«Vers un nouveau label de référence mondial». Le thème de la conférence de l'EIFR* (European Institute of Financial Regulation) sur la directive AIFM (Alternative Investment Fund Managers) autour de Jean-Paul Gauzès, rapporteur du projet au Parlement européen, était ambitieux. Les gérants d'actifs d'Europe continentale militent, dans la perspective de sa mise en oeuvre, pour la création d'un marché européen des fonds alternatifs réservé aux produits de droit européen, à même de permettre l'émergence d'un label «fonds alternatifs européens» exportable.
Selon l'EIFR d'ailleurs, il s'agit de «donner un cadre permettant à ces fonds de trouver le même succès vis-à-vis des investisseurs européens et internationaux que le label Ucits ». Les OPCVM conformes à la directive Ucits connaissent de bons succès commerciaux hors de nos frontières grâce à la réputation de rigueur du cadre réglementaire européen de la gestion collective. La remise en cause des paradis fiscaux en général et des fonds offshore en particulier est sans doute l'occasion pour les gérants européens de pousser leur avantage dans le domaine de la gestion alternative.
Mais Jean-Paul Gauzès a confirmé qu'au terme d'une période de trois ans, les fonds de pays tiers (souvent «offshore») pourraient, selon le projet de directive, bénéficier d'un passeport pour être distribués dans l'Union européenne. Ce qui donnerait un peu moins de consistance au label «fonds non-Ucits», ce dont ne manqueront pas de se réjouir les gérants anglo-saxons, adeptes des véhicules offshore...
Pour ce faire cependant, ces pays devraient signer des accords d'équivalence réglementaire avec les Etats européens. Et dans l'hypothèse où de tels accords ne seraient pas signés, c'est à l'inverse le système actuel de placement privé qui disparaîtrait, car, a tenu à affirmer Jean-Paul Gauzès, «ces fonds ne pourraient alors ni être vendus, ni même être achetés » !
*Créé récemment dans le giron de Paris Europlace, l'EIFR a pour mission de promouvoir la «smart regulation», selon les termes d'Edouard-François de Lencquesaing, special advisor, soit un équilibre entre la protection des investisseurs et des marchés, tout en accompagnant l'innovation.