Dossier Assemblées générales

Votaccess simplifie l'exercice du droit de vote

le 06/03/2014 L'AGEFI Hebdo

Trois ans après son lancement, la plate-forme de vote par Internet Votaccess continue de monter en puissance.

Six en 2012, vingt-cinq en 2013, une quarantaine cette année... Trois ans après son lancement, la plate-forme de vote par Internet Votaccess continue d'attirer les sociétés cotées désireuses de moderniser leur processus de vote par correspondance lors des assemblées générales. « La tendance à la généralisation que nous espérions en lançant ce logiciel est en bonne voie, se félicite Marcel Roncin, président de l'Association française des professionnels des titres (AFTI). Votaccess a déjà séduit la moitié des entreprises du CAC 40 (l'Oréal, Air Liquide, Total, Vivendi, Saint-Gobain, Orange, Pernod-Ricard…) et quelques sociétés cotées au SBF 120. »

Interface avec les sites des banques

Conçue pour tous les types d'actionnaires, qu'ils soient individuels ou institutionnels, au porteur ou au nominatif, résidents ou non résidents, Votaccess se distingue par un processus de vote « interfacé » avec les sites des banques. « Lorsqu'un investisseur consulte ses positions sur la page d’accueil de son compte, un petit drapeau AG l'alerte qu'une assemblée générale va avoir lieu dans telle ou telle entreprise, explique Philippe Cognet, directeur général de SLIB, la société qui a développé le logiciel. Il lui suffit alors de cliquer sur ce drapeau pour déclencher une session sécurisée qui le renvoie sur le site Votaccess, en sachant que grâce au processus d'identification déclenché en entrant sur le site de sa banque, nous récupérons automatiquement son identité, son adresse ainsi que ses droits de vote et le nombre de titres. »

Aucun incident majeur

Le vote de l’ensemble des résolutions est ouvert 45 jours avant l’AG. Tous les votes ainsi récoltés sont stockés dans une urne électronique pour être remontés au centralisateur J-1 15 heures avant l’AG. « Votaccess joue aussi un rôle de 'concentrateur' de l'ensemble des votes à distance, complète Philippe Cognet. Lorsque les banques reçoivent des bulletins de vote papier, elles les scannent puis nous les transmettent afin qu'ils soient intégrés à la plate-forme. » Basée sur la technologie JEE, Votaccess déploie plusieurs couches de sécurité, comme l’explique Philippe Cognet. « Tous les échanges d'informations entre Votaccess et les banques centralisatrices sont cryptés et empruntent des réseaux privés. J’ajoute qu’en trois ans, la fiabilité de la plate-forme n’a jamais été prise en défaut puisqu’à ce jour, nous n'avons enregistré aucun souci majeur sur les votes Internet, alors que la volumétrie traitée en 2013 (120.000 votes) était pourtant dix fois supérieure à celle de 2012 », assure Marcel Roncin. Dans le modèle économique de Votaccess, l'actionnaire ne paie rien. « Ce sont les sociétés émettrices qui assurent le financement du dispositif dans le cadre de la rémunération négociée avec leur banque centralisatrice pour assurer le service de vote à l’AG, précise Marcel Roncin. Et lorsque les volumes seront plus importants, et que toute la documentation liée aux AG sera dématérialisée, les sociétés émettrices réaliseront alors des économies substantielles sur le papier, tout en réduisant leur empreinte environnementale. »

Plus de votants

Le vote par Internet commence à influer sur les comportements, comme le constate Marcel Roncin. « Les entreprises qui utilisent Votaccess ont enregistré une augmentation des votes chez les actionnaires individuels qui va de 20 % à 60 %. Plusieurs sociétés nous ont indiqué qu'elles avaient supprimé l'envoi de la convocation papier à l’AG et les seuils de convocation pour que tout le monde puisse voter, deux points qui faisaient partie des recommandations émises par le conseil scientifique Votaccess pour renforcer la démocratie actionnariale. » Pour poursuivre son développement, Votaccess mise sur l'enrichissement de sa plate-forme. Le vote des porteurs de parts de FCPE est d’ores et déjà opérationnel pour les AG 2014 et il sera bientôt possible de poser une question, de consulter l'ensemble de la documentation de l’AG ou de donner mandat à une tierce personne. « Ce faisant, les sociétés émettrices renforceront le dialogue avec leurs actionnaires », estime Marcel Roncin.

Votaccess entend également mettre l’accent sur le développement des votes institutionnels. « A ce jour, 90 % des teneurs de comptes conservateurs sont connectés à Votaccess, confie Philippe Cognet. La connexion est également assurée avec les autres plates-formes de vote par correspondance comme Broadridge ou ISS, les votes nous étant transmis par les teneurs de compte après un processus de validation afin de garantir les avoirs. » Votaccess commence aussi à regarder hors des frontières. « Nous avons commandité une étude pour voir comment le vote par Internet évolue en Europe. Si l’heure n’est pas encore venue de plancher sur le développement d’un Votaccess européen, l’objectif reste toujours le même : il est de voir comment nous pouvons contribuer à la progression du vote électronique en Europe  », conclut Marcel Roncin.

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