L'investissement socialement responsable (ISR) ? C'est incontestablement une tendance du marché de la gestion d'actifs. Cela fait du sens de s'y positionner », lance, convaincu, Philippe Denis, responsable recherche et développement chez BNP Paribas Securities Services (BP2S). Depuis peu, certaines banques dépositaires partent à la conquête d'un marché de l'ISR dont l'encours des fonds ouverts distribués en France représentait en septembre 41,9 milliards d'euros (Novethic).
Alliant le geste à la parole, BP2S a ainsi décidé d'adapter son offre en proposant un reporting spécifique. « Nous ambitionnons d'aider ces gérants dans leur communication auprès de leurs clients finaux, poursuit Philippe Denis. Il faut pour cela offrir un 'reporting' qui intègre les critères additionnels (ESG - Environnement, Social, Gouvernance -, etc.) et les agréger de façon pertinente. » Pour ce faire, la banque doit, en amont, récupérer les critères extra-financiers retenus par la société de gestion, aussi bien la notation créée en interne que les notes délivrées par les agences de notation extra-financières utilisées par les gérants. « Si l'obtention des données provenant d'agences de 'rating' spécialisées est rapide, les délais sont assez variables concernant celles des gestionnaires », note-t-il. Pour l'heure, une partie des fichiers est traité semi-automatiquement, « mais nous travaillons à une solution intégrée et automatisée de 'reporting' ».
Le point d'entrée choisi par Caceis est très différent. Si l'expertise de production de reportings à destination des sociétés de gestion traditionnelles est étoffée, il n'existe pas pour le moment de solutions ad hoc pour les OPCVM éthiques. « On observe largement un mouvement d'externalisation de mise en place de 'reportings', témoigne Béatrice Brunet, responsable performances et reporting chez Caceis. Néanmoins, les acteurs de la gestion ISR, qui gèrent pour l'heure de petits volumes, n'ont pas encore sauté le pas. » En outre, la Financière Responsable, dont l'offre est 100 % ISR, souligne la difficulté, pour un dépositaire, d'obtenir les informations extra-financières. « Si les données financières sont quotidiennes, il existe une autre chronologie pour l'information extra-financière, souligne Olivier Johanet, président de la maison de gestion. En effet, les taux de rejet de Co2, de consommation d'eau, d'emploi des femmes, par exemple, sont des chiffres communiqués à une cadence annuelle par les sociétés sous-jacentes. » La difficulté est donc celle d'une échelle de temps inadaptée. Par ailleurs, le président de La Financière Responsable met en doute la possibilité pour un dépositaire d'automatiser les reportings ISR en raison de la multiplicité des concepts « socialement responsables ».
Contrôle du processus
« En revanche, nous souhaitons que ces partenaires puissent nous informer de la tenue d'assemblées générales des entreprises dans lesquelles nous sommes investis », ajoute-t-il. Laquelle information est donnée au dépositaire dans le cadre d'opérations sur titres. « D'autant que l'exercice du droit de vote d'une société de gestion prend tout son sens dans le cas d'un fonds ISR », justifie Olivier Johanet. Pour ce dernier, si ce point reste à améliorer, il entrevoit avec bienveillance un élargissement crucial du champ d'action de la banque dépositaire : le contrôle de l'observance du cahier des charges ISR par le promoteur de fonds. C'est d'ailleurs ce qu'a entrepris Caceis, choisi par 18 sociétés de gestion dont tout ou partie de l'offre est typée socialement responsable. « Dans le cadre de fonds 'best-in-class', nous vérifions que les critères retenus par chaque gestionnaire est scrupuleusement respecté », indique Walid Mounaouir, responsable du contrôle dépositaire chez Caceis. Pour ne pas se limiter au seul mode déclaratif, Walid Mounaouir se déplace avec son équipe au sein de la société de gestion et, référentiel en main, s'assure que chaque note ou critère y apparaissant a bien été l'objet d'une recherche de la part du gérant de portefeuille auprès de l'entreprise qu'il a sélectionnée. « Si ce n'est pas le cas, nous émettons un avis auprès de l''asset manager' et attendons soit la mise à jour des éléments, soit la modification de la communication dans le 'reporting' », rapporte-t-il. Ce travail minutieux est reproduit pour les fonds solidaires dont 5 % à 10 % de l'actif est prêté à des associations via des billets à ordre ou des bons de caisse. « Une équipe spécifiquement mise en place saisit les billets à ordres à des fins de 'reporting' auprès des différentes parties prenantes (commissaire aux comptes, investisseurs...), précise-t-il. Si Olivier Johanet voit dans ce contrôle supplémentaire le renforcement de la crédibilité de cette industrie, BPSS hésite encore à emprunter cette voie. « Nous étudions ce à quoi nous pourrions être juridiquement tenus pour responsable, en cas de défaillance du processus de contrôle », confie Philippe Denis. Prudence est mère de toutes les vertus.