L’optimisation fiscale stimule les ETF

le 02/05/2013 L'AGEFI Hebdo

La majorité des ETF (exchange-traded funds) répliquant l’Euro Stoxx 50 affiche des performances meilleures que l’indice. Selon Morningstar, ils ont ainsi enregistré une tracking difference (écart de performances) positive de 0,47 % en moyenne entre le 29 janvier 2010 et le 28 septembre 2012. Sur les douze ETF relevés par Morningstar, un seul sous-performe l’indice. Et encore, de seulement -0,05 %, un score qui n’a rien à voir avec la tracking difference moyenne observée sur le MSCI Emerging Markets durant la même période : -0,95 %.

A la base de cette réussite : un jeu d’optimisation fiscale. L’indice sous-jacent, l’Euro Stoxx 50, est calculé en réinvestissant les dividendes nets des taxes pratiquées par le pays d’origine de la société. En pratique, les fournisseurs d’ETF font mieux. D’une part, les gérants peuvent réclamer une partie, voire la totalité des taxes payées par les entreprises du pays dans lequel est domicilié leur fonds. « D’autre part, certains fonds sont domiciliés dans des juridictions (l’Irlande par exemple) qui ont des accords fiscaux bilatéraux avantageux avec de nombreux pays européens (un ETF de droit irlandais paiera moins d’impôts sur le dividende d’une société allemande qu’un fonds de droit français) », explique David Benmussa, directeur d’iShares France. Enfin, de nombreux ETF pratiquent le prêt de titres dans les jours précédant le versement du dividende : prêtant les titres à des dépositaires situés dans des pays fiscalement plus avantageux, ils les récupèrent ensuite assortis d’un dividende « fiscalement allégé ». Si l’on regarde les performances des ETF Euro Stoxx 50 (voir le graphique), on constate que les écarts de performances sont liés aux dates de versements de dividendes.

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