses contreparties que toute l’information pertinente sur son statut Emir est à leur disposition dans sa fiche sur NotiFide, « ce qui fait gagner un temps précieux ».

Mises à jour « automatisée »

Cette fiche est déjà opérationnelle : des champs « standards » ont été ajoutés aux informations d’identification générale (dont le « legal entity identifier » mondial sur lequel compte aussi s’appuyer Emir), et portent donc sur le statut Emir de la société (FC, NFC-, NFC+), son trade repository, son régulateur, etc. Ils peuvent être complétés avec les détails/contacts pertinents, tels que le back-office en charge des réconciliations. Toutes ces données sont consultables librement par les autres contreparties, et signalées aux contreparties membres de NotiFide lors de chaque mise à jour. « Bien utilisé, le signalement des mises à jour via le ‘cross monitoring’ est à terme une pépite pour les utilisateurs », estime Olivier Bohm. Une entreprise NFC- pourra ainsi signaler à toutes ses contreparties financières, via la génération d’e-mails automatisés, qu’elle a dépassé l’un des seuils précités et que, par conséquent, elle devient contrepartie NFC+ et doit compenser ses transactions. Avec une liste élargie de contacts « followers » pour chaque contrepartie financière (juristes, back et middle-offices, risques, etc.).

« Une telle plate-forme semble une option pratique en ce qu’elle dispose de la flexibilité nécessaire pour répondre aux exigences de mise en œuvre d’Emir », souligne Tom White, chercheur du « think tank » JWG spécialisé dans les sujets de régulation financière. NotiFide a également reçu depuis cet été des marques d’intérêt de plusieurs institutions financières (françaises et anglo-saxonnes) considérant que d’autres plates-formes (comme Markit) rempliraient moins facilement la fonction de centralisation de l’information sans des déclarations multiples. Et les entreprises, un moment sceptiques sur l’opportunité de se déclarer comme contreparties potentiellement « compensables », se rendent à l’évidence qu’il leur faudra pouvoir dispenser ces informations le plus simplement possible.

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