Dossier Systèmes d'information - Asset management

Emir imposera des développements informatiques significatifs

le 24/05/2012 L'AGEFI Hebdo

La nouvelle réglementation va multiplier les données des systèmes et accélérer les délais de déclaration et de traitement de l'information.

Applicable dès le début de l’exercice 2013, la réglementation Emir (European Market Infrastructure Regulation) prévoit notamment l’obligation de compensation pour certains produits dérivés traités de gré à gré. Et comme toute évolution réglementaire, elle devra être traduite dans les systèmes d’information des différents acteurs de la chaîne de valeur. « Il est encore trop tôt pour qu’un cahier des charges précis, quant aux conséquences d’Emir en termes de système d’information, arrive sur les bureau des informaticiens », déclare Arnaud Faller, directeur des investissements chez CPR AM et président de la commission Techniques des gestions à l’Association française de gestion (AFG). « Mais les conséquences de cette réglementation ne devraient pas être trop importantes pour les sociétés de gestion, elle aura nettement plus d’impact sur les systèmes informatiques des compensateurs et nécessitera beaucoup de travail dans les départements juridiques des sociétés de gestion. Emir n’engendrera pas beaucoup de calculs compliqués à effectuer. Cela concernera plus 'la tuyauterie informatique' que l’informatique calculatoire. Les calculs de soulte ne vont pas changer parce qu’un produit dérivé est compensé. »

Deux types d’appels de marge à gérer

Un optimisme que ne partagent pas forcément toutes les parties prenantes. L’obligation de compenser certains produits dérivés OTC va entraîner la mise en place de nouveaux circuits pour la transmission d’information. « Les sociétés de gestion devront mettre en place des contrôles supplémentaires avec les chambres de compensation et conforter ceux vers les dépositaires », concède Arnaud Faller. Plus en détail, les sociétés de gestion vont devoir se raccorder à de nouveaux types de plates-formes comme les organized trading facilities (infrastructures réglementées) prévues par la directive MIF II, équivalent européen des swap execution facilities (places d'exécution de swaps) imposées par la réglementation américaine, et les plates-formes de matching telles IceLink ou Markit Serve, servant au rapprochement des confirmations de transactions sur produits dérivés. « Jusqu’à présent, les transactions sur produits dérivés de gré à gré se faisaient essentiellement à la voix, explique Thomas Louvel, directeur associé chez Asset Alpha, cabinet de conseil spécialisé dans la gestion d’actifs. Le recours à une chambre de compensation va imposer de nouvelles obligations en termes de déclaration et de confirmation avec des délais très courts. Le recours à ces plates-formes va permettre de fluidifier la circulation de l’information et raccourcir ces délais. » En outre, si l’on considère un même type d’instrument standardisé, c’est-à-dire éligible à la compensation, un swap de taux par exemple, plusieurs transactions traitées auprès de différentes contreparties pourront être compensées auprès d’une même chambre de compensation, créant ainsi un nouveau stock compensé soumis à un appel de marge. « Aussi, il faudra, pour les sociétés de gestion, être en mesure de conserver dans leurs systèmes les transactions initiales puis de leur substituer une opération compensée, détaille Thomas Louvel. Mais quoi qu’il en soit, ces informations sur les appels de marge concernant différentes contreparties devront être remontées dans les outils de tenue de positions de la société de gestion. »

Autre modification, les systèmes d’information des sociétés de gestion devront être capables de gérer deux types d’appels de marge : ceux issus des positions compensées auprès d'une chambre de compensation et ceux issus des positions bilatérales faisant l'objet d'un contrat de « collateralisation ». Enfin - cela pourra paraître marginal -, le système de reporting devra aussi être paramétré de façon à présenter les positions compensées. « Ces conséquences vont se révéler assez lourdes en termes de développements informatiques », assure Thomas Louvel. Certaines sociétés de gestion, parmi les plus avancées, commencent à réfléchir à ces adaptations. Elles pensent déjà à réaliser un POC (proof of concept) sur une transaction d’un produit dérivé compensé, puis à la décliner à l’ensemble des instruments qu’elles seront amenées à traiter. « Mais il y a encore trop d’incertitudes sur certaines modalités de la réglementation pour réellement lancer des projets de développement », conclut Thomas Louvel, rejoignant Arnaud Faller sur ce point.

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