Pour les sociétés de titres de la Place de Paris, le renforcement de la réglementation de la gestion d'actifs doit passer par un alignement des régulateurs au niveau européen. L'Afti, l'association représentant les métiers du post-marché et des back-offices titres, appelle à une cohésion des métiers.
Lors d'une conférence vendredi, Bruno Prigent, directeur délégué du métier titres chez SGSS, a estimé qu'il fallait donner la priorité, dans le cadre du projet de directive sur les fonds alternatifs (AIFM), à l'harmonisation européenne en matière de définition du rôle et des missions du dépositaire . Celui-ci «ne doit pas être un assureur et avoir les responsabilités assimilables à une prime d'assurance. Ses principes de restitution doivent être limités aux titres en conservation», a-t-il souligné.
Quant à la directive OPCVM IV, dont la mise en œuvre harmonisée passera, au niveau français, par sa transposition littérale, l'Afti conseille d'harmoniser les missions et responsabilités des dépositaires afin d'éviter les arbitrages réglementaires au détriment de la Place de Paris. Lors des rencontres de Paris Europlace, Christine Lagarde, la ministre des Finances avait déclaré que l'entrée en vigueur de cette directive était source d'opportunités en Europe pour l'industrie française de la gestion d'actifs. L'Afti a ainsi rappelé que les réflexions communes des pouvoirs publics français, des sociétés de gestion et des centralisateurs portaient sur l'amélioration de la gestion du passif, l'idée étant d'attirer les investisseurs étrangers en distribuant à l'international des fonds français.
Concernant la future initiative communautaire sur le dépositaire d'OPCVM (Ucits V), l'Afti souhaite que les missions et responsabilités du dépositaire soient clairement définies. L'association propose de définir trois types de conservation selon la nature des actifs: la tenue de comptes d'espèces, la tenue de compte de conservation (actifs classiques), la tenue de positions (produits dérivés, contrats OTC...).
Surtout, les risques confiés au dépositaire d'OPCVM devront être maîtrisables, l'Afti espérant que toute législation respecte l'adéquation entre le coût du risque supporté par le dépositaire et les ressources qu'il peut mettre en face. Dans tous les cas, l'introduction d'un passeport européen passera par une harmonisation préalable de la définition du métier de dépositaire.